Système d’information pour les rapports réglementaires sur les effluents : rapports de surveillance : chapitre 2


2.0 Page d'accueil du SIRRE

Cette section présente les étapes nécessaires pour accéder aux Rapports de surveillance du SIRRE.

1.1 Accéder les rapports de surveillance

Une fois que vous avez accédé au Système d'information pour les rapports réglementaires sur les effluents (SIRRE) par l'intermédiaire du Gestionnaire d'information du Guichet unique, la page d'accueil du SIRRE s'affiche.

1.   Sélectionnez l'option Rapports de surveillance dans le menu Rapports qui se trouve dans le haut de la page d'accueil du SIRRE.

Figure 2-1: Page d’accueil - Sélectionner Rapports de surveillance

Page d'accueil - Sélectionner Rapports de surveillance

2.   Si vous avez accès à plus d'un système d'assainissement (c.-à-d. plus d'une installation apparaît dans le Gestionnaire d'information du Guichet unique), le SIRRE affiche automatiquement la page Sélectionner un propriétaire et un système d'assainissement afin que vous puissiez sélectionner le système d'assainissement désiré.

  • Si vous êtes jumelé à plus d'un propriétaire dans le SIRRE (c.-à-d. que vous avez accès, avec votre compte, à plus d'un organisme dans le Gestionnaire d'information du Guichet unique), sélectionnez Propriétaire à partir du menu déroulant.
  • Sélectionnez le système d'assainissement dans le deuxième menu déroulant.

 Si une seule installation est jumelée au propriétaire, vous êtes automatiquement dirigé vers la page Liste des rapports de surveillance.

Figure 2-2: Sélectionner le système d’assainissement

Sélectionner le système d`assainissement

3.   Cliquez sur Sauvegarder et poursuivre.

Avant de pouvoir continuer, il doit déjà y avoir un rapport d'identification approuvé dans le SIRRE pour votre système d'assainissement. Si ce n'est pas le cas, l'erreur suivante s'affiche.

Figure 2-3: Message d’erreur - liste de rapports de surveillance

Message d`erreur - liste de rapports de surveillance

Si un rapport d'identification approuvé se trouve déjà dans le système, vous verrez la liste des rapports de surveillance correspondante.

Pour une année civile donnée, vous êtes tenu de remplir l'un des trois rapports de surveillance, selon un certain nombre de critères clés, tels que votre type de système d'assainissement et le volume quotidien moyen de votre système pour l'année civile précédente.

  • Rapport de surveillance annuel (voir la section 9.2);
  • Rapport de surveillance trimestriel avec la période de calcul trimestrielle (voir la section 9.3);
  • Rapport de surveillance trimestriel avec la période de calcul mensuelle (voir la section 9.4).

Pour n’importe quel de ces types de rapports, les privilèges du rôle d'utilisateur suivants s'appliquent:

  • Un compte avec le rôle d'entité réglementée en vertu du RESAEU permet de soumettre (saisir et enregistrer) les rapports;
  • Un compte avec le rôle de signataire autorisé en vertu du RESAEU permet non seulement de soumettre les rapports, mais aussi de les approuver.

Assurez-vous, pour chaque système d'assainissement, qu'au moins un compte est associé au rôle de signataire autorisé.

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