Annexe 9 : Base de données des facteurs d'émission de l'INRP pour les substances à d'autres seuils
Une base de données des facteurs d'émission a été élaborée pour aider les installations à déclarer à l'INRP leurs substances à d'autres seuils. La base de données électronique des facteurs d'émission fait partie du cédérom du logiciel de déclaration à l'INRP pour l'an 2000 ou peut être téléchargée à partir du site Web de l'INRP à l'adresse suivante : www.ec.gc.ca/pdb/INRP. Une copie papier de la base de données peut également être imprimée à partir du logiciel de déclaration sur cédérom. Le tableau suivant fournit une liste des secteurs que comprend la base de données. Celle-ci ne présente pas un relevé complet des facteurs d'émission, mais vise au contraire à offrir aux installations déclarantes un instrument de consultation rapide. Les facteurs d'émission ont été calculés à partir d'un certain nombre de sources, dont le Factor Information Retrieval (FIRE) System (système de recherche documentaire sur les facteurs) et les documents Locating and Estimating de l'EPA des États-Unis On trouve également dans la base de données un tableau qui fournit la teneur en mercure des divers produits et matières (annexe 8) et une liste des substances que l'on sait contenir du mercure.
Les déclarations peuvent être produites à partir de la base de données électronique, soit en cherchant une description de secteur, soit par substance ou numéro de registre CAS. Les détails sur la façon d'utiliser la base de données sont fournis sur le cédérom du logiciel de déclaration à l'INRP 2000. Si vous connaissez des facteurs d'émission publiés qui devraient, à votre avis, être ajoutés à la base de données, veuillez en aviser votre bureau régional de l'INRP ou envoyez un courriel à l'adresse suivante : INRP@ec.gc.ca.
Code SCIAN | Code CTI | Secteur primaire | Description du secteur |
---|---|---|---|
- | - | Combustion de combustibles industriels | Combustion de combustibles industriels |
2111 | 7 | Traitement du gaz naturel | Traitement du gaz naturel |
2131 | 7 | Traitement du gaz naturel | Traitement du gaz naturel |
2211 | 49 | Centrales thermiques alimentées au charbon | Production d'électricité / Services publics |
321 | 25 | Industrie de transformation du bois de sciage et de produits du bois | Combustion de bois de déchets industriels |
3211 | 25 | Fabrication de produits du bois | Préservation du bois |
3221 | 27 | Usines de pâtes et papiers | Combustion de bois de déchets industriels |
3221 | 27 | Usines de pâtes et papiers | Fabrication de pâte kraft |
3221 | 27 | Usines de pâtes et papiers | Fabrication de pâte kraft (au sulfate) |
3241 | 35 | Préparation d'asphalte | Centrales à asphalte à malaxage à chaud |
3241 | 35 | Préparation d'asphalte | Réchauffeur d'asphalte en discontinu (malaxage à chaud) |
3241 | 35 | Préparation d'asphalte | Usine d'asphalte en discontinu |
3241 | 36 | Raffinage du pétrole | Raffinage du pétrole |
3251 | 37 | Fabrication de produits chimiques | Production de chlore et de soude caustique |
3251 | 37 | Fabrication de produits chimiques | Production de noir de carbone |
3271 | 35 | Fabrication de minéraux | Fabrication de produits argileux / de briques |
3272 | 35 | Fabrication de minéraux | Fabrication de verre |
3273 | 35 | Fabrication de ciment | Fabrication de ciment Portland |
3274 | 35 | Fabrication de minéraux | Fabrication de chaux |
3311 | 29 | Fabrication de produits métalliques primaires | Production de ferro-alliages |
3311 | 29 | Production de fer et d'acier de première fusion | Fabrication de produit dérivé de coke métallurgique |
3311 | 29 | Production de fer et d'acier de première fusion | Production d'acier de première fusion et fonderies de métaux ferreux |
3311 | 29 | Production de fer et d'acier de première fusion | Production de fer de première fusion- frittage de minerai de fer |
3313 | 29 | Production d'aluminium de première fusion | Première fusion de l'aluminium |
3313 | 29 | Production d'aluminium de deuxième fusion | Production d'aluminium de deuxième fusion |
3313 | 29 | Production d'aluminium de première fusion | Deuxième fusion de l'aluminium |
3314 | 29 | Première fusion du cuivre | Première fusion du cuivre |
3314 | 29 | Production de cuivre de deuxième fusion | Fusion / raffinage de cuivre de deuxième fusion |
3314 | 29 | Production de plomb de deuxième fusion | Fusion / raffinage de plomb de deuxième fusion |
3314 | 29 | Production de zinc de deuxième fusion | Production de zinc de deuxième fusion |
3315 | 29 | Fonderies de métaux ferreux | Fonderies de fonte grise |
3315 | 29 | Production de fer et d'acier de première fusion | Production d'acier de première fusion et fonderies de métaux ferreux |
3345 | 39 | Fabrication d'instruments | Fabrication de thermomètres |
3351 | 33 | Fabrication / recyclage d'équipement électrique | Recyclage de lampes fluorescentes |
3351 | 33 | Fabrication d'équipement électrique | Fabrication de lampes fluorescentes |
3359 | 33 | Fabrication d'équipement électrique | Fabrication d'interrupteurs électriques |
3359 | 33 | Fabrication d'équipement électrique | Fabrication de piles |
5622 | 49 | Incinération de boues d'épuration | Incinération de boues d'épuration |
5622 | 49 | Incinération de déchets anatomiques et infectieux / médicaux / biomédicaux | Incinération de déchets anatomiques et infectieux / médicaux / biomédicaux |
5622 | 49 | Incinération de déchets industriels / dangereux | Incinération de déchets industriels / dangereux |
5622 | 49 | Incinération de déchets urbains | Combustion / incinération de déchets urbains |
5622 | 49 | Petits incinérateurs pour déchets | Petites installations d'incinération déchets municipaux / industriels / fédéraux |
5622 | 49 | Usines de traitement des eaux usées municipales | Usines de traitement des eaux usées municipales |
6212 | 86 | Sciences de la santé | Préparation d'amalgames dentaires |
6212 | 86 | Incinération de déchets anatomiques et infectieux / médicaux / biomédicaux | Incinération de déchets anatomiques et infectieux / médicaux / biomédicaux |
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