Modèle communiquant au Comité spécial sur la réforme électorale les résultats d’une activité sur la réforme électorale

Vous trouverez ci-dessous un modèle que vous voudrez peut-être utiliser pour vous aider à prendre des notes pendant l’activité et ensuite communiquer les résultats de votre activité au Comité spécial sur la réforme électorale. N’hésitez pas à l’adapter à vos besoins.

Vous pouvez aussi obtenir des renseignements sur le site Web de la Bibliothèque du Parlement pour savoir comment présenter un mémoire à un comité parlementaire spécial.

Vous pouvez télécharger une version imprimable et modifiable de ce document :

• Modèle pour communiquer au Comité spécial sur la réforme électorale les résultats d’une activité sur la réforme électorale au Canada

1. De quel type de dialogue s’agit-il : (cocher une seule case)
   Dialogue complémentaire
   Causerie informelle
   Dialogue communautaire
   Assemblée générale
   Autre
2. À quelle date le dialogue a-t-il eu lieu?
3. Où le dialogue a-t-il eu lieu?
4. Qui a organisé l’activité?
5. Environ combien de personnes ont participé à l’activité?
6. Décrivez brièvement l’activité :

Renseignements généraux :

1. Avez-vous tenu un dialogue sur la réforme électorale et sur la réforme démocratique en général? Oui/Non
   1. Dans l’affirmative, quels sont les points saillants du dialogue? (question ouverte)

Valeurs et principes démocratiques :

2. Avez-vous tenu un dialogue sur les valeurs et les principes qui sous-tendent la démocratie au Canada? Oui/Non
   1. Dans l’affirmative, quels sont les points saillants du dialogue?
   2. Quels principes sont, d’après les participants, les plus importants?
   3. Quels principes sont, d’après les participants, les moins importants?

Réforme électorale au Canada :

3. Avez-vous tenu un dialogue sur les différentes réformes électorales possibles au Canada? Oui/Non
   1. Dans l’affirmative, quels sont les points saillants du dialogue?

Autres commentaires :

4. Le dialogue a-t-il donné lieu à d’autres réflexions dont vous aimeriez nous faire part? Oui/Non
   1. Dans l’affirmative, de quelles réflexions s’agit-il?