Amende de 8 000 $ pour l'importation illégale de koulans

Sarnia, Ontario -- le 24 août 2011 -- M. Brian Hart, de Bowmanville, en Ontario, a plaidé coupable le 12 août 2011 devant la Cour de justice de l’Ontario à Sarnia d’avoir illégalement importé au Canada trois hémiones vivants sans détenir les permis requis. M. Hart s’est vu imposer une amende totale de 8 000 $ et a dû céder aux autorités les animaux saisis.

Les accusations portées par Environnement Canada et auxquelles M. Hart a plaidé coupable concernaient les paragraphes 6(1) et 6(2) de la Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (WAPPRIITA). Les chefs d’accusation comptaient l’importation illégale d’un animal en contravention des lois d’un pays étranger et l’importation d’un animal au Canada sans un permis valide en vertu de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES). 

Les infractions ont eu lieu le 16 septembre 2009, alors que M. Hart importait trois hémiones au port de Sarnia. L’hémione (ou Equus hemionus, un âne sauvage d’Asie et des steppes de Russie), est inscrit à la CITES à titre d’espèce qui pourrait devenir menacée si son commerce n’est pas contrôlé. Également appelé onagre, l’hémione est un grand mammifère de la famille des chevaux, originaire des déserts de Syrie, d’Iran, d’Inde et du Tibet. On le trouve au Turkménistan et il a été réintroduit au Kazakhstan, en Ouzbékistan et en Ukraine. Une population hybride existe également en Israël.

En plus de devoir céder les trois hémiones, M. Hart devra, pendant les trois prochaines années, avertir Environnement Canada une semaine à l’avance de toute importation ou exportation d’animaux. Il a également été condamné à payer un montant de 2 545,89 $ pour couvrir une partie des frais engagés avant le 12 août, date de la condamnation, pour la prise en charge au Canada des hémiones saisis.

Environnement Canada a créé un service de souscription pour permettre au public d’être tenu informé des mesures que prend le gouvernement du Canada en vue de protéger notre environnement naturel. S’inscrire aux notifications d'application de la loi d’Environnement Canada, c’est simple et gratuit. Inscrivez-vous maintenant.

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez cocher toutes les réponses pertinentes :

Déclaration de confidentialité

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :