Liste des tableaux

Tableau 2.1 : Processus de consultation au sujet des modifications du règlement sur les RSN - délimitation de la portée des travaux

Tableau 3.0 : Dates cibles pour l'achèvement de la mise au point et de la validation de certains essais

Tableau 3.1 : Liste réglementaire recommandée pour les éléments de données se rapportant aux substances chimiques et aux polymères

Tableau 3.2 : Exemples d'éléments de données à inclure dans les directives sur les RSN

Tableau 3.3 : Exemptions concernant les données relatives au danger de toxicité pour la santé humaine

Tableau 3.4 : Exemptions concernant les données relatives au danger de toxicité pour la santé humaine pour les espèces de polymères n'ayant aucune espèce avec masse moléculaire sous les 1 000 daltons (c.-à-d. espèce avec < 0,1 %)

Tableau 3.5 : Périodes d'évaluation proposées pour les déclarations de substances nouvelles

Tableau A.1 : Disposition du protocole « sunrise » - système de notation pour certains indicateurs

Table des Matières

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Date de modification :: 2013-09-18