Résumé de la réunion du Comité consultatif technique des sciences et des connaissances
27 et 28 janvier 2021
Réunion virtuelle
Objectif de la réunion
La réunion des 27 et 28 janvier visait à permettre aux sous-comités du CCT de faire le point sur leurs travaux, y compris sur les réunions initiales avec les entrepreneurs (le cas échéant), et à permettre une discussion avec l’ensemble du Comité.
Jour 1
Point à l’ordre du jour : Mot d’ouverture et mise à jour de l’Agence
- Les coprésidents du CCT prononcent le mot d’ouverture.
- Le membre d’office de l’Agence reconnaît le territoire sur lequel les représentants de l’Agence se trouvent.
- Les coprésidents du CCT annoncent la démission d’Hugo Mailhot Couture.
- Le membre d’office fait le point sur les sujets suivants :
- l’état des trois contrats de recherche complémentaires aux travaux des trois sous‑comités du CCT;
- les activités du Comité consultatif autochtone et les priorités du Conseil consultatif du ministre.
Point à l’ordre du jour : Présentation du sous-comité sur les effets cumulatifs
- Les champions du sous-comité donnent un aperçu des travaux accomplis jusqu’à présent et font le point sur le contrat de recherche qui a été établi afin d’appuyer leurs travaux. Les prochaines étapes comprendront la formulation de recommandations visant le nouveau contenu, ainsi que la révision du contenu existant du document d’orientation sur l’évaluation des effets cumulatifs et l’examen des documents provisoires de l’entrepreneur.
- Des représentants de l’Agence ont l’occasion de répondre à certaines questions du sous‑comité sur le sujet des effets cumulatifs, et ils s’engagent à fournir davantage de renseignements à l’avenir. Cela comprend de fournir le point de vue de l’Agence sur les composantes valorisées qui sont assujetties à l’évaluation des effets cumulatifs.
- Les membres du CCT ont l’occasion de discuter des travaux réalisés par le sous-comité. Il est notamment question de déterminer si une approche itérative devrait être adoptée pour établir la portée des composantes valorisées qui font l’objet d’une évaluation des effets cumulatifs, et dans quelle mesure cette portée devrait être souple tout au long du processus d’évaluation.
Point à l’ordre du jour : Présentation du sous-comité sur les effets sanitaires, sociaux et économiques
- Les champions du sous-comité donnent un aperçu des travaux qu’ils ont réalisés jusqu’à maintenant et des travaux qu’ils réaliseront. Cela comprend des notes qui seront rédigées dans le cadre du contrat de recherche portant sur les liens entre l’évaluation des répercussions sur la santé et d’autres types d’évaluation d’impact, ainsi que des effets sur la santé mentale.
- Le sous-comité abordera la question des enjeux éthiques liés à l’évaluation des répercussions sur la santé, et il fournira une rétroaction sur les documents d’orientation existants de l’Agence sur les effets sanitaires, sociaux et économiques.
- Les champions ont également exprimé l’espoir que l’Agence élaborerait d’autres documents de contexte stratégique sur les effets sanitaires, sociaux et économiques afin de fournir un cadre d’orientation propre au sujet, ainsi que des outils et des modèles.
- Les membres du CCT ont l’occasion de discuter des problèmes de collecte de données dans le cadre de l’évaluation des répercussions sur la santé, d’exemples d’évaluations bien faites et de questions d’éthique qui se posent au moment d’effectuer des évaluations.
Jour 2
Point à l’ordre du jour : Présentation du sous-comité sur les effets positifs
- Les champions du sous-comité donnent un aperçu des travaux qu’ils ont réalisés jusqu’à maintenant et ils font le point sur le contrat de recherche qui a été mis en place pour appuyer leurs travaux. Ils présentent également une liste provisoire de principes aux fins de rétroaction par le Comité. Les prochaines étapes comprennent la mise au point des principes et l’examen des documents provisoires de l’entrepreneur.
- Les représentants de l’Agence ont l’occasion de formuler des commentaires sur le rôle de l’évaluation des effets positifs dans l’information des décideurs, et sur la façon dont cela a influencé des éléments de la Loi sur l’évaluation d’impact.
- Les membres du CCT discutent des travaux entrepris par le sous-comité. Les discussions portent notamment sur le rôle que la liste de principes pourrait jouer, la façon dont les effets sont interprétés comme étant positifs ou négatifs par les intervenants, et la façon dont l’évaluation des effets positifs devrait interagir avec la phase de prise de décisions du processus d’évaluation.
Point à l’ordre du jour : Présentation du sous-comité conjoint sur les connaissances autochtones et les sciences
- Le sous-comité est constitué de membres du Comité consultatif technique (CCT) et du Comité consultatif autochtone (CCA). Le champion du CCT fait le point sur les travaux réalisés par le sous-comité jusqu’à présent. Ces travaux comprennent la tenue de discussions portant sur la prestation de conseils à l’intention des promoteurs afin de tenir compte du savoir autochtone et de la science pendant la phase de planification en amont. Ils comprennent également la tenue de discussions portant sur les interactions entre certains des défis auxquels sont confrontés les groupes autochtones, les différentes façons de voir le monde, l’importance du langage, et le concept des systèmes de connaissances dans le cadre d’une évaluation d’impact.
- Pour le sous-comité, les prochaines étapes comprennent la préparation d’une première version des conseils qui seront présentés à l’Agence.
- Les membres du CCT ont l’occasion de discuter des travaux qui sont réalisés par le sous‑comité. Cela comprend des discussions sur la formation des scientifiques, l’usage d’une terminologie inclusive et appropriée, le concept de confiance, l’importance de passer du temps sur le terrain, la tenue de cérémonies pour démontrer du respect, la façon dont les systèmes de connaissances peuvent se compléter entre eux s’ils sont distincts ou parallèles, et l’importance des bons procédés.
Point à l’ordre du jour : Récapitulatif et prochaines étapes
- Les coprésidents du CCT résument les points à retenir des deux journées de réunion.
Points à retenir
- Les sous-comités continueront de se réunir afin de faire progresser leurs travaux.
- Les champions des sous-comités travailleront avec les coprésidents et l’Agence pour établir l’ordre du jour de la prochaine réunion du CCT.
- L’Agence répondra à la question sur l’évaluation des effets cumulatifs sur les composantes valorisées.
Participants
Coprésidents du CCT
- Kevin Hanna
- Darcy Pickard
Membres du CCT
- Bill Ross
- Colin Webster
- Gillian Donald
- Glennis Lewis
- Helga Shield
- Marie Lagimodiere
- Mark Shrimpton
- Meinhard Doelle
- Michel Bérubé
Absent
- Alistair MacDonald
Agence d’évaluation d’impact du Canada
- Mike Atkinson
- Steve Chapman
- Brent Parker
- Phil Seeto
- Miriam Padolsky
- Robyn Whittaker
- Aidan Wakely-Mulroney
- Joshua Boisvert
- Alana Green
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