Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l’environnement : conclusion

Conclusion

Il a été conclu que, en tout, 312 des 1 066 substances évaluées à l'aide de la méthode d'examen préalable rapide devaient faire l'objet d'une évaluation préalable plus poussée, et que les 754 autres ne satisfaisaient donc pas au critère spécifié à l'alinéa 64(a) de la LCPE (1999). Une liste de ces deux groupes de substances figure à l'annexe B et C, respectivement.

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