Substances nouvelles : déclaration et évaluation no 16243

Qu’est-ce que c’est?

  • Rhynchosporium secalis est un champignon d’origine naturelle répandu dans l’environnement.
  • Il est une cause de maladie des taches foliaires chez les plantes, plus spécifiquement dans les cultures de céréales (orge, seigle et triticale) et de graminées. Les lésions foliaires sont communément appelées « tache pâle de l’orge ».

Comment est-il utilisé?

  • Les spores de R. secalis peuvent être produites artificiellement et appliqués sur des plantes dans le cadre d’essais au champ pour l’étude des maladies des cultures, ou pour déterminer la résistance des plantes ou l’efficacité des pesticides.
  • R. secalis est fabriqué uniquement à des fins de recherche; rien n’indique qu’il est fabriqué ou importé au Canada pour d’autres usages.

Pourquoi le gouvernement du Canada l’a-t-il évalué?

  • Si un micro-organisme ne figure pas sur la Liste intérieure des substances (LIS), il est considéré comme une substance nouvelle et le gouvernement du Canada doit évaluer les risques possibles qu’il comporte pour la santé humaine et l’environnement avant qu’il ne soit fabriqué ou importé au Canada. R. secalis n’est pas sur la LIS.
  • Le gouvernement du Canada a procédé à l’évaluation de R. secalis, car Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) a soumis une déclaration énonçant son intention de fabriquer (cultiver) ce nouveau micro-organisme en vue de son utilisation dans des essais au champ pour déterminer la résistance aux maladies de différentes variétés d’orge.
  • Cette évaluation a été effectuée en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes), conformément à l’article 106 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)[LCPE (1999)].

Comment est-il rejeté dans l’environnement?

  • R. secalis est naturellement présent dans l’environnement; on le retrouve dans les champs agricoles où l’orge et d’autres graminées sont infectées par ce champignon.
  • R. secalis sera isolé à partir d’orge infectée au centre de recherche d’AAC, puis « fabriqué » (mis à l’échelle) et, finalement, utilisé pour assurer délibérément l’infection de différentes variétés d’orge à ce même site.

Comment les Canadiens y sont-ils exposés?

  • L’utilisation prévue ne laisse présager aucune exposition de la population générale du Canada à R. secalis. Toutefois, les Canadiens et Canadiennes travaillant ou vivant à proximité de champs agricoles où poussent de l’orge, du seigle, du triticale et certaines graminées, seront exposés à des niveaux naturels de spores de ce champignon.

Quels sont les résultats de l’évaluation?

  • Le gouvernement du Canada a mené une évaluation scientifique des risques associés à l’activité décrite dans la déclaration qui sera l’utilisation de R. secalis à des fins de recherche.
  • Les évaluations de risques visent à identifier les dangers potentiels pour la population générale (à l’exclusion des expositions en milieu de travail) ainsi que pour l’environnement au Canada.
  • Rien ne démontre que R. secalis constitue un danger pour l’humain ou les animaux, mais il est une cause de maladie chez certaines plantes.
  • Des mesures de confinement adéquates ont été mises en place dans les laboratoires et aux sites expérimentaux en champ au centre de recherche d’AAC, pour prévenir la propagation accidentelle de R. secalis dans l’environnement immédiat.
  • L’utilisation prévue de R. secalis (c.-à-d. en recherche) est considérée comme sans danger pour la santé humaine et l’environnement. Le gouvernement du Canada a conclu que R. secalis ne pénètre pas dans l’environnement en quantités ou dans des conditions qui présentent un danger pour l’environnement ou l’humain.

Que fait le gouvernement du Canada?

  • À la lumière de la conclusion de l’évaluation des risques, le gouvernement du Canada ne prendra aucune autre mesure concernant l’utilisation de R. secalis dans des essais au champ à des fins de recherche.

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