Résumé de la réunion du Comité consultatif technique des sciences et des connaissances - 14 et 15 decembre 2020 - Réunion virtuelle

Objectif de la réunion

L'objectif principal de la réunion du 14 et du 15 décembre était d'entendre les trois sous-comités du Comité consultatif technique des sciences et des connaissances (CCT) au sujet des effets positifs, des effets cumulatifs et des effets sanitaires, sociaux et économiques liés à leurs travaux préalables, et de donner l'occasion à tous les membres du Comité de participer. Une mise à jour a également été fournie sur les travaux du sous-comité conjoint sur les sciences et les connaissances autochtones, qui comprend à la fois les membres du CCT et du Comité consultatif autochtone (CCA). Le CCT a également présenté un exposé d'un représentant de Santé Canada sur l'approche du ministère en matière d'évaluation des impacts sur la santé.

Jour 1

Point à l'ordre du jour : mot de bienvenue et mise à jour de l'Agence

• Les coprésidents du CCT ont donné le mot de bienvenue.
• Le membre d'office de l'Agence a reconnu le territoire sur lequel les représentants de l'Agence se trouvent.
• Le membre d'office a fourni des mises à jour sur les sujets suivants :
• Inviter les membres du CCT de deux ans à renouveler leur mandat au comité et le processus entrepris pour le faire.
• L'état des trois contrats de recherche complétant le travail des trois sous-comités du CCT.
• Les activités du CCA et le lancement du Conseil consultatif du ministre.

Présentation de Santé Canada sur l'orientation en matière d'évaluation des impacts sur la santé

• Un fonctionnaire de Santé Canada a présenté un exposé sur l'approche du ministère en matière d'évaluation des impacts sur la santé. La présentation portait sur leur rôle dans l'examen des évaluations de la santé effectuées par les promoteurs ainsi que sur la participation du ministère aux consultations avec les peuples autochtones.
• Le fonctionnaire a également décrit l'approche de Santé Canada à l'égard de l'élaboration de sa version provisoire du document d'orientation sur les méthodes d'évaluation des impacts sur la santé, qui est en train d'être préparée pour concorder avec la Loi sur l'évaluation d'impact.
• Les membres du CCT ont demandé l'occasion d'examiner et de commenter la version provisoire du document d'orientation.
• Un fonctionnaire de l'Agence a fourni un contexte supplémentaire sur l'approche adoptée pour la coordination avec Santé Canada et a fourni la raison pour laquelle l'Agence et Santé Canada publient des documents d'orientation distincts, mais alignés, relatifs à l'évaluation des impacts sur la santé.

Point à l'ordre du jour : Sous-comité sur les effets cumulatifs

• Les champions du sous-comité ont donné un aperçu de leur plan de travail pour les mois à venir et ont décrit le contrat de recherche établi pour appuyer leur travail. Les prochaines étapes comprennent l'examen des documents d'orientation sur les effets cumulatifs existants et des études de cas de consultation afin de déterminer les pratiques exemplaires afin de fournir ensuite des recommandations à l'Agence pour la mise à jour du document d'orientation.
• Les fonctionnaires de l'Agence ont eu l'occasion de répondre à certaines questions que le sous-comité a posées sur le sujet des effets cumulatifs. Cela comprenait la fourniture d'informations sur les progrès accomplis dans la création d'une politique régionale d'évaluation.
• Les membres du CCT ont eu l'occasion de discuter du travail entrepris par le sous-comité. Cela comprenait une discussion importante sur les possibilités et les défis de l'établissement d'une base de référence à utiliser dans l'évaluation des effets cumulatifs.

Point à l'ordre du jour : Sous-comité conjoint sur les connaissances autochtones et les sciences

• Le sous-comité est composé de membres du CCT et du CCA. Le champion du CCT a fait une brève mise à jour sur le travail du sous-comité jusqu'à présent. Le principal objectif du sous-comité est de fournir des recommandations aux promoteurs sur la meilleure façon d'inclure et de prendre en considération les connaissances autochtones et les sciences dans la phase de planification précoce de l'évaluation d'impact. Les travaux et les discussions du sous-comité ont reflété cet objectif.
• Le champion a également décrit les travaux de préparation que le sous-comité avait déjà effectués avant sa présentation à la réunion de mai 2021 de l'Association internationale pour l'évaluation d'impact (AIAI), axée sur l'utilisation des connaissances autochtones et des sciences dans les évaluations d'impact.
• Les membres du CCT ont exprimé leur soutien général à l'approche du sous-comité et plusieurs membres ont souligné le sujet de l'inclusion équitable comme un élément clé de son travail à l'avenir.

Jour 2

Point à l'ordre du jour : Sous-comité sur les effets sur la santé, la société et l'économie

• Les champions du sous-comité ont donné un aperçu de leur plan de travail pour les mois à venir et ont décrit le contrat de recherche établi pour appuyer leur travail. Ils ont également fourni à l'Agence une liste initiale de recommandations, y compris en ce qui concerne d'éventuels documents et outils supplémentaires. Les prochaines étapes comprennent le raffinage d'une liste prioritaire d'outils recommandés pour la mise en œuvre.
• Les fonctionnaires de l'Agence ont eu l'occasion de répondre à certaines questions que les membres du CCT ont posées sur le sujet des effets sur la santé, la société et l'économie. Cela comprenait une explication de la façon dont l'Agence s'appuie sur des ministères experts pour effectuer la plupart de l'analyse de ces effets et préciser que les effets à l'intérieur et à l'extérieur de la compétence fédérale sont évalués.
• Les membres du CCT ont conseillé l'Agence dans un certain nombre de domaines liés à ce sujet, y compris la législation sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, la prise de décisions et la capacité du promoteur.

Point à l'ordre du jour : Sous-comité sur les effets positifs

• Les champions du sous-comité ont donné un aperçu de leur plan de travail pour les mois à venir et ont décrit les détails du contrat de recherche établi pour appuyer leur travail.
• Les champions ont mené une discussion avec les membres du CCT sur les effets positifs, notamment en ce qui concerne les principes à prendre en compte dans l'évaluation des effets, des exemples des effets et du contenu à inclure dans l'orientation potentielle. Cela comprenait une discussion importante sur le rôle des promoteurs et sur la nuance et la variété des points de vue présents pour examiner si un effet est, en fait, positif.
• Les prochaines étapes comprennent la formulation de recommandations à l'Agence, y compris une liste élargie de principes et la détermination des domaines où l'orientation de l'Agence doit faire référence plus explicitement aux effets de l'Agence et à des sujets précis pour lesquels de nouveaux documents d'orientation/outils peuvent être nécessaires.

Point à l'ordre du jour : Récapitulation et prochaines étapes

• Les coprésidents du CCT ont résumé les points à retenir des deux jours de la réunion.

Points à retenir

• L'Agence avisera les membres du CCT lorsque l'occasion se présente de commenter la version provisoire du document d'orientation de Santé Canada.
• Les sous-comités continueront de se réunir pour faire progresser leur travail.
• L'Agence finalisera les contrats de recherche et organisera des réunions de lancement entre les entrepreneurs et les champions des sous-comités.
• L'Agence fournira au sous-comité sur les effets cumulatifs des exemples d'études de cas d'évaluations des effets cumulatifs.

Participants

Coprésidents du CCT

• Kevin Hanna
• Darcy Pickard

Membres du CCT

• Alistair MacDonald
• Bill Ross
• Colin Webster
• Gillian Donald
• Glennis Lewis
• Helga Shield
• Marie Lagimodiere
• Mark Shrimpton
• Meinhard Doelle
• Michel Bérubé
• Absents
• Hugo Mailhot Couture

Agence d'évaluation d'impact du Canada

• Steve Chapman
• Anjala Puvananathan
• Stewart Lindale
• Miriam Padolsky
• Friederike Kirstein
• Robyn Whittaker
• Joshua Boisvert
• Alana Green