Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l’environnement : substances visées

Substances visées par la présente évaluation

Les substances dont l'examen préalable rapide doit être réalisé en vertu de la présente évaluation sont celles dont l'inscription sur la LIS est proposée (en fonction des quantités importées, fabriquées ou autrement dans le commerce au Canada en 1986) et dont les quantités totales sont ≤ 1 000 kg partout au pays. Puisque les quantités ont été déclarées comme des plages, la quantité représentant la limite supérieure de la plage déclarée a été utilisée. Lorsque la somme des quantités mentionnées par tous les déclarants est supérieure à 1 000 kg, la substance n'a pas été jugée d'intérêt prioritaire pour l'évaluation. Par conséquent, les substances déclarées dans la plage de 0 à 100 kg par 10 entreprises ou moins sont incluses, et il en est de même pour les substances déclarées dans la plage de 100 à 1 000 kg par une seule entreprise.

Les substances évaluées ont aussi été désignées PTi ou BTi dans le processus de catégorisation. Les substances qui ont été désignées PBTi (persistantes, bioaccumulables et d'une toxicité intrinsèque pour les organismes non humains) ne sont pas prises en compte dans la présente évaluation en raison des préoccupations particulières associées aux substances possédant ces propriétés combinées.

Les substances qui satisfont aux critères susmentionnés, mais qui ont déjà été évaluées et gérées en vertu de la LCPE, ne sont pas incluses. Certaines autres substances n'ont pas été incluses, soit parce qu'elles font actuellement l'objet d'une évaluation, soit que leur évaluation du point de vue de la santé humaine a été jugée prioritaire.

Le présent document présente les résultats de l'examen préalable rapide des 1 066 substances qui satisfont aux critères susmentionnés.

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