Bienfaisance branchée

Nouvelles, renseignements et activités de l'ARC à l'intention des organismes de bienfaisance enregistrés

Bienfaisance branchéeest une publication électronique qui fournit aux organismes de bienfaisance enregistrés des renseignements sur des problèmes techniques, sur des changements apportés aux lignes directrices et aux politiques, sur les initiatives de l'ARC et sur des rappels.

No 7 – Juin 2011


Budget de 2011

Le ministre des Finances présentait, le 6 juin dernier, le budget fédéral de 2011 qui proposait plusieurs mesures ayant des incidences sur les organismes de bienfaisance enregistrés et les autres donataires reconnus. Les renseignements sur la façon dont le budget touchera les ACESA, les organismes de bienfaisance enregistrés et les autres donataires reconnus se trouvent dans le site suivant : Le budget de 2011 - Changements pour les organismes de bienfaisance et les autres donataires reconnus. Restez à l'écoute! Nous procéderons à la mise à jour de notre page Web à mesure que les renseignements pertinents seront publiés.

Le budget de 2011 peut être consulté dans son intégralité en suivant le lien Budget de 2011.

Sensibilisation et formation à l'intention des bénévoles des organismes de bienfaisance

Un organisme de bienfaisance recrutera habituellement ses bénévoles à cause de leur passion pour aider les autres ou pour changer les choses dans leurs communautés. Mais un des défis que doit relever un bénévole désireux d'assumer plus de responsabilités est la tâche souvent déconcertante de connaître les règles auxquelles doit se conformer un organisme de bienfaisance.

Une des façons pour un bénévole ou un employé d'un organisme de bienfaisance d'apprendre à connaître ces règles, particulièrement celles qui sont issues de la Loi de l'impôt sur le revenu, est de participer à une formation offerte par divers organismes du secteur par l'intermédiaire du Programme d'aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance.

Les possibilités de formation offertes par les organismes financés par ce programme peuvent répondre aux besoins de tout bénévole. Cette formation peut prendre la forme de séances personnelles, par exemple, ou bien un bénévole peut tout simplement naviguer sur le site Web de l'organisme et y regarder une vidéo sur un sujet donné. Cela s'avère particulièrement utile pour les organismes de bienfaisance qui exercent leurs activités dans des régions éloignées, où le temps et les fonds pour les déplacements sont un luxe que les bénévoles ne peuvent pas s'offrir pour suivre la formation nécessaire.

La formation peut aborder les sujets suivants :

  • les pratiques relatives aux activités de financement;
  • la transparence et la responsabilité;
  • la sensibilisation aux questions relatives aux abris fiscaux.

Cette formation est une solution de rechange utile aux séances d'information pour les organismes de bienfaisance menées chaque année par la Direction des organismes de bienfaisance, puisqu'elle est offerte par des organismes qui connaissent bien les contraintes du secteur et toutes les exigences auxquelles doivent se conformer les organismes de bienfaisance.

Les organismes qui offrent cette formation sont financés par l'Agence du revenu du Canada à l'aide d'un programme de paiements de transfert dans le cadre duquel ils s'engagent à élaborer et à offrir aux organismes de bienfaisance enregistrés des cours innovateurs de sensibilisation et de formation axés sur l'observation.

Pour en savoir plus sur ce programme, veuillez consulter la rubrique Programme d'aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance. Veuillez cliquer sur le lien des Projets financés afin d'obtenir une liste de tous les projets financés par l'ARC. Vous y trouverez de plus amples précisions sur le financement, les résumés de projet et les liens aux sites Web des organismes participants.

Mise à jour du site Web Organismes de bienfaisance et dons

La Direction des organismes de bienfaisance a récemment effectué certains changements sur la façon dont nous affichons les produits relatifs aux politiques et aux lignes directrices. Un nouveau répertoire alphabétique de toutes les politiques et lignes directrices est maintenant accessible en ligne. Cette liste centralisée réunit toutes les lignes directrices en une seule liste à l'aide de mots-clés, et facilitera votre recherche.

Si vous avez des suggestions pour améliorer notre répertoire alphabétique ou si vous remarquez qu'une de nos politiques a besoin d'une mise à jour, veuillez communiquer avec nous à : consultation-policy-politique@cra-arc.gc.ca.

Nouvelles lignes directrices sur l'utilisation d'un intermédiaire afin de mener les activités d'un organisme de bienfaisance au Canada

L'Agence du revenu du Canada a publié les Lignes directrices CG-004, Utilisation d'un intermédiaire afin de mener les activités d'un organisme de bienfaisance au Canada.

N'oubliez pas de produire votre formulaire T3010, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés

Les organismes de bienfaisance dont l'exercice prenait fin le 31 décembre 2010 doivent produire le formulaire T3010-1, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés d'ici le 30 juin 2011. Votre enregistrement pourrait être révoqué si vous omettez de produire cette déclaration. Les renseignements sur le formulaire T3010 se trouvent sur la page Déclaration de renseignements annuelle (T3010).

Saviez-vous que le public et les médias utilisent couramment la Liste des organismes de bienfaisance pour examiner les T3010 des organismes de bienfaisance et qu'ils demandent souvent à consulter leurs états financiers? C'est là une des raisons pour lesquelles vous devez remplir avec exactitude votre T3010. La Direction des organismes de bienfaisance offre des Ressources éducatives pour les organismes de bienfaisance, par exemple, des webinaires et des vidéos, afin de vous aider à produire cette déclaration. Veuillez regardez Comment remplir la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (T3010-1)  pour en savoir davantage.

Prix du Premier ministre pour le bénévolat

Le 7 janvier 2011, le Premier ministre a annoncé la création des Prix du Premier ministre pour le bénévolat (PPMB) qui visent à reconnaitre la contribution exceptionnelle des bénévoles, des entreprises locales et des organismes à but non lucratif innovateurs qui améliorent le bien-être des familles et leurs collectivités. Le programme des Prix du Premier ministre pour le bénévolat consiste en 17 prix au total, tant au niveau national qu'au niveau régional.

Pour en savoir plus sur le programme et son lancement, veuillez visiter le site web du Premier ministre à www.pm.gc.ca/prix.


Pour acquérir de nouvelles connaissances

Communiquez avec nous

Informe-toi. Sois branché. 

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :