Usage à des fins personnelles

L'usage à des fins personnelles comprend toute utilisation du véhicule par l'employé, ou par une personne qui lui est liée pour des raisons autres que son emploi.

Un employé peut utiliser l’un de vos véhicules ou véhicules de location pour des raisons qui ne sont pas liées à son emploi. Un employé peut aussi utiliser son véhicule pour accomplir ses fonctions d’emploi et recevoir une allocation pour l’utilisation de son véhicule pour son emploi. Peu importe la situation, si votre employé conduit votre véhicule à des fins personnelles ou si vous le remboursez pour l’utilisation de son véhicule à des fins personnelles, vous devez calculer l’avantage imposable et l’inclure dans son revenu

L'usage à des fins personnelles comprend :

  • les voyages de vacances;
  • les courses personnelles;
  • les déplacements entre le domicile et le lieu de travail habituel, autre qu’un lieu de destination;
  • les déplacements entre le domicile et le lieu de travail habituel, même si vous obligez l’employé à utiliser le véhicule pour se rendre à son domicile, par exemple lorsqu’il est en disponibilité.

Lieu de travail habituel

Un lieu de travail habituel est tout endroit où votre employé se présente habituellement pour travailler ou exercer ses fonctions d'emploi. Dans ce cas-ci, le terme « habituel » signifie que l'employé se présente à un endroit précis un certain nombre de fois ou à une certaine fréquence durant une période de paie, un mois ou une année. Le terme « lieu » ne désigne pas nécessairement l'établissement de l’employeur.

Un lieu de travail habituel peut inclure :

  • le bureau où votre employé se présente chaque jour;
  • plusieurs magasins qu’un gérant visite chaque mois;
  • les locaux d’un client lorsque l’employé s’y présente chaque jours dans le cadre d’un projet de six mois;
  • les locaux d’un client si l’employé doit assister à des réunions aux deux semaines.

Selon les circonstances, votre employé peut avoir plus d’un lieu habituel où il doit se présenter régulièrement dans le cadre de son travail. Si votre employé se déplace entre son domicile et ses différents lieux de travail au cour de la journée, seule la distance entre son domicile et le premier lieu de travail ou celle entre le dernier lieu de travail et son domicile est la distance qu’il parcourt à des fins personnelles. Ses autres déplacements entre les lieux de travail sont liés à son travail.

Exceptions

Le trajet qu’effectue un employé entre son domicile et un lieu de travail habituel peut être lié au « travail » (et non un avantage imposable) si l'une des situations s'applique :

Lieu de destination

Un lieu de destination est un endroit autre que le lieu de travail habituel où se rend l’employé pour exercer les fonctions de son emploi. Nous considérerons le trajet de l’employé entre son domicile et un lieu de destination est un trajet lié qu’il fait pour son travail (et non un avantage imposable). Cependant, vous devez demander ou permettre à l’employé de se rendre directement de son domicile à un lieu de destination (par exemple, pour visiter des clients, assister à une réunion ou faire une réparation) ou de retourner à son domicile à partir de cet endroit.

Remarque

L’employé doit avoir une raison valable pour se rendre au lieu de destination alors qu’il est en route vers son domicile ou vers son travail, le trajet parcouru doit être lié au travail habituel. S’il n’a pas de raison valable, alors, il a parcourue la distance à des fins personnelles, ce qui est un avantage imposable.

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