Rapport sur les résultats ministériels 2016 à 2017, Ministère de l’Environnement, chapitre 7

Renseignements supplémentaires

Renseignements ministériels

Profil organisationnel

Cadre de présentation de rapports

Voici les résultats stratégiques et l’architecture d’alignement des programmes de référence pour 2016-2017 d’Environnement et Changement climatique Canada :

Description longue

Résultats stratégiques 1: L'environnement naturel du Canada est  préservéet restauré pour les générations actuelles et futures.

  • 1.1 Biodiversité - Espèces sauvages et habitats
    • 1.1.1 Politiques et prioritées sure la biodiversité
    • 1.1.2 Espèces en péril
    • 1.1.3 Oiseaux migratoeurs
    • 1.1.4 Partenariats pour la conversation des habitats
    • 1.1.5 Aires protégées
  • 1.2 Ressource en eau
    • 1.2.1 Qualité de l'eau et santé des écosystèmes aquatiques
    • 1.2.2 Gestion et utilisation des ressources en eau
    • 1.2.3 Services hydrométriques
  • 1.3 Écosystèes durables
    • 1.3.1 Rapports axés sure le développement durable et indicateurs
    • 1.3.2 Évaluations environnementales et surveillance des écosystèmes
    • 1.3.3 Mobilisation communautaire
      • 1.3.3.1 Financement communautaire ÉcoAction
      • 1.3.3.2 Fonds pour dommages à l'environnement
      • 1.3.3.3 Programme d'emploi jeunesse en environnement
    • 1.3.4 Grand Lacs
    • 1.3.5 Saint-Laurent
    • 1.3.6 Lac Simcoe/sud-est de la baie Georgienne
    • 1.3.7 Lac Winnipeg
    • 1.3.8 Partenariats sur les écosystemes

1.4 Promotion de la conformité et application de la loi - Faune

Résultats stratégiques 2: La population canadienne est équipée pour prendre des décisions éclairées quant aux conditions changeantes du temps, de l'eau et du climat

  • 2.1 Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens
    • 2.1.1 Observations,  prévisions et avertissements météorologiques et environnementaux
    • 2.1.2 Information météorologiques liées à la santé
    • 2.1.3 Information prévisions et outils climatologiques
  • 2.2 Services météoroloquies et environnementaux pour les utilisateurs ciblés
    • 2.2.1 Services métérologiques pour la navigation aérienne
    • 2.2.2 Services métérologiques et des glaces pour la navigation maritime
    • 2.2.3 Services métérologiques pour les opérations militaires

Services métérologiques 3: Les menaces que représente la pollution pour les Canadiens ainsi que pour leur environnement sont minimisées

  • 3.1 Gestions des substances et des déchets
    • 3.1.1 Gestion des subtances
    • 3.1.2 Gestion des effluents
    • 3.1.3 Pollution marine
    • 3.1.4 Urgences environnementales
    • 3.1.5 Site contaminés
    • 3.2 Changements climatiques et qualité de l'air
      • 3.2.1 Programme de réglementation sure les changements climatiques et la qualité de l'air
        • 3.2.1.1 Émissions du secteur industriel
        • 3.2.1.2 Émissions du secteur des transports
      • 3.2.2 Partenariats internationaux sur les changement climatiques et la qualité de l'air
      • 3.2.3 Technologie environnementale
  • 3.3 Promotion de la conformité et application de la loi - Pollution
  • 4.1 Services internes

Renseignements connexes sur les programmes de niveau inférieur

Des renseignements sur les programmes de niveau inférieur d’Environnement et Changement climatique Canada sont disponibles sur le site Web du Ministère et dans l'InfoBase du SCT.

Tableaux de renseignements supplémentaires

Les tableaux de renseignements supplémentaires qui suivent sont disponibles sur le site Web d’Environnement et Changement climatique Canada.

  • Audits et évaluations internes;
  • Financement pluriannuel initial;
  • Frais d’utilisation, redevances réglementaires et frais externes;
  • Initiatives horizontales;
  • Rapport d’étape sur les projets de transformation et les grands projets de l’État;
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus;
  • Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes;
  • Stratégie ministérielle de développement durable.

Dépenses fiscales fédérales

Il est possible de recourir au régime fiscal pour atteindre des objectifs de la politique publique en appliquant des mesures spéciales, comme de faibles taux d’impôt, des exemptions, des déductions, des reports et des crédits. Le ministère des Finances du Canada publie chaque année des estimations et des projections du coût de ces mesures dans le Rapport sur les dépenses fiscales fédérales. Ce rapport donne aussi des renseignements généraux détaillés sur les dépenses fiscales, y compris les descriptions, les objectifs, les renseignements historiques et les renvois aux programmes des dépenses fédéraux connexes. Les mesures fiscales présentées dans ce rapport relèvent du ministre des Finances.

Coordonnées de l’organisation

Environnement et Changement climatique Canada
Centre d’information
Tél.: 1-800-668-6767 (seulement au Canada) ou 819-997-2800
Fax: 819-994-1412
Email: ec.enviroinfo.ec@canada.ca

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez cocher toutes les réponses pertinentes :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :