ARCHIVÉE - T2 - Formulaires et publications d'années passées

Vous pouvez également visualiser ces formulaires et ces publications selon le titre du document.

  • T2-DD - Demande de dépôt direct pour les sociétés
  • T2A - Demande par une société d'un report rétrospectif de perte d'une année d'imposition se terminant le ____
  • T2FTC-SUPP - Annexe 1 CIF supplémentaire - Année d'imposition AAAA et suivantes
  • T2FTCSCH1 - T2 - Annexe 1 CIF
  • T2FTCSCH1SUP - T2 - Annexe 1 CIF Supplémentaire - Années d'imposition 19__ et suivantes
  • T2S(7) - Revenu de placement total et revenu provenant d'une entreprise exploitée activement
  • T2S8 - Déduction pour amortissement (DPA)
  • T2S8A - Déduction à l'égard du montant cumulatif des immobilisations admissibles
  • T2S21 - Calcul des crédits fédéraux pour impôt sur le revenu étranger et du crédit fédéraux pour impôt sur les opérations forestières
  • T2S(27) - Calcul des bénéfices de fabrication et de transformation au Canada
  • T2S-TC - Calcul supplémentaire de l'impôt - Sociétés (années d'imposition AAAA et suivantes)
  • T2SHORT - Déclaration abrégée T2 - pour les sociétés
  • T2WS1 - Estimation de l'impôt à payer et des crédits d'impôt pour AAAA
  • T2WS2 - Calcul des acomptes provisionnels mensuels pour AAAA
  • T2WS3 - Calcul des comptes provisionnels trimestriels pour AAAA
  • T2000 - Calcul de l'impôt pour les accords pour acquérir des actions (article 206.1 de la Loi de l'impôt sur le revenu)
  • T2002 - Choix ou révocation d'un choix de ne pas être une société privée sous contrôle canadien (années AAAA et suivantes)
  • T2004 - Choix réservé à une caisse de crédit de répartir des dividendes et des gains en capital nets non imposables des membres qui sont des caisses de crédit
  • T2010 - Choix fait par une société de déduire des frais relatifs à des ressources lorsqu'elle acquiert un avoir minier
  • T2012 - Choix concernant un dividende sur les gains en capital en vertu du paragraphe 130.1(4)
  • T2013 - Convention entre sociétés associées (pour les années d'imposition débutant après yyyy)
  • T2016 - Déclaration d'impôt de la partie XIII - Impôt sur le revenu, provenant du Canada, des assureurs non résidents autorisés
  • T2017 - Sommaire des provisions concernant des dispositions d'immobilisations
  • T2019 - REER d'un rentier décédé - Remboursement de primes
  • T2022 - Choix concernant la vente de créances
  • T2023 - Choix concernant des prêts de non-résidents
  • T2026 - Déclaration d'impôt de la partie XII - Impôt sur des paiements versés à la couronne par une personne exonérée d'impôt
  • T2027 - Choix relatif au montant réputé du règlement d'une dette ou d'une obligation en cas de liquidation d'une filiale
  • T2028 - Calcul de impôt de la partie II
  • T2032 - État des résultats des activités d'une profession libérale
  • T2036 - Crédit provincial pour impôt étranger
  • T2038(CORP) - Crédit impôt à l'investissement - Sociétés (années d'imposition débutant après AAAA)
  • T2038(IND) - Crédit d'impôt à l'investissement (particuliers)
  • T2042 - État des résultats des activités d'une entreprise agricole
  • T2044 - Déclaration de capital exigée par la partie VI impôt sur le capital des institutions financières
  • T2045 - Accord entre des institutions financières liées
  • T2045(A) - Accord entre des compagnies d'assurance-vie liées
  • T2045(B) - Accord entre des institutions financières liées
  • T2046 - Déclaration d'impôt, pour les organismes de bienfaisance dont l'enregistrement a été révoqué
  • T2054 - Choix concernant un dividende en capital en vertu du paragraphe 83(2)
  • T2055 - Choix concernant un dividende sur les gains en capital selon le paragraphe 131(1)
  • T2057 - Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne imposable
  • T2058 - Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d'une société canadienne imposable
  • T2059 - Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne
  • T2060 - Choix concernant la disposition de biens lorsqu'une société de personnes cesse d'exister
  • T2063 - Choix concernant un dividende sur les gains en capital en vertu du paragraphe 133(7.1)
  • T2067 - Choix de ne pas être une société publique
  • T2073 - Choix d'être une société publique
  • T2096 - Déclaration d'impôt de la partie XII.1 - Impôt sur les revenus miniers et pétroliers tires de biens restreints
  • T2098 - Désignation faite par une corporation pour augmenter son compte compensatoire cumulatif
  • T2099 - Déclaration impôt de la partie IX à l'égard de sommes déduites en vertu du paragraphe 66.5(1)
  • T2101 - Choix concernant des gains sur actions d'une société devenant une société publique
  • T2107 - Choix relatif à la disposition d'actions d'une société étrangère affiliée
  • T2121 - État des résultats des activités d'une entreprise de pêche
  • T2124 - État des résultats des activités d'une entreprise
  • T2125 - État des résultats des activités d'une entreprise ou d'une profession libérale
  • T2140 - Déclaration d'impôt à payer en vertu de l'article 189 sur des placements non admissible d'une fondation privée
  • T2141 - Déclaration d'impôt de la partie II.1-L'impôt sur certaines distributions de surplus
  • T2142 - Déclaration d'impôt de la partie XII.3 - Impôt sur le revenu de placements des assureurs sur la vie
  • T2143 - Choix de ne pas être une institution financière véritable
  • T2144 - Choix de ne pas être une corporation associée
  • T2147 - Déclaration exigée par la partie 1.3 - L'impôt des grandes corporations
  • T2148 - Déclaration exigée par la partie 1.3 - Impôt des grandes institutions financières
  • T2150 - Accord entre des corporations liées - impôt de la partie 1.3
  • T2200 - Déclaration des conditions de travail
  • T2202 - Certificat pour le montant relatif aux études
  • T2202A(3PT) - Certificat pour le frais de scolarité et le montant relatif aux études
  • T2203 - Impôt provinciaux et territoriaux pour AAAA - Administration multiples
  • T2203A - Supplément pour étalement du revenu pour yyyy - Administrations multiples
  • T2204 - Paiement en trop de cotisations d'employé au régime de pensions du Canada et à l'assurance-emploi pour AAAA
  • T2209 - Crédits fédéraux pour impôt étranger
  • T2215 - Surtaxe des corporations - Années d'imposition AAAA et suivantes
  • T2222 - Déductions pour les habitants de régions éloignées - AAAA
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