Dans les coulisses

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Le Résumé fournit des instantanés généraux, en date de 2015, des progrès réalisés à l’égard de la mise en œuvre de la stratégie 2013-2016. Les objectifs et les cibles présentés dans le rapport étaient inclus dans la Stratégie fédérale pour le développement durable 2013-2016 qui a été déposée au Parlement en novembre 2013; ils demeureront en vigueur jusqu’au dépôt au Parlement de la prochaine SFDD.

Les sections subséquentes présentent des renseignements contextuels au sujet des défis qu’on est en train de relever – et sur ceux qui restent à relever – à l’appui d’une présentation juste et équilibrée de l’étendue et de la nature des progrès réalisés. Les liens fournis dans l’ensemble du rapport permettent aux lecteurs d’accéder à davantage de détails et de mise à jour au fur et à mesure qu’ils deviennent disponibles. En outre, l’annexe D du rapport comprend des notes et des considérations sur les données qui viennent compléter les renseignements fournis par les indicateurs.

Pour des renseignements précis sur les contributions des programmes et les engagements financiers pris par les 33 ministères et organismes fédéraux participants en appui de la SFDD 2013-2016, les lecteurs sont invités à consulter les sites Web des ministères et organismes visés par la SFDD. Les ministères produisent un rapport annuel sur les progrès qu’ils ont accomplis à l’égard de la SFDD par le biais de leurs stratégies ministérielles de développement durable. Ces rapports comprennent les renseignements les plus détaillés et à jour sur ce que les ministères ont pris en charge et ce qu’ils ont réalisé en appui à la mise en œuvre de la SFDD 2013-2016.

Ce que l’on sait : évolution des indicateurs

Ce rapport d’étape présente les progrès du gouvernement fédéral quant à la mise en œuvre de la SFDD tel qu’indiqué par les indicateurs de la SFDD 2013-2016. Pour mettre en contexte les résultats des indicateurs, il faut noter que bien que les mesures fédérales contribuent à l’atteinte des résultats environnementaux, il reste qu’il y a bon nombre d’autres facteurs qui jouent également un rôle, y compris le temps. Dans certains cas, les résultats des initiatives peuvent rapidement devenir évidents et, dans d’autres cas, il peut s’écouler énormément de temps avant que l’environnement se rétablisse d’un état donné ou réponde à des efforts particuliers.

Les indicateurs utilisés pour suivre les progrès ont été déterminés au fil de l’élaboration de la SFDD 2013-2016. Un grand nombre font partie des Indicateurs canadiens de durabilité de l’environnement (ICDE); d’autres sont tirés des rapports de rendement ministériels. Dans certains cas, des indicateurs provisoires sont présentés afin de fournir des renseignements utiles sur les cibles alors que l’élaboration d’indicateurs plus complets se poursuit (par exemple, les indicateurs concernant l’adaptation aux changements climatiques).

L’annexe D comporte des considérations et des notes particulières relatives aux données. Certains principes et enjeux généraux concernant les sources de données et les méthodes utilisées pour les ICDE sont fournis ci-dessous afin d’offrir plus de contexte au sujet des résultats rapportés.

Les indicateurs présentés dans les ICDE sont élaborés au moyen de méthodes scientifiques reconnues et valides. Les données servant à calculer les indicateurs sont crédibles, robustes et de haute qualité et proviennent de sources diverses.

Le plus souvent, les données recueillies sont soumises à des processus rigoureux d’assurance et de contrôle de la qualité, et elles sont examinées et validées par des experts. Néanmoins, il n’existe pas toujours de données détaillées, robustes et facilement accessibles pour établir des indicateurs « à la fine pointe ». Dans certains cas, des sources représentatives ou substitutives sont utilisées, même si elles ne permettent pas d’évaluer l’entièreté du champ à l’étude.

Il y a souvent un décalage entre l’année la plus récente pour laquelle on dispose de données et l’année de publication des indicateurs. Ce décalage est causé par plusieurs opérations importantes qui nécessitent beaucoup de temps, comme la vérification et validation des données, la constitution des bases de données, l’analyse et la communication des données. Il faut ensuite élaborer et valider les indicateurs, puis rédiger les documents. Avant l’approbation finale et la publication, les indicateurs sont soumis à un examen technique complet.

Un ou plusieurs facteurs peuvent influer sur les résultats des indicateurs au fil du temps, y compris les conditions économiques, les variations naturelles, les conditions météorologiques et l’évolution de la situation mondiale.

Chaque indicateur des ICDE s’accompagne d’un document sur les sources de données et méthodes (SDM) qui comprend ce qui suit : la raison d’être de l’indicateur, la description des méthodes utilisées pour élaborer l’indicateur, la couverture spatiale et temporelle des données et les mises en garde et limites. Les documents SDM aident les utilisateurs des données et des indicateurs à comprendre les points forts et les faiblesses des renseignements présentés.

Les mesures de rendement relatives à l’écologisation des opérations du gouvernement, établies au cours de l’élaboration des SFDD 2010-2013 et de 2013-2016, sont tirées des renseignements figurant dans la section Thème IV du tableau de renseignements supplémentaires de la Stratégie ministérielle de développement durable (SMDD) des rapports ministériels annuels. Lorsqu’il est fait mention d’indicateurs communs, les données sont groupées pour faire état du progrès à l’échelle du gouvernement. Dans d’autres cas, tels que celui des achats écologiques, les mandats et les activités particuliers des ministères donnent lieu à des mesures de rendement variables qui ne permettent pas de compiler les résultats pour l’ensemble du gouvernement.

L’évaluation du progrès de l’écologisation des opérations gouvernementales repose sur la mesure du résultat ou d’une valeur de substitution. Par exemple, le gouvernement fédéral mesure sa réduction globale des émissions de gaz à effet de serre à partir de données fournies par les ministères au moyen d’une méthode normalisée, alors que d’autres indicateurs nécessitent que les ministères démontrent la mise en œuvre ou l’achèvement d’activités particulières qui visent à réduire l’empreinte environnementale du gouvernement (p. ex., les ministères réalisent un plan pour gérer le matériel électronique et électrique excédentaire).

En ce qui concerne l’écologisation des opérations gouvernementales, il incombe à 26 ministères et organismes de recueillir les données et les informations sur le rendement et de faire rapport des mesures de rendement applicables décrites dans le tableau des renseignements supplémentaires des SMDD. Le gouvernement réunit les informations ainsi fournies et établit un compte rendu complet, précis et équilibré du progrès global qu’il a accompli pour réduire son empreinte écologique.

Les participants

Aux termes de la Loi fédérale sur le développement durable, il incombe au Bureau du développement durable (BDD) de remettre au ministre de l’Environnement et du Changement climatique un rapport d’étape tous les trois ans afin qu’il soit présenté aux deux chambres du Parlement. Bien que le BDD ait dirigé l’élaboration du présent rapport en fonction de l’information fournie par les 33 organismes et ministères participant à la SFDD, les contributions spécifiques des ministères au rapport d’étape sont présentées de façon complète sur les sites Internet des ministères énumérés à l’annexe B.

Pour en savoir plus sur la façon dont ces ministères et organismes appuient la mise en œuvre de la SFDD, ainsi que sur la surveillance de cette mise en œuvre, consulter le cadre de gestion de la SFDD.

Un mot au sujet du calendrier de production

Alors que l’essentiel du présent rapport a été rédigé au cours de l’été 2015, des données plus récentes ont été incluses lorsque cela était possible. On invite les lecteurs à consulter le site Web des ICDE pour obtenir les renseignements les plus à jour sur les indicateurs de durabilité de l’environnement inclus dans la série d’indicateurs des ICDE.

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