Manuel de la vérification de l’impôt sur le revenu

Direction générale des programmes d'observation (DGPO)

Information

Le Manuel de la vérification de l’impôt sur le revenu est destiné aux employés de l’ARC qui participent aux vérifications de l’impôt sur le revenu des petites et moyennes entreprises. Les renseignements de ce manuel peuvent s’appliquer à d’autres secteurs du travail de l’ARC et les chapitres comportent des renvois dans divers documents de formation et notes de service de l’ARC, ainsi que d’autres manuels.

Afin d’éviter la renumérotation du matériel comportant des renvois, lorsqu’il est nécessaire de supprimer ou de déplacer des renseignements dans le manuel, la section ou le chapitre est marqué « pour usage futur » ou « section retirée ».

Les chapitres 2.0, 5.0, 7.0, 14.0, 17.0, 18.0, 21.0, 22.0, 23.0, 25.0 et 26.0 ont été retirés et marqués « pour usage futur ».


Le Manuel de la vérification de l'impôt (Manuel) a été rédigé aux fins d'utilisation par les vérificateurs de l'Agence du revenu du Canada (ARC). L'ARC ne fait aucune allégation, promesse ou garantie concernant l’intégralité ou l’actualité des renseignements, des liens et des références dans le Manuel. Bien que l'ARC déploie tous les efforts pour maintenir le Manuel à jour, des notes de service, des communiqués et des politiques pourraient être émis, au besoin par l'ARC, et ils auront préséance sur le contenu du Manuel.

* En raison de sa taille, les chapitres du Manuel de vérification de l'impôt sur le revenu sont ajoutés au site Canada.ca dès qu'ils deviennent disponibles.

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :