Résumé de la troisième réunion du Comité consultatif autochtone
Les 29 et 30 janvier 2020
Montreal

Objectifs de la réunion

La troisième réunion du Comité consultatif autochtone avait pour objectif d’organiser une séance de travail au sujet du cadre stratégique sur les connaissances autochtones et de formaliser un plan de travail prospectif.

Jour 1 – 29 janvier 2020

Point à l’ordre du jour : accueil et discours d’ouverture

La réunion commence par une prière d’ouverture prononcée par l’aîné Elmer Ghostkeeper. Le membre d’office de l’Agence au Comité fait le point sur le Programme de soutien des capacités autochtones de l’Agence ainsi que sur les autres politiques et documents d’orientation qui ont été publiés sur le site Web de l’Agence, y compris le document d’orientation sur l’évaluation des répercussions potentielles sur les droits des peuples autochtones.

Point à l’ordre du jour : Compte rendu

Les membres du comité font le point sur les ateliers relatifs à l’évaluation d’impact auxquels ils ont participé depuis la dernière rencontre en personne, notamment :

  1. Compte rendu du troisième atelier Canada-Mexique sur les consultations avec les peuples autochtones concernant les projets de ressources naturelles, à Mexico, en novembre 2019.
  2. Mise à jour sur une activité à venir – le quatrième Symposium sur le développement économique des Métis, à Vancouver, du 3 au 5 mars 2020.
  3. Mise à jour sur l’atelier consacré aux répercussions sur les droits que l’Agence a organisé avec la Première Nation crie Mikisew à Edmonton, Alberta, en décembre 2019. Il s’agissait d’une table ronde nationale réunissant des universitaires, des participants des Premières Nations et des experts techniques, qui comprenait les points de vue de plusieurs collectivités. On note que le rapport de l’atelier sera distribué aux membres du Comité. Le Comité souhaite étudier le rapport à la lumière des orientations de l’Agence relatives à l’évaluation des répercussions sur les droits.

Point à l’ordre du jour : travail collaboratif pour l’élaboration de politiques

Les membres discutent de la manière d’obtenir des résultats et de rassembler les avis de manière efficace pour aller de l’avant. Les membres conviennent qu’un sous-comité serait le moyen le plus efficace de faire avancer les priorités entre les réunions, tout en veillant à ce que les résultats soient soumis à l’examen du Comité lors des réunions suivantes. En s’appuyant sur les priorités fixées par le plan de travail prospectif, les membres ont mis en place un sous-comité des connaissances autochtones.

Point à l’ordre du jour : partage d’expériences de travail collaboratif

Deux membres du Comité partagent leurs expériences de collaboration avec les provinces afin de montrer comment l’Agence et le Comité pourraient collaborer à l’élaboration de politiques et d’orientations.

  1. Expérience de travail avec l’Alberta – examen des modèles de prise de décision et création d’un espace éthique où les collectivités autochtones et l’Alberta Energy Regulator peuvent collaborer.
    • Elmer Ghostkeeper donne un aperçu de son expérience de travail au sein de l’Indigenous Wisdom Advisory Panel en collaboration avec le scientifique en chef de l’Alberta.
    • Veiller à ce que les systèmes de connaissances, les langues, les traditions orales et les conceptions autochtones soient respectés au même titre que le programme de sciences environnementales de l’Alberta.
    • Il est important de veiller à ce que le groupe consultatif fonctionne selon les normes éthiques les plus élevées (respect des protocoles, de la prière, des traditions, des chants et des cérémonies).
  2. L’expérience de l’Indigenous Implementation Committee de la Colombie-Britannique en matière d’élaboration de principes relatifs aux connaissances autochtones.
    • Angel Ransom partage son expérience de collaboration avec le Bureau d’évaluation environnementale de la Colombie-Britannique.
    • Aperçu de la nouvelle loi de la Colombie-Britannique, le projet de loi 51-2018 BC EA Act qui met l’accent sur la réconciliation. Les connaissances autochtones sont intégrées au processus d’évaluation environnementale afin de permettre aux décideurs provinciaux et autochtones ainsi qu’aux participants de mieux connaître et comprendre l’environnement dans lequel un projet est proposé.
    • Aperçu des principes guidant l’application des connaissances autochtones aux évaluations environnementales, notamment les relations, le respect, l’application élargie, la reconnaissance du contexte, la transparence et l’autorisation d’utilisation.
    • Le Comité discute de l’importance de la mobilisation à l’échelle de la collectivité et de la meilleure approche pour mettre en place un cadre stratégique sur les connaissances autochtones fondé sur ces principes.

Point à l’ordre du jour : discussion sur le cadre stratégique sur les connaissances autochtones

L’Agence donne un aperçu du travail qu’elle dirige avec Ressources naturelles Canada, la Régie de l’énergie du Canada, Pêches et Océans Canada et Transports Canada sur l’élaboration conjointe d’un cadre stratégique sur les connaissances autochtones pour les examens de projets et les décisions réglementaires. Elle présente les principes clés qui ont émergé de la mobilisation nationale, dont les suivants : le respect, le consentement, le partenariat et la collaboration, le soutien des capacités, l’inclusion, la protection et l’intégrité de l’information. Le CCA est une tribune importante pour fournir des conseils et des recommandations aux ministères concernés afin d’éclairer l’élaboration du cadre stratégique sur les connaissances autochtones. Les membres discutent également en petits groupes des principes dont on devrait tenir compte dans le cadre global sur les connaissances autochtones.

Jour 2 – 30 janvier 2020

Point à l’ordre du jour : retour en plénière sur les discussions en petits groupes du jour 1 au sujet du cadre sur les connaissances autochtones.

Les membres échangent leurs réflexions sur les principes clés, les pratiques exemplaires et les éléments nécessaires à l’élaboration du cadre sur les connaissances autochtones, y compris la prise en compte et la protection des connaissances autochtones et les enjeux entourant la communication non autorisée et la confidentialité. Les membres souhaitent mieux comprendre comment le cadre sera utilisé dans l’ensemble des ministères. Les membres précisent également un certain nombre de principes clés pour éclairer l’orientation du cadre, notamment :

Point à l’ordre du jour : plan de mobilisation sur les connaissances autochtones

L’Agence présente un survol des activités de mobilisation menées jusqu’ici en vue d’élaborer un cadre stratégique sur les connaissances autochtones pour l’examen des projets et les décisions réglementaires. Elle présente également une stratégie de mobilisation pour faire avancer ces travaux. L’objectif de cette stratégie est de soutenir l’élaboration d’un cadre stratégique provisoire sur les connaissances autochtones, en collaboration avec des partenaires autochtones, qui serait publié afin d’obtenir les commentaires du public à l’automne 2020.

Les membres offrent des conseils sur la mobilisation des peuples autochtones à l’échelle nationale :

Point à l’ordre du jour : plan de travail sur les connaissances autochtones

Les membres discutent de la possibilité de créer un groupe de travail sur les connaissances autochtones et prennent les décisions suivantes :

Point à l’ordre du jour : affaires du Comité

L’Agence fait le point sur les recherches en cours pour soutenir les travaux internes du Comité, notamment une analyse comparative des normes et principes des Premières Nations, des Inuits et des Métis pour la protection et la gestion des connaissances autochtones, ainsi qu’une analyse environnementale à l’aide d’exemples de processus d’évaluation environnementale dirigés par des Autochtones qui ont été réalisés au Canada.

Les membres souhaitent également faire progresser d’autres domaines prioritaires tels que les approches collaboratives et l’évaluation ou la vérification en comité dans le cadre d’un groupe de travail, à l’automne.

Point à l’ordre du jour : planification du plan de travail prospectif

Point à l’ordre du jour : prière de clôture

Comité consultatif autochtone
Mesures à prendre à la suite de la réunion des 29 et 30 janvier

Mesures à prendre par le secrétariat :

Mesures à prendre par les membres :

Participants

Coprésidents

Membres du Comité

Agence d’évaluation d’impact du Canada

Autres ministères

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