Bibliographie

Conseil canadien des ministres de l'Environnement (1992) « Lignes directrices sur la gestion des déchets biomédicaux au Canada », CCME-EPC-WM-42E, février 1992.

Conseil canadien des ministres de l'Environnement (2000) « Standards pancanadiens relatifs aux dioxines et aux furannes », le 6 juin 2000.

Conseil canadien des ministres de l'Environnement (2000) « Standards pancanadiens relatifs aux émissions de mercure », le 6 juin 2000.

Environnement Canada (2000) « Détermination des niveaux de dosage (NdD) relativement à la mesure de l'HCB et des PCDD/PCDF dans les sols », Division d'analyses et de qualité de l'air, Centre de technologie environnementale, version provisoire, février 2000.

Environnement Canada (1997) « Determination of LoQs for Measuring Hexachlorobenzene in Selected Solvents », version provisoire AAQD 97-01, Division d'analyses et de qualité de l'air, Centre de technologie environnementale, révisé en septembre 1997.

Environnement Canada (1993) « Rejets de HAP dans l'environnement au Canada, 1990. Document de support nº 1 : pour le rapport d'évaluation national des HAP ».

Environnement Canada (1998) « Inventory of Anthropogenic Sources of Mercury in Atlantic Canada », préparé par C.C. Doiron & Associates, Fredericton, NB, pour la Direction de la protection de l'environnement, Environnement Canada, Dartmouth, NS. EPS-5-AR-98-1, janvier 1998.

Environnement Canada (1998) « Inventory of Uses and Releases of Mercury During Product Life Cycles », rapport préparé pour Environnement Canada par C.C. Doiron & Associates and Charles E. Napier Company Ltd., novembre 1998.

Environnement Canada (1999) « Inventaire des rejets de dioxines, de furannes et d'hexachlorobenzène », préparé par Environnement Canada et le Groupe de travail fédéral-provincial sur les dioxines et furannes pour le Comité consultatif fédéral provincial sur la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, janvier 1999.

Environnement Canada (1999) « Options stratégiques pour la gestion des substances toxiques selon la LCPE provenant du secteur de la préservation du bois », rapport final de la Table de concertation, le 1er juillet 1999.

Environnement Canada (1999) « Détermination des niveaux de dosage des PCDD/PCDF et de l'HCB », Division d'analyses et de qualité de l'air, Centre de technologie environnementale, novembre 1999.

Environnement Canada (1998) « Estimation of Dioxin and Furan and Hexachlorobenzene Emissions from Incinerators and Cement Kilns in Canada », version provisoire préparée par la Division de la prévention et du traitement, Environnement Canada, août 1998.

Environnement Canada (1999) « Troisième rapport du Groupe de travail spécial sur les substances de l'Inventaire national des rejets de polluants », le 1er septembre 1999.

EPA des É.-U., site Web. Factor Information Retrieval (FIRE) Data System. Office of Air Quality Planning and Standards, EPA des É.-U., date du rapport extrait de la base de données : le 16 novembre1999.

EPA des É.-U. (2000) « Emergency Planning and Community Right-to-Know Act - Section 313: Guidance for Reporting Toxic Chemicals within the Dioxin and Dioxin-like Compounds Category », version provisoire, mai 2000.

EPA des É.-U. (1999) « Persistent Bioaccumulative Toxic (PBT) Chemicals; Proposed Rule », EPRCA Section 313 (64 FR 688, January 5, 1999) (FRL-6032-3), janvier 1999.

EPA des É.-U. (1998) « Economic Analysis of the Proposed Rule to Modify Reporting of Persistent Bioaccumulative Toxic Chemicals Under EPCRA Section 313 », préparé par l'Economic and Policy Analysis Branch, Economics, Exposure and Technology Division, Office of Pollution Prevention and Toxics, décembre 1998.

Gazette du Canada (1999) « Avis concernant certaines substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour l'année 2000 », extrait de la Gazette du Canada, partie I, le 25 décembre 1999.

Gazette du Canada (2000) « Modification à l'Avis concernant certaines substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour l'année 2000 », extrait de la Gazette du Canada, partie I, le 23 décembre 2000.

« McGraw-Hill Encyclopedia of Science and Technology », New York, McGraw-Hill, 1982.

Ministère de l'Environnement et ministère de la Santé nationale et du Bien-être social (1993) « Priority Substances List Supporting Document for Hexachlorobenzene », Loi canadienne sur la protection de l'environnement, p. 17, 145, juin 1993.

ORTECH (1992) « MOE Toxic Chemical Emission Inventory for Ontario and Eastern North America », rapport d'ORTECH nº P92-T61-5429/OG préparé pour la Direction des ressources atmosphériques, ministère de l'Environnement de l'Ontario, le 15 juillet 1992.

ORTECH (1991) « Consolidation of Selected Toxic Air Pollutant Emission Factors for Canadian Sources », rapport d'ORTECH nº 50-11520, préparé pour la Direction de la gestion des inventaires, Environnement Canada, le 4 octobre 1991.

OTAN - CDSM (Organisation du Traité de l'Atlantique Nord et Comité sur les défis de la société moderne) (1989) « Pilot Study on Internal Information Exchange on Dioxins and Related Compounds. International Toxicity Equivalency Factor (I-TEF). Method of Risk Assessment for Complex Mixtures of Dioxins and Related Compounds », rapport nº 176, 26 p.

Sang S. and Lourie B.A (1996) « Mercury in Ontario: An Inventory of Sources, Uses and Releases », rapport d'enquête sur la pollution préparé pour le « Mercury Elimination and Reduction Challenge Project », septembre 1996.

van den Berg M., L. Birnbaum, B.T.C. Boseveld, B. Brunström, P. Cook, M. Feeley, J.P. Giessy, A. Hanberg, R. Hasegawa, S.W. Kennedy, T. Kubiak, J.C. Larsen, F.X. Rolaf van Leeuwen, A.K.D. Liem, C. Nolt, R.E. Peterson, L. Poellinger, S. Safe, D. Schrenk, D. Tillitt, M. Tysklind, M. Younes, F. Waern, T. Zackarewski (1998) « Toxic Equivalency Factors (TEFs) for PCBs, PCDDs, PCDFs for Humans and Wildlife ». Environ. Health Perspect. 106:775-792, décembre 1998.

Publications de l'Environmental Protection Agency des États-Unis (EPA des É.-U.)

L'Office of Pollution Prevention and Toxics de l'EPA des É.-U. a élaboré de nombreuses monographies précisant le mode d'estimation des rejets pour diverses industries produisant une déclaration au Toxics Release Inventory (TRI). Ces brochures peuvent également servir pour la déclaration à l'INRP. Une liste complète de ces documents est disponible dans le Guide de déclaration.

Documents Locating and Estimating (L&&0069;) de l'EPA des États-Unis

Afin d'aider les groupes qui souhaitent préparer des inventaires des émissions atmosphériques de diverses substances pouvant s'avérer toxiques, l'Office of Air Quality and Planning Standards de l'EPA des É.-U. a préparé une série de documents L&&0069; qui compilent l'information disponible sur les sources et sur les émissions de ces substances. Une liste complète de documents dans cette série est fournie dans le Guide de déclaration. Les documents pertinents pour les substances et les activités discutées dans le Guide supplémentaire sont énumérés ci-après. Ces documents peuvent être téléchargés du site Web de l'EPA des É.-U. à l'adresse suivante : www.epa.gov/ttn/chief/ap42etc.html#LE.

Numéro du document de l'EPA Substance / Titre Date de Publication
454/R-97-003 Dioxines et Furannes Mai 1997
454/R-97-012 Mercure (partie A, B, C) Décembre 1997

Autres documents de référence

En vue d'aider les installations à déclarer leurs dioxines et leurs composés apparentés à la dioxine dans le TRI, l'EPA des É.-U. a préparé un document intitulé Emergency Planning and Community Right-to-Know Act - Section 313 : Guidance for Reporting Toxic Chemicals within the Dioxin and Dioxin-like Compounds Category, Draft May, 2000. Ce guide peut être téléchargé à partir du site Web du TRI à l'adresse suivante : www.epa.gov/tri/. Veuillez noter que la déclaration des dioxines et des composés apparentés dans le TRI n'y est pas présentée en unités ET.

Compilation des facteurs d'émission des polluants atmosphériques (AP-42)

La Compilation of Air Pollutant Emission Factors, AP-42, Volume 1, 5e édition, contient des renseignements sur plus de 200 catégories de sources fixes. Cette information inclut une brève description des procédés utilisés, des sources d'émissions atmosphériques dérivant des procédés et, dans de nombreux cas, une description des méthodes courantes utilisées pour neutraliser ces émissions atmosphériques. L'estimation de la quantité de polluants atmosphériques émise s'effectue à l'aide de facteurs d'émission. Les diverses sections du chapitre 2 qui sont pertinentes pour les activités discutées dans ce Guide supplémentaire sont énumérées ci-après. Ces sections peuvent être téléchargées à partir du site Web de l'EPA des É.-U., à l'adresse suivante : www.epa.gov/ttn/chief/ap42.html.

Section Titre Des Sections Pertinentes Du Chapitre 2 Date De Publication
- Introduction à l'AP-42 Janvier 1995
2,0 Introduction à l'élimination des déchets solides Janvier 1995
2,1 Combustion des déchets (Supplément B) Octobre 1996
2,2 Incinération des boues d'épuration Janvier 1995
2,3 Incinération des déchets médicaux Juillet 1993
2,4 Usine municipale d'épuration (Supplément E - révision mineure, le 11 juin 1998) Novembre 1998

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