T3RI Déclaration d’impôt sur le revenu de placements enregistrés

2022V1 - mise à jour 2021-09-06

<Return>

<T3RI>

<TrustInformation>

<SummaryReportTypeCode></SummaryReportTypeCode>
- Obligatoire, 1 caractère alphabétique
- Originale = O
- Modifiée = M
- Annulée = C

<TrustAccountNumber></TrustAccountNumber>
Numéro de compte
- Obligatoire, T + 8 caractères numériques
- Doit correspondre au « Numéro de compte de la fiducie » attribué par l'ARC

<TrustFilerName>
Obligatoire, doit comprendre toutes les balises enfants requises

<NameLine1Text></NameLine1Text>
Nom de la société ou de la fiducie qui produit cette déclaration
- Obligatoire, 30 caractères alphanumériques
- Les 30 premières lettres du nom de la société ou de la fiducie
- N'indiquez pas les titres M., Mme, etc.

<NameLine2Text></NameLine2Text>
Nom de la société ou de la fiducie qui produit cette déclaration
- 30 caractères alphanumériques
- Les 30 lettres suivantes du nom de la société ou de la fiducie
- N'indiquez pas les titres M., Mme, etc.

</TrustFilerName>

<TrustFilerMailingAddress>
Obligatoire, doit comprendre toutes les balises enfants requises

<AddressLine1Text></AddressLine1Text>
Adresse de la société ou de la fiducie – ligne 1
- Obligatoire, 30 caractères alphanumériques
- Première ligne de l'adresse de la société ou de la fiducie

<AddressLine2Text></AddressLine2Text>
Adresse de la société ou de la fiducie – ligne 2
- 30 caractères alphanumériques
- Deuxième ligne de l'adresse de la société ou de la fiducie

<MunicipalityName></MunicipalityName>
Ville
- Obligatoire, 28 caractères alphanumériques
- Ville où la société ou la fiducie sont établies

<ProvinceStateCode></ProvinceStateCode>
Province ou territoire
- Obligatoire, 2 caractères alphabétiques
- Province ou territoire canadien où la société ou la fiducie sont établis
- Utilisez les abréviations figurant dans T619, Transmission électronique dans la section : Code de la province ou du territoire du préparateur.

<CountryCode></CountryCode>
Code du pays
- 3 caractères alphabétiques
- Pays où la société ou la fiducie sont établies
- Utilisez les codes alphabétiques de pays établis par l'Organisation internationale de normalisation (ISO) 3166 - Codes pour la représentation des noms de pays.

<PostalZipCode></PostalZipCode>
Code postal
- Obligatoire, 10 caractères alphanumériques
- Code postal canadien de la société et de la fiducie, format : alphabétique, numérique, alphabétique, numérique, exemple : A9A9A9

</TrustFilerMailingAddress>

<TrustFilerPhoneNumber>
Obligatoire, doit comprendre toutes les balises enfants requises

<PhoneAreaCode></PhoneAreaCode>
Indicatif régional
- Obligatoire, 3 caractères numériques
- Indicatif régional du numéro de téléphone

<PhoneNumber></PhoneNumber>
Numéro de téléphone
- Obligatoire, 3 caractères numériques, suivi de (-) et 4 caractères numériques.
- Numéro de téléphone de la société ou de la fiducie

<PhoneExtensionNumber></PhoneExtensionNumber>
Poste
- 5 caractères numériques
- Poste du numéro de téléphone

</TrustFilerPhoneNumber>

<TrustFilerLanguageCode></TrustFilerLanguageCode>
Langue
- 1 caractère alphabétique
- A = Anglais
- E – English
- F = Français
- F = French

<TrustFiscalPeriodEndDate>
Obligatoire, doit comprendre toutes les balises enfants requises

<Year></Year>
Date de fin de l'année d'imposition de la fiducie – Année
- Obligatoire, 4 caractères numériques

<Month></Month>
Date de fin de l'année d'imposition de la fiducie – Mois
- Obligatoire, 2 caractères numériques

<Day></Day>
Date de fin de l'année d'imposition de la fiducie – Jour
- Obligatoire, 2 caractères numériques

</TrustFiscalPeriodEndDate>

<FirstYearFilingIndicator></FirstYearFilingIndicator>
Première année pour laquelle une déclaration est produite
- 1 caractère alphabétique
- Y = Yes
- N = No/Non
- O = Oui

<DeclaredTrustProvinceCode></DeclaredTrustProvinceCode>
Province ou territoire de résidence du régime
- Obligatoire, 2 caractères alphabétiques
- Province ou territoire canadien où le régime est établi
- Les valeurs acceptées sont AB, BC, MB, NB, NL, NS, NT, NU, ON, PE, QC, SK ou YT

<TrustEffectiveDate>
Optionnel – si présente, doit comprendre toutes les balises enfants requises

<Year></Year>
Date d'entrée en vigueur de la fiducie – Année
- Obligatoire, 4 caractères numériques

<Month></Month>
Date d'entrée en vigueur de la fiducie – Mois
- Obligatoire, 2 caractères numériques

<Day></Day>
Date d'entrée en vigueur de la fiducie – Jour
- Obligatoire, 2 caractères numériques

</TrustEffectiveDate>

<TrustExpiryDate>
Optionnel – si présente, doit comprendre toutes les balises enfants requises

<Year></Year>
Date d'échéance de la fiducie – Année
- Obligatoire, 4 caractères numériques

<Month></Month>
Date d'échéance de la fiducie – Mois
- Obligatoire, 2 caractères numériques

<Day></Day>
Date d'échéance de la fiducie – Jour
- Obligatoire, 2 caractères numériques

</TrustExpiryDate>

<RegisteredPlanName></RegisteredPlanName>
Nom du régime
- Obligatoire, 60 caractères alphanumériques
- Les 60 premières lettres du nom du régime

<PlanRegistrationNumber></PlanRegistrationNumber>
Numéro d'agrément du régime
- Obligatoire, 7 caractères numériques
- Les 7 premiers chiffres du numéro d'agrément du régime attribué par l'ARC

<TrustFiscalPeriodStartDate>
Obligatoire, doit comprendre toutes les balises enfants requises

<Year></Year>
Date de début de l'année d'imposition de la fiducie – Année
- Obligatoire, 4 caractères numériques

<Month></Month>
Date de début de l'année d'imposition de la fiducie – Mois
- Obligatoire, 2 caractères numériques

<Day></Day>
Date de début de l'année d'imposition de la fiducie – Jour
- Obligatoire, 2 caractères numériques

</TrustFiscalPeriodStartDate>

<TrustRevocationNotificationDate>
Optionnel – si présente, doit comprendre toutes les balises enfants requises

<Year></Year>
Date de révocation de la fiducie – Année
- Obligatoire, 4 caractères numériques

<Month></Month>
Date de révocation de la fiducie – Mois
- Obligatoire, 2 caractères numériques

<Day></Day>
Date de révocation de la fiducie – Jour
- Obligatoire, 2 caractères numériques

</TrustRevocationNotificationDate>

</TrustInformation>
*Remarque* vous pouvez seulement inclure une des manières suivantes :
PooledFundTrust, QuasiPooledFundTrust, MutualFundTrust, QuasiMutualFundTrust, InvestmentCorporation, QuasiInvestmentCorporation, MutualFundCorporation, ou QuasiMutualFundCorporation.

<PooledFundTrust>

<RegisteredInvestmentExcessSecurity>

<MonthlySummary>

<MonthNumber></MonthNumber>
Mois (Section B)
- 2 caractères numériques

<DebtorName></DebtorName>
Nom de la société ou du débiteur (Section B, colonne A)
- 60 caractères alphanumériques
- Les 60 premières lettres du nom du débiteur

<AcquisitionFairMarketValueAmount></AcquisitionFairMarketValueAmount>
Montant de la juste valeur marchande de l'acquisition (Section B, colonne B)
- Total de la juste valeur marchande, au moment de leur acquisition, de tous les biens inclus dans la colonne A qui étaient détenus à la fin du mois
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<CalculatedExcessAmount></CalculatedExcessAmount>
Montant excédentaire calculé (Section B, colonne C)
- 10 % de l'excédent de (la juste valeur marchande, au moment de l'acquisition, de tous les biens détenus moins tous les montants dus, à la fin du mois, au titre de l'acquisition de tous les biens immeubles)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TaxableAmount></TaxableAmount>
Impôt sur les placements non prévus par règlement
- Montant de la juste valeur marchande de l'acquisition moins le montant excédentaire calculé
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</MonthlySummary>

<TotalTaxableAmount></TotalTaxableAmount>
Total du montant imposable (Section B, ligne 225)
Total des montants imposables mensuels de la Section B, colonne D)

<TotalTaxPayableAmount></TotalTaxPayableAmount>
Impôt total sur les titres excédentaires détenus
- 1 % du total du montant imposable
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</RegisteredInvestmentExcessSecurity>

<RegisteredInvestmentExcessRealProperty>

<MonthlySummary>

<MonthNumber></MonthNumber>

Mois (Section C)
- 2 caractères numériques

<Description></Description>
Description des biens immeubles ou réels (Section C, colonne A)
- 60 caractères alphanumériques
- Les 60 premières lettres de la description des placements non prévus par règlement

<ExcessAmount></ExcessAmount>
Montant excédentaire (Section C, colonne B)
- Juste valeur marchande, au moment de l’acquisition, d’un bien immeuble ou réel donné moins tous le montants dus à la fin du mois au titre de l’acquisition du bien immeuble ou réel
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<CalculatedExcessAmount></CalculatedExcessAmount>
Montant excédentaire calculé (section C, colonne C)
- 10 % de l'excédent de la juste valeur marchande, au moment de l'acquisition, de tous les biens détenus moins tous les montants dus, à la fin du mois, au titre de l'acquisition de tous les biens immeubles
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TaxableAmount></TaxableAmount>
Impôt sur les placements non prévus par règlement (Section C, colonne D)
- Montant excédentaire moins le montant excédentaire calculé
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</MonthlySummary>

<TotalTaxableAmount></TotalTaxableAmount>
Total du montant imposable (section C, ligne 230)
Total des montants imposables mensuels de la Section B, colonne D)

<TotalTaxPayableAmount></TotalTaxPayableAmount>
Impôt total sur les titres excédentaires détenus
- 1 % du total du montant imposable
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</RegisteredInvestmentExcessRealProperty>

<TrustReturnTaxSummary>

<TotalTrustTaxPayableAmount></TotalTrustTaxPayableAmount>
Montant de l'impôt total à payer de fiducie (ligne 190)
Total des lignes 120+125+130
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountPaidAmount></TrustAccountPaidAmount>
Acomptes provisionnels (ligne 010)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountBalanceAmount></TrustAccountBalanceAmount>
Solde dû ou remboursement (ligne 090)
- 15 caractères numériques, dollars et cents
- Ligne 190 moins ligne 010

</TrustReturnTaxSummary>

</PooledFundTrust>

<QuasiPooledFundTrust>

<NonPrescribedRegisteredInvestment>

<MonthlySummary>

<MonthNumber></MonthNumber>
Mois (Section A)
- 2 caractères numériques

<Description></Description>
Description des placements non prévus par règlement (Section A, colonne A)
- 60 caractères alphanumériques
- Les 60 premières lettres de la description des placements non prévus par règlement

<AcquisitionFairMarketValueAmount></AcquisitionFairMarketValueAmount>
Montant de la juste valeur marchande de l'acquisition (Section A, colonne B)
- Total de la juste valeur marchande, au moment de leur acquisition, de tous les biens inclus dans la colonne A qui étaient détenus à la fin du mois
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</MonthlySummary>

<TotalTaxableAmount></TotalTaxableAmount>
Total du montant imposable (Section A, ligne 220)
-Total des montants imposables mensuels de la Section A, colonne B)

<TotalTaxPayableAmount></TotalTaxPayableAmount>
Total de l'impôt sur les placements non prévus par règlement
- 1 % du total du montant imposable
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</NonPrescribedRegisteredInvestment>

<RegisteredInvestmentExcessSecurity>

<MonthlySummary>

<MonthNumber></MonthNumber>
Mois (Section B, colonne A)
- 2 caractères numériques

<DebtorName></DebtorName>
Nom de la société ou du débiteur (Section B)
- 60 caractères alphanumériques
- Les 60 premières lettres du nom du débiteur

<AcquisitionFairMarketValueAmount></AcquisitionFairMarketValueAmount>
Montant de la juste valeur marchande de l'acquisition (Section B, colonne B)
- Total de la juste valeur marchande, au moment de leur acquisition, de tous les biens inclus dans la colonne a) qui étaient détenus à la fin du mois
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<CalculatedExcessAmount></CalculatedExcessAmount>
Montant excédentaire calculé (Section B, colonne C)
- 10 % de l'excédent de la (- juste valeur marchande, au moment de l'acquisition, de tous les biens détenus moins tous les montants dus, à la fin du mois, au titre de l'acquisition de tous les biens immeubles)
- 15 caractères numériques, dollars et cents
<TaxableAmount></TaxableAmount>
Impôt sur les placements non prévus par règlement (Section B, colonne D)
- Montant de la juste valeur marchande de l'acquisition moins le montant excédentaire calculé
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</MonthlySummary>

<TotalTaxableAmount></TotalTaxableAmount>
Total du montant imposable (Section B, ligne 225)
Total des montants imposables mensuels de la Section B, colonne D)

<TotalTaxPayableAmount></TotalTaxPayableAmount>
Impôt total sur les titres excédentaires détenus
- 1 % du total du montant imposable
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</RegisteredInvestmentExcessSecurity>

<TrustReturnTaxSummary>

<TotalTrustTaxPayableAmount></TotalTrustTaxPayableAmount>
Montant de l'impôt total à payer de fiducie (ligne 190)
- Total des lignes 120+125+130
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountPaidAmount></TrustAccountPaidAmount>
Acomptes provisionnels (ligne 010)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountBalanceAmount></TrustAccountBalanceAmount>
Solde dû ou remboursement (ligne 090)
- 15 caractères numériques, dollars et cents
- Ligne 190 moins ligne 010
- Si des montants négatifs sont déclarés, inscrivez l'indicateur « – » avant le montant en dollars

</TrustReturnTaxSummary>

</QuasiPooledFundTrust>

<MutualFundTrust>

<TrustReturnTaxSummary>

<TotalTrustTaxPayableAmount></TotalTrustTaxPayableAmount>
Montant de l'impôt total à payer de fiducie (ligne 190)
- Total des lignes 120+125+130
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountPaidAmount></TrustAccountPaidAmount>
Acomptes provisionnels (ligne 010)
- 15 caractères numériques, dollars et cents
- Si des montants négatifs sont déclarés, inscrivez l'indicateur « – » avant le montant en dollars

<TrustAccountBalanceAmount></TrustAccountBalanceAmount>
Solde dû ou remboursement (ligne 090)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</TrustReturnTaxSummary>

</MutualFundTrust>

<QuasiMutualFundTrust>

<NonPrescribedRegisteredInvestment>

<MonthlySummary>

<MonthNumber></MonthNumber>
Mois (Section A)
- 2 caractères numériques

<Description></Description>
Description des placements non prévus par règlement (Section A, colonne A)
- 60 caractères alphanumériques
- Les 60 premières lettres de la description des placements non prévus par règlement

<AcquisitionFairMarketValueAmount></AcquisitionFairMarketValueAmount>
Montant de la juste valeur marchande de l'acquisition (Section A, colonne B)
- Total de la juste valeur marchande, au moment de leur acquisition, de tous les biens inclus dans la colonne A qui étaient détenus à la fin du mois
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</MonthlySummary>

<TotalTaxableAmount></TotalTaxableAmount>
Total du montant imposable (Section A, ligne 220)
Total des montants imposables mensuels de la Section A, colonne B)

<TotalTaxPayableAmount></TotalTaxPayableAmount>
Total de l'impôt sur les placements non prévus par règlement
- 1 % du total du montant imposable
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</NonPrescribedRegisteredInvestment>

<TrustReturnTaxSummary>

<TotalTrustTaxPayableAmount></TotalTrustTaxPayableAmount>
Montant de l'impôt total à payer de fiducie (ligne 190)
- Total des lignes 120+125+130
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountPaidAmount></TrustAccountPaidAmount>
Acomptes provisionnels (ligne 010)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountBalanceAmount></TrustAccountBalanceAmount>
Solde dû ou remboursement (ligne 090)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</TrustReturnTaxSummary>

</QuasiMutualFundTrust>

<InvestmentCorporation>

<TrustReturnTaxSummary>

<TotalTrustTaxPayableAmount></TotalTrustTaxPayableAmount>
Montant de l'impôt total à payer de fiducie (ligne 190)
- Total des lignes 120+125+130
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountPaidAmount></TrustAccountPaidAmount>
Acomptes provisionnels (ligne 010)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountBalanceAmount></TrustAccountBalanceAmount>
Solde dû ou remboursement (ligne 090)
- 15 caractères numériques, dollars et cents
- Ligne 190 moins ligne 010
- Si des montants négatifs sont déclarés, inscrivez l'indicateur « – » avant le montant en dollars

</TrustReturnTaxSummary>

</InvestmentCorporation>

<QuasiInvestmentCorporation>

<NonPrescribedRegisteredInvestment>

<MonthlySummary>

<MonthNumber></MonthNumber>
Mois (Section A)
- 2 caractères numériques

<Description></Description>
Description des placements non prévus par règlement (Section A, colonne A)
- 60 caractères alphanumériques
- Les 60 premières lettres de la description des placements non prévus par règlement

<AcquisitionFairMarketValueAmount></AcquisitionFairMarketValueAmount>
Montant de la juste valeur marchande de l'acquisition (Section A, colonne B)
- Total de la juste valeur marchande, au moment de leur acquisition, de tous les biens inclus dans la colonne A qui étaient détenus à la fin du mois
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</MonthlySummary>

<TotalTaxableAmount></TotalTaxableAmount>
Total du montant imposable (Section A, ligne 220)
Total des montants imposables mensuels de la Section A, colonne B)

<TotalTaxPayableAmount></TotalTaxPayableAmount>
Total de l'impôt sur les placements non prévus par règlement
- 1 % du total du montant imposable
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</NonPrescribedRegisteredInvestment>

<TrustReturnTaxSummary>

<TotalTrustTaxPayableAmount></TotalTrustTaxPayableAmount>
Montant de l'impôt total à payer de fiducie (ligne 190)
- Total des lignes 120+125+130
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountPaidAmount></TrustAccountPaidAmount>
Acomptes provisionnels (ligne 010)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountBalanceAmount></TrustAccountBalanceAmount>
Solde dû ou remboursement (ligne 090)
- 15 caractères numériques, dollars et cents
- Ligne 190 moins ligne 010
- Si des montants négatifs sont déclarés, inscrivez l'indicateur « – » avant le montant en dollars

</TrustReturnTaxSummary>

</QuasiInvestmentCorporation>

<MutualFundCorporation>

<TrustReturnTaxSummary>

<TotalTrustTaxPayableAmount></TotalTrustTaxPayableAmount>
Montant de l'impôt total à payer de fiducie (ligne 190)
- Total des lignes 120+125+130
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountPaidAmount></TrustAccountPaidAmount>
Acomptes provisionnels (ligne 010)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountBalanceAmount></TrustAccountBalanceAmount>
Solde dû ou remboursement (ligne 090)
- Ligne 190 moins ligne 010
- 15 caractères numériques, dollars et cents
- Si des montants négatifs sont déclarés, inscrivez l'indicateur « – » avant le montant en dollars

</TrustReturnTaxSummary>

</MutualFundCorporation>

<QuasiMutualFundCorporation>

<NonPrescribedRegisteredInvestment>

<MonthlySummary>

<MonthNumber></MonthNumber>
Mois (Section A)
- 2 caractères numériques

<Description></Description>
Description des placements non prévus par règlement (Section A, colonne A)
- 60 caractères alphanumériques
- Les 60 premières lettres de la description des placements non prévus par règlement

<AcquisitionFairMarketValueAmount></AcquisitionFairMarketValueAmount>
Montant de la juste valeur marchande de l'acquisition (Section A, colonne B)
- Total de la juste valeur marchande, au moment de leur acquisition, de tous les biens inclus dans la colonne A qui étaient détenus à la fin du mois
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</MonthlySummary>

<TotalTaxableAmount></TotalTaxableAmount>
Total du montant imposable (Section A, ligne 220)
Total des montants imposables mensuels de la Section B, colonne d)

<TotalTaxPayableAmount></TotalTaxPayableAmount>
Total de l'impôt sur les placements non prévus par règlement
- 1 % du total du montant imposable
- 15 caractères numériques, dollars et cents

</NonPrescribedRegisteredInvestment>

<TrustReturnTaxSummary>

<TotalTrustTaxPayableAmount></TotalTrustTaxPayableAmount>
Montant de l'impôt total à payer de fiducie (ligne 190)
- Total des lignes 120+125+130
- 15 caractères numériques, dollars et cents
- Si des montants négatifs sont déclarés, inscrivez l'indicateur « – » avant le montant en dollars

<TrustAccountPaidAmount></TrustAccountPaidAmount>
Acomptes provisionnels (ligne 010)
- 15 caractères numériques, dollars et cents

<TrustAccountBalanceAmount></TrustAccountBalanceAmount>
Solde dû ou remboursement (ligne 090)
- 15 caractères numériques, dollars et cents
- Ligne 190 moins ligne 010

</TrustReturnTaxSummary>

</QuasiMutualFundCorporation>

</T3RI>

</Return>