Éléments des états financiers; l'actif et le passif - Segment 2

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À la diapositive 6, voici les éléments financiers de base qu'un organisme de bienfaisance devrait présenter dans ses états financiers. Il y a deux états financiers qui sont essentiels, le premier qui est l'état de l'actif et du passif, ce qu'on appelle couramment le bilan et le deuxième l'état des résultats qui est l'état des revenus et des dépenses de l'organisme.

Si des notes afférentes ont été préparées, celles-ci doivent être soumises également. Il y a d'autres éléments qui peuvent faire partie des états financiers de l'organisme de bienfaisance, par exemple l'état des flux de trésorerie et l'état de l'avoir. Cependant, nous traitons ici uniquement des éléments majeurs. Avec les notes, le bilan ainsi que l'état des résultats, sont les deux états qui doivent nécessairement être joints à votre T3010.

Voyons un peu plus en détail ce qu'est le bilan à la diapositive 7.

Le bilan représente la situation financière de l'organisme à une date précise, typiquement à la date de fin de son exercice. L'actif représente ce qui appartient à l'organisme de bienfaisance et ce qui lui est exigible, alors que le passif représente ce que l'organisme de bienfaisance doit, les dettes ou les sommes dues par l'organisme. En général, les éléments d'actif sont séparés selon les catégories actuelles et fixes sur le bilan. Les éléments d'actif actuels sont ceux qui peuvent être rapidement convertis en argent comptant. Les comptes bancaires sont bien sûr les plus faciles à convertir, mais tout élément d'actif qui peut être réalisé en argent comptant dans un délai d'un an ou moins est un élément d'actif actuel. Voici d'autres exemples : les montants exigibles ou sommes à recevoir, les placements à court terme et les stocks (ou inventaire).

Les éléments d'actif fixes, tant qu'à eux, sont ceux conservés pour une période de plus d'un an. On compte parmi ceux-ci les investissements à long terme et les immobilisations corporelles comme les terrains, les bâtiments, les véhicules ainsi que l'équipement. L'amortissement accumulé des immobilisations fait aussi partie des éléments d'actif. Les éléments d'actif sont des objets, des droits et des réclamations appartenant aux organismes de bienfaisance et qui ont de la valeur pour ceux-ci. Les éléments d'actif sont enregistrés sur le bilan en fonction de leur valeur en dollars. Souvenez-vous que même si un crédit est utilisé pour acheter un actif, il appartient quand même à l'organisme de bienfaisance. Sa pleine valeur en dollars est alors enregistrée d'un côté du bilan en tant qu'élément d'actif et le montant dû est enregistré de l'autre côté du bilan en tant qu'élément du passif. Notez cependant que sur le T3010, les immobilisations sont déclarées selon leur coût d'acquisition par l'organisme et les objets donnés à votre organisme selon leur juste valeur marchande au moment du don.

À la diapositive 8, passons aux éléments du passif.

Les éléments du passif sont des obligations d'un organisme de bienfaisance à un autre organisme ou à un particulier, ainsi que les emprunts que l'organisme de bienfaisance pourrait effectuer auprès d'une banque. En général, les éléments de passif sont séparés selon les catégories actuelles, soit à court terme, et long terme. Sur les états financiers, les éléments de passif actuel sont ceux qui doivent être remboursés dans une courte période, habituellement un an. Les comptes fournisseurs sont habituellement des éléments de passif actuels puisqu'ils représentent l'obligation future de l'organisme de payer un vendeur habituellement dans l'année. Par exemple, les comptes fournisseurs sont des biens achetés à crédit, le produit comptabilisé d'avance représente un paiement reçu alors que le service n'a pas encore été effectué par l'organisme de bienfaisance. Par exemple, un organisme de bienfaisance qui opère un service de garde d'enfants et qui charge des frais de garde un à trois mois à l'avance. Une hypothèque aussi sera considérée en tant qu'élément de passif à long terme. Notez une hypothèque est un élément de passif à long terme sauf pour les paiements exigibles lors de la première année qui sont qualifiés de partie actuelle d'une créance à long terme. Finalement, le bilan montre aussi le surplus ou le déficit accumulé provenant des opérations des années précédentes. La différence entre l'actif et le passif et égale à un actif ou un déficit net.

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