Annexe 9 : Base de données des facteurs d'émission de l'INRP pour les substances à d'autres seuils

Une base de données des facteurs d'émission a été élaborée pour aider les installations à déclarer à l'INRP leurs substances à d'autres seuils. La base de données électronique des facteurs d'émission fait partie du cédérom du logiciel de déclaration à l'INRP pour l'an 2000 ou peut être téléchargée à partir du site Web de l'INRP à l'adresse suivante : www.ec.gc.ca/pdb/INRP. Une copie papier de la base de données peut également être imprimée à partir du logiciel de déclaration sur cédérom. Le tableau suivant fournit une liste des secteurs que comprend la base de données. Celle-ci ne présente pas un relevé complet des facteurs d'émission, mais vise au contraire à offrir aux installations déclarantes un instrument de consultation rapide. Les facteurs d'émission ont été calculés à partir d'un certain nombre de sources, dont le Factor Information Retrieval (FIRE) System (système de recherche documentaire sur les facteurs) et les documents Locating and Estimating de l'EPA des États-Unis On trouve également dans la base de données un tableau qui fournit la teneur en mercure des divers produits et matières (annexe 8) et une liste des substances que l'on sait contenir du mercure.

Les déclarations peuvent être produites à partir de la base de données électronique, soit en cherchant une description de secteur, soit par substance ou numéro de registre CAS. Les détails sur la façon d'utiliser la base de données sont fournis sur le cédérom du logiciel de déclaration à l'INRP 2000. Si vous connaissez des facteurs d'émission publiés qui devraient, à votre avis, être ajoutés à la base de données, veuillez en aviser votre bureau régional de l'INRP ou envoyez un courriel à l'adresse suivante : INRP@ec.gc.ca.

Secteurs inclus dans la base de données des facteurs d'émission
Code SCIAN Code CTI Secteur primaire Description du secteur
- - Combustion de combustibles industriels Combustion de combustibles industriels
2111 7 Traitement du gaz naturel Traitement du gaz naturel
2131 7 Traitement du gaz naturel Traitement du gaz naturel
2211 49 Centrales thermiques alimentées au charbon Production d'électricité / Services publics
321 25 Industrie de transformation du bois de sciage et de produits du bois Combustion de bois de déchets industriels
3211 25 Fabrication de produits du bois Préservation du bois
3221 27 Usines de pâtes et papiers Combustion de bois de déchets industriels
3221 27 Usines de pâtes et papiers Fabrication de pâte kraft
3221 27 Usines de pâtes et papiers Fabrication de pâte kraft (au sulfate)
3241 35 Préparation d'asphalte Centrales à asphalte à malaxage à chaud
3241 35 Préparation d'asphalte Réchauffeur d'asphalte en discontinu (malaxage à chaud)
3241 35 Préparation d'asphalte Usine d'asphalte en discontinu
3241 36 Raffinage du pétrole Raffinage du pétrole
3251 37 Fabrication de produits chimiques Production de chlore et de soude caustique
3251 37 Fabrication de produits chimiques Production de noir de carbone
3271 35 Fabrication de minéraux Fabrication de produits argileux / de briques
3272 35 Fabrication de minéraux Fabrication de verre
3273 35 Fabrication de ciment Fabrication de ciment Portland
3274 35 Fabrication de minéraux Fabrication de chaux
3311 29 Fabrication de produits métalliques primaires Production de ferro-alliages
3311 29 Production de fer et d'acier de première fusion Fabrication de produit dérivé de coke métallurgique
3311 29 Production de fer et d'acier de première fusion Production d'acier de première fusion et fonderies de métaux ferreux
3311 29 Production de fer et d'acier de première fusion Production de fer de première fusion- frittage de minerai de fer
3313 29 Production d'aluminium de première fusion Première fusion de l'aluminium
3313 29 Production d'aluminium de deuxième fusion Production d'aluminium de deuxième fusion
3313 29 Production d'aluminium de première fusion Deuxième fusion de l'aluminium
3314 29 Première fusion du cuivre Première fusion du cuivre
3314 29 Production de cuivre de deuxième fusion Fusion / raffinage de cuivre de deuxième fusion
3314 29 Production de plomb de deuxième fusion Fusion / raffinage de plomb de deuxième fusion
3314 29 Production de zinc de deuxième fusion Production de zinc de deuxième fusion
3315 29 Fonderies de métaux ferreux Fonderies de fonte grise
3315 29 Production de fer et d'acier de première fusion Production d'acier de première fusion et fonderies de métaux ferreux
3345 39 Fabrication d'instruments Fabrication de thermomètres
3351 33 Fabrication / recyclage d'équipement électrique Recyclage de lampes fluorescentes
3351 33 Fabrication d'équipement électrique Fabrication de lampes fluorescentes
3359 33 Fabrication d'équipement électrique Fabrication d'interrupteurs électriques
3359 33 Fabrication d'équipement électrique Fabrication de piles
5622 49 Incinération de boues d'épuration Incinération de boues d'épuration
5622 49 Incinération de déchets anatomiques et infectieux / médicaux / biomédicaux Incinération de déchets anatomiques et infectieux / médicaux / biomédicaux
5622 49 Incinération de déchets industriels / dangereux Incinération de déchets industriels / dangereux
5622 49 Incinération de déchets urbains Combustion / incinération de déchets urbains
5622 49 Petits incinérateurs pour déchets Petites installations d'incinération déchets municipaux / industriels / fédéraux
5622 49 Usines de traitement des eaux usées municipales Usines de traitement des eaux usées municipales
6212 86 Sciences de la santé Préparation d'amalgames dentaires
6212 86 Incinération de déchets anatomiques et infectieux / médicaux / biomédicaux Incinération de déchets anatomiques et infectieux / médicaux / biomédicaux

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