Résumé des commentaires du public reçus sur l'ébauche du rapport d'évaluation préalable visant le quartz et la cristobalite inclus dans le douzième lot du Défi
Les commentaires sur l’ébauche du rapport d'évaluation préalable pour le quartz et la cristobalite, qui doivent être abordés dans le cadre du Défi du Plan de gestion des produits chimiques, ont été fournis par Industrial Minerals Association – North America, le programme de l'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) visant à étudier les substances chimiques produites en grande quantité, Target Products Ltd., Concerned Citizen, Omya Inc. et l’Association canadienne du ciment.
Vous trouverez aux présentes un résumé des réponses et des commentaires reçus, structuré selon les sujets suivants :
| Sujet | Commentaire | Réponse |
|---|---|---|
| Principe de la prudence | Conformément aux préceptes du principe de la prudence, Environnement Canada et Santé Canada ont suivi une approche visant à évaluer les concentrations de quartz et de cristobalite respirables dans l'air ambiant qui était encore plus prudente que ce que les organismes peuvent pleinement comprendre. | L'application du principe de la prudence est cohérente avec l'approche adoptée tout au long du Défi ministériel. |
Toxicité intrinsèque
|
L'évaluation ne décrit pas de façon appropriée le risque professionnel du quartz et de la cristobalite. | Les renseignements obtenus par l'intermédiaire du processus du Plan de gestion des produits chimiques peuvent être utilisés pour étayer des décisions relatives aux mesures supplémentaires de réduction de l'exposition des travailleurs. |
| L'ébauche d'évaluation préalable énumère une variété d'effets autres que la silicose, la fibrose ou le cancer qui peuvent être associés au quartz et à la cristobalite (p. ex. des effets sur les bronches, les reins). Cependant, ces effets n'ont pas été abordés. | Un énoncé a été ajouté à l'évaluation préalable pour expliquer que les limites des données ne permettent pas la quantification plus approfondie des risques. De même, conformément aux autres évaluations préalables, la discussion a été limitée à l'effet le plus critique. | |
| Utilisations | Des renseignements supplémentaires sur la proportion du quartz et de la cristobalite dans les cendres volantes utilisés dans la composition du béton ainsi qu'une définition des broyeurs à boulets et à tambour doivent être fournis. | Les cendres volantes peuvent contenir de 4 à 14 % de quartz et de 0,5 à 1 % de cristobalite. Les broyeurs à boulets et à tambour sont des types de pulvérisateurs. Ces renseignements ont été ajoutés à l'évaluation préalable. |
| Conclusion de l'évaluation des risques | L'évaluation a été réalisée (sources, exposition, approche fondée sur le seuil d'innocuité pour les données sur la toxicité) d'une manière satisfaisante et la conclusion est justifiée. | Merci pour vos commentaires. Le gouvernement du Canada est fier de s'assurer que les meilleures données scientifiques soient appliquées pour le bien de la population. |
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