Document d'orientation sur le Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé

Direction des systèmes de transport Environnement Canada
Novembre 2003

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Avertissement

Le présent document est offert uniquement à titre d'information. Il ne remplace ni ne modifie d'aucune façon la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 ou le Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé. En cas d'incompatibilité entre le texte du présent document et celui de la Loi ou du Règlement, celui de la Loi ou du Règlement a préséance.

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