Conseils pour la recherche dans la Liste des organismes de bienfaisance

Utilisez la fonction de recherche de la Liste des organismes de bienfaisance pour trouver des organismes qui sont ou qui ont été enregistrés à titre d’organisme de bienfaisance auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Certains donataires reconnus ne sont pas inclus dans la Liste des organismes de bienfaisance. Ils peuvent remettre des reçus officiels de dons aux fins de l’impôt sur le revenu, mais ce ne sont pas des organismes de bienfaisance enregistrés. Trouvez-les dans la Liste des organismes de bienfaisance et autres donataires reconnus.

Conseils pour une recherche simple

  • utilisez seulement des lettres majuscules ou minuscules et des chiffres
  • entrez une partie du nom de l’organisme de bienfaisance si vous ne pouvez pas le trouver en utilisant des abréviations
  • n’utilisez pas l’astérisque (*) comme un caractère de remplacement

Comment utiliser les champs de recherche

Utilisez le plus grand nombre de champs parmi les éléments suivants dans la recherche avancée pour obtenir des résultats plus précis :

  • Nom de l'organisme de bienfaisance
    • entrez une partie du nom plutôt que le nom complet
       
  • Numéro d'enregistrement/NE
    • entrez le numéro d’enregistrement (NE) de neuf chiffres
       
  • RR
    • entrez l’indicateur de compte RR de quatre chiffres; ce numéro est habituellement 0001
       
  • Statut de l'organisme de bienfaisance
    • « Enregistrés » est la sélection par défaut
    • utilisez le menu déroulant pour obtenir d’autres options
       
  • Date d'entrée en vigueur du statut (aaaa/mm/jj)
    • entrez une date pour obtenir une liste de tous les organismes de bienfaisance qui ont le statut d’organisme de bienfaisance sélectionné depuis cette date

      Par exemple, si vous sélectionnez « Enregistrés » sous « Statut de l’organisme de bienfaisance » et que vous entrez 2010/01/01, vous obtiendrez une liste de tous les organismes de bienfaisance enregistrés au 1er janvier 2010 ou après.
       
  • Sanction
    • sélectionnez une des trois options dans le menu déroulant
       
  • Ville
    Les résultats seront basés sur l'adresse postale de l'organisme de bienfaisance
    • précisez votre recherche en entrant une ville
    • si vous n'êtes pas certain de l'orthographe exacte, vous pouvez entrer les premières lettres du nom de la ville
       
  • Province, territoire, extérieur du Canada
    Les résultats seront basés sur l'adresse postale de l'organisme de bienfaisance
    • précisez votre recherche en sélectionnant une province ou un territoire dans le menu déroulant
    • sélectionnez « Extérieur du Canada » pour obtenir une liste des organismes de bienfaisance dont l'adresse postale n'est pas au Canada

  • Code postal/code ZIP
    Les résultats seront basés sur l'adresse postale de l'organisme de bienfaisance
    • entrez le code postal ou le code ZIP au complet de l'organisme de bienfaisance
    • utilisez le format A1A1A1 pour les codes postaux et le format 12345 (à cinq chiffres) pour les codes ZIP (pour les codes ZIP à neuf chiffres, entrez seulement les cinq premiers chiffres)
       
  • Désignation
    • précisez votre recherche en sélectionnant une désignation d'organisme de bienfaisance à partir du menu déroulant
       
  • Type d'organisme de bienfaisance
    • précisez votre recherche en sélectionnant un type d'organisme de bienfaisance à l’aide du menu déroulant
       
  • Catégorie
    • sélectionnez une catégorie à l'aide du menu déroulant (la liste de catégories variera selon le type d'organisme de bienfaisance que vous sélectionnez)

Vous ne trouvez pas l'organisme de bienfaisance que vous cherchez

Vous pourriez avoir de la difficulté à trouver un organisme de bienfaisance précis dans la Liste des organismes de bienfaisance pour les raisons suivantes :

  • vous utilisez une abréviation ou un nom différent de celui qui est enregistré à l’ARC
  • l’organisme a présenté une demande d’enregistrement et sa demande est en suspens

Si vous ne trouvez pas un organisme de bienfaisance dans la Liste des organismes de bienfaisance :

  • il se peut que l’organisme de bienfaisance ne soit plus enregistré – essayez de modifier votre sélection dans le menu déroulant « Statut de l’organisme de bienfaisance »
  • communiquez avec l’organisme afin d’obtenir son numéro d’enregistrement (NE) ou le nom sous lequel il est enregistré à l’ARC, et effectuez une nouvelle recherche

Si vous ne trouvez toujours pas l’organisme de bienfaisance que vous cherchez, envoyez un courriel à CHARListings.LPRA@cra-arc.gc.ca.

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