Résumé de la deuxième réunion du Comité consultatif autochtone 6 -7 novembre 2019 Ottawa

Objectifs de la réunion

Les objectifs de la deuxième rencontre du Comité consultatif autochtone étaient de discuter des domaines prioritaires déterminés par le Comité relativement à la participation autochtone et aux connaissances autochtones et d’élaborer un plan de travail pour le Comité.

JOUR 1 – 6 novembre 2019

Point à l’ordre du jour : mot de bienvenue et allocution d’ouverture

La réunion a commencé avec une prière d’ouverture par l’aînée Claudette Commanda de la communauté algonquine de Kitigan Zibi Anishinabeg. Le membre d’office de l’Agence au Comité a présenté une mise à jour sur la façon dont les conseils fournis à l’Agence ont été utilisés à ce jour.

Point à l’ordre du jour : aperçu de la Loi sur l’évaluation d’impact (LEI)

L’Agence a présenté une vue d’ensemble des phases du processus d’évaluation d’impact.

Point à l’ordre du jour : éléments autochtones de la Loi sur l’évaluation d’impact

L’Agence a présenté une vue d’ensemble des éléments autochtones de la Loi et a abordé l’orientation associée dans le Guide du praticien sur les évaluations d’impact fédérales publié par l’Agence. L’Agence a ensuite présenté une vue d’ensemble de la participation autochtone sur ces travaux à ce jour.

Point à l’ordre du jour : aperçu de la commission d’examen intégré

L’Agence a présenté une vue d’ensemble de l’approche adoptée pour les évaluations intégrées visées par la LEI et la collaboration continue avec les organismes de réglementation du cycle de vie, y compris le protocole d’entente élaboré avec la RÉC et la Commission canadienne de sûreté nucléaire, en vertu desquels l’Agence mènera les activités de consultation de la Couronne auprès des peuples autochtones pendant l’évaluation d’impact intégrée.

Point à l’ordre du jour : collaboration et modes de travail coopératif

Les coprésidents ont mené cette discussion qui visait à finaliser les modalités et bien expliquer la collaboration entre le Comité et l’Agence. Plusieurs modèles de collaboration du Comité et de l’Agence pour l’élaboration des politiques ont été présentés, dont l’examen des documents préparés par l’Agence; l’élaboration de nouvelles politiques visant à éclairer les politiques de l’Agence; la création de sous-comités ou de groupes de travail, ainsi que des séances de travail mixtes entre les réunions du Comité en personne afin de poursuivre les travaux sur des sujets précis.

Au cours de la première journée, les membres ont abordé les questions suivantes :

Aide financière

Mobilisation

Répercussions sur les droits

JOUR 2 – 7 novembre 2019

Ordre du jour : mot de bienvenue et aspect d’ordre administratif

David McGovern, président de l’Agence d’évaluation d’impact, a présenté le discours d’ouverture et souligné les domaines prioritaires pour lesquels des conseils du Comité pourraient être très précieux, notamment : Les connaissances autochtones, la participation autochtone à l’évaluation d’impact et l’intégration des possibles répercussions sur les droits dans l’évaluation d’impact. Le Comité a reconnu l’importance de se pencher sur ces domaines et d’en tenir compte ultérieurement au cours de la journée pendant la discussion portant sur le plan prospectif.

Point à l’ordre du jour : cadre stratégique sur les connaissances autochtones - Mobilisation

L’Agence a présenté un aperçu du processus employé jusqu’à présent pour la mobilisation visant les connaissances autochtones, y compris le document de travail qui soutenait la mobilisation nationale entreprise au cours de la dernière année par l’équipe de travail sur l’examen des processus d’évaluation environnementale et réglementaire et un « Rapport - Ce que nous avons entendu » issu de ces consultations.

Point à l’ordre du jour : planification du plan de travail prospectif

Point à l’ordre du jour : mot de la fin et prochaines étapes

Comité consultatif autochtone

Points à traiter de la réunion des 6 et 7 novembre

Points à traiter pour le secrétariat :

Points à traiter pour les membres :

Participants

Coprésidents

Membres du Comité

Agence d’évaluation d’impact

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