Bons du Trésor à long terme et obligations à coupons détachés

Si vous gardez jusqu'à l'échéance un bon du Trésor à long terme ou une obligation à coupons détachés émis à rabais, la différence entre le prix à l'émission et le montant reçu au moment du rachat constitue un revenu en intérêts. Par contre, si vous vendez, avant l'échéance, le bon du Trésor à long terme ou l'obligation à coupons détachés, vous devrez peut être déclarer un gain ou une perte en capital en plus de l'intérêt couru.

Avant de calculer votre gain ou perte en capital, vous devez calculer les intérêts courus à la date de disposition et les soustraire du produit de disposition. Calculez ensuite le gain ou la perte en capital de la façon habituelle.

Exemple

Le 1er mai 2020, Émilie a acheté un bon du Trésor à long terme qu'elle a payé 49 500 $. Le terme du bon est de 91 jours et sa valeur à l'échéance,le 1er août 2020, est de 50 000 $. Cependant, le 13 june 2020, Émilie le vend à 49 750 $ le 13 juin 2020. Le taux de rendement réel était de 4,05 %.

Émilie calculi les intérêts comme suit :

Prix d'achat x taux de rendement réel x nombre de jours durant lesquels le bon est détenu ÷ nombre de jours dans l'année de la vente = intérêts à inclure dans le revenu
 

49 500 $ x 4,05 % x 44 ÷ 365 = 241,67 $

Émilie calcule son gain en capital comme suit :

49 750 $  241,67 $ = 49 508,33 $
 
Produit de disposition net − prix de base rajusté = gain en capital
 

49 508,33 $  49 500 $ = 8,33 $

Remplir l'annexe 3

Inscrivez les dispositions aux lignes 15199 et 15300 de l'annexe 3.

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