Résumés de l'évaluation des risques des substances nouvelles : les organismes

Vous trouverez dans cette section, de l'information sur les décisions relatives à l'évaluation des risques des produits de biotechnologies (organismes) qui sont prises par Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada.

Lorsque l’identité de l'organisme n’est pas confidentielle, celle-ci est identifiée par sa dénomination biologique explicite. Dans les cas où l'identité de l'organisme est considérée comme un renseignement commercial confidentiel, une dénomination maquillée est utilisée.

Lorsqu'une mesure de contrôle est mise en œuvre pour une substance nouvelle suite à l'évaluation des risques, un avis est publié dans la partie I de la Gazette du Canada. Si cette substance est ajoutée à la liste intérieure, un arrêté est publié dans la partie II de la Gazette du Canada, ajoutant la substance à la liste intérieure avec la mesure de contrôle y étant associée.

Organismes évalués antérieur à 2006
Identité de l'organisme Date de la décision
Avis ou arrêté connexe
Trichoderma longibrachiatum RM4-100 Septembre 1997 -
Souche Pseudomonas putida sp. Juillet 2001 -
Souche Trichoderma reesei sp. Septembre 2001 -
Trichoderma reesei P59G Novembre 2002 -
Trichoderma reesei P210A Février 2004 -
Trichoderma reesei P345A Juin 2005 -

Remarques

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant la publication des résumés de l'évaluation des risques des substances nouvelles, veuillez contactez le programme des substances nouvelles.

Téléphone : 1-800-567-1999 (sans frais au Canada); ou 1-819-938-3232 (à l'extérieur du Canada)

Courriel : eccc.substances.eccc@canada.ca

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