Conclusion

La démarche suivie dans le cadre de la présente évaluation écologique préalable visait à examiner les divers renseignements pertinents disponibles afin de tirer des conclusions fondées sur la méthode du poids de la preuve et le principe de prudence. Les éléments démontrant qu'une substance est fortement persistante et bioaccumulable, conjuguées avec des preuves de rejets potentiels associés aux activités commerciales (notamment de précurseurs), constituent une forte indication du fait que cette substance peut pénétrer dans l'environnement dans des conditions de nature à avoir, à long terme, des effets nocifs sur l’environnement. Les substances persistantes demeurent longtemps dans l'environnement après y avoir été rejetées, ce qui accroît l'ampleur et la durée possibles de l'exposition. Les substances (ou leurs précurseurs) dont la demi-vie dans les milieux mobiles tels que l'air et l'eau est longue et qui se répartissent en proportions appréciables dans ces milieux peuvent causer une contamination étendue. Par ailleurs, le rejet de faibles quantités de substances bioaccumulables (ou des précurseurs associés) peut donner lieu à des concentrations élevées de ces substances dans les organismes exposés. Les substances fortement bioaccumulables et persistantes sont particulièrement préoccupantes en raison de la bioamplification possible dans les réseaux trophiques, ce qui peut entraîner une exposition interne très élevée, en particulier chez les prédateurs des niveaux trophiques supérieurs.

La présence d’APFC à longue chaîne (C9 à C20), de leurs sels et de leurs précurseurs résulte de l’activité humaine. Les APFC à longue chaîne et leurs sels sont persistants.Ils ont été détectés dans des régions éloignées ou isolées, qu’ils ont probablement atteintes par l’intermédiaire du transport atmosphérique ou océanique à grande distance de précurseurs volatils, des acides eux-mêmes ou bien des deux. Les APFC à longue chaîne et leurs précurseurs ont aussi été détectés dans le biote au Canada, notamment dans l'Arctique canadien. Il a été établi que leurs concentrations augmentent au fil du temps chez les espèces de l'Arctique canadien, telles que les ours blancs, les phoques annelés, les Fulmars boréaux et les Guillemots de Brünnich. Des données empiriques montrent que ces APFC en C9 à C20 sont bioaccumulables et peuvent être bioamplifiés chez les poissons, certains oiseaux piscivores et les mammifères.

Selon les renseignements contenus dans la présente ébauche d’évaluation préalable, les APFC à longue chaîne (C9 à C20), leurs sels et leurs précurseurs pénètreraient, ou pourraient pénétrer, dans l’environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur la diversité biologique. Bien que des données scientifiques indiquent que les APFC à longue chaîne (C9 à C20) et leurs sels présentent un potentiel de bioaccumulation et de bioamplification chez les mammifères terrestres et marins, seuls les APFC en C11, C12 et C14 et leurs sels répondent aux critères numériques de la bioaccumulation, tels qu'ils sont définis dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation. De plus, les APFC à longue chaîne et leurs sels répondraient aux critères de la persistance prévus dans le Règlement. Il est donc proposé de conclure que les APFC à longue chaîne (C9 à C20), leurs sels et leurs précurseurs répondent à au moins un des critères de l'article 64 de la LCPE (1999).

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