Vous exploitez un parc d'automobiles
Si vous exploitez un parc d'automobiles, il se peut qu'un employé utilise pendant l'année plusieurs automobiles qui en font partie. Si un employé a l'usage exclusif ou pour une longue durée d'une automobile faisant partie du parc, vous devez calculer les frais pour droit d'usage selon le coût de l'automobile que vous lui avez attribuée.
Cependant, si le parc est constitué d'automobiles semblables, ou s'il peut être divisé en quelques petits groupes d'automobiles semblables, vous pouvez calculer les frais pour droit d'usage selon sur le coût moyen du groupe auquel appartient l'automobile. Votre employé et vous devez vous entendre sur la méthode choisie.
Pour en savoir plus sur le regroupement d'automobiles par le coût moyen, consultez le bulletin d'interprétation archivé IT-63R, Avantages, y compris les frais pour droit d'usage d'une automobile qui découlent de l'usage à des fins personnelles d'un véhicule à moteur fourni par l'employeur après 1992.
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