Résumés d'évaluations de risques concernant des substances nouvelles: substances chimiques et polymères

Renseignements généraux

Adopté en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE], le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) [RRSN (substances chimiques et polymères)] vise à assurer que les substances nouvelles soient soumises à une évaluation concernant leurs effets nocifs éventuels sur l'environnement et la santé humaine. Cette évaluation vise à identifier les risques potentiels avant la commercialisation de la substance au Canada.

Toute société ou tout particulier qui prévoit  fabriquer ou importer une substance nouvelle au Canada est tenu de faire l'objet d'un avis en vertu du règlement et doit fournir au Programme des substances nouvelles (SN) une déclaration contenant toute l'information requise par le règlement avant l'importation ou la fabrication de la substance. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter les Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères.

Les évaluations de risques de substances nouvelles sont menées par Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada. Ces évaluations tiennent compte des renseignements sur les propriétés physiques et chimiques de la substance, les dangers, les utilisations et l'exposition et vise à déterminer si la substance est ou pourrait devenir toxique au sens de l'article 64 de la LCPE. Le cas échéant, l’évaluation permettra de mettre en place des mesures de contrôle requises.

Les termes descriptifs utilisés dans les résumés d’évaluation de risques (par exemple faible, moyen, élevé) pour décrire le danger sont généralement alignés sur ceux utilisés dans d’autres juridictions et que ceux utilisés dans le cadre du système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques.

Pour obtenir un aperçu plus détaillé de la façon dont les évaluations sont réalisées dans le cas des substances chimiques et des polymères, veuillez consulter les documents à l'appui suivants :

Nouvelle initiative visant à promouvoir la transparence

Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada tentent d'accroître la transparence du Programme des SN en publiant des résumés des rapports d'évaluation de risques pour l’environnement et la santé humaine concernant des substances chimiques ou des polymères. Des résumés de l'évaluation de risques pour les substances nouvelles qui sont des organismes vivants sont publiés depuis 2005.

En moyenne le Programme des SN reçoit jusqu’à 500 déclarations pour les substances chimiques et les polymères annuellement. Les résumés d’évaluation de risques seront publiés régulièrement pour les déclarations pour lesquelles des mesures de contrôle ont été imposées (par exemple des avis de nouvelle activités, des conditions ministérielles ou des prohibitions ministérielles) et les déclarations les plus complètes (les annexes 5, 6, 10 et 11), à l’exception des polymères de l’annexe 9 à exigences réglementaires réduites (ERR).

Les polymères ERR ont une masse moléculaire moyenne en nombre élevée et un pourcentage limité d’éléments à faible masse moléculaire (moins de 1000 daltons), qui sont chimiquement stables et qui ne contiennent pas certains groupes fonctionnels réactifs ou cationiques associés à des préoccupations environnementales ou de santé humaine. Le poids moléculaire élevé de ces polymères limite leur capacité à traverser les membranes biologiques. Par conséquent, ils sont considérés comme peu préoccupants, ce qui permet moins d’exigences en matière de renseignements réglementaires que les polymères non-ERR assujettis au RRSN (substances chimiques et polymères). Une fois inscrit sur la liste intérieure (LI) avec la mention « P », le polymère devrait être déclaré à nouveau si une version non-ERR du polymère est proposée pour la fabrication ou l’importation.

Ces résumés donnent un aperçu des renseignements examinés au cours de l'évaluation, ainsi que les conclusions tirées et les décisions réglementaires prises. Les éléments clés trouvés dans les résumés incluent :

  • identité de la substance
  • utilisation de la substance
  • danger représenté par la substance
  • exposition à la substance
  • devenir dans l'environnement de la substance
  • évaluation des risques écologiques associés à la substance
  • évaluation des risques que représente la substance pour la santé humaine
  • décisions réglementaires

L’évaluation de risques ne comprend pas une évaluation des risques associés à l'exposition en milieu de travail. Il ne concerne ni n’empêche une évaluation relative aux critères de risque définis pour le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail qui sont précisés dans le Règlement sur les produits contrôlés ou dans le Règlement sur les produits dangereux visant les produits destinés à être utilisés au travail.

Remarques

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant la publication des résumés de l'évaluation des risques des substances nouvelles, veuillez contactez le programme des substances nouvelles.

Téléphone : 1-800-567-1999 (sans frais au Canada); ou 1-819-938-3232 (à l'extérieur du Canada)

Courriel : eccc.substances.eccc@canada.ca

Résumés d’évaluations de risques des substances nouvelles

Les résumés sont énumérés en fonction de date de fin de la période d’évaluation en cause.

Lorsque l’identité de la substance n’est pas confidentielle, celle-ci est identifiée par son nom chimique et son numéro de Chemical Abstract Services (n° CAS). Lorsqu'une demande de confidentialité est présentée pour l'identité d'une substance, celle-ci est identifiée par une dénomination maquillée. Le ministère de l’environnement assigne un numéro d’identification confidentielle (NIC) pour la substance en place d’un n° CAS.

Le nº CAS est la propriété de l’American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution, sauf si elle sert à répondre aux exigences règlementaires ou si elle est nécessaire aux rapports à fournir au gouvernement du Canada lorsque ceux-ci sont exigés en vertu de la loi ou d’une politique administrative, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’American Chemical Society.

Les mesures de contrôle relatives aux substances nouvelles sont publiées par voie d’avis ou décret dans la Gazette du Canada. Si un risque est identifié une fois les évaluations de risques complétées, un avis sera publié dans le Partie I de la Gazette du Canada pour gérer le risque. Si cette substance est ensuite ajoutée sur la LI, il est possible qu’un décret soit publié dans le Partie II de la Gazette du Canada pour assurer que la gestion de mesure de contrôle demeure en vigueur.

Substances évalués en 2019
Nom ou dénomination maquillée de la substance n° CAS / (NIC) Date de fin de période d’évaluation Avis ou arrêté connexe
α-Carboxyméthyl-ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyle), oxydes alkyliques en C12-16 2242034-97-3 Février 2019 -
Acide (2Z)-but-2-ènedioïque homopolymérisé, sel de potassium 26099-08-1 Février 2019 -
Acides sulfoniques, hydroxyalcanes et alcènes en C20-24, sels de sodium 97766-43-3 Février 2019 Condition ministérielle n° 19725
Propylidynetriméthanol polymérisé avec le diisocyanate de méthylènediphényle 113184-29-5 Février 2019 -
1-Butylpyrrolidine-2-one 3470-98-2 Février 2019 Condition ministérielle n°  19770
1,2-Dihexyloxy-4-(triphénylméthyl)benzène 1391350-92-7 Février 2019 -
Prop-2-ènoate de 2-isocyanatoéthyle 13641-96-8 Février 2019 -
Huile polymérisée avec de l’octadécanoate de 2,3-dihydroxypropyle et du 1,1'-méthylènebis[4-isocyanatobenzène] (19357-5) Mars 2019 -
Huile polymérisée avec de l’octadécanoate de 2,3-dihydroxypropyle et du méthylènebis[isocyanatobenzène] (19358-6) Mars 2019 -
2-Benzoylbenzoate de méthyle 606-28-0 Avril 2019 Condition ministérielle n°  19823
Huile de ricin polymérisée avec le 2,2'-oxydiéthanol, l'anhydride phtalique et l'éthylidynetriméthanol 68783-29-9 Avril 2019 -
N-(Alkyl en C11-14 ramifié ou linéaire) alkyl(C11-14 ramifié ou linéaire)amines, 3-[[bis(2-méthylpropoxy)phosphinothioyl]thio]-2-méthylpropanoates 1255680-66-0 Mai 2019 -
N-(Alkyl d'huile de palme hydrogénée)-N-hydroxyalcane(d'huile de palme hydrogénée)amines 1374859-51-4 Mai 2019 -
Méthyloxirane polymérisé avec de l’oxirane, oxyde avec un alcanetriol (3/1), polymérisé avec de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)] et du méthylènebis[isocyanatobenzène] (19373-1) Mai 2019 -
Acide carbomonocycledicarboxylique polymérisé avec du 2,2-bis(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, du 3-oxapentane-1,5-diol, de la 2-benzofurane-1,3-dione, du 3,6,9-trioxaundécane-1,11-diol et du 3,6-dioxaoctane-1,8-diol (19378-6) Mai 2019 -
Substances évalués en 2017
Nom ou dénomination maquillée de la substance n° CAS / (NIC) Date de fin de période d’évaluation Avis ou arrêté connexe
Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec du méthacrylate de méthyle, carboxylate (19116-0) Janvier 2017 -
Monoalkyl-hydroxybenzoates de calcium (2/1) (19165-3) Janvier 2017 -
N-(Alkyl en C16-18)-3,5-bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzènepropanamides 1235487-96-3 Janvier 2017 -
Diester d’acide acrylique et de 2,2'-[oxybis(méthylène)]bis[2-éthylpropane-1,3-diol], polymérisé avec du carbonate de diméthyle, de l’éthane-1,2-diol, de l’hexane-1,6-diol, de l’acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propanoïque et du 1,1'-méthylènebis[4-isocyanatocyclohexane], séquencé avec du diacrylate d’alkyl-2-[[2-(hydroxyalkyl)-2-[[(alcénoyl)oxy]alkyl]alcaxy]alkyl]alcanediyle, composés avec la N,N-diéthyléthanamine (19118-2) Janvier 2017 -
[(Éthylènedioxy)diéthylène]amine 929-59-9
Février 2017 -
Phosphite d’aluminium 56287-23-1 Février 2017 -
Esters de propane-1,2,3-triol et d’acides gras saturés ou insaturés, esters avec de l’oxyde de poly(éthane-1,2-diol) et de propane-1,2,3-triol (3/1) (19204-2) Mars 2017 -
Esters de propane-1,2,3-triol et d’acides gras saturés ou insaturés, esters avec de l’oxyde de poly(alcanediol) et de propane-1,2,3-triol (3/1) (19207-5) Mars 2017 -
Phosphate de dipentyle polymérisé avec un polymère dérivatisé d’une carbomonocycle-alkylcétone substituée et d’un aldéhyde, un sel de propane-2-ol et de titane(4+) et du dihydrogénophosphate de pentyle (16383-3) Mars 2017 -
N-(Hydroxyéthyl)amides de tallöl, éthoxylés 501019-85-8 Mars 2017 -
Alkylalcool, produits de la réaction avec de l’oxyde de phosphore, composés avec une alkylalcanamine (19170-8) Mars 2017 -
Isocyanate de polyméthylènepolyphénylène polymérisé avec de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)] et du méthyloxirane polymérisé avec de l’oxyde d’oxirane et de 1,1',1'',1'''-[(méthylazanediyl)bis(propane-3,1-diylnitrilo]tétrakis[propane-2-ol] (4/1) 1826089-67-1 Mars 2017 -
Furane-2,5-dione polymérisée avec de l’éthène et un alcène, (hétéromonocycle)alcanimide (19164-2) Mars 2017 -
Diisopropyl-1,1'-biphényle 69009-90-1 Avril 2017 Nouvelle activité/Arrêté
N,N'-Alkylènebismorpholine (19173-1) Avril 2017 -
Acide isophtalique polymérisé avec de l’acide téréphtalique, du 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, de l’acide dodécanedioïque, de l’éthane-1,2-diol, de l’acide hexanedioïque, de l’hexane-1,6-diol, de l’hexane substitué en 1 et 6, de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)], du 3-hydroxy-2,2-diméthylpropanoate de 3-hydroxy-2,2-diméthylpropyle, de la 2-benzofurane-1,3-dione, du méthylènebis[isocyanatobenzène] et de l’α,α',α''-propane-1,2,3-triyltris[ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)]] (19180-8) Avril 2017 -
Acide hexanedioïque polymérisé avec un (hydroxyalkyl)alcanediol, alcénoate, polymérisé avec de l’isocyanate de polyméthylènepolyphénylène (19185-3) Avril 2017 -
2-Benzoylbenzoate de méthyle 606-28-0 Juin 2017 Condition ministérielle n° 19007
N-Butyl-N-[(triéthoxysilyl)méthyl]butane-1-amine 35501-23-6 Juin 2017 -
4-(Alkyl ramifié)phénols, sulfurés, sels de calcium, surbasiques (19194-2) Juin 2017 -
3,5,5-Triméthylhexanoate de 2,2,6,6-tétraméthyl-1-[2-[(3,5,5-triméthyl-1-oxohexyl)oxy]éthyl]pipéridine-4-yle 1445870-18-7 Juillet 2017 -
Dicyanate de bisphénol (10841-5) Juillet 2017 Condition ministérielle n° 19067
Mono(alkyl en C20-24)benzènesulfonates de magnésium 231297-75-9 Juillet 2017 -
D2-Hexane-1,2-diol 6920-22-5 Août 2017 -
Amides de di(alcènediamine) et d’huile de colza (19201-9) Août 2017 -
Acide 2-méthylènebutanedioïque télomérisé avec du phosphinate de sodium (1/1), sel de zinc et de sodium 1662663-05-9 Août 2017 -
N-(Acyl en C16-18 et en C18 insaturé)-1-désoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol 1591782-99-8 Août 2017 -
1-Désoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol, dérivés N-acyl(de coco)iques 1591783-13-9 Août 2017 -
Hexafluoroalcène (19190-8) Août 2017 -
2-Aminoéthanol, produits de réaction avec le dioxyde de carbone 174125-97-4 Août 2017 -
Formaldéhyde homopolymérisé, produits de la réaction avec de la N-propylpropane-1-amine 1374859-50-3 Août 2017 -
Alkyltriméthoxysilylbutan-1-amine (16880-5) Septembre 2017 -
Peroxycarbonate de O-(2-éthylhexyle) et de O,O-tert-pentyle 70833-40-8 Septembre 2017 -
Alkylamines de coco éthoxylées, composés avec le phosphate de l'éther monooléylique du polyéthylèneglycol 120968-16-3 Octobre 2017 -
Alkyl(benzyl)diméthylammoniums, sels avec la bentonite

(19214-2)

Octobre 2017 Avis de nouvelle activité n° 19179
Dialkyldiméthylammoniums, sels avec la bentonite (19215-3) Octobre 2017 Avis de nouvelle activité n° 19180
Di(alkyl dérivé d’huile)diméthylammoniums, sels avec des minéraux du groupe de la smectite (19216-4) Octobre 2017 Avis de nouvelle activité n° 19182
Alkyl(benzyl)diméthylammoniums, sels avec des minéraux du groupe de la smectite (19217-5) Octobre 2017 Avis de nouvelle activité n° 19184
Dialkyldiméthylammoniums, sels avec des minéraux du groupe de la smectite (19218-6) Octobre 2017 Avis de nouvelle activité n° 19186
1,3-Dioxolane-2-one polymérisée avec du butane-1,4-diol et de l’hexane-1,6-diol 149295-53-4 Octobre 2017 -
Acides gras de tallöl, produits de la réaction avec du 4,4'-propane-2,2-diylbisphénol, du (chlorométhyl)oxirane, de l’oxyde de méthylphényle et d’oxiran-2-ylméthyle et de la 3,6-diazaoctane-1,8-diamine 186321-96-0 Octobre 2017 Condition ministérielle n° 19233
Acide (alcènediyl)bis[[[(hydroxyéthyl)amino]-anilino-triazine-2-yl]azanediylbenzènesulfonique], dérivés N-(hydroxyalkyliques), sels (19277-5) Novembre 2017 -
N,N-Bis(2-hydroxypropyl)amides de suif 1454803-04-3 Novembre 2017 -
Acide 12-hydroxyoctadécanoïque, produit de la réaction avec un acide alcanoïque et une alcanediamine (19241-9) Décembre 2017 -
Acide 12-hydroxyoctadécanoïque, produit de la réaction avec un acide alcanoïque et une alcanediamine (19243-1) Décembre 2017 -
Substances évaluées en 2016
Nom ou dénomination maquillée de la substance n° CAS / (NIC) Date de fin de période d’évaluation Avis ou arrêté connexe
2-(tert-Butyl)-6-méthyl-4-[3-[[2,4,8,10-tétrakis(tert-butyl)dibenzo[d,f][1,3,2]dioxaphosphépin-6-yl]oxy]propyl]-phénol 203255-81-6 Janvier 2016 -

α,α'-(Iminodiéthylène)bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], dérivés N-[3-(C10-16-alkyloxy)propylés], quaternarisés au sulfate de diéthyle

70983-58-3

Janvier 2016

Condition ministérielle no. 18419

α,α'-(Iminodiéthylène)bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], dérivés N-[3-(C10-16-alkyloxy)propylés], quaternarisés au sulfate de diéthyle

70983-58-3

Janvier 2016

Condition ministérielle no. 18420

Mélange d’esters entre de l’acide phosphorique, du 2-éthylhexan-1-ol et de l’oxyde de poly(éthane-1,2-diol) et de monotridécyle, sels de potassium

68937-46-2

Janvier 2016

-

3-(Triéthoxysilyl)propan-1-amine, produits de la réaction avec du triméthoxy(méthyl)silane et du 2-[[3-(triméthoxysilyl)propoxy]méthyl]oxirane

474530-85-3

Janvier 2016

-

Alcools en C2-33, sous-produits de production, distillats de tête

876065-86-0

Février 2016

-

D-Glucose, produits de la réaction avec de l'acide nitrique et du nitrite de sodium (1/1), sels de sodium

1362053-75-5

Février 2016

-

Bis-(16-méthylheptadécanoate) de 2,2-diméthylpropane-1,3-diyle

109884-54-0

Février 2016

-

Acide 2-méthylènebutanedioïque télomérisé avec de l’acide phosphinique et du 4-éthénylbenzènesulfonate de sodium (1/1), sel de sodium

1803423-39-3

Mars 2016

-

[3-[[(3,5-Diméthylhétéromonocycle‑1‑yl)carbonyl]azanediyl]propyl]propylsilsesquioxanes polymérisés avec du silicate (H4SiO4) de tétraéthyle, à terminaisons alkyloxy et hydroxyle (19226-4) Avril 2016 -

α-[2-[[3-Éthoxy-1-éthoxycarbonyl-3-oxopropyl]azanediyl]propyl]-ω-[2[[3-éthoxy-1-(éthoxycarbonyl)-3-oxopropyl]azanediyl]propoxy]poly[oxy(propane-1,2-diyle)]

152637-10-0

Avril 2016

-

2-[[(Alkylalkyl)amino]méthyl]butanedioate de bis[(polyalkyl)alkyle]

(19008-0)

Avril 2016

-

Méthacrylate de 2-[(tert-butyl)amino]éthyle polymérisé avec du méthacrylate de méthyle, de l’acide acrylique et du N‑(2,4,4-triméthylpentane-2-yl)acrylamide

164292-06-2

Avril 2016

-

Méthacrylate de 2-hydroxyéthyle polymérisé avec du styrène, de l’acrylate de 2-éthylhexyle, du méthacrylate de 2-méthylpropyle et du méthacrylate de 3-(silyl substitué)propyle, amorcé avec du 2,2'-(diazènediyl)bis[2-méthylbutanenitrile]

(19117-1)

Avril 2016

-

Méthacrylate de 2-hydroxyéthyle polymérisé avec de l'acrylate de butyle, de l'acrylate de 2-éthylhexyle et de l'acide acrylique, ester avec l'α-[[[3-(amino substitué)méthylphényl]amino]carbonyl]-ω-méthoxypoly(oxyéthane-1,2-diyle), amorcé avec du 2,2'-diazènediylbis[2-méthylbutanenitrile]

(18888-6)

Avril 2016

-

Acétate de 4-éthénylphényle

2628-16-2

Avril 2016

-

Orthophosphate de bore

13308-51-5

Avril 2016

Avis de nouvelle activité no. 18494

1-(2-Hydroxyéthyl)imidazolidin-2-one

3699-54-5

Mai 2016

-

1-(2-Hydroxyéthyl)imidazolidin-2-one

3699-54-5

Mai 2016

-

Alkyl(benzyl)diméthylammoniums, sels avec la bentonite

(19227-5)

Mai 2016

-

Benzylbis(alkyl dérivatisé)méthylammoniums et bis(alkyl dérivatisé)diméthylammonium avec de la sépiolite

(19017-0)

Mai 2016

-

Benzylbis(alkyl dérivatisé)méthylammoniums et bis(alkyl dérivatisé)diméthylammonium avec des minéraux du groupe de la smectite

(19018-1)

Mai 2016

-

1,2,2,6,6-Pentamethylpiperidin-4-yliques d’acides gras en C12-20

1357160-95-2

Mai 2016

Nouvelle activité/Arrêté

Bis[3-(di(isopolyalkyl)amino)propyl]éthanediamine

(19016-8)

Mai 2016

-

3,6-Bis[4-(tert-butyl)phényl]-2,5-dihydropyrrolo[3,4-c]pyrrole-1,4-dione

84632-59-7

Mai 2016

-

ɑ-(Isoalkyl)-ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyle)

(19127-2)

Mai 2016

-

Méthyloxirane polymérisé avec de l’oxirane, oxyde avec du propane-1,2,3-triol (3/1), polymérisé avec du 1,3-bis(isocyanatométhyl)benzène et de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxypropane-1,2-diyle)]

69039-34-5

Mai 2016

-

Méthyloxirane polymérisé avec de l’oxirane, oxyde avec du propane-1,2,3-triol (3/1), polymérisé avec de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)] et du 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane

85784-12-9

Mai 2016

-

4,11-Dialkyl-dioxa-dithiatétradécanedioate de bis(2-éthylhexyle) (19004-5) Mai 2016 -
Acétate de 4-éthénylphényle homopolymérisé, amorcé avec du 2,2'-substituébis(diméthylalcanenitrile), hydrolysé (19228-6) Mai 2016 -
Acide hexanedioïque polymérisé avec de l’éthane-1,2-diol et du 1-isocyanato-2-[(4-isocyanatophényl)méthyl]benzène 925206-99-1 Mai 2016 -
2,2-Bis(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol polymérisé avec l'oxirane 30599-15-6 Mai 2016 -
Acétate de 4-éthénylphényle homopolymérisé, amorcé avec du 2,2'‑substituébis(2,4-diméthylalcanenitrile), hydrolysé, oxydes 1‑éthoxyéthyliques (19232-0) Mai 2016 -
Acrylate de 1,1-dialkylalkyle polymérisé avec du styrène et de l’acétate de 4-éthénylphényle, hydrolysé (19183-1) Mai 2016 -
Acide 2-méthylènebutanedioïque télomérisé avec du phosphinate de sodium (1/1), sel de zinc et de sodium 1662663-05-9 Juin 2016 -
6-Amino-1,3-diméthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione 6642-31-5 Juin 2016 -
(3-Isocyanatopropyl)propylsilsesquioxanes polymérisés avec du silicate de tétraéthyle (Si(OCH2CH3)4), à terminaisons alcoxy et hydroxy, polymérisés avec du polymère de prop-2-ènoate de 2-éthylhexyle, de 2-méthylprop-2-ènoate de 2-hydroxyéthyle, de 2-méthylprop-2-ènoate de 2-méthylpropyle, de styrène et de 2-méthylprop-2-ènoate de de 3-(silyl trisubstitué)propyle amorcé avec du 2,2'-(diazènediyl)bis[2-méthylbutanenitrile], produits de la réaction avec un 3,5-diméthylhétéromonocycle (19229-7) Juin 2016 -
Chlorure de N,N,N-triméthyl-3-[(prop-2-énoyl)amino]propane-1-aminium (1/1) polymérisé avec de l’éthènamine et de l’acrylamide, chlorhydrate 1659307-53-5 Juin 2016 -
2-Hydroxy-N-(2-hydroxypropyl)-N,N-diméthylpropane-1-aminium, diesters avec des acides gras insaturés en C18, méthylsulfates
1810046-45-7 Juillet 2016 -
16-Méthylheptadécanamide 83052-84-0 Juillet 2016 -
2-Dodécylhexadécan-1-ol 72388-18-2 Juillet 2016 -
2-Tétradécyloctadécane-1-ol 32582-32-4 Juillet 2016 -
2-Méthylprop-2-ènoate d’alkyle polymérisé avec du prop-2-ènoate d’alkyle, du styrène et du 2-méthylprop-2-ènoate d’hétéromonocycleméthyle, amorcé avec du 2,2'-(diazènediyl)bis(2-méthylbutanenitrile) (19230-8) Juillet 2016 -
Huile de lin, maléatée, ester 2-[(2-méthylprop-2-énoyl)oxy]éthylique, ester avec l'oxyde de monométhyle et de poly[(éthane-1,2-diol), composés avec le 2-(diméthylamino)éthanol (19038-3) Juillet 2016 -
Acide acrylique polymérisé avec du phosphinate de sodium (1/1), sel mixte (19087-7) Juillet 2016 -
Oxépan-2-one polymérisée avec du 2,4-diisocyanato-1-méthylbenzène et de la tétrahydro-2H-pyran-2-one, ester polyalkylique, séquencé avec une 1H-imidazole-1-alcanamine (19049-5) Juillet 2016 -
Déchets de poly(téréphtalate d’éthane-1,2-diyle), dépolymérisés avec du 3-oxapentane-1,5-diol, un alcanepolyol, du poly(éthane-1,2-diol) et un poly(alcanepolyol) (19181-9) Août 2016 -
Déchets de poly(téréphtalate d’éthane-1,2-diyle), dépolymérisés avec du 3-oxapentane-1,5-diol, du poly(éthane-1,2-diol) et un poly(alcanediol) (19182-0) Août 2016 -
Polyalkylbenzènesulfonates de calcium (19082-2) Août 2016 -
Méthanolate de potassium 865-33-8 Août 2016 -
Benzène-1,2,4-tricarboxylate de trinonyle 35415-27-1 Août 2016 -
Dimères d’acides gras insaturés polymérisés avec du 2-[[4-[2-[4-(oxiranylméthoxy)phényl]propane-2-yl]phénoxy]méthyl]oxirane, du formaldéhyde, du phénol, des acides gras et de la 3,6-diazaoctane-1,8-diamine (19052-8) Août 2016 -
4-[(4-Chlorobenzoyl)amino]benzoate de sodium 1489170-67-3 Septembre 2016 -
3,9-Bis(2,6-di-tert-butyl-4-méthoxyphénoxy)-2,4,8,10-tétraoxa-3,9-diphosphaspiro(5.5)undécane 80693-00-1 Septembre 2016 -
Méthacrylate de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle 7328-22-5 Septembre 2016 -
2-{[2-(2-Hydroxyéthoxy)éthyl]méthylamino}éthanol 68213-98-9 Septembre 2016 -
Huile de coque de noix de cajou polymérisée avec du benzène-1,3-di(méthane substitué), du 4,4'-(propane-2,2-diyl)bisphénol, du (chlorométhyl)oxirane et du formaldéhyde (19090-1) Septembre 2016 -
Alcènes, polymérisés avec de la furane-2,5-dione et de l’éthane-1,2-diol (19231-9) Septembre 2016 -
2-Éthylhexyl(alkyl de suif hydrogéné)méthanamines 1078712-76-1 Septembre 2016 -
Acide isophtalique polymérisé avec de l’acide téréphtalique, du 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, de l’acide dodécanedioïque, de l’éthane-1,2-diol, de l’acide hexanedioïque, de l’hexane-1,6-diol, un hexane substitué, de l’α-hydro-ω-hydroxypoly(oxyalcanediyle), du 3-hydroxy-2,2-diméthylpropanoate de 3-hydroxy-2,2-diméthylpropyle, de la 2-benzofurane-1,3-dione, du 1,1'-méthylènebis[isocyanatobenzène] et de l’α,α'α''-propane-1,2,3-triyltris[ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)]] (19091-2) Octobre 2016 -
Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propanoïque polymérisé avec du diisocyanato-1-méthylbenzène, de l’oxépan-2-one et du tétrahydro-2H-pyran-2-one, séquencé avec de l’oxyde de monobutyle et de poly(alcane-1,2-diol) (19095-6) Octobre 2016 -
Acide isophtalique polymérisé avec de l’acide téréphtalique, du 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, de l’acide dodécanedioïque, un alcanediol, de l’acide hexanedioïque, de l’hexane-1,6-diol, de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)], du 3-hydroxy-2,2-diméthylpropanoate de 3-hydroxy-2,2-diméthylpropyle, de la 2-benzofurane-1,3-dione, du 1,1'-méthylènebis[isocyanatobenzène], de l’oxépan-2-one et du 2,2'-oxybis[éthanol] (19104-6) Octobre 2016 -

α,α’,α''-Propane-1,2,3-triyl-tris-[ω-hydroxypoly(oxypropane-1,2-diyle)] polymérisé avec de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxypropane-1,2-diyle] et du 1,1'-méthylènebis[isocyanatobenzène]

150409-28-2

Novembre 2016

-

(2-Méthyl)hétéromonocycle polymérisé avec de l’oxirane, oxyde carboxyméthylique et octadécylique

(19100-2)

Novembre 2016

Nouvelle activité/Arrêté

(2-Méthyl)hétéromonocycle polymérisé avec de l’oxirane, oxyde carboxyméthylique et hexadécylique

(19101-3)

Novembre 2016

Nouvelle activité/Arrêté

Acrylate de butyle polymérisé avec de la cyclohexane-1,3-diméthanamine, produits de la réaction avec de l’oxyde de butyle et d’oxiranylméthyle 1257085-86-1 Novembre 2016 -
Acide téréphtalique polymérisé avec du 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, de l’acide dodécanedioïque, un alcanediol, de l’acide hexanedioïque, de l’hexane-1,6-diol, de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)], de la 2-benzofurane-1,3-dione, du 1,1'-méthylènebis[4-isocyanatobenzène], de l’oxépan-2-one et du 2,2'-oxybis[éthanol] (19108-1) Novembre 2016 -
Acide dodécanedioïque polymérisé avec du 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, un alcanediol, de l’acide hexanedioïque, de l’hexane-1,6-diol, de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)], du 1,1'-méthylènebis[4-isocyanatobenzène] et de l’α,α',α’’-(propane-1,2,3-triyl)tris[ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)]] (19107-0) Novembre 2016 -
Acide dodécanedioïque polymérisé avec du méthacrylate de butyle, de l’acide hexanedioïque, un alcanediol, de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)], du méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, du 1,1'-méthylènebis[4-isocyanatobenzène], du méthacrylate de méthyle, de l’acide méthacrylique et de l’oxépan-2-one (19109-2) Novembre 2016 -
Acide téréphtalique polymérisé avec de l’acide dodécanedioïque, de l’éthane-1,2-diol, de l’acide hexanedioïque, de l’hexane-1,6-diol, un hexane substitué, de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)], de la 2-benzofurane-1,3-dione, du 1,1'-méthylènebis[4-isocyanatobenzène] et du 2,2'-oxybis[éthanol] (19106-8) Novembre 2016 -
Poly[oxy-((3-(2-aminoalkyl)amino)alkyl-alcoxysilyl)-oxy-(alcoxy(alkyl)silyle)] à terminaisons alcoxy (19245-3) Novembre 2016 -
3,3'-[(2-Chloro-1,4-phénylène-)bis[azanediyl(1-acétyl-2-oxoéthane-2,1-diyl)diazènediyl]]bis[4-méthylbenzamide] 253430-12-5 Décembre 2016 -

1-[Bis(2-hydroxyéthyl)amino]propan-2-ol

6712-98-7

Décembre 2016

Nouvelle activité/Arrêté

3-(Alkylamido en C8-18)-N-(carboxyméthyl)-N,N-diméthylpropane-1-aminium, sels internes

97862-59-4

Décembre 2016

Condition ministérielle no. 18685

Furane-2,5-dione polymérisée avec un alcénylbenzène, esters alkyliques en C22-28 et 2-alkylalkyliques
(19175-3) Décembre 2016 -
Acide dodécanedioïque polymérisé avec du méthacrylate de butyle, de l'acide hexanedioïque, de l'hexane-1,6-diol, de l'α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)], du méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, du 1,1'-méthylènebis[4-isocyanatobenzène], du méthacrylate de méthyle et de l'acide méthacrylique
709654-72-8 Décembre 2016 -
α-Hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)] polymérisé avec du 1,1’-méthylènebis[4-isocyanatobenzène] et de l'α,α',α''-(propane-1,2,3-triyl)-tris{ω-hydroxypoly[oxypropane-1,2-diyle]}
51447-37-1 Décembre 2016 -
Substances évaluées en 2015
Nom ou dénomination maquillée de la substance n° CAS / (NIC) Date de fin de période d’évaluation Avis ou arrêté connexe
Acide acrylique télomérisé avec du monoester d’alcanediol et d’acide acrylique et du phosphinate de sodium (1/1), sel d’ammonium (18850-4) Janvier 2015 -
Acide adipique polymérisé avec l'anhydride phtalique et le propylèneglycol, ester diisodécylique 68511-08-0 Janvier 2015 -
α-Hydro-ω-hydroxypoly[oxy(alkylalcanediyle)] polymérisé avec du 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane, séquencé avec du méthacrylate de 2-hydroxyéthyle (18881-8) Février 2015 -
Huile de coco, produits de la réaction avec de l’acide borique (H3BO3), du 2-(2-hydroxyéthylamino) éthanol et un polyol (18829-1) Février 2015 -
Zirconium, complexé avec le chlorure, l’hydroxyle, le lactate, un oxyde et le sodium 174206-15-6 Mars 2015 -

Mélanges d'hexanedioates de 4-méthyl-2-propylhexyle, de 5-méthyl-2-propylhexyle et de 2-propylheptyle

1043888-25-0

Mars 2015

Nouvelle activité/Arrêté

α-Undécyl(ramifié ou linéaire)-ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyle), oxydes avec du décane-1,2-diol (1/1) 501019-90-5 Mars 2015 -
Composés d’ammonium quaternaire, bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, produits de réaction avec les polyéthylènepolyamines et les acides gras de tallöl, humates et hydrochlorures 68910-55-4 Mars 2015 -
Acide malique, sel de sodium 3105-51-9 Mars 2015 -
Phosphorodithioate de O-O-di(2-méthylpropyle), sel de dialkylalcanamine (18679-4) Mars 2015 -
Acide benzènedicarboxylique polymérisé avec un (chloroalkyl)oxirane, du 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, de l’acide hexanedioïque, du diacrylate de 2-[[3-hydroxy-2,2-bis[[(prop-2-énoyl)oxy]méthyl]propoxy]méthyl]-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diyle, de l’acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propanoïque, du 1,1′-méthylènebis[4-isocyanatocyclohexane], un (alkylalcanediyl)bisphénol et de l’acide acrylique, séquencé avec du pentaester d’acide acrylique et de di[2,2-bis(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol], composés avec de la N,N-diéthyléthanamine (18862-7) Avril 2015 -
Dérivés N-acyl(C8-10)iques du 1-désoxy-1-méthylamino-D-glucitol 1591782-62-5 Avril 2015 -
1-Désoxy-1-(méthylamino)-N-(acyl en C12-14)-D-glucitol 287735-50-6 Avril 2015 -
Acide hexanedioïque polymérisé avec un (chloroalkyl)oxirane polymérisé avec un ester d’acide acrylique et d’(alkylalcanediyl)bisphénol, du 1,6-diisocyanatohexane, du 2,2 diméthylpropane-1,3-diol, de l’acide 2,2 bis(hydroxyméthyl)propanoïque, du 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane et un ester d’acide acrylique et d’(alkyltriyl)tris[ω-hydroxypoly[oxy(alkylalcanediyle)]] (18856-1) Avril 2015 -
Tétraester d’acide acrylique et de 2,2′-[oxybis(méthylène)]bis[2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol] polymérisé avec un (chloroalkyl)oxirane polymérisé avec un ester d’acide acrylique et d’(alkylalcanediyl)bisphénol, de l’acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propanoïque et du 1,1′-méthylènebis[4-isocyanatocyclohexane], séquencé avec du pentaester d’acide acrylique et de di[2,2-bis(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol], composés avec la N,N-diéthyléthanamine
(18857-2) Avril 2015 -
Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propanoïque polymérisé avec un ester d’acide acrylique et d’(alkylalcanediyl)bisphénol polymérisé avec un (chloroalkyl)oxirane, du 1,1′-méthylènebis[4-isocyanatocyclohexane] et un ester d’acide acrylique et d’(alkyltriyl)tris.ω-hydroxypoly[oxy(alkylalcanediyle)], séquencé avec un diester d’acide acrylique et d’(alkyltriyl)tris.ω-hydroxypoly[oxy(alkylalcanediyle)], composés avec la N,N-diéthyléthanamine (18858-3) Avril 2015 -
Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propanoïque polymérisé avec du 1,6-diisocyanatohexane et de l’acrylate d’alcanetriyltris[ω-hydroxypoly[oxy(alkylalcanediyle)]], séquencé avec du néodécanoate de 2-hydroxyl-3-[(prop-2-énoyl)oxy]propyle (18878-5) Avril 2015 -
Composés de l’ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la palygorskite 68953-57-1 Avril 2015 -
Composés de l’ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la palygorskite 68815-17-8 Avril 2015 -
Triester d’acide borique (H3BO3) et d’un alcanol (18880-7) Avril 2015 -
α-Hydro-ω-hydroxypoly[oxy(alkylalcanediyle)] polymérisé avec du 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1, 3,3-triméthylcyclohexane, séquencé avec du méthacrylate de 2-hydroxyéthyle (18881-8) Mai 2015 -
Résidus de distillation d’alcools en C12-22 1476777-83-9 Mai 2015 -
Acide alcanoïque, mélanges de tétraesters avec un acide éthylalcanoïque, un autre acide alcanoïque, le 2,2-bis(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol et un troisième acide alcanoïque (18585-0) Mai 2015 -
2,5-Furanedione, télomère avec 1,1'-(1,1-diméthyl-3-méthylène-1,3-propanediyl)bis(benzène) et éthénylbenzène, 3-(diméthylamino)propylimide, imide avec éther de polyéthylène-polypropylène glycol et de 2-aminopropylméthyle, 2-(alkyloxyméthyl)oxirane quaternisé, benzoates (sels) (18872-8) Mai 2015 -
2,5-Furanedione, télomère avec éthénylbenzène et (1-méthyléthyl)benzène, 3-(diméthylamino)propylimide, imide avec éther de polyéthylène-polypropylène glycol et de 2-aminopropylméthyle, 2-(alkyloxyméthyl)oxirane quaternisé, benzoates (sels) (18886-4) Mai 2015 -
Produits de la réaction du formaldéhyde avec de la benzène 1,3-diméthanamine et du 4-(tert-butyl)phénol 158800-93-2 Mai 2015 -
α-Undécyl(ramifié ou linéaire)-ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyle), oxydes avec du décane-1,2-diol (1/1) 501019-90-5 Mai 2015 -
Acide 1,3-benzènedicarboxylique, polymère avec 2-méthyl-2-propénoate de butyle, acide hexanedioïque, alcanediol, α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyl-1,2-éthanediyl)], 2-méthyl-2-propénoate de 2-hydroxyéthyle, 1,1’-méthylènebis[4-isocyanatobenzène], 2-méthyl-2-propénoate de méthyle, acide 2-méthyl-2-propénoïque et 2-oxépanone (18864-0) Mai 2015 -
2-Benzofurane-1,3-dione polymérisée avec un alcanediol et de l’oxyde d’α-hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyle) et de 2 éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (3/1), acrylate (18870-6) Mai 2015 -
(Alkyl de suif)amines, produits de la réaction avec de la cyclohexanamine et du 1,1'-méthylènebis[isocyanatobenzène] 1078712-83-0 Mai 2015 -

Silicate de sodium, produits de l’hydrolyse avec 1-[(méthoxy substitué)alkyl]silanetriol

(18923-5)

Juin 2015

Nouvelle activité/Arrêté

Dodécanedioate de bis[2-[4-(4,6-diphényl-1,3,5-triazin-2-yl)-3-hydroxyphénoxy]éthyle] 1482217-03-7 Juin 2015 -
Acide 1,3-benzènedicarboxylique, polymère avec 2-méthyl-2-propénoate de butyle, acide hexanedioïque, alcanediol, α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyl-1,2-éthanediyl)], 2-méthyl-2-propénoate de 2-hydroxyéthyle, 1,1’-méthylènebis[4-isocyanatobenzène], 2-méthyl-2-propénoate de méthyle, acide 2-méthyl-2-propénoïque et 2-oxépanone 1351757-36-2 Juin 2015 -
Acide benzènesulfonique, 2,2'-(1,2-éthènediyl)bis[5-[[4,6-bis[bis(2-hydroxyéthyl)amino]-1,3,5-triazin-2-yl]amino]-, sel de sodium (1:2) 3654-78-2 Juin 2015 -
Pentane 1,5-disubstitué, 2-méthyl-, polymère avec 1,4-cyclohexanediméthanol, acide 1,3-benzènedicarboxylique, modifié à l’oxyde de zinc (14843-2) Juin 2015 -
Furane-2,5-dione polymérisée avec un alcène, amorcé avec du 2-éthylhexaneperoxoate de 2-méthylbutane-2-yle (19054-1) Juin 2015 -
Acide d’alkyle, N-[4-[[4-[2-[4[[4-[bis alcanolamino]-6[(2,5-disulfophényl)amino]-1,3,5-triazin-2-yl]amino]-2-sulfophényl]éthényl]-3-sulfophényl]amino]-6-[(2,5-disulfophényl)amino]-1,3,5-triazin-2-yl]-, sel de sodium (1:8) (19211-9)
Juillet 2015 -
2,2'-[6-[Bis(hydroxyalkyl)azanediyl]-1,3,5-triazine-4,2-diyl]azanediyl]]bis(benzène disubstitué) d’hexasodium (19212-0) Juillet 2015 -
Diacide d’alkyle, N,N'-[1,2,-éthènediylbis[(3-sulfo-4,1,-phénylène)imino[6-[(2,5-disulfophényl)amino]-1,3,5-triazine-4,2-diyl]]]bis-, sel de décasodium (19213-1) Juillet 2015 -
Mélange de mono(alc-1-ényl ou polyisobutylène)butanedioates d’éthyle (18908-8) Juillet 2015 -

Alcools en C12-18 éthoxylés, produits de réaction avec le diisocyanate d’hexane-1,6-diyle et le polyéthylène/ polypropylèneglycol

72968-35-5

Août 2015

Condition ministérielle no. 17432

Mélange de phtalates d’alkyle en C8-11 et/ou de 2-éthylhexyle et/ou d’hexyle et/ou d’isononyle

1415043-91-2

Août 2015

Condition ministérielle no. 18111

Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propanoïque polymérisé avec une diamine et du 1,1′-méthylènebis[4-isocyanatocyclohexane], séquencé avec du triester d’acide acrylique et du 2,2-bis(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, composés avec la N,N-diéthyléthanamine (18884-2) Août 2015 -
1,4-Cyclohexanedicarboxamide, N1,N1,N4,N4-tétrakis (2-hydroxyéthyl)-, trans- 1215841-86-3 Août 2015 -
Alcènes, C11-C13, riches en C12, produits de réaction avec carbonate d'alcène, phénol et soufre, sels de calcium (19210-8) Août 2015 -
4-Phytase 9001-89-2 Août 2015 -
Cyclohexane-1,4-diméthanol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane 71463-68-8 Septembre 2015 -
3-Hydroxybutanoate de butyle 53605-94-0 Septembre 2015 -
Polymères de formaldéhyde avec monocycle de carbone substitué, dérivés (tétraalcényle) (18944-8) Septembre 2015 -
Tallöl maléaté 68152-93-2 Septembre 2015 -
Buta-1,3-diène, homopolymérisé, maléaté 179005-14-2 Septembre 2015 -
Acide hexanedioïque polymérisé avec un hétéropolycycle-dione, un dérivé de polyméthylènepolyphénylène et du propane-1,2-diol (18893-2) Septembre 2015 -
Zirconium, complexé avec le chlorure, l'hydroxyle, le lactate, un oxyde et le sodium 174206-15-6 Septembre 2015 -
N1,N2-Bis(2-aminoéthyl)alcane-1,2-diamine polymérisée avec de la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, du (chlorométhyl)oxirane, du 2,2'-[(propane-2,2-diyl)bis(4,1-phénylèneoxyméthylène)]bis(oxirane) et de l’α,α'-[(propane-2,2-diyl)di-4,1-phénylène]bis[ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyle)], produits de la réaction avec un [(alcoxy en C12-14)méthyl]oxirane et de l’oxyde d’oxiranylméthyle et de phényle (19011-3) Septembre 2015 -
Phénol polymérisé avec du formaldéhyde, oxyde oxiranylméthylique, polymères avec du poly(éthane-1,2-diol), du poly(propane-1,2-diol) et une poly(éthane-1,2-diyl)polyamine, produits de la réaction avec un [(alkyloxy en C12-14)méthyl]oxirane (19128-3) Septembre 2015 -
Aldéhyde polymérisé avec de la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, de la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, du [(butane-1,2-diyl)bis(oxyméthylène)]bisoxirane, du 2,2'-(propane-2,2-diyl)bisphénol et du [(propane-2,2-diyl)bis(4,1-phénylèneoxyméthylène)]bisoxirane, produits de la réaction avec de l’oxyde d’oxiranylméthyle et de phényle et de l’oxyde d’oxiranylméthyle et de 2-méthylphényle, acétates (sels) (19129-4) Septembre 2015 -
[(Propane-2,2-diyl)bis(4,1-phénylèneoxyméthylène)]bisoxirane homopolymérisé, ester avec de l’α-[3-carboxy-1-oxo(dodécényl)propyl]-ω-[3-carboxy-1-oxo(dodécènyl)propoxy]poly(oxyéthane-1,2-diyle)
444796-55-8 Septembre 2015 -
Dérivés polyalcéniques de benzène, sulfonatés, sels de sodium (17584-7) Septembre 2015 -
Peroxyde de bis(4-méthylbenzoyle) 895-85-2 Septembre 2015 -
1-Propanaminium, 3-carboxy-2-hydroxy-N,N,N-triméthyl-, (2R)-, (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate (2:1) 36687-82-8 Octobre 2015 -
1,3,5-Triisopropylbenzène 717-74-8 Octobre 2015 -

Dibenzoate de propane-1,2-diyle

19224-26-1

Octobre 2015

Condition ministérielle no. 18178

Acides polyphosphoriques, esters avec polyalcanolamine, composés avec alkylpyridine (19253-1) Octobre 2015 -
Acide butane-1,2,3,4-tétracarboxylique polymérisé avec le 2,2-bis(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol et le 3-hydroxy-2,2-diméthylpropanal, ester 1,2,2,6,6-pentaméthylpipéridin-4-ylique 101357-36-2 Octobre 2015 -
2-Méthyl-2-(2-méthylpropyl)-1,3-dioxolane-4-méthanol 5660-53-7 Novembre 2015 -
[μ4-(Tricyclo[1.1.0.02,4]tétrasilane-1,2,3,4-tétrayl)]polysodium (18924-6) Novembre 2015 -
Glycosides heptyliques de D-glucopyranose oligomère 1627851-18-6 Novembre 2015 -
Dodéc-9-énoate de méthyle 39202-17-0 Novembre 2015 -
Tétraalkylpolyalcaneamine substituée (18942-6) Novembre 2015 -
Mono(alkyl secondaire)benzènesulfonates de magnésium (18954-0) Décembre 2015 -
Furane-2,5-dione polymérisée avec du 2,2-diméthylpropane-1,3-diol et de l’éthane-1,2-diol, ester (alcényloxy)éthylique (19055-2) Décembre 2015 -
Déc-9-énoate de méthyle 25601-41-6 Décembre 2015 -
1,3-Bis(2-hydroxyéthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione 26850-24-8 Décembre 2015 -
2-Méthyl-2-(2-méthylpropyl)-1,3-dioxolane-4-méthanol 5660-53-7 Décembre 2015 -
Acide 2-méthylènebutanedioïque télomérisé avec du phosphinate de sodium (1/1), sel de sodium, décarboxylé 1663489-58-4 Décembre 2015 -
Bis[(polyalcoxysilyl)alkylcarbamate de polyalkylalcanediyle (19003-4) Décembre 2015 -
Acide 2-méthyl-3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)alcanoïque polymérisé avec du 1,6-diisocyanatohexane, de l’éthan-1,2-diamine et du 1,1'-méthylènebis[4-isocyanatocyclohexane], séquencé avec du triester d’acide acrylique et de 2,2-bis(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, composés avec de la N,N-diéthyléthanamine (18941-5) Décembre 2015 -
Phosphate de triphényle polymérisé avec de l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(propane-1,2-diyle)], esters alkyl(C10-16)iques 1227937-46-3 Décembre 2015 -
Substances évaluées en 2010
Nom ou dénomination maquillée de la substance n° CAS / (NIC) Date de fin de période d’évaluation Avis ou arrêté connexe
Acétate de tert-butyle 540-88-5 Février 2010 -
α-Alkyloxy-ω-hydrogénomaléate-poly(oxyéthane-1,2-diyle) (16329-3) Mai 2010 Nouvelle activité/Arrêté [PDF]
Polymère d'isocyanate aromatique, séquencé avec une alcoxyalkylamine (18215-8) Août 2010 Nouvelle activité/Arrêté [PDF]
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