Décrire vos activités

Lorsque nous examinons l’énoncé des activités d’un organisme demandeur, nous cherchons une description détaillée de ses programmes et de la façon dont ils se rapportent à chacune de ses fins. Le demandeur ne peut pas simplement exprimer ses objectifs. Il doit fournir des plans détaillés et concrets pour ses activités en cours et proposées, et prouver que ces activités lui permettent de réaliser ses fins de bienfaisance. S’il ne présente pas suffisamment de renseignements ou ne montre pas qu’il consacre la totalité de ses ressources à des activités qui réalisent ses fins de bienfaisance, il risque de voir sa demande d’enregistrement refusée. 

Dans la section Fins et activités de la demande d’enregistrement à titre d’organisme de bienfaisance en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu, vous devez décrire en des termes précis et clairs chacune des activités de bienfaisance que vous entreprendrez pour réaliser chacune de vos fins de bienfaisance énoncées et montrer en quoi cela confère un bienfait d’intérêt public. Vous devez nommer l’activité, la décrire, répondre à des questions pointues à son sujet, et fournir des documents à l’appui. Cela comprend toute activité relative au dialogue sur les politiques publiques et à leur élaboration que vous pourriez mener, puisque celles-ci sont également considérées comme des activités de bienfaisance.

Lorsque vous décrivez une activité de bienfaisance, réfléchissez à ce qui suit :

  • ce que vous souhaitez accomplir
  • la façon dont vous allez vous y prendre – plans détaillés
  • qui sont les bénéficiaires, et la façon dont ils sont sélectionnés
  • les frais facturés
  • la fréquence et la durée de l’activité
  • la participation des employés et des bénévoles
  • les moyens par lesquels vous garderez la direction et le contrôle des activités et des ressources
  • d’autres considérations d’ordre logistique (transport, installations, etc.)

En plus de votre description de l’activité, vous devrez fournir les renseignements suivants :

  • la date de début de l’activité
  • des précisions concernant les intermédiaires et tout autre partenariat
  • l’endroit ou les endroits où les activités se dérouleront
  • les dépenses prévues pour cette activité
  • la fin que l’activité appuie

En dernier lieu, vous devrez fournir tous les documents pertinents à l’appui, tels que les procès-verbaux des réunions, des articles de journal, des renseignements sur le site Web, des vidéos, des disques compacts, les documents relatifs aux collectes de fonds, les dépliants, les brochures, et tout autre document ou moyen médiatique qui permettra à la Direction des organismes de bienfaisance de déterminer si vos activités relèvent de la bienfaisance.

Remarque

Ne décrivez pas vos activités de financement et vos activités commerciales complémentaires dans la section Fins et activités. Vous devriez les déclarer dans la section Dons et autres activités générant un revenu.

Exemple de description d'une activité

Activité : Cours sur les compétences de vie permettant d’obtenir un emploi

La Société pour l’éducation dans le Nord a pour mandat d’offrir de la formation axée sur les compétences professionnelles à des personnes qui vivent dans des collectivités éloignées dans le Nord, en vue de soulager la pauvreté.

La Société offrira un cours de deux heures tous les lundis et mercredis en soirée, au Centre communautaire du Nord. Les cours suivront un plan de formation axé sur les compétences de vie en vue d’aider les participants à décrocher et à conserver un emploi, comme la gestion efficace du temps et l’établissement d’un budget. Les participants pourront également utiliser les ordinateurs du Centre et apprendront à se servir des logiciels Microsoft Word, Excel et Outlook, afin d’acquérir des compétences en informatique. Des exemples de documents de cours sont en pièce jointe. Deux instructeurs bénévoles qui travaillent actuellement dans le domaine de l’éducation animeront chaque cours.

Les cours seront offerts gratuitement à tous les membres intéressés de la collectivité, mais les places seront limitées à 10 participants par séance. La formation sera annoncée à l’échelle de la collectivité et les participants seront sélectionnés selon le principe du premier arrivé, premier servi.

De plus, tous les mardis et jeudis soir, des bénévoles se trouveront au Centre communautaire du Nord pour offrir une aide individuelle à la rédaction de CV et à la préparation aux entretiens d’embauche. La Société se concentrera sur le recrutement de bénévoles qui ont de l’expérience dans le domaine des ressources humaines ou de la gestion. Ce service sera aussi offert gratuitement aux résidents de la collectivité.

 

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