Hydrochlofluorocarbures (HCFC)
Les hydrochlorofluorocarbures (HCFC) sont des produits chimiques organiques et synthétiques (c'est-à-dire d’origine anthropique). Ils contiennent un, deux ou trois atomes de carbone et au moins un atome d'hydrogène, de chlore et de fluor. Les HCFC ont été principalement utilisés pour remplacer des substances appauvrissant la couche d’ozone plus nocives dans des applications telles que les agents d’expansion des mousses, la réfrigération et la climatisation, le nettoyage aux solvants et, dans une moindre mesure, les aérosols et la protection contre les incendies.
Cependant, comme les HCFC se sont avérés appauvrir la couche d'ozone, il ont été sujets à une élimination progressive dans le cadre d'un accord international : le Protocole de Montréal relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone.
En tant que partie au Protocole de Montréal, le Canada a réduit sa consommation et sa production de HCFC de 99,5 % d'ici 2020 et les éliminera complètement d'ici 2030, à l'exception d'applications très limitées et spécifiques. Au Canada, les HCFC sont assujettis au Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone et les halocarbures de remplacement.
Il y a plus d’un numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service) pour ce groupe de substances.
Évaluation du risque
- Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques.
- Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.
Outil(s) de gestion du risque
Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :
- Règlement fédéral sur les halocarbures (2022)
- Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone et les halocarbures de remplacement
Engagement international
Autres informations
- Couche d’ozone
- Inventaire national des rejets de polluants
- Autorisations pour les substances appauvrissant la couche d’ozone et les halocarbures
- Code de pratiques environnementales pour l'élimination des rejets dans l'atmosphère de fluorocarbures provenant des systèmes de réfrigération et de conditionnement d'air
Personne-ressource
Programme de protection de l’ozone
Environnement et changement climatique Canada
351 Boulevard Saint-Joseph
Gatineau QC K1A 0H3
Téléphone : 819-938-4228
Courriel : halocarbures-halocarbons@ec.gc.ca