Guide de la détermination de l'admissibilité  Chapitre 10 - Section 3

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10.3.0 Crédibilité

Les énoncés d’une personne ne sont pas toujours clairs et convaincants et pourraient parfois être incohérents par rapport à ces agissements. Par conséquent, il est nécessaire de déterminer quel poids accordé à ces énoncés donnés qui ne sont appuyés par aucune action de la part d’une personne.

Des énoncés plausibles et non contredits devraient être acceptés au pied de la lettre. Inversement, un énoncé qui semble reposer uniquement sur l’intérêt personnel et qui était appuyé par aucune action, preuve documentaire ou explications plausibles peut être considérée douteuse Note de bas de page 1 .

Une fois avisé qu’un énoncé a donné lieu à une inadmissibilité, il arrive souvent qu’un prestataire fournisse un autre énoncé pour tenter de rétablir son admissibilité aux prestations. Dans les cas de cette nature, il faut déterminer dans quelle catégorie l’énoncé suivant se range : s’agit-il d’une explication d’énoncé antérieur, une contradiction ou indique-t-il un changement d’attitude?

10.3.1 Explication

Lorsqu’un énoncé est vague ou contient un libellé obscur ou ambigu, une clarification est sûrement acceptable et devrait être demandée d’entrée de jeu. Essentiellement, une explication servira à clarifier et préciser l’énoncé déjà fourni sans le contredire. Tout énoncé subséquent qui satisfait à ces critères sera accepté comme étant aussi crédible que l’énoncé initial Note de bas de page 2 .

10.3.2 Énoncés contradictoires

Il arrive souvent qu’une personne qui passe en entrevue et a fait un énoncé qui le rend inadmissible niera plus tard la partie de l’énoncé qui a entraîné l’inadmissibilité aux prestations. Un énoncé signé constitue une preuve prima facie de son authenticité et de son exactitude, et même un énoncé non signé doit se voir accordé plus de poids qu’un simple déni subséquent. Il ne suffit pas de soutenir que l’énoncé initial ne correspondait pas à ce qu’il avait réellement en tête ou qu’on n’avait pas compris son contenu Note de bas de page 3 .

L’énoncé subséquent est d’autant moins acceptable si le premier énoncé était simple et sans détour ou sans ambigüité; s’il portait des marques d’objectivité; s’il correspondait à d’autres faits déclarés ou à des renseignements obtenus d’une autre source; ou si le prestataire avait amplement l’occasion d’indiquer tout ce qui était censément inexact. À moins de circonstances extraordinaires, comme un premier énoncé invraisemblable ou des indications qu’il avait été obtenu sous la contrainte, le premier énoncé conserve sa pleine valeur malgré les dénégations ultérieures formulées par le prestataire.

D’après ces principes, tout énoncé ultérieur qui contredit clairement un énoncé antérieur ou tend à réduire au minimum le poids à accorder à cet énoncé antérieur est suspect. En règle générale, un énoncé spontané fait avant que la personne obtienne une compréhension détaillée des faits requis pour justifier une demande de prestation seront préférés à un énoncé fait après qu’une personne ait été informée de la raison pour laquelle la demande a été rejetée Note de bas de page 4 . Il s’agit simplement de la règle du bon sens et non d’un principe absolu. Il peut être écarté aussi souvent que les circonstances le justifient, par exemple en raison de l’âge, des études, des antécédents culturels et de l’état de santé du prestataire.

Dans les cas où les contradictions sont combinées à des difficultés de langue, à la surdité ou à l’incompréhension, il devient plus difficile de déterminer où réside la vérité Note de bas de page 5 . Il incombe au prestataire de rendre l’explication ultérieure si plausible et si crédible qu’elle permettrait logiquement de mettre de côté l’énoncé antérieur. Il faudrait mieux que le prestataire fournisse une preuve documentaire ou démontre que l’énoncé ultérieur est appuyé par des faits vérifiables.

10.3.3 Changement d'attitude

Un changement d’attitude s’entend d’une situation où le prestataire ne nie aucune partie d’un énoncé antérieur. Le prestataire peut en fait confirmer l’exactitude de l’énoncé antérieur, mais, ayant appris ce que les fonctions et obligations en vertu de la loi, exprime maintenant le désir sincère de se conformer aux règles existantes Note de bas de page 6 .

Tout énoncé convaincant à cet effet peut être accepté à compter de la date où il est soumis ou s’il a été soumis sans délai, il peut même être considéré comme valide à compter d’une date antérieure ou l’attitude du prestataire a changé en ce qui a trait à l’acceptation d’un emploi. Si le changement présumé d’attitude manque de crédibilité, le prestataire peut être appelé à le justifier par des faits ou des actions vérifiables.

Accepter un emploi ne donne pas nécessairement lieu à une conclusion que le prestataire était disponible beaucoup plus tôt. Il est possible que le changement d’attitude soit assez récent et que le prestataire ait commencé à chercher un emploi seulement à ce moment-là.

[ Janvier 2014 ]

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