Historique de l'impôt

L'impôt et les taxes tels que nous les connaissons ont existé sous diverses formes dans toutes les civilisations. Les rois, reines, chefs et dirigeants pouvaient imposer des impôts et des taxes aux gens qu'ils gouvernaient. Les biens ou les services qui étaient taxables, à quel moment ils l'étaient et à quel taux variaient d'une société à une autre. Souvent, les gens payaient leur impôt en versant une partie de ce qu'ils produisaient ou cueillaient comme des grains, du poisson, des minéraux ou des animaux.

L'impôt et les taxes au Canada

Avant la Confédération

Les gouvernements coloniaux perçevaient des taxes, généralement sous la forme de droits de douane, et les envoyaient aux deux mères patries, la France et l'Angleterre.

Le Canada devient un pays

À la suite de la Confédération en 1867, le nouveau gouvernement est autorisé à percevoir des fonds au moyen de taxes et d'impôts et les champs de compétences sont divisés entre le fédéral et les provinces. Le gouvernement fédéral obtient les responsabilités les plus coûteuses, telles que la construction de chemins de fer, de routes, de ponts et de ports, tandis que les gouvernements provinciaux se voient confier l'éducation, la santé et l'assistance sociale.

La Grande-Bretagne déclare la guerre à l'Allemagne

En tant que colonie britannique, le Canada s'est joint aux efforts de la Première Guerre mondiale aux côtés de la Grande-Bretagne en 1914. Les pressions financières causées par les efforts de guerre ont entraîné des hausses de droits de douane et en 1916, le gouvernement fédéral commence à prélever un impôt sur le revenu des sociétés.

Le gouvernement a besoin des recettes pour financer la guerre

En 1917, à titre de mesure temporaire pour aider à financer la guerre, le gouvernement fédéral adopte la Loi de l'impôt de guerre sur le revenu qui touche à la fois le revenu des particuliers et des sociétés. Le ministre des Finances de l'époque, Sir Thomas White, affirme : [Traduction] « Je n’ai donc pas assigné de durée aux dispositions de cette mesure [...] un an ou deux après la guerre, le ministre des Finances et le gouvernement devront réviser [...] cette mesure. »

La guerre est finie, les dépenses sont toujours présentes

Après la fin de la guerre en 1918, le gouvernement doit continuer à payer pour les dépenses reliées à la guerre comme les pensions des anciens combattants et les intérêts de la dette. Le gouvernement fédéral adopte donc la taxe de vente en 1920.

L'impôt sur le revenu est là pour durer

En 1948, l'impôt sur le revenu n'est plus considéré comme temporaire et la Loi de l'impôt de guerre sur le revenu est remplacée par la Loi de l'impôt sur le revenu.

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