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Gouvernement du Canada / Government of Canada

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Plan ministériel 2022-2023, tableaux supplémentaires, chapitre 5 : Environnement et Changement climatique Canada

Le Programme de développement durable à l’horizon 2030 et les Objectifs de développement durable des Nations Unies

Objectifs de développement durable (ODD) de l’ONU Initiatives prévues Cibles nationales connexes ou « ambitions » ou cibles mondiales

ODD 3 : Bonne Santé et bien-être

Permettre à tous de vivre en bonne santé et promouvoir le bien-être de tous à tout âge

Le Programme de gestion des substances et des déchets vise à réduire les menaces que représentent les substances nocives et les déchets pour la santé des Canadiens et leur environnement, grâce à diverses mesures et activités, notamment la participation des intervenants, la collecte de renseignements, la recherche, la surveillance, le suivi et la déclaration des substances nocives, ainsi que l’évaluation et la gestion de leurs risques pour l’environnement.

Le Programme sur la qualité de l’air vise à améliorer la qualité de l’air ambiant et à réduire la pollution de l’air extérieur et ses effets sur la santé humaine et l’environnement. Le Programme effectue des recherches scientifiques sur la qualité de l’air (recherche, surveillance et modélisation) et des analyses, produit des données sur les émissions et fournit des conseils techniques et stratégiques. Le Programme élabore des normes canadiennes de qualité de l’air ambiant, surveille la qualité de l’air ambiant et en fait rapport, développe et administre des règlements et d’autres instruments de gestion des risques pour réduire les émissions de polluants atmosphériques provenant de l’industrie, des véhicules, des moteurs et des carburants, ainsi que des produits de consommation et commerciaux. Le Programme collabore avec les provinces et les territoires pour mettre en œuvre le Système canadien de gestion de la qualité de l’air et travaille à l’échelle internationale pour réduire la pollution atmosphérique transfrontalière.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 3.9 Le Canada prévient les causes de décès prématurés
    • Cible : Pas de cible spécifique

Objectifs globaux :

  • 3.9 D’ici à 2030, réduire nettement le nombre de décès et de maladies dus à des substances chimiques dangereuses et à la pollution et à la contamination de l’air, de l’eau et du sol
  • 3.9.1 Taux de mortalité attribuable à la pollution de l’air dans les habitations et à la pollution de l’air ambiant
  • 3.9.2 Taux de mortalité attribuable à l’insalubrité de l’eau, aux déficiences du système d’assainissement et au manque d’hygiène (accès à des services WASH inadéquats)
  • 3.d Renforcer les moyens dont disposent tous les pays, en particulier les pays en développement, en matière d’alerte rapide, de réduction des risques et de gestion des risques sanitaires nationaux et mondiaux
  • 3.d.1 Application du Règlement sanitaire international (RSI) et degré de préparation aux urgences sanitaires

ODD 6 : Eau propre et assainissement

Garantir l’accès de tous à des services d’alimentation en eau et d’assainissement gérés de façon durable

Le Programme de Qualité de l’eau et partenariats pour les écosystèmes vise à contribuer à la gestion intégrée des écosystèmes prioritaires du Canada, notamment en améliorant la qualité de leur eau et en les ramenant à un état sain, productif et durable. Les écosystèmes prioritaires comprennent les Grands Lacs, le réseau du fleuve Saint-Laurent, le bassin du lac Winnipeg, les autres grands bassins (fleuve Fraser, fleuve Mackenzie et fleuve Saint-Jean) et d’autres initiatives régionales (golfe du Maine et initiative des écosystèmes de l’Atlantique). Les principales activités scientifiques comprennent la recherche sur les effets des nutriments et d’autres contaminants sur les écosystèmes aquatiques, et la surveillance des zones de récolte d’eau douce et de mollusques du Canada.

Le Programme ÉcoAction communautaire vise à accroître la participation des Canadiens aux activités de protection, de conservation et de restauration de l’environnement. Le Programme de financement communautaire ÉcoAction encourage les projets axés sur l’action locale qui permettront de protéger, de réhabiliter ou d’améliorer l’environnement naturel, et de renforcer la capacité des collectivités à soutenir ces activités dans l’avenir. Le Fonds pour dommages à l’environnement est un compte à fins déterminées (CFD) administré par les CETC pour diriger les fonds reçus des amendes, des ordonnances judiciaires et des paiements volontaires vers des projets prioritaires qui bénéficieront à l’environnement naturel du Canada.

Le Programme de gestion des substances et des déchets vise à réduire les menaces que représentent les substances nocives et les déchets pour la santé des Canadiens et leur environnement, grâce à diverses mesures et activités, notamment la participation des intervenants, la collecte de renseignements, la recherche, la surveillance, le suivi et la déclaration des substances nocives, ainsi que l’évaluation et la gestion de leurs risques pour l’environnement.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 6.4 Les Canadiens ont accès à l’eau potable et l’utilisent de façon durable
    • Cible : Pas de cible spécifique

Objectifs globaux :

  • 6.3 D’ici à 2030, améliorer la qualité de l’eau en réduisant la pollution, en éliminant l’immersion de déchets et en réduisant au minimum les émissions de produits chimiques et de matières dangereuses, en diminuant de moitié la proportion d’eaux usées non traitées et en augmentant nettement à l’échelle mondiale le recyclage et la réutilisation sans danger de l’eau
  • 6.5 D’ici à 2030, assurer la gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient
  • 6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau (0 à 100)
  • 6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
  • 6.6 D’ici à 2020, protéger et restaurer les écosystèmes liés à l’eau, notamment les montagnes, les forêts, les zones humides, les rivières, les aquifères et les lacs
  • 6.6.1 Variation de l’étendue des écosystèmes tributaires de l’eau
  • 6.a D’ici à 2030, développer la coopération internationale et l’appui au renforcement des capacités des pays en développement en ce qui concerne les activités et programmes relatifs à l’eau et à l’assainissement, y compris la collecte, la désalinisation et l’utilisation rationnelle de l’eau, le traitement des eaux usées, le recyclage et les techniques de réutilisation
  • 6.b Appuyer et renforcer la participation de la population locale à l’amélioration de la gestion de l’eau et de l’assainissement

ODD 7 : Énergie propre et coût abordable

Garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables, durables et modernes, à un coût abordable

Les activités du Programme de croissance propre et d’atténuation des changements climatiques comprennent le soutien, la coordination, l’élaboration et la mise en œuvre des politiques, programmes, règlements et plans du Canada en matière d’environnement et de changements climatiques afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES). Ce programme soutient l’engagement du gouvernement du Canada à atteindre l’objectif de réduction des émissions de GES du Canada de 40 à 45 % sous les niveaux de 2005 d’ici 2030, et à mettre le Canada sur la voie d’atteindre la carboneutralité d’ici 2050.

ECCC mène des consultations sur l’élaboration d’une norme d’électricité propre afin d’accélérer la transition vers un réseau d’électricité carboneutre d’ici 2035, et vers un avenir d’électricité à émission nette nulle à 100 %.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 7.3 Les Canadiens ont accès à de l’énergie propre et renouvelable
    • Cible : D’ici 2030, 90 % et à long terme, 100 % de l’électricité du Canada est produite à partir de sources renouvelables et non émettrices

Objectifs globaux :

  • 7.1 D’ici à 2030, garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables et modernes, à un coût abordable
  • 7.2 D’ici à 2030, accroître nettement la part de l’énergie renouvelable dans le bouquet énergétique mondial

ODD 9 : Industrie, innovation et infrastructure

Bâtir une infrastructure résiliente, promouvoir une industrialisation durable qui profite à tous et encourager l’innovation

Les activités du Programme de croissance propre et d’atténuation des changements climatiques comprennent le soutien, la coordination, l’élaboration et la mise en œuvre des politiques, programmes, règlements et plans du Canada en matière d’environnement et de changements climatiques afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES). Ce programme soutient l’engagement du gouvernement du Canada à atteindre l’objectif de réduction des émissions de GES du Canada de 40 à 45 % sous les niveaux de 2005 d’ici 2030, et à mettre le Canada sur la voie d’atteindre la carboneutralité d’ici 2050.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 9.1 Le Canada favorise la recherche et l’innovation durables
    • Cible : Pas de cible spécifique
  • 9.5 Les Canadiens ont accès à des infrastructures modernes et durables
    • Cible : Pas de cible spécifique

Objectifs globaux :

  • 9.1 Mettre en place une infrastructure de qualité, fiable, durable et résiliente, y compris une infrastructure régionale et transfrontière, pour favoriser le développement économique et le bien-être de l’être humain, en privilégiant un accès universel, financièrement abordable et équitable
  • 9.4 D’ici à 2030, moderniser l’infrastructure et adapter les industries afin de les rendre durables, par une utilisation plus rationnelle des ressources et un recours accru aux technologies et procédés industriels propres et respectueux de l’environnement, chaque pays agissant dans la mesure de ses moyens
  • 9.5 Renforcer la recherche scientifique, perfectionner les capacités technologiques des secteurs industriels de tous les pays, en particulier des pays en développement, notamment en encourageant l’innovation et en augmentant nettement le nombre de personnes travaillant dans le secteur de la recherche-développement pour 1 million d’habitants et en accroissant les dépenses publiques et privées consacrées à la recherche-développement d’ici à 2030
  • 9.b Soutenir les activités de recherche-développement et d’innovation des pays en développement dans le secteur technologique, notamment en instaurant des conditions propices, entre autres, à la diversification industrielle et à l’ajout de valeur aux marchandises

ODD 11 : Villes et communautés durables

Faire en sorte que les villes et les établissements humains soient ouverts à tous, sûrs, résilients et durables

Les activités du Programme de croissance propre et d’atténuation des changements climatiques comprennent le soutien, la coordination, l’élaboration et la mise en œuvre des politiques, programmes, règlements et plans du Canada en matière d’environnement et de changements climatiques afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES). Ce programme soutient l’engagement du gouvernement du Canada à atteindre l’objectif de réduction des émissions de GES du Canada de 40 à 45 % sous les niveaux de 2005 d’ici 2030, et à mettre le Canada sur la voie d’atteindre la carboneutralité d’ici 2050.

Le programme comprend le Fonds municipal vert (FMV), qui fournit des fonds à la Fédération canadienne des municipalités (FCM) pour administrer un fonds renouvelable de subventions, de prêts et de garanties de prêts afin d’encourager les investissements dans les projets environnementaux municipaux.

Le Programme de gestion des substances et des déchets vise à réduire les menaces que représentent les substances nocives et les déchets pour la santé des Canadiens et leur environnement, grâce à diverses mesures et activités, notamment la participation des intervenants, la collecte de renseignements, la recherche, la surveillance, le suivi et la déclaration des substances nocives, ainsi que l’évaluation et la gestion de leurs risques pour l’environnement.

Le Programme de conservation et de protection des habitats vise à sécuriser, protéger, relier, améliorer et restaurer les habitats écologiquement sensibles, y compris les zones humides, afin de contribuer à la conservation et à la protection des oiseaux migrateurs, des espèces en péril et des autres espèces sauvages.

Le Programme sur la qualité de l’air vise à améliorer la qualité de l’air ambiant et à réduire la pollution de l’air extérieur et ses effets sur la santé humaine et l’environnement. Le Programme effectue des recherches scientifiques sur la qualité de l’air (recherche, surveillance et modélisation) et des analyses, produit des données sur les émissions et fournit des conseils techniques et stratégiques. Le Programme élabore des normes canadiennes de qualité de l’air ambiant, surveille la qualité de l’air ambiant et en fait rapport, développe et administre des règlements et d’autres instruments de gestion des risques pour réduire les émissions de polluants atmosphériques provenant de l’industrie, des véhicules, des moteurs et des carburants, ainsi que des produits de consommation et commerciaux. Le Programme collabore avec les provinces et les territoires pour mettre en œuvre le Système canadien de gestion de la qualité de l’air et travaille à l’échelle internationale pour réduire la pollution atmosphérique transfrontalière.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 11.3 Les Canadiens vivent dans des villes et communautés en santé, accessibles et durables
    • Cible : Augmenter le pourcentage des Canadiens vivant dans des zones où les concentrations des polluants atmosphériques sont moins élevées ou égales aux normes, d’un pourcentage de 60% en 2005 à 85% en 2030

Objectifs globaux :

  • 11.4 Redoubler d’efforts pour protéger et préserver le patrimoine culturel et naturel mondial
  • 11.6 D’ici à 2030, réduire l’impact environnemental négatif des villes par habitant, y compris en accordant une attention particulière à la qualité de l’air et à la gestion, notamment municipale, des déchets
  • 11.7 D’ici à 2030, assurer l’accès de tous, en particulier des femmes et des enfants, des personnes âgées et des personnes handicapées, à des espaces verts et des espaces publics sûrs
  • 11.a Favoriser l’établissement de liens économiques, sociaux et environnementaux positifs entre zones urbaines, périurbaines et rurales en renforçant la planification du développement à l’échelle nationale et régionale

ODD 12 : Consommation et production responsable

Établir des modes de consommation et de production durables

Le Programme de gestion des substances et des déchets vise à réduire les menaces que représentent les substances nocives et les déchets pour la santé des Canadiens et leur environnement, ainsi qu’à réduire les menaces pour le système aquatique du Canada et à prévenir la pollution marine, et contribue à la santé des écosystèmes dans les océans et l’Antarctique. ECCC travaille à l’atteinte de l’objectif du Canada de zéro déchet plastique d’ici 2030, et soutient la transition vers une économie circulaire des plastiques. En tant que membre du gouvernement fédéral du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME), ECCC travaille avec les provinces et les territoires, pour mettre en œuvre la Stratégie visant l’atteinte de Zéro déchet de plastique de 2018, et ses plans d’action de phase 1 et de phase 2. La stratégie globale cible chaque étape du cycle de vie des plastiques par le biais d’une série d’activités décrites dans ses plans d’action. En particulier, le CCME élabore des orientations sur des politiques cohérentes de responsabilité élargie des producteurs. Les priorités du CCME en 2022-23 comprennent la finalisation de l’interdiction de certains produits en plastique nocifs à usage unique et l’élaboration d’exigences en matière de contenu recyclé pour les produits en plastique.

Par le biais du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), le gouvernement du Canada collabore avec des partenaires nationaux et internationaux afin de réduire les risques que pose l’exposition à des substances nocives pour les Canadiens et l’environnement. Le PGPC mène des consultations nationales afin de s’assurer que les entreprises et les consommateurs ont accès à l’information nécessaire pour favoriser les produits durables et la prise de décisions durables par les consommateurs, notamment par des mesures réglementaires ou d’autres mesures tout aussi efficaces.

Le Canada se fait le champion de la Charte des plastiques dans les océans depuis 2018. La Charte adopte une approche unique et globale pour lutter contre la pollution plastique en encourageant les gouvernements, les entreprises et les organisations signataires à prendre des mesures ambitieuses tout au long du cycle de vie des plastiques. À l’appui de la Charte, le Canada verse 100 millions de dollars pour aider à lutter contre les déchets plastiques dans les pays en développement, susciter l’innovation pour vaincre la pollution plastique et soutenir des partenariats public-privé novateurs. Plus récemment, le Canada a joué un rôle de premier plan lors des négociations de l’Assemblée des Nations Unies pour l’environnement (au début du printemps 2022) et a contribué à obtenir le mandat nécessaire pour faire avancer le monde vers l’établissement d’un accord international juridiquement contraignant sur la pollution plastique. Le Canada est prêt à travailler avec tous les pays et partenaires pour élaborer cet accord et mettre fin à la pollution plastique à l’échelle mondiale.

Les activités du Programme de croissance propre et d’atténuation des changements climatiques comprennent le soutien, la coordination, l’élaboration et la mise en œuvre des politiques, programmes, règlements et plans du Canada en matière d’environnement et de changements climatiques afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES). Ce programme soutient l’engagement du gouvernement du Canada à atteindre l’objectif de réduction des émissions de GES du Canada de 40 à 45 % sous les niveaux de 2005 d’ici 2030, et à mettre le Canada sur la voie d’atteindre la carboneutralité d’ici 2050.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 12.1 Les Canadiens consomment de façon durable
    • Cible : Les véhicules zéro émission représentent 10 % des nouveaux véhicules légers vendus au Canada d’ici 2025, 30 % d’ici 2030 et 100 % d’ici 2040
  • 12.2/12.3 Les Canadiens consomment de façon durable
    • Cible : Pas de cible spécifique

Objectifs globaux :

  • 12.1 Mettre en œuvre le Cadre décennal de programmation concernant les modes de consommation et de production durables avec la participation de tous les pays, les pays développés montrant l’exemple en la matière, compte tenu du degré de développement et des capacités des pays en développement
  • 12.2 D’ici à 2030, parvenir à une gestion durable et à une utilisation rationnelle des ressources naturelles
  • 12.3 D’ici à 2030, réduire de moitié à l’échelle mondiale le volume de déchets alimentaires par habitant, au niveau de la distribution comme de la consommation, et diminuer les pertes de produits alimentaires tout au long des chaînes de production et d’approvisionnement, y compris les pertes après récolte
  • 12.4 D’ici à 2020, parvenir à une gestion écologiquement rationnelle des produits chimiques et de tous les déchets tout au long de leur cycle de vie, conformément aux principes directeurs arrêtés à l’échelle internationale, et réduire nettement leur déversement dans l’air, l’eau et le sol, afin de minimiser leurs effets négatifs sur la santé et l’environnement
  • 12.5 D’ici à 2030, réduire nettement la production de déchets par la prévention, la réduction, le recyclage et la réutilisation
  • 12.6 Encourager les entreprises, en particulier les grandes entreprises et les sociétés transnationales, à adopter des pratiques viables et à intégrer dans les rapports qu’elles établissent des informations sur la viabilité
  • 12.7 Promouvoir des pratiques durables dans le cadre de la passation des marchés publics, conformément aux politiques et priorités nationales
  • 12.8 D’ici à 2030, faire en sorte que toutes les personnes, partout dans le monde, aient les informations et connaissances nécessaires au développement durable et à un style de vie en harmonie avec la nature
  • 12.a Aider les pays en développement à se doter des moyens scientifiques et technologiques qui leur permettent de s’orienter vers des modes de consommation et de production plus durables
  • 12.b Mettre au point et utiliser des outils de contrôle de l’impact sur le développement durable d’un tourisme durable créateur d’emplois et valorisant la culture et les produits locaux

ODD 13 : Mesures relatives à la lutte contre les changements climatiques

Prendre d’urgence des mesures pour lutter contre les changements climatiques et leurs répercussions

Les activités du Programme de croissance propre et d’atténuation des changements climatiques comprennent le soutien, la coordination, l’élaboration et la mise en œuvre des politiques, programmes, règlements et plans du Canada en matière d’environnement et de changements climatiques afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES). Ce programme soutient l’engagement du gouvernement du Canada à atteindre l’objectif de réduction des émissions de GES du Canada de 40 à 45 % sous les niveaux de 2005 d’ici 2030, et à mettre le Canada sur la voie d’atteindre la carboneutralité d’ici 2050.

Le Programme d’adaptation aux changements climatiques coordonne les mesures relatives aux éléments d’adaptation et de résilience climatique du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques et du plan climatique renforcé du Canada. Ce programme comprend la science du climat, la modélisation et l’analyse pour éclairer la prise de décision. Ce programme permet également de respecter directement l’engagement de créer un Centre canadien des services climatologiques afin d’améliorer l’accès à la science, à l’information et aux services climatologiques fondamentaux.

Le Programme d’action international sur les changements climatiques dirige les efforts du Canada dans le processus de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, en mettant l’accent sur la mise en œuvre de l’Accord de Paris, et fournit un leadership et une expertise et fait avancer les priorités du Canada dans d’autres forums internationaux. Le Programme aide les pays en développement à faire la transition vers un développement durable, faible en carbone, résilient aux changements climatiques, positif pour la nature et inclusif en respectant les engagements internationaux du Canada en matière de financement climatique. Le financement est également accordé à des organisations nationales et internationales, ainsi qu’à des organismes de science du climat et à d’autres organismes environnementaux qui travaillent à faire progresser l’action mondiale en matière de changement climatique. Le programme codirige la négociation d’engagements environnementaux dans les accords de libre-échange (ALE) du Canada, y compris la promotion de dispositions substantielles sur les changements climatiques. Le programme est également responsable de la mise en œuvre des dispositions environnementales dans les ALE et les instruments de coopération environnementale, ainsi que de la promotion de l’adoption de solutions canadiennes en matière de technologies propres à l’échelle mondiale pour faire progresser l’action climatique.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 13.1 Les Canadiens réduisent leurs émissions de gaz à effet de serre
    • Cible : D’ici 2030, réduire les émissions totales de gaz à effet de serre du Canada de 40 à 45 % par rapport aux niveaux d’émission de 2005. D’ici 2050, atteindre une économie carboneutre.
  • 13.2/13.3 Les Canadiens sont bien équipés et résilients face aux effets du changement climatique
    • Cible : Pas de cible spécifique

Objectifs globaux :

  • 13.1 Renforcer, dans tous les pays, la résilience et les capacités d’adaptation face aux aléas climatiques et aux catastrophes naturelles liées au climat
  • 13.2 Incorporer des mesures relatives aux changements climatiques dans les politiques, les stratégies et la planification nationales.
  • 13.a Mettre en œuvre l’engagement que les pays développés parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques ont pris de mobiliser ensemble auprès de multiples sources 100 milliards de dollars par an d’ici à 2020 pour répondre aux besoins des pays en développement en ce qui concerne les mesures concrètes d’atténuation et la transparence de leur mise en œuvre et rendre le Fonds vert pour le climat pleinement opérationnel en le dotant dans les plus brefs délais des moyens financiers nécessaires
  • 13.b Promouvoir des mécanismes de renforcement des capacités afin que les pays les moins avancés et les petits États insulaires en développement se dotent de moyens efficaces de planification et de gestion pour faire face aux changements climatiques, l’accent étant mis, notamment, sur les femmes, les jeunes, la population locale et les groupes marginalisés
  • 13.3 Améliorer l’éducation, la sensibilisation et les capacités individuelles et institutionnelles en ce qui concerne l’adaptation aux changements climatiques, l’atténuation de leurs effets et la réduction de leur impact et les systèmes d’alerte rapide

ODD 14 : Vie aquatique

Conserver et exploiter de manière durable les océans, les mers et les ressources marines aux fins du développement durable

Le Programme de gestion des substances et des déchets vise à réduire les menaces que représentent les substances nocives et les déchets pour la santé des Canadiens et leur environnement, ainsi qu’à réduire les menaces pour le système aquatique du Canada et à prévenir la pollution marine, et contribue à la santé des écosystèmes dans les océans et l’Antarctique. Dans le cadre de ses travaux visant à atteindre l’objectif du Canada de zéro déchet plastique d’ici 2030, le Programme soutient des projets qui aident à capter et à éliminer la pollution plastique ou à empêcher les déchets plastiques de pénétrer dans l’environnement, notamment dans les milieux d’eau douce, marins et terrestres. Le programme met également en œuvre des réglementations visant à réduire et à prévenir les urgences environnementales et répond aux urgences environnementales 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, en fournissant des conseils scientifiques et techniques et en veillant à ce que des mesures soient prises pour protéger l’environnement.

Le Canada se fait le champion de la Charte des plastiques dans les océans depuis 2018. La Charte adopte une approche unique et globale pour lutter contre la pollution plastique en encourageant les gouvernements, les entreprises et les organisations signataires à prendre des mesures ambitieuses tout au long du cycle de vie des plastiques. À l’appui de la Charte, le Canada verse 100 millions de dollars pour aider à lutter contre les déchets plastiques dans les pays en développement, susciter l’innovation pour vaincre la pollution plastique et soutenir des partenariats public-privé novateurs. Plus récemment, le Canada a joué un rôle de premier plan lors des négociations de l’Assemblée des Nations Unies pour l’environnement (au début du printemps 2022) et a contribué à obtenir le mandat nécessaire pour faire avancer le monde vers l’établissement d’un accord international juridiquement contraignant sur la pollution plastique. Le Canada est prêt à travailler avec tous les pays et partenaires pour élaborer cet accord et mettre fin à la pollution plastique à l’échelle mondiale.

Le Promotion de la conformité et Application de la loi - Pollution vise à réduire au minimum les dommages causés à l’environnement par la pollution en favorisant la conformité et en appliquant une approche fondée sur le risque pour faire respecter les lois et règlements environnementaux et les autres instruments administrés par Environnement et Changement climatique Canada.

Le Programme de conservation et de protection des habitats vise à sécuriser, protéger, relier, améliorer et restaurer les habitats écologiquement sensibles, y compris les zones humides, afin de contribuer à la conservation et à la protection des oiseaux migrateurs, des espèces en péril et des autres espèces sauvages.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 14.1 Le Canada protège et conserve les zones marines et gère de façon durable les stocks de poissons des océans
    • Cible : Conserver 25 % des océans canadiens d’ici 2025, pour atteindre 30 % d’ici 2030

Objectifs globaux :

  • 14.1 D’ici à 2025, prévenir et réduire nettement la pollution marine de tous types, en particulier celle résultant des activités terrestres, y compris les déchets en mer et la pollution par les nutriments
  • 14.2 D’ici à 2020, gérer et protéger durablement les écosystèmes marins et côtiers, notamment en renforçant leur résilience, afin d’éviter les graves conséquences de leur dégradation et prendre des mesures en faveur de leur restauration pour rétablir la santé et la productivité des océans
  • 14.3 Réduire au maximum l’acidification des océans et lutter contre ses effets, notamment en renforçant la coopération scientifique à tous les niveaux
  • 14.4 D’ici à 2020, réglementer efficacement la pêche, mettre un terme à la surpêche, à la pêche illicite, non déclarée et non réglementée et aux pratiques de pêche destructrices et exécuter des plans de gestion fondés sur des données scientifiques, l’objectif étant de rétablir les stocks de poissons le plus rapidement possible, au moins à des niveaux permettant d’obtenir un rendement constant maximal compte tenu des caractéristiques biologiques
  • 14.5 D’ici à 2020, préserver au moins 10 pour cent des zones marines et côtières, conformément au droit national et international et compte tenu des meilleures informations scientifiques disponibles
  • 14.a Approfondir les connaissances scientifiques, renforcer les moyens de recherche et transférer les techniques marines, conformément aux Critères et principes directeurs de la Commission océanographique intergouvernementale concernant le transfert de techniques marines, l’objectif étant d’améliorer la santé des océans et de renforcer la contribution de la biodiversité marine au développement des pays en développement, en particulier des petits États insulaires en développement et des pays les moins avancés
  • 14.c Améliorer la conservation et l’utilisation durable des océans et de leurs ressources en application des dispositions du droit international, énoncées dans la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, qui fournit le cadre juridique requis pour la conservation et l’utilisation durable des océans et de leurs ressources, comme il est rappelé au paragraphe 158 de « L’avenir que nous voulons »

ODD 15 : Vie terrestre

Préserver et restaurer les écosystèmes terrestres, en veillant à les exploiter de façon durable, gérer durablement les forêts, lutter contre la désertification, enrayer et inverser le processus de dégradation des terres et mettre fin à l’appauvrissement de la biodiversité

Le Programme de conservation et de protection des habitats vise à sécuriser, protéger, relier, améliorer et restaurer les habitats écologiquement sensibles, y compris les zones humides, afin de contribuer à la conservation et à la protection des oiseaux migrateurs, des espèces en péril et des autres espèces sauvages.

Le Programme Politiques et partenariats sur la biodiversité vise à conserver la biodiversité, à élaborer et à respecter les engagements et les obligations du Canada en matière de biodiversité, à influencer la politique internationale liée à la conservation et à l’utilisation durable de la biodiversité. À ce titre, il dirige les négociations et la mise en œuvre de la Convention sur la diversité biologique (CDB) et d’autres conventions, notamment sur la mobilisation des ressources et le financement de la biodiversité. Ce travail vise à assurer un financement adéquat de la politique en matière de biodiversité afin d’atteindre les objectifs et les cibles des ODD liés à la protection, la restauration et l’utilisation durable de la biodiversité et de la nature.

Le Programme des espèces en péril vise à prévenir la disparition ou l’extinction d’espèces sauvages, à assurer le rétablissement d’espèces sauvages disparues du pays, en voie de disparition ou menacées, et à gérer les espèces préoccupantes pour éviter qu’elles ne deviennent en voie de disparition ou menacées. Les actions indépendantes sur des espèces uniques sont complétées par des actions stratégiques multi-espèces et écosystémiques - axées sur un ensemble de lieux, d’espèces et de secteurs prioritaires partagés avec les provinces et les territoires du Canada - par la mise en œuvre de l’Approche pancanadienne pour la transformation de la conservation des espèces en péril au Canada.

Le Programme sur les oiseaux migrateurs et les autres espèces sauvages contribue au maintien de populations saines d’oiseaux migrateurs et d’autres espèces sauvages en réduisant les menaces pesant sur les populations et en conservant, protégeant et améliorant les habitats prioritaires.

Le Promotion de la conformité et Application de la loi - Faune vise à conserver et à protéger l’environnement naturel par la promotion de la conformité et à appliquer une approche fondée sur le risque pour faire respecter la Loi sur les espèces en péril, la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs, la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, la Loi sur la protection de l’environnement en Antarctique et la Loi sur les espèces sauvages du Canada.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 15.1/15.2 Le Canada s’assure que toutes les espèces ont une population saine et viable
    • Cible : Pas de cible spécifique
  • 15.3 Le Canada conserve et restaure les écosystèmes et l’habitat
    • Cible : Conserver 25 % des océans canadiens d’ici 2025, pour atteindre 30 % d’ici 2030
  • 15.4/15.5 Le Canada gère les forêts, les lacs et les rivières de façon durable
    • Cible : Pas de cible spécifique

Objectifs globaux :

  • 15.1 D’ici à 2020, garantir la préservation, la restauration et l’exploitation durable des écosystèmes terrestres et des écosystèmes d’eau douce et des services connexes, en particulier des forêts, des zones humides, des montagnes et des zones arides, conformément aux obligations découlant des accords internationaux
  • 15.2 D’ici à 2020, promouvoir la gestion durable de tous les types de forêt, mettre un terme à la déforestation, restaurer les forêts dégradées et accroître nettement le boisement et le reboisement au niveau mondial
  • 15.4 D’ici à 2030, assurer la préservation des écosystèmes montagneux, notamment de leur biodiversité, afin de mieux tirer parti de leurs bienfaits essentiels pour le développement durable
  • 15.5 Prendre d’urgence des mesures énergiques pour réduire la dégradation du milieu naturel, mettre un terme à l’appauvrissement de la biodiversité et, d’ici à 2020, protéger les espèces menacées et prévenir leur extinction
  • 15.6 Favoriser le partage juste et équitable des bénéfices découlant de l’utilisation des ressources génétiques et promouvoir un accès approprié à celles-ci, ainsi que cela a été décidé à l’échelle internationale
  • 15.7 Prendre d’urgence des mesures pour mettre un terme au braconnage et au trafic d’espèces végétales et animales protégées et s’attaquer au problème sous l’angle de l’offre et de la demande
  • 15.8 D’ici à 2020, prendre des mesures pour empêcher l’introduction d’espèces exotiques envahissantes, atténuer sensiblement les effets que ces espèces ont sur les écosystèmes terrestres et aquatiques et contrôler ou éradiquer les espèces prioritaires
  • 15.9 D’ici à 2020, intégrer la protection des écosystèmes et de la biodiversité dans la planification nationale, dans les mécanismes de développement, dans les stratégies de réduction de la pauvreté et dans la comptabilité
  • 15.a Mobiliser des ressources financières de toutes provenances et les augmenter nettement pour préserver la biodiversité et les écosystèmes et les exploiter durablement
  • 15.c Apporter, à l’échelon mondial, un soutien accru à l’action menée pour lutter contre le braconnage et le trafic d’espèces protégées, notamment en donnant aux populations locales d’autres moyens d’assurer durablement leur subsistance

ODD 17 : Partenariat pour la réalisation des objectifs

Renforcer les moyens de mettre en œuvre le Partenariat mondial pour le développement durable et le revitaliser

Le Programme d’action international sur les changements climatiques dirige les efforts du Canada dans le processus de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, en mettant l’accent sur la mise en œuvre de l’Accord de Paris, et fournit un leadership et une expertise et fait avancer les priorités du Canada dans d’autres forums internationaux. Le Programme aide les pays en développement à faire la transition vers un développement durable, faible en carbone, résilient aux changements climatiques, positif pour la nature et inclusif en respectant les engagements internationaux du Canada en matière de financement climatique. Le financement est également accordé à des organisations nationales et internationales, ainsi qu’à des organismes de science du climat et à d’autres organismes environnementaux qui travaillent à faire progresser l’action mondiale en matière de changement climatique. Le programme codirige la négociation d’engagements environnementaux dans les accords de libre-échange (ALE) du Canada, y compris la promotion de dispositions substantielles sur les changements climatiques. Le programme est également responsable de la mise en œuvre des dispositions environnementales dans les ALE et les instruments de coopération environnementale, ainsi que de la promotion de l’adoption de solutions canadiennes en matière de technologies propres à l’échelle mondiale pour faire progresser l’action climatique.

Le Programme Politiques et partenariats sur la biodiversité vise à conserver la biodiversité, à élaborer et à respecter les engagements et les obligations du Canada en matière de biodiversité, à influencer la politique internationale liée à la conservation et à l’utilisation durable de la biodiversité. À ce titre, il dirige les négociations et la mise en œuvre de la Convention sur la diversité biologique (CDB) et d’autres conventions, notamment sur la mobilisation des ressources et le financement de la biodiversité. Ce travail vise à assurer un financement adéquat de la politique en matière de biodiversité afin d’atteindre les objectifs et les cibles des ODD liés à la protection, la restauration et l’utilisation durable de la biodiversité et de la nature.

Ces programmes d’ECCC contribuent à faire progresser des :

Ambitions du Cadre d’indicateurs canadien :

  • 17.1/ 17.2 Le Canada favorise la collaboration et les partenariats pour faire progresser les ODD
    • Cible : Pas de cible spécifique

Objectifs globaux :

  • 17.3 Mobiliser des ressources financières supplémentaires de diverses provenances en faveur des pays en développement
  • 17.10 Promouvoir un système commercial multilateral universel, réglementé, ouvert, non discriminatoire et équitable sous l’égide de l’Organisation mondiale du commerce, notamment grâce à la tenue de négociations dans le cadre du Programme de Doha pour le développement

Pour plus d’informations sur les actions qui contribuent au Programme de développement durable à l’horizon 2030 et les Objectifs de développement durable des Nations Unies, veuillez consulter le Plan ministériel 2022-2023 et la Stratégie ministérielle de développement durable 2020 à 2023 d’ECCC.

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