Organisation de développement durable

À l'Agence du revenu du Canada (ARC), le développement durable (DD) n'est pas seulement la responsabilité d'une fonction. La direction et les employés de tous les niveaux sont encouragés à tenir compte et à appliquer le DD dans leur secteur de responsabilité. Une gestion efficiente du DD nécessite une structure claire et une coopération interfonctionnelle pour soutenir la pensée durable dans l'organisation.

La figure ci-dessous illustre le processus de gouvernance et de responsabilisation interne pour le développement durable à l'ARC.

Gouvernance de développement durable de l'ARC et structure de reddition des comptes

Comité de gestion de l'Agence
Le Comité surveille la portée des engagements en matière de DD et les niveaux des ressources. Il s'assure également de l'harmonisation de la Stratégie de DD avec le mandat et la vision stratégique de DD de l'ARC en apportant les perspectives des membres du Comité, leurs connaissances des attentes de la société et leur interprétation du mandat de l'ARC.

Champion du développement durable à l'ARC – Le sous-commissaire de la DGSI
Le champion du DD à l'ARC est le sous-commissaire de la Direction générale de la stratégie et de l'intégration. Le champion oriente la direction du DD à l'Agence et le travail du Centre d'expertise en DD. Il produit des rapports au Comité de gestion de l'Agence sur la mise en oeuvre de la Stratégie de DD et porte une influence sur les cadres supérieurs en matière d'efficacité et d'écologisation de la prestation des opérations et services de l'ARC.

Centre d'expertise en développement durable
Le Centre d'expertise en DD, Direction générale de la stratégie et de l'intégration, coordonne des activités en matière d'environnement et de DD à l'ARC. Il élabore la Stratégie de DD et surveille, mesure et produit des rapports sur le progrès en matière de DD. Il répond aussi à des demandes de vérification de la part du Commissaire à l'environnement et au développement durable, élabore des outils et du matériel de communication et prépare et livre des initiatives d'apprentissage de DD aux employés.

Comité des chefs de la planification
Le Comité des chefs de la planification travaille avec le Centre d'expertise en DD pour surveiller, mesurer et faire rapport sur les activités du plan d'action national au sein de leurs directions générales respectives.

Réseau de développement durable
Le Réseau du DD  fait la promotion du DD au niveau des directions générales et des régions. Afin de s'assurer d'un engagement à l'échelle de l'Agence, ce réseau d'experts en DD est composé de représentants, coordonnateurs, agents de liaison et comités de volontaires de toutes les directions générales et toutes les régions de l'ARC.