Exemples – Repas pour heures supplémentaires

Exemple 1 – Cas où le repas constitue un avantage imposable

Joanne est la gestionnaire d'un centre d'appel d'une compagnie de téléphone importante. La société fait l'introduction d'un nouveau produit et prévoit une augmentation des demandes de renseignements des consommateurs au cours des 6 prochains mois. Pendant ce temps, Joanne va travailler 2 heures de temps supplémentaires en plus de ses heures normales de travail, au moins 3 fois par semaine. Son employeur lui accordera un repas pour chacune des soirées.

Dans cette situation, cela constitue un avantage imposable pour Joanne. Nous considérons ces heures de travail comme fréquentes et régulières. Par conséquent, la juste valeur marchande des repas devrait être incluse dans le revenu de Joanne.

Exemple 2  Cas où l'allocation de repas ne constitue pas un avantage imposable

Philippe travaille au service de l'expédition d'une entreprise de vente par correspondance. Les deux dernières semaines de chaque mois, une augmentation prévisible des commandes l'oblige à travailler des heures supplémentaires pendant deux soirs à la fin de ses heures normales de travail. L'employeur de Philippe lui fournit une allocation de repas ces soirs-là.

Dans cette situation, cela ne constitue pas un avantage imposable pour Philippe. Nous considérons ces heures de travail comme peu fréquentes et occasionnelles parce qu'elles sont moins que 3 fois durant ces semaines.

Exemple 3  Cas où l'allocation de repas ne constitue pas un avantage imposable

Robert travaille à un projet de très grande envergure. Afin de respecter le délai, il doit travailler trois heures supplémentaires en plus de ses heures de travail normales tous les mardis, mercredis et jeudis soirs pour les six prochaines semaines. Robert recevra une allocation raisonnable pour le repas de ces soirées.

Dans cette situation, cela ne constitue pas un avantage imposable pour Robert. Bien qu'il travaille des heures supplémentaires plus de deux fois par semaine, ces heures sont considérées comme peu fréquentes et occasionnelles parce qu'elles ne se produisent pas régulièrement pendant une longue période et qu'on ne prévoit pas d'autres heures supplémentaires pour Robert après la fin du projet.

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