Composés organiques volatils et revêtements en aérosol

Les revêtements en aérosol sont des peintures conçues pour la pulvérisation manuelle à partir des contenants sous pression à usage unique. Ils sont simples à utiliser et pratiques, car :

  • ils peuvent couvrir les surfaces irrégulières et difficiles d’accès;
  • ils sont portatifs;
  • ils ont une longue durée de vie utile.

Les revêtements en aérosol sont utilisés pour un certain nombre d’applications, notamment les petits travaux de revêtement domestiques et les retouches des marques et des rayures de la peinture des automobiles. L’utilisation de ces produits entraîne des émissions de composés organiques volatils (COV) qui proviennent des agents propulseurs et des solvants qu’ils contiennent.

Des règlements abordent les émissions de COV pour les revêtements similaires qui ne sont cependant pas dans des contenants sous pression :

Situation

En juin 2010, nous avons publié le document intitulé Renouvellement du Programme fédéral de réduction des émissions de composés organiques volatils (COV) attribuables aux produits de consommation et aux produits commerciaux : document de travail pour la période de 2010 à 2020. Cette publication décrit les initiatives potentielles que le gouvernement du Canada pourrait entreprendre pour réduire les émissions de COV provenant des produits de consommation et des produits commerciaux. Le secteur des revêtements en aérosol a été identifié comme un secteur où existent des possibilités de mesures de contrôle.

Le 7 mars 2012, nous avons tenu une consultation sur les approches proposées dans le but de réduire les émissions de COV provenant des revêtements en aérosol. Le rapport de consultation présente des renseignements généraux, une description des  mesures adoptées dans d’autres régions et les prochaines étapes.

Nous surveillons actuellement les mesures adoptées dans d’autres régions et continuons à évaluer les possibilités de réduction des émissions de COV pour cette catégorie de produits.

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Coordonnées

Division des produits
Environnement et Changement climatique Canada
351, boulevard Saint-Joseph
Gatineau (QC)  K1A 0H3

1-888-391-3426 (numéro sans frais) ou 819-938-4483
Courriel : ec.produits-products.ec@canada.ca

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