Taxe sur les produits et services des Premières Nations

Avis au lecteur

Les renseignements sur cette page remplacent ceux contenus dans le guide RC4365, Taxe sur les produits et services des Premières nations (TPSPN), dont la production a été interrompue.


En apprendre sur la taxe sur les produits et services des Premières Nations

La taxe sur les produits et services des Premières Nations (TPSPN) est une taxe qui peut être imposée par le conseil de bande (ou un autre corps dirigeant) d’une Première Nation sur des terres qu’ils administrent. Les corps dirigeants des Premières Nations sont énumérés à l'annexe I de la Loi concernant la taxe sur les produits et services des premières nations. 

La TPSPN s’applique au taux de 5 % sur la plupart des biens et services sur ces terres.

La TPS ou la partie fédérale de la TVH ne s’applique pas sur des ventes effectuées sur ces terres.

La TPSPN a les mêmes règles de base que la TPS/TVH. Les mêmes biens et services qui sont taxables sous le régime de la TPS/TVH le sont sous le régime de la TPSPN. La TPSPN ne s’applique pas aux fournitures exonérées ou détaxées.

L'Agence du revenu du Canada administre la TPSPN au nom des Premières Nations.

Déterminez si vous devez payer la TPSPN

Tout le monde, y compris les indiens, doit payer la TPSPN sur les terres où la TPSPN s’applique.

Dans certains cas où vous transférez des biens ou services sur une terre où la TPSPN s’applique, vous devrez peut-être verser la TPSPN par autocotisation. Pour en savoir plus, lisez Déterminez si vous devez verser la TPSPN par autocotisation

Les Premières Nations qui ont implanté la TPSPN

Liste des Premières Nations ainsi que les terres touchées et la date d'entrée en vigueur de la TPSPN

Liste des Premières Nations ainsi que les terres touchées et la date d'entrée en vigueur de la TPSPN

Les Premières Nations imposant la TPSPN

Premières Nations Terres Date d'entrée en vigueur
Premières Nations de Champagne et de Aishihik (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'accord définitif des Premières Nations de Champagne et Aishihik, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34. 1er juillet 2004

Première Nations des Nacho Nyak Dun (Yukon)

Terres visées par le règlement, au sens de l'accord définitif de la Première Nation des Nacho Nyak Dun, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34. 1er juillet 2004
Première Nation de Little Salmon/Carmacks (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'accord définitif de la Première Nation de Little Salmon/Carmacks, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34. 1er juillet 2004
Première Nation de Selkirk (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'accord définitif de la Première Nation de Selkirk, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34.   1er juillet 2004
Conseil des Ta'an Kwäch'än (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'accord définitif du conseil des Ta'an Kwäch'än, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34.   1er juillet 2004
Conseil des Tlingits de Teslin (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'accord définitif du conseil des Tlingits de Teslin, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34.   1er juillet 2004
Première Nation des Tr'ondëk Hwëch'in (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'accord définitif de la Première Nation des Tr'ondëk Hwëch'in, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34.   1er juillet 2004
Première Nation des Gwitchin Vuntut (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'accord définitif de la Première Nation des Gwirchin Vuntut, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34.   1er juillet 2004
Première Nation de Kluane (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'accord définitif de la Première Nation de Kluane, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34.   1er janvier 2005
Tlicho (Territoires du Nord-Ouest) Terres tlicho et collectivité Tlicho, au sens de l'accord sur les revendications territoriales et l'autonomie gouvernementale conclu entre le peuple Tlicho, le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Canada, signé le 25 août 2003 et approuvé, mis en vigueur et déclaré valide par la Loi sur les revendications territoriales et l'autonomie gouvernementale du peuple Tlicho, ainsi que ses modifications éventuelles. Behchokö (Rae-Edzo), Whati (Lac la Martre), Gamèti (Rae Lakes), Wekweètì (Snare Lake). 5 décembre 2005
Première Nation de Tsawout (Colombie-Britannique) La réserve de la Première Nation de Tsawout. 1er octobre 2006
Première Nation des Kwanlin D­­un (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'entente définitive de la Première Nation des Kwalin Dun, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34.   20 août 2007
Les Inuit, au sens de l'accord, tel que défini dans la Loi sur l'Accord sur les revendications territoriales des Inuit du Labrador, L.C. 2005, ch. 27 (Terre-Neuve-et-Labrador) Terres des Inuit du Labrador et communautés inuites, au sens de l'accord, tel que ce terme est défini dans la Loi sur l'Accord sur les revendications territoriales des Inuits du Labrador, L.C. 2005, ch. 27. Ces terres comprennent Rigolet, Nain, Hopedale, Makkik et Postville. 20 août 2007
Première Nation des Carcross/Tagish (Yukon) Terres visées par le règlement, au sens de l'entente définitive de la Première Nation des Carcross/Tagish, et de la Loi sur le règlement des revendications territoriales des premières nations du Yukon, L.C. 1994, ch. 34. 17 décembre 2007
Première Nation de Akisqnuk (Colombie-Britannique) Réserves de Columbia Lake autre que la réserve désignée comme St. Mary's no 1A. 1er janvier 2008
Première Nation de Lower Kootenay (Colombie-Britannique) Réserves de Lower Kootenay autre que la réserve désignée comme St. Mary's no 1A. 1er janvier 2008
Première Nation de Shuswap (Colombie-Britannique) La réserve de la Première Nation de Shuswap. 1er janvier 2008
Première Nation de St. Mary's (Colombie-Britannique) Réserve de St. Mary's autre que la réserve désignée comme St. Mary's no 1A. 1er janvier 2008
Première Nation de Tobacco Plains (Colombie-Britannique) Réserves de Tobacco Plains autre que la réserve désignée comme St. Mary's no 1A. 1er janvier 2008
Nation Nisga'a (Colombie-Britannique) Les terres de réserve Nisga'a, au sens de l'accord définitif de la Nation Nisga'a, tel que ce terme est défini dans la Loi sur l'Accord définitif Nisga'a, L.C. 2000, ch. 7. Ces terres comprennent les villages suivants : New Aiyansh, Gitwinksihlkw, Laxgalts'ap et Gingolx. 30 juillet 2008
Première Nation Tseil-Waututh (Burrard) (Colombie-Britannique) La réserve de la Première Nation Tseil-Waututh (Burrard). 27 novembre 2008
Première Nation de Whitecap Dakota (Saskatchewan) La réserve de la Première Nation de Whitecap Dakota. 2 janvier 2009
Premières Nations de Buffalo Point (Manitoba) Les réserves des Premières Nations de Buffalo Point qui ne sont pas partagées avec les autres bandes. 3 octobre 2011
Premières Nations de Songhees (Colombie-Britannique) Les réserves des Premières Nations de Songhees. 29 décembre 2011
Première Nation de Nekaneet (Saskatchewan) Les réserves de la Première Nation de Nekaneet qui ne sont pas partagées avec les autres bandes. Ces terres incluent les réserves urbaines de Swift Current et de Régina. 10 octobre 2012
Première Nation de Matsqui (Colombie-Britannique) Les réserves de la Première Nation de Matsqui qui ne sont pas partagées avec les autres bandes. 21 mai 2013
Première Nation de Kwaw-kwaw-Apilt (Colombie-Britannique) Les réserves de la Première Nation de Kwaw-kwaw-Apilt qui ne sont pas partagées avec les autres bandes. 31 juillet 2015
Première Nation de Kahkewistahaw
(Saskatchewan)
Les réserves de la Première Nation de Kahkewistahaw qui ne sont pas partagées avec les autres bandes. Ces terres incluent la réserve urbaine de Yorkton, où se trouve le Painted Hand Casino. 11 décembre 2015
Première Nation de Déline (Territoires-du-Nord-Ouest)

Terres de Déline et toutes les terres situées dans la Communauté de Deline, au sens de l'accord définitif sur l’autonomie gouvernementale de la Première Nation de Déline, tel que ce terme est défini dans la Loi sur l'Accord définitif sur l’autonomie gouvernementale de la Première Nation de Déline, L.C. 2015, ch. 24.

1 septembre 2016
Première Nation de Tsawwassen (Colombie-Britannique)

Terres tsawwassen au sens de l’accord, tel que défini dans la Loi sur l’accord définitif concernant la Première Nation de Tsawwassen, L.C. 2008, ch. 32

1 mai 2017

Déterminez si vous devez vous inscrire à la TPSPN

Vous devez vous inscrire à la TPS/TVH si vous effectuez des ventes taxables sur les terres où la TPSPN s’applique, sauf si vous êtes un petit fournisseur. Le calcul du seuil du petit fournisseur comprend vos fournitures effectuées sur les terres d’une Première Nation.

Si vous êtes inscrit à la TPS/TVH :

  • vous devez facturer la TPSPN sur vos ventes taxables effectuées sur les terres où la TPSPN s’applique
  • vous devez facturer la TPS/TVH sur vos ventes taxables effectuées dans le reste du Canada
  • vous pouvez avoir le droit de demander des CTI pour récupérer la TPSPN payée sur vos achats et vos dépenses effectuées sur les terres où la TPSPN s’applique
  • vous pouvez avoir le droit de demander des CTI pour récupérer la TPS/TVH payée sur vos achats et vos dépenses effectuées dans le reste du Canada

Si vous n’êtes pas inscrit à la TPS/TVH, vous ne facturez pas la TPSPN à vos clients.

Pour en savoir plus, lisez S'inscrire au compte de TPS/TVH.

Déterminez si vous devez facturer la TPSPN

Vous facturez la TPSPN sur ce qui suit :

  • les biens qui sont vendus sur une terre où la TPSPN s’applique
  • les biens qui sont livrés sur une terre où la TPSPN s’applique
  • les services fournis sur une terre où la TPSPN s’applique

Pour en savoir plus, lisez le Bulletin d'information technique sur la TPS/TVH B-102, Taxe sur les produits et services des Premières nations - Lieu de fourniture.

Voir l'exemple - Bien livré sur une terre où la TPSPN s’applique

Renseignements à inclure sur les reçus ou les factures lorsque la TPSPN est applicable

Vous devez aviser vos clients si la TPSPN s’applique à leurs achats. Vous pouvez montrer que la TPSPN s’applique comme suit :

  • sur les reçus de caisse
  • sur les factures et contrats
  • en affichant des enseignes dans votre magasin

Vous devez aussi fournir certains renseignements à vos clients qui sont inscrits à la TPS/TVH et qui demandent des CTI. Pour en savoir plus, lisez Documents nécessaires pour appuyer votre demande.

Comment déclarer la TPSPN, produire votre déclaration et payer tout montant dû

Déclarer

Comment déclarer la TPSPN

Déclarez la TPSPN au moment où vous produisez votre déclaration de la TPS/TVH. Combinez vos montants de TPSPN et de TPS/TVH dans votre déclaration.

Utilisez le formulaire GST34, Déclaration des inscrits - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH), ou le formulaire GST62, Déclaration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) (non personnalisée).

Vous devez produire une déclaration de la TPS/TVH pour chaque période de déclaration même dans les situations suivantes :

  • vous n'avez effectué aucune activité commerciale
  • vous n’avez aucune taxe nette à verser
Calculer votre taxe nette

Comment calculer votre taxe nette

Pour chaque période de déclaration :

  • À la ligne 105 (ou la ligne 103 si vous produisez votre déclaration TPS/TVH sur papier), combinez les montants suivants :
    • la TPSPN sur vos fournitures taxables effectuées sur les terres où la TPSPN s’applique
    • la TPS/TVH sur vos fournitures taxables effectuées dans le reste du Canada
  • À la ligne 108 (ou la ligne 106 si vous produisez votre déclaration TPS/TVH sur papier), combinez les montants suivants :
    • la TPSPN sur vos dépenses admissibles effectuées sur les terres où la TPSPN s’applique
    • la TPS/TVH sur vos dépenses admissibles effectuées dans le reste du Canada

La différence entre les montants à la ligne 103 et à ligne 108, y compris tout ajustement, correspond à votre taxe nette.

Déclarez votre taxe nette à la ligne 109. Si vous produisez une déclaration sur papier, inscrivez ce montant sur la partie 2 de la déclaration que vous nous enverrez.

Pour en savoir plus sur le calcul de la taxe nette, lisez Calculer la taxe nette pour remplir une déclaration de la TPS/TVH.

Produire votre déclaration

Comment produire votre déclaration de la TPS/TVH

Vous pouvez produire votre déclaration de la TPS/TVH en ligne. 

Vous pouvez aussi produire votre déclaration comme suit :

  • en personne dans la plupart des institutions financières
  • en envoyant la version papier de votre déclaration de la TPS/TVH (GST34-2 ou GST62) à l'adresse indiquée sur la déclaration

Pour en savoir plus, lisez Produire une déclaration de la TPS/TVH.

Paiements et remboursements

Si vous avez un montant dû

Si le montant de votre taxe nette (ligne 109 de votre déclaration de la TPS/TVH) pour une période de déclaration est positif, vous devez faire un paiement. Dans la plupart des cas, votre paiement est dû en même temps que votre déclaration. Pour en savoir plus, lisez Quand verser la TPS/TVH.

Si vous avez un remboursement de la TPS/TVH

Si le montant de votre taxe nette (ligne 109 de votre déclaration de la TPS/TVH) pour une période de déclaration est négatif, vous pouvez demander un remboursement.

Vous pouvez faire déposer votre remboursement directement dans votre compte bancaire. Si vous n'êtes pas déjà inscrit au dépôt direct, vous pouvez vous inscrire en ligne au moyen de Mon dossier d'entreprise.

Déterminez si vous devez verser la TPSPN par autocotisation

Lorsque vous importez des biens ou services sur des terres où la TPSPN s’applique, vous pourriez avoir à verser par autocotisation la taxe si vous n’aviez pas payé la TPS/TVH sur l’achat original. Utilisez la section qui correspond à votre situation.

Non inscrit

En tant qu'Indien ou bande indienne qui n'est pas un inscrit à la TPS/TVH, vous pourriez avoir à verser par autocotisation (déclarer et payer) la taxe dans certaines des situations suivantes :

Vous n'êtes pas un inscrit à la TPS/TVH
Situations Vous devez Cela signifie que vous
  • Vous avez transféré des produits provenant du Canada sur des terres où la TPSPN s'applique.
  • Vous n'avez pas payé la TPS/TVH.
déclarer et payer la TPSPN vous-même.
  • Vous avez importé les services ou les biens meubles incorporels provenant de l'extérieur du Canada.
  • La fourniture taxable importée est consommée, utilisée ou fournie sur les terres où une TPSPN s’applique.
déclarez et payez la taxe sur les services ou les biens incorporels importés.
  • Vous avez importé des produits provenant de l'extérieur du Canada.
vous n'êtes pas tenu de déclarer et payer la TPSPN puisque la TPS/TVH est perçue aux douanes lorsque vous importez les produits.
  • n'êtes pas tenu de verser la TPSPN par autocotisation.
Inscrit à la TPS/TVH

En tant qu'Indien ou bande indienne, vous pourriez avoir à verser par autocotisation (déclarer et payer) la taxe dans certaines des situations suivantes :

Vous êtes un inscrit à la TPS/TVH
Situations Vous devez Cela signifie que vous
  • Vous avez transféré des produits provenant du Canada sur des terres où la TPSPN s'applique.
  • Vous consommerez, utiliserez ou fournirez les produits principalement (à plus de 50 %) dans le cadre d'activités commerciales.
  • Vous n'avez pas payé la TPS/TVH.
déclarez et payer la TPSPN dans votre déclaration de la TPS/TVH.
  • déclarez la taxe dans la période de déclaration qui couvre la période au cours de laquelle les produits sont transférés sur des terres où la TPSPN s'applique.
  • inscrivez le montant à la ligne 405 de votre déclaration de la TPS/TVH.
  • pourriez peut-être demander un CTI pour récupérer la taxe que vous versez par autocotisation sur les produits.
  • Vous avez transféré des produits provenant d’un autre endroit au Canada sur des terres où la TPSPN s'applique.
  • Vous consommerez, utiliserez ou fournirez les produits principalement (à moins de 50 %) dans le cadre d'activités commerciales.
  • Vous n'avez pas payé la TPS/TVH.
déclarer et payer la TPSPN vous-même.
  • Vous avez acheté les biens meubles incorporels ou les services à l'extérieur du Canada
  • Vous avez acheté les biens meubles incorporels ou les services pour les utiliser à moins de 90 % dans le cadre de vos activités commerciales
déclarer et payer la TPSPN vous-même.
  • déclarez la taxe dans la période de déclaration où ce montant lié au service ou au bien meuble incorporel est payé ou devient payable.
  • inscrivez le montant à la ligne 405 de votre déclaration de la TPS/TVH.
  • pourriez demander un CTI pour récupérer la taxe que vous versez par autocotisation sur les produits.
  • Vous avez transféré des produits que avez importés de l'extérieur du Canada sur des terres où la TPSPN s'applique
vous n'êtes pas tenu de déclarer et de payer la TPSPN puisque la TPS/TVH est perçue aux douanes lorsque vous importez les produits.
  • n’êtes pas tenu de verser la TPSPN par autocotisation.

 

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