Composés organiques volatils dans les revêtements en aérosol : chapitre 3


3. Renseignements généraux sur les revêtements en aérosol

3.1 Contexte de l’industrie

Un « produit de revêtement en aérosol » est un produit de revêtement sous pression, contenant des pigments ou des résines, qui distribue les ingrédients du produit au moyen d’un propulseur et qui est emballé dans un contenant jetable pour application manuelle. Une quantité contrôlée d’agent propulseur dans le produit est vaporisée lorsqu’elle quitte le contenant, créant ainsi l’aérosol. La combinaison du produit et de l’agent propulseur est affinée afin de produire la concentration et la forme de jet adaptées pour un produit efficace. Les revêtements en aérosol sont utilisés dans un certain nombre d’applications, notamment les petits travaux de revêtement domestiques, les parcs de stationnement, les terrains de sport et le marquage des chantiers de construction, ainsi que pour les retouches des marques et des rayures de la peinture des automobiles, des appareils électroménagers et des machines. Les autres applications comprennent les arts et l’artisanat.

Les revêtements en aérosol sont utilisés par les professionnels et par les bricoleurs. Le segment du bricolage représente environ 80 % de l’ensemble des ventes. Le pourcentage restant de revêtements en aérosol est vendu aux fins d’entretien industriel (15 %) et d’utilisation par le fabricant de l’équipement d’origine (5 %)6.

L’industrie des revêtements en aérosol comprend les fabricants et les producteurs du produit concentré. Ces fabricants peuvent emballer le produit ou avoir recours à des fabricants à contrat. Ces derniers peuvent travailler non seulement avec les grands industriels, mais aussi avec les autres fabricants de revêtements qui ne disposent pas de l’équipement spécialisé nécessaire pour remplir les contenants d'aérosols. Les fabricants à contrat peuvent ensuite fournir le produit aux distributeurs de revêtements, aux magasins d’articles ménagers, aux distributeurs, aux chaînes de magasins et aux clients de l’industrie.7.

D’après les renseignements de l’industrie, on estime qu’environ 7043 tonnes8 de revêtements en aérosol ont été vendues au Canada en 2008. Cela correspond à environ 20,7 millions d’aérosols remplis et vendus chaque année. Environ 40 % de ces revêtements ont été fabriqués au Canada. Près de 60 % du volume total a été importé, principalement des États-Unis.

Les occasions de parvenir à des réductions réalisables dans les applications industrielles de produits de revêtement en aérosol seront étudiées à l'aide de renseignements devant être recueillis par le gouvernement du Canada. Les contenants d’aérosols contiennent différentes catégories de revêtements, notamment des revêtements transparents, des produits de peinture mate, des revêtements fluorescents, des revêtements métalliques, des peintures non mates, des revêtements d'apprêt, des peintures pour marquage routier et des revêtements spécialisés, y compris des revêtements en aérosol pour automobiles9.

3.2 Émissions de COV provenant des revêtements en aérosol

Des réponses au questionnaire reçues de la part des fabricants de revêtements en aérosol qui approvisionnent le Canada ont révélé un marché intérieur total de tous les revêtements de 7043 tonnes en 2008, ces produits contenant 3821 tonnes de COV. Au total, 3208 produits de revêtement en aérosol uniques ont été répertoriés parmi les réponses reçues au cours de l’étude. Parmi ces produits, 3107 étaient déjà conformes aux limites de réactivité de l’ozone du California Air Resources Board (CARB) et de l’Environmental Protection Agency des États-Unis (U.S. EPA), alors que 101 produits n’étaient pas conformes. Les produits conformes contenaient un total de 3643 tonnes de COV, alors que les produits non conformes en contenaient 178 tonnes.

L’U.S. EPA et le CARB ont adopté les limites de réactivité des COV pour les revêtements en aérosol afin de remplacer les limites traditionnelles fondées sur la masse. Si Environnement Canada s’alignait sur les limites de réactivité du CARB et de l’U.S. EPA, une réduction totale de 42 tonnes des émissions de COV annuelles équivalentes serait réalisée au Canada10. Cette estimation des réductions des émissions de COV prévues est bien inférieure aux prévisions précédentes, en raison d’une quantité importante de produits respectant déjà les limites du CARB et de l’U.S. EPA.

6 Cheminfo Services Inc. Technical Study on Volatile Organic Compounds/Challenge Substances in Aerosol Coating Products in Canada. Markham (Ontario), 25 mars 2010, p. 17.

7  National Archives and Records Administration, Federal Register - Part III - Environmental Protection Agency, 40 CFR Parts 51 and 59 National Volatile Organic Compounds Emission Standards for Aerosol Coatings; Final Rule, lundi 24 mars 2008.

8  Cheminfo Services Inc. Technical Study on Volatile Organic Compounds/Challenge Substances in Aerosol Coating Products in Canada. Markham (Ontario), 25 mars 2010, p. 4.

9 Programme fédéral, document de travail pour la période de 2010 à 2020.

10 Cheminfo Services Inc. Technical Study on Volatile Organic Compounds/Challenge Substances in Aerosol Coating Products in Canada. Markham (Ontario), 25 mars 2010, p. 5.

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