Rendement des émissions de polluants atmosphériques du parc de véhicules routiers de l’année de modèle 2022
Relativement au Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs pris en application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)
Avis
Les renseignements figurant dans le présent rapport ont été compilés à partir des données soumises à Environnement et Changement climatique Canada conformément au Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999). Les renseignements présentés ici font l’objet de constantes vérifications.
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ISSN : 1927-2456 EC24114
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Liste des figures
Figure 1: moyennes et normes de NOx applicables aux véhicules des années de modèles 2004 à 2016
Figure 2: moyennes et normes de GONM+NOx du parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1 et du parc de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers
Figure 3: moyennes et normes de GONM+NOx des parcs de véhicules de classe 2B et de classe 3
Liste des tableaux
Tableau 1: normes d’émissions d’échappement (g/mille) par série de niveau 3 de la procédure d’essai fédérale visant les véhicules légers, les camionnettes légères, les camionnettes lourdes et les véhicules moyens à passagers
Tableau 2: normes d'émissions d'échappement (g/mille) par série de niveau 3 de la procédure d'essai fédérale visant les véhicules de classe 2B
Tableau 3: normes d'émissions d'échappement (g/mille) par série de niveau 3 de la procédure d'essai fédérale visant les véhicules de classe 3
Tableau 4: portée des rapports d’entreprise (niveau 3)
Tableau 5: distribution des véhicules de niveau 3 selon la norme d’émissions de GONM+NOx de chaque série
Tableau 6: valeurs moyennes décroissantes des normes d’émissions de GONM+NOx de niveau 3 de la procédure d’essai fédérale visant les parcs de véhicules (g/mille)
Tableau 7: valeurs moyennes décroissantes des normes d’émissions de GONM+NOx de niveau 3 de la procédure d’essai fédérale supplémentaire visant les parcs de véhicules - (g/mille)
Tableau 8: valeurs moyennes décroissantes des normes d’émissions de GONM+NOx de niveau 3 de la procédure d’essai fédérale visant les parcs de véhicules (g/mille)
Tableau 9: résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la procédure d’essai fédérale – parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1, durée de vie utile de 150 000 milles
Tableau 10: résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la procédure d’essai fédérale supplémentaire – parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1, durée de vie utile de 150 000 milles
Tableau 11: résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la procédure d’essai fédérale – parc de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers, durée de vie utile de 150 000 milles
Tableau 12: résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la procédure d’essai fédérale supplémentaire – parc de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers, durée de vie utile de 150 000 milles
Tableau 13: résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la procédure d’essai fédérale – parc de véhicules classe 2B
Tableau 14: résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la procédure d’essai fédérale – parc de véhicules classe 3
Tableau 15: normes moyennes d’émissions de HCNM froids des gaz d’échappement des parcs
Tableau 16: résumé des valeurs moyennes de HCNM froids des entreprises – parc de véhicules légers et de camionnettes légères
Tableau 17: résumé des valeurs moyennes de HCNM froids des entreprises pour leur parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers
Tableau 18: normes d’émissions diurnes, moteur chaud, de niveau 3 (grammes par essai)
Tableau 19: résumé des valeurs moyennes d’EVAP des entreprises – parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1
Tableau 20: résumé des valeurs moyennes d’EVAP des entreprises concernant leur parc de camionnettes légères de type 2
Tableau 21: résumé des valeurs moyennes d’EVAP des entreprises concernant leur parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers
Tableau 22: résumé des valeurs moyennes d’EVAP des entreprises concernant leur parc de véhicules lourds
Sommaire
Le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (ci-après appelé « le Règlement ») définit des normes nationales afin de limiter les émissions contribuant au smog (gaz organiques non méthaniques (GONM), oxydes d’azote (NOx), particules, hydrocarbures non méthaniques (HCNM) froids, émissions de vapeurs de carburant (EVAP)) provenant des véhicules routiers et moteurs neufs. Les normes moyennes de niveau 3 des parcs entrés en vigueur en juillet 2015 concordent toujours avec les normes progressivement plus strictes adoptées par l’Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis, qui couvrent les années de modèles 2017 à 2025. Le Règlement impose aux importateurs et aux constructeurs de véhicules neufs de respecter les normes moyennes de polluants atmosphériques des parcs et établit des exigences annuelles de déclaration de conformité. L’année de modèle 2017 est la première année de modèle où les entreprises sont tenues de respecter les nouvelles normes de niveau 3.
Le présent rapport résume le rendement moyen en matière de réduction des polluants atmosphériques du parc de véhicules canadiens de l’année de modèle 2022. Au total, 23 entreprises ont présenté des rapports de fin d’année de modèle portant sur un total de 1 570 100 véhicules construits ou importés au Canada pour la première vente au détail. Le rapport inclut les valeurs moyennes de GONM+NOx, de HCNM froids et d’EVAP pour chacune des entreprises ainsi que leurs points/déficits relatifs aux émissions. Il comprend aussi une comparaison de la distribution des véhicules certifiés conformes aux différentes séries d’émissions ainsi qu’une comparaison du rendement général en matière de GONM+NOx par rapport aux années de modèles antérieures au niveau 3.
La valeur moyenne de GONM+NOx des parcs canadiens combinés de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1 de l’année de modèle 2021 est de 0,0460748 g/mille, comparativement à la norme de 0,051 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx des parcs canadiens combinés de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de l’année de modèle 2021 est de 0,0574179 g/mille, comparativement à la norme de 0,056 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx pour la flotte canadienne de véhicules de classe 2B de l'année modèle 2021 est de 0,19805 g/mille par rapport à la norme de 0,178 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx pour la flotte canadienne de véhicules de classe 3 de l'année modèle 2021 est de 0,27132 g/mille par rapport à la norme de 0,247 g/mille.
Les moyennes globales de GONM+NOx des parcs témoignent des améliorations continue de l’industrie au chapitre du rendement des émissions depuis 2004. Bien que les valeurs moyennes du parc de camions légers 2, de camions lourds et légers et de véhicules moyens à passagers, du parc de véhicules de classe 2B et du parc de véhicules de classe 3 soient légèrement supérieures aux normes applicables pour l'année de modèle 2022, les entreprises disposent de 3 ans pour compenser les déficits reportés, et toutes respectent actuellement les dispositions du règlement relatives aux moyennes du parc.
Toutes les entreprises ont respecté les normes de 2022 relatives aux particules, les pourcentages d'introduction progressive de l'EVAP et les normes moyennes du parc NMHC à froid.
Toutes les entreprises restent en conformité avec le règlement.
1. Objet
Le présent rapport vise à résumer le rendement moyen de chaque entreprise et du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions de polluants atmosphériques pour l’année de modèle 2021. Ceci est basé sur les données soumises par les entreprises dans leurs rapports de fin d’année de modèle ainsi que toute révision reçue avant la publication du présent rapport. Il a aussi pour objet de faire état de l’efficacité du programme sur les émissions moyennes de polluants atmosphériques du parc canadien en vue de l’atteinte des objectifs en matière de rendement environnemental énoncés dans la réglementation.
2. Le Règlement
Le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs, pris en application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE), est entré en vigueur le 1er janvier 2004; il a instauré des normes nationales d’émissions plus rigoureuses pour les véhicules routiers et leurs moteurs. Le Règlement harmonise les normes canadiennes d’émissions pour les véhicules légers (VLE)Note de bas de page 1 ; les camionnettes légères (CLE)Note de bas de page 2 , qui comprennent les camionnettes légères de type 1 (CLE1) et 2 (CLE2); les camionnettes lourdes (CLO)Note de bas de page 3 , qui comprennent les camionnettes légères de type 3 (CLO3) et 4 (CLO4); les véhicules moyens à passagers (VMP)Note de bas de page 4 ; ainsi que les véhicules lourds; les moteurs de véhicule lourd; les motocyclettes routières avec les normes de l’EPA des États Unis, qui sont intégrées par voie de référence au Code of Federal Regulations (CFR).
De l’année de modèle 2004 à l’année de modèle 2016, les entreprises étaient tenues de respecter les normes d’émissions moyennes de NOx des parcs (normes des niveaux 1 et 2). La figure 1 illustre le rendement global canadien durant ces années.
Figure 1 : moyennes et normes de NOx applicables aux véhicules des années de modèles 2004 à 2016.
Longue description de la figure 1
La figure 1 est un graphique qui illustre la tendance des valeurs moyennes de NOx par rapport à la norme depuis 2004 pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. Globalement, la valeur moyenne de NOx du parc combiné de véhicules légers, camionnettes légères, camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers est resté inférieur à la norme applicable de 2004 à 2016. Il convient de noter qu’une seule valeur moyenne de NOx est donnée pour les années de modèles 2009 à 2016 puisque les camionnettes légères, camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers étaient assujettis à la même norme que les véhicules légers.
3. Rapports de niveau 3 pour l’année de modèle 2022
Conformément aux normes de niveau 3, les entreprises certifient un véhicule conforme à une série de « GONM+NOx » combinée. Ces séries représentent les normes de la procédure d’essai fédérale (PEF) selon lesquelles les véhicules sont certifiés. Concernant l’année de modèle 2022, les valeurs moyennes de la PEF pour les GONM+NOx du parc d’une entreprise sont calculées pour les parcs suivants :
- le parc d’une entreprise constitué de tous ses véhicules légers et camionnettes légères de type 1 auxquels s’applique la norme de GONM+NOx pertinente pour une durée de vie utile de 120 000 milles;
- le parc d’une entreprise constitué de tous ses véhicules légers et camionnettes légères de type 1 auxquels s’applique la norme de GONM+NOx pertinente pour une durée de vie utile de 150 000 milles;
- le parc d’une entreprise constitué de l’ensemble de ses camionnettes légères de type 2;
- le parc d’une entreprise constitué de l’ensemble de ses véhicules de classe 2B; et
- le parc d’une entreprise constitué de l’ensemble de ses véhicules de classe 3.
Le tableau 1, tableau 2 et tableau 3 présentent les normes d’émissions d’échappement correspondantes pour les séries de niveau 3 de la PEF.
| Numéro de série | GONM+NOx | CO | Formaldéhyde | Particules |
|---|---|---|---|---|
| 160 | 0,160 | 4,2 | 0,004 | 0,003 |
| 125 | 0,125 | 2,1 | 0,004 | 0,003 |
| 1101 | 0,110 | 2,1 | 0,004 | 0,003 |
| 851 | 0,085 | 2,1 | 0,004 | 0,003 |
| 70 | 0,070 | 1,7 | 0,004 | 0,003 |
| 50 | 0,050 | 1,7 | 0,004 | 0,003 |
| 30 | 0,030 | 1,0 | 0,004 | 0,003 |
| 20 | 0,020 | 1,0 | 0,004 | 0,003 |
| 0 | 0,000 | 0,0 | 0,000 | 0,000 |
1. Séries de transition d’après lesquelles les véhicules peuvent être certifiés conformes jusqu’à l’année de modèle 2019.
| Numéro de série | GONM+NOx | CO |
|---|---|---|
| 3951 | 0,395 | 6,4 |
| 3401 | 0,340 | 6,4 |
| 250 | 0,250 | 6,4 |
| 200 | 0,200 | 4,2 |
| 170 | 0,170 | 4,2 |
| 150 | 0,150 | 3,2 |
| 0 | 0,000 | 0,0 |
1. Séries de transition d’après lesquelles les véhicules peuvent être certifiés conformes jusqu’à l’année de modèle 2021.
| Numéro de série | GONM+NOx | CO |
|---|---|---|
| 6301 | 0,630 | 7,3 |
| 5701 | 0,570 | 7,3 |
| 400 | 0,400 | 7,3 |
| 270 | 0,270 | 4,2 |
| 230 | 0,230 | 4,2 |
| 200 | 0,200 | 3,7 |
| 0 | 0,000 | 0,0 |
1. Séries de transition d’après lesquelles les véhicules peuvent être certifiés conformes jusqu’à l’année de modèle 2021.
Le tableau 4 présente les entreprises ayant soumis un rapport de fin d’année de modèle portant sur des véhicules certifiés conformes aux normes de niveau 3, notamment les marques des véhicules et le nombre de groupes d’essai de certification de niveau 3.
| Entreprise | Marques | Nombre de groupes d'essai |
|---|---|---|
| Aston Martin Lagonda Ltd. | Aston Martin | 3 |
| Groupe BMW Canada | BMW, MINI, Rolls-Royce | 21 |
| FCA Canada Inc. | Chrysler, Dodge, Jeep, Fiat, Alfa Romeo, RAM | 38 |
| Ferrari North America, Inc. | Ferrari | 5 |
| Ford du Canada Limitée | Ford, Lincoln | 60 |
| General Motors of Canada | Buick, Cadillac, Chevrolet, GMC | 36 |
| Honda Canada Inc. | Acura, Honda | 22 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | Hyundai | 38 |
| Jaguar Land Rover Canada, ULC | Jaguar, Land Rover | 11 |
| Kia Canada Inc. | Kia | 25 |
| Maserati North America, Inc. | Maserati | 3 |
| Mazda Canada Inc. | Mazda | 8 |
| McLaren Automotive Ltd. | McLaren | 2 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | Mercedes, Smart | 28 |
| Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. | Mitsubishi | 5 |
| Morgan Canada Corp. | Morgon Olson | 1 |
| Nissan Canada Inc. | Infiniti, Nissan | 18 |
| Porsche Cars Canada, Ltd. | Porsche | 14 |
| Subaru Canada, Inc. | Subaru | 4 |
| Tesla Motors Canada Inc. | Tesla | 7 |
| Toyota Canada Inc. | Lexus, Scion, Toyota | 36 |
| Group Volkswagen Canada | Audi, Bentley, Bugatti, Lamborghini, Volkswagen | 34 |
| Volvo Cars Canada ltée | Volvo | 8 |
Le tableau 5 résume la distribution des véhicules selon la norme d’émissions de GONM+NOx de chaque série.
| Niveau et numéro de série | Norme de GONM+NOx (g/mille) | Nombre total de véhicules dans la série | Pourcentage de véhicules dans la série |
|---|---|---|---|
| Niveau 3 série 630 | 0,630 | 0 | 0,000 |
| Niveau 3 série 570 | 0,570 | 0 | 0,000 |
| Niveau 3 série 400 | 0,400 | 816 | 0,052 |
| Niveau 3 série 395 | 0,395 | 0 | 0,000 |
| Niveau 3 série 340 | 0,340 | 0 | 0,000 |
| Niveau 3 série 270 | 0,270 | 58 010 | 3,695 |
| Niveau 3 série 250 | 0,250 | 4 922 | 0,313 |
| Niveau 3 série 230 | 0,230 | 688 | 0,044 |
| Niveau 3 série 200 | 0,200 | 40 516 | 2,580 |
| Niveau 3 série 170 | 0,170 | 615 | 0,039 |
| Niveau 3 série 160 | 0,160 | 10 280 | 0,655 |
| Niveau 3 série 150 | 0,150 | 2 760 | 0,176 |
| Niveau 3 série 125 | 0,125 | 91 449 | 5,824 |
| Niveau 3 série 1101 | 0,110 | 0 | 0,000 |
| Niveau 3 série 851 | 0,085 | 0 | 0,000 |
| Niveau 3 série 70 | 0,070 | 486 834 | 31,007 |
| Niveau 3 série 50 | 0,050 | 352 385 | 22,443 |
| Niveau 3 série 30 | 0,030 | 433 634 | 27,618 |
| Niveau 3 série 20 | 0,020 | 0 | 0,000 |
| Niveau 3 série 0 | 0,000 | 87 191 | 5,553 |
| Nombre total de véhicules de niveau 3 dans le parc de l’année de modèle 2022 | 1 570 100 | ||
1. Séries de transition.
3.1. Rendement moyen des parcs relativement aux émissions de GONM+NOx
La présente section décrit le rendement moyen des parcs des constructeurs à l’égard des émissions de GONM+NOx.
Le tableau 6 et le tableau 7, tous deux tirés de l’article 86.1811-17 du CFR, présentent les valeurs moyennes décroissantes des normes d’émissions de niveau 3 de la PEF et de la procédure d’essai fédérale supplémentaire (PEFS) visant les GONM+NOx pour les parcs de véhicules des années de modèles 2017 à 2025.
| Année de modèle | VLE, CLE1 - 150 000 milles de vie utile1 | VLE, CLE1 – 120 000 milles de vie utile 1 | CLE2, CLO2 |
|---|---|---|---|
| 20173 | 0,086 | 0,073 | 0,101 |
| 2018 | 0,079 | 0,067 | 0,092 |
| 2019 | 0,072 | 0,061 | 0,083 |
| 2020 | 0,065 | 0,055 | 0,074 |
| 2021 | 0,058 | 0,049 | 0,065 |
| 2022 | 0,051 | 0,043 | 0,056 |
| 2023 | 0,044 | 0,037 | 0,047 |
| 2024 | 0,037 | 0,031 | 0,038 |
| 2025 et les années de modèle suivantes |
0,030 | 0,026 | 0,030 |
1. Les véhicules certifiés conformes aux normes selon une vie utile de 120 000 milles peuvent satisfaire à la norme moyenne des parcs selon une vie utile de 150 000 milles dans certaines circonstances, tel qu’il est énoncé au paragraphe (b)(8)(iii)(A) de cet article (en anglais).
2. Les VMP sont visés par les mêmes normes d’émissions et dispositions relatives à la certification applicables aux CLE4.
3. Les CLO et les VMP doivent respecter les normes de niveau 3 à partir de l’année de modèle 2018.
| Année de modèle | GONM+NOx (grams/mile) |
|---|---|
| 20171 | 0,103 |
| 2018 | 0,097 |
| 2019 | 0,090 |
| 2020 | 0,083 |
| 2021 | 0,077 |
| 2022 | 0,070 |
| 2023 | 0,063 |
| 2024 | 0,057 |
| 2025 et les années de modèle suivantes |
0,050 |
1. Les CLO et les VMP doivent satisfaire aux normes de niveau 3 à partir de l’année de modèle 2018.
Le tableau 8, tiré de l’article 86.1818-18 du CFR, présente la valeur moyenne décroissante des normes d’émissions de GONM+NOx de niveau 3 de la PEF pour les parcs de véhicules de classe 2B et classe 3 des années de modèles 2018 à 2022.
| MY | Class 2B | Class 3 |
|---|---|---|
| 20161 | 0,333 | 0,548 |
| 20171 | 0,310 | 0,508 |
| 2018 | 0,278 | 0,451 |
| 2019 | 0,253 | 0,400 |
| 2020 | 0,228 | 0,349 |
| 2021 | 0,203 | 0,298 |
| 2022 | 0,178 | 0,247 |
1. Les normes moyennes sont indiquées pour les années de modèles 2016 et 2017 à des fins de conformité anticipée volontaire.
3.1.1. Véhicules légers et camionnettes légères de type 1; durée de vie utile de 150 000 milles
Le tableau 9 résume les valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEF pour leur parc de VLE/CLE1 dont la durée de vie utile est de 150 000 milles.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022Footnote 7 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| Aston Martin Lagonda Ltd, | 45 | 0,0798 | 0 | 0 |
| Groupe BMW Canada | 12 983 | 0,047894 | 40 | 2 548 |
| FCA Canada Inc. | 7 542 | 0,09081 | -300 | -2 245 |
| Ferrari North America, Inc. | 493 | 0,0975 | 0 | 0 |
| Ford du Canada Limitée | 14 051 | 0,049629 | 19 | -423 |
| General Motors Canada | 31 014 | 0,037931 | 405 | -206 |
| Honda Canada Inc. | 96 490 | 0,048601 | 0 | 0 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | 80 506 | 0,052144 | 0 | 0 |
| Jaguar Land Rover Canada, ULC | 92 | 0,100 | -5 | 105 |
| Kia Canada Inc. | 43 177 | 0,065619 | 0 | 0 |
| Maserati North America, Inc. | 193 | 0,112 | 0 | 0 |
| Mazda Canada Inc. | 18 057 | 0,052724 | -31 | 1 921 |
| McLaren Automotive Ltd. | 79 | 0,113 | 0 | 0 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 8 354 | 0,05881 | -65 | 474 |
| Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. | 14 673 | 0,070000 | -279 | -288 |
| Nissan Canada Inc. | 33 662 | 0,039592 | 384 | 3 513 |
| Porsche Cars Canada, Ltd. | 3 320 | 0,06977 | 0 | 0 |
| Subaru Canada, Inc. | 13 927 | 0,053056 | 0 | 0 |
| Tesla Motors Canada Inc. | 50 522 | 0,00000 | 2 577 | 7 734 |
| Toyota Canada Inc. | 76 092 | 0,048090 | 221 | 2 949 |
| Groupe Volkswagen Canada | 27 245 | 0,042296 | 237 | 5 678 |
| Volvo Cars Canada ltée | 4 598 | 0,03689 | 65 | 162 |
Le tableau 10 résume les valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEFS pour leur parc de VLE/CLE1 dont la durée de vie utile est de 150 000 milles.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| Aston Martin Lagonda Ltd. | 45 | 0,0700 | 0 | 0 |
| BMW Group Canada | 12 983 | 0,058771 | 146 | 3 045 |
| FCA Canada Inc. | 7 542 | 0,09304 | -174 | 234 |
| Ferrari North America, Inc. | 493 | 0,0657 | 0 | 0 |
| Ford du Canada Limitée | 14 051 | 0,055330 | 206 | 2 290 |
| General Motors Canada | 31 014 | 0,050257 | 612 | 3 344 |
| Honda Canada Inc. | 96 490 | 0,066852 | 0 | 0 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | 80 506 | 0,053533 | 0 | 0 |
| Jaguar Land Rover Canada ULC | 92 | 0,0934 | 0 | 0 |
| Kia Canada Inc. | 43 177 | 0,066246 | 0 | 0 |
| Maserati North America, Inc. | 193 | 0,125 | 0 | 0 |
| Mazda Canada Inc. | 18 057 | 0,062830 | 129 | 5 276 |
| McLaren Automotive Ltd. | 79 | 0,0734 | 0 | 0 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 8 354 | 0,05876 | 94 | 2 311 |
| Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Ltd. | 14 673 | 0,078361 | -123 | 73 |
| Nissan Canada Inc. | 33 662 | 0,050983 | 640 | 5 788 |
| Porsche Cars Canada, Ltd. | 3 320 | 0,07023 | 0 | 0 |
| Subaru Canada, Inc. | 13 927 | 0,060554 | 0 | 0 |
| Tesla Motors Canada Inc./td> | 50 522 | 0,00000 | 3 537 | 10 137 |
| Toyota Canada Inc. | 76 092 | 0,054494 | 1 180 | 8 934 |
| Volkswagen Group Canada | 27 245 | 0,051701 | 499 | 9 085 |
| Volvo Cars of Canada Corp. | 4 598 | 0,04887 | 97 | 182 |
3.1.2. Camionnettes légères de type 2, camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers
Le tableau 11 résume les valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEF pour leur parc de CLE2.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| Aston Martin Lagonda Ltd. | 38 | 0,0700 | 0 | 0 |
| Groupe BMW du Canada | 18 202 | 0,071209 | -277 | -828 |
| FCA Canada Inc. | 161 696 | 0,0667766 | -1 743 | -3 773 |
| Ford du Canada Ltée | 198 292 | 0,0523472 | 724 | 722 |
| General Motors Canada | 157 284 | 0,0535659 | 383 | -4 752 |
| Honda Canada Inc. | 22 724 | 0,080501 | 0 | 0 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | 51 671 | 0,054958 | 0 | 0 |
| Jaguar Land Rover Canada ULC | 5 111 | 0,05044 | 28 | 1 023 |
| Kia Canada Inc. | 16 366 | 0,070000 | 0 | 0 |
| Maserati North America, Inc. | 484 | 0,130 | 0 | 0 |
| Mazda Canada Inc. | 19 521 | 0,057254 | -24 | 2 577 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 23 756 | 0,059838 | -91 | 199 |
| Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. | 14 265 | 0,047049 | 128 | 764 |
| Morgan Canada Corp. | 40 | 0,125 | -3 | -3 |
| Nissan Canada Inc. | 27 341 | 0,059817 | -104 | 6 285 |
| Porsche Cars Canada, Ltd. | 4 453 | 0,07613 | 0 | 0 |
| Subaru Canada, Inc. | 24 800 | 0,070948 | 0 | 0 |
| Toyota Canada Inc. | 124 747 | 0,0526581 | 417 | 3 264 |
| Groupe Volkswagen Canada | 46 739 | 0,048727 | 340 | 2 406 |
| Volvo Cars Canada ltée | 6 234 | 0,03338 | 141 | 569 |
Le tableau 12 résume les valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEFS pour leur parc de CLE2.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| Aston Martin Lagonda Ltd. | 38 | 0,0700 | 0 | 0 |
| Groupe BMW du Canada | 18 202 | 0,078288 | -151 | 322 |
| FCA Canada Inc. | 161 696 | 0,0513133 | 3 022 | 4 034 |
| Ford du Canada Ltée | 198 292 | 0,0654068 | 911 | 5 231 |
| General Motors Canada | 157 284 | 0,0769324 | -1 090 | -4 373 |
| Honda Canada Inc. | 22 724 | 0,085512 | 0 | 0 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | 51 671 | 0,056880 | 0 | 0 |
| Jaguar Land Rover Canada ULC | 5 111 | 0,09954 | 0 | 0 |
| Kia Canada Inc. | 16 366 | 0,074027 | 0 | 0 |
| Maserati North America, Inc. | 484 | 0,145 | 0 | 0 |
| Mazda Canada Inc. | 19 521 | 0,075388 | -105 | 3 878 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 23 756 | 0,065683 | 103 | 3 016 |
| Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. | 14 265 | 0,075573 | -79 | 165 |
| Morgan Canada Corp. | 40 | 0,160 | -4 | -4 |
| Nissan Canada Inc. | 27 341 | 0,077795 | -213 | 3 251 |
| Porsche Cars Canada, Ltd. | 4 453 | 0,08223 | 0 | 0 |
| Subaru Canada, Inc. | 24 800 | 0,067213 | 0 | 0 |
| Toyota Canada Inc. | 124 747 | 0,0632704 | 840 | 8 545 |
| Groupe Volkswagen Canada | 46 739 | 0,060171 | 459 | 4 491 |
| Volvo Car Canada ltée | 6 234 | 0,06698 | 19 | 91 |
3.1.3. Véhicules de classe 2B
Le tableau 13 présente le résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEF pour leur parc de véhicules de classe 2B.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de point |
|---|---|---|---|---|
| FCA Canada Inc. | 12 586 | 0,18972 | -148 | 1 374 |
| Ford du Canada Ltée | 23 022 | 0,19189 | -320 | 1 477 |
| General Motors of Canada Company | 10 372 | 0,22289 | -466 | -1 195 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 3 767 | 0,1951 | -64 | 451 |
3.1.4. Véhicules de classe 3
Le tableau 14 présente le résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEF pour leur parc de véhicules de classe 3.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| FCA Canada Inc. | 7 274 | 0,2840 | -269 | 709 |
| Ford du Canada Ltée | 23 702 | 0,27018 | -549 | -1 666 |
| General Motors Canada | 27 850 | 0,27000 | -641 | 2 264 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 688 | 0,230 | 12 | 400 |
Des valeurs moyennes de parc de GONM+NOx supérieures aux normes d’émissions (c.-à-d. un total de point négatif) de GONM+NOx applicables à un parc donné peuvent être attribuées aux facteurs suivants :
- L’entreprise choisit d’exclure son groupe de véhicules certifiés aux États-Unis vendus au Canada et aux États-Unis à la conformité obligatoire à la norme moyenne de GONM+NOx visant les parcs. Une telle exclusion est autorisée parce que l’objectif des dispositions sur les moyennes des parcs est les parcs de véhicules canadiens atteignent un rendement d’émissions global comparable à celui des États-Unis, tout en réduisant le plus possible le fardeau réglementaire des entreprises. Une analyse réalisée par Environnement et Changement climatique Canada a révélé que, même dans le cas de scénarios extrêmes, les variations entre les parcs canadiens et états-uniens devraient rester faibles;
- L’entreprise a recours à une disposition provisoire qui lui permet d’inclure dans son parc de VLE/CLE1 de durée de vie utile de 150 000 milles ses VLE/CLE1 de durée de vie utile de 120 000 milles certifiés conformes à des séries supérieures à la série 70. Cette disposition provisoire peut être utilisée jusqu’à l’année de modèle 2019. Une telle mesure permet aux VLE/CLE1 de durée de vie utile de 120 000 milles de satisfaire aux normes moins strictes visant les parcs de VLE/CLE1 de durée de vie utile de 150 000 milles;
- La valeur moyenne de GONM+NOx est supérieure à la norme de GONM+NOx applicable à un de ses parcs. Une entreprise peut compenser le déficit associé à un parc en utilisant des points associés à un autre parc appartenant au même ensemble de calcul de points;
- La valeur moyenne de xGONM+NOx est supérieure à la norme applicable. Une entreprise peut compenser un déficit dans une année de modèle subséquente.
3.1.5. Ensemble de calcul de points GONM+NOx
Les points GONM+NOx ne peuvent être échangés qu’à l’intérieur d’un ensemble de calcul de point, comme suit :
- VLE et CLE1 certifiés selon des normes basées sur une durée de vie utile de 120 000 milles et 10 ans;
- VLE, CLE1 et VMP certifiés selon des normes basées sur un durée de vie utile de 150 000 milles et 15 ans;
- VLO (Classe 2B et 3).
Cependant, les points PEF et PEFS ne sont pas interchangeables.
3.1.6. Points d’action précoce
Des points d’action précoce ont été obtenus pour le parc de VLE/CLE1 d’une entreprise pour les années de modèles 2015-2016 ainsi que pour le parc de CLE2/CLO/VMP d’une entreprise pour les années de modèles 2016-2017 si les moyennes respectives de GONM+NOx des parcs sont inférieures à la norme de 0,160.
Des crédits d'action précoce ont également été gagnés au cours des années modèles 2016-2017 pour le parc de véhicules de classe 2B ou de véhicules de classe 3 d'une entreprise si les moyennes respectives du parc GONM+NOx sont inférieures aux normes applicables pour l'année modèle en question énoncées dans le tableau 8.
3.1.7. Rendement global des parcs canadiens
La figure 2 illustre les moyennes globales canadiennes de GONM+NOx des parcs de VLE/CLE1 et de CLE2/CLO/VMP pour les années de modèles 2015 à 2022.
Figure 2: moyennes et normes de GONM+NOx du parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1 et du parc de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers
Longue description de la figure 2
La figure 2 illustre les moyennes globales canadiennes de GONM+NOx des parcs de VLE/CLE1 et de CLE2/CLO/VMP pour les années de modèles 2015 à 2022.
| Année | LDV/LDT1 Norme moyenne | LDT2/HLDT/MDPV Norme moyenne | Application pleine et entière de la norme progressive | LDV/LDT1 Norme applicable | LDT2/HLDT/MDPV Norme applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| 2015 | 0,1465676 | - | 0,03 | 0,16 | 0,16 |
| 2016 | 0,1366518 | 0,1336806 | 0,03 | 0,16 | 0,16 |
| 2017 | 0,09370673 | 0,1113309 | 0,03 | 0,086 | 0,101 |
| 2018 | 0,07638061 | 0,09138542 | 0,03 | 0,079 | 0,092 |
| 2019 | 0,06664580 | 0,07528215 | 0,03 | 0,072 | 0,083 |
| 2020 | 0,06537059 | 0,07400491 | 0,03 | 0,065 | 0,074 |
| 2021 | 0,05774341 | 0,06294277 | 0,03 | 0,058 | 0,065 |
| 2022 | 0,0460748 | 0,0574179 | 0,03 | 0,051 | 0,056 |
La figure 3 illustre les moyennes globales canadiennes de GONM+NOx des parcs de véhicules de classe 2B et de classe 3 pour les années de modèles 2018 à 2022.
Figure 3: moyennes et normes de GONM+NOx des parcs de véhicules de classe 2B et de classe 3
Longue description de la figure 3
La figure 3 illustre les moyennes globales canadiennes de GONM+NOx des parcs de véhicules de classe 2B et de classe 3 pour les années de modèles 2018 à 2022.
| Année | Class 2B Norme moyenne | Class 3 Norme moyenne | Application pleine et entière de la norme progressive de la Classe 2B | Application pleine et entière de la norme progressive de la Classe 3 | Class 2B Norme applicable | Class 3 Norme applicable |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2018 | 0,24563 | 0,45054 | 0,178 | 0,247 | 0,278 | 0,451 |
| 2019 | 0,24332 | 0,44316 | 0,178 | 0,247 | 0,253 | 0,400 |
| 2020 | 0,21299 | 0,27706 | 0,178 | 0,247 | 0,228 | 0,349 |
| 2021 | 0,20215 | 0,27091 | 0,178 | 0,247 | 0,203 | 0,298 |
| 2022 | 0,19805 | 0,27132 | 0,178 | 0,247 | 0,178 | 0,247 |
3.2. Rendement moyen des parcs relativement aux émissions de HCNM froids
La présente section décrit le rendement moyen des parcs des constructeurs relativement aux émissions de HCNM froids.
Le tableau 15 présente les normes moyennes d’émissions de HCNM froids des gaz d’échappement des parcs.
| Catégorie de poids de véhicule | Ventes de HCNM froids - norme moyenne pondérée des parcs (g/mille) |
|---|---|
| VLE et CLE | 0,3 |
| CLO et VMP | 0,5 |
3.2.1. Véhicules légers et camionnettes légères
Le tableau 16 résume les valeurs moyennes de HCNM froids des entreprises pour leur parc de VLE/CLE.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne de HCNM froids du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| Aston Martin Lagonda Ltd. | 45 | 0,3 | 0 | 0 |
| BMW Group Canada | 21 655 | 0,3 | 0 | 0 |
| FCA Canada Inc. | 36 464 | 0,3 | 0 | 0 |
| Ferrari North America, Inc. | 493 | 0,3 | 0 | 0 |
| Ford du Canada Ltée | 93 598 | 0,3 | 0 | 0 |
| General Motors Canada | 73 974 | 0,3 | 0 | 0 |
| Honda Canada Inc. | 113 949 | 0,3 | 0 | 0 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | 122 294 | 0,3 | 0 | 0 |
| Jaguar Land Rover Canada, ULC | 1 476 | 0,3 | 0 | 0 |
| Kia Canada Inc. | 56 665 | 0,3 | 0 | 0 |
| Maserati North America, Inc. | 193 | 0,3 | 0 | 0 |
| Mazda Canada Inc. | 36 510 | 0,2 | 3 651 | 30 614 |
| McLaren Automotive Ltd. | 79 | 0,3 | 0 | 0 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 20 690 | 0,2 | 2 069 | 6 888 |
| Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. | 28 938 | 0.3 | 0 | 0 |
| Nissan Canada Inc. | 47 978 | 0,3 | 0 | 0 |
| Porsche Cars Canada, Ltd. | 4, 907 | 0,3 | 0 | 0 |
| Subaru Canada, Inc. | 38 727 | 0,3 | 0 | 0 |
| Toyota Canada Inc. | 174 357 | 0,3 | 0 | 0 |
| Groupe Volkswagen Canada | 66 791 | 0,3 | 0 | 0 |
| Volvo Car Canada ltée | 6 633 | 0,3 | 0 | 0 |
3.2.2. Camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers
Le tableau 17 résume les valeurs moyennes de HCNM froids des entreprises pour leur parc de CLO/VMP.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne de HCNM froids du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| Aston Martin Lagonda Ltd. | 38 | 0,3 | 0 | 0 |
| Groupe BMW du Canada | 8 111 | 0,5 | 0 | 4 486 |
| FCA Canada Inc. | 128 853 | 0,4 | 12 885 | 78 905 |
| Ford du Canada Ltée | 110 610 | 0,4 | 11 061 | 74 658 |
| General Motors Canada | 92 194 | 0,4 | 9 219 | 66 852 |
| Honda Canada Inc. | 5 265 | 0,3 | 0 | 0 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | 402 | 0,3 | 80 | 80 |
| Jaguar Land Rover Canada ULC | 3,675 | 0.3 | 735 | 3,398 |
| Maserati North America, Inc. | 484 | 0,3 | 0 | 0 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 11 020 | 0,2 | 3 306 | 10 938 |
| Morgan Canada Corp. | 40 | 0,5 | 0 | 0 |
| Nissan Canada Inc. | 12 109 | 0,4 | 1 211 | 1 211 |
| Porsche Cars Canada, Ltd. | 2 252 | 0,3 | 0 | 0 |
| Toyota Canada Inc. | 26 460 | 0,4 | 2 646 | 5 830 |
| Groupe Volkswagen Canada | 3 946 | 0,5 | 0 | 7 039 |
| Volvo Car Canada ltée | 2 245 | 0,3 | 449 | 1 455 |
3.3. Rendement moyen des parcs relativement aux émissions d’EVAP
La présente section décrit le rendement moyen des parcs des constructeurs relativement aux émissions d’EVAP.
Le tableau 18 présente les normes moyennes d’émissions d’EVAP des parcs.
| Catégorie de véhicule | Conditions de basse altitude - moyenne des parcs |
|---|---|
| VLE, CLE1 | 0,3 |
| CLE2 | 0,4 |
| CLO | 0,5 |
| VLO | 0,6 |
3.3.1. Véhicules légers et camionnettes légères de type 1
Le tableau 19 résume les valeurs moyennes d’EVAP des entreprises pour leur parc de VLE/CLE1.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne d’EVAP du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| Aston Martin Lagonda Ltd. | 45 | 0,3 | 0 | 0 |
| Groupe BMW du Canada | 11 970 | 0,3 | 0 | 0 |
| FCA Canada Inc. | 7 542 | 0,3 | 0 | 0 |
| Ferrari North America, Inc. | 493 | 0,3 | 0 | 0 |
| Ford du Canada Ltée | 8 025 | 0,3 | 0 | 0 |
| General Motors Canada | 19 024 | 0,3 | 0 | 0 |
| Honda Canada Inc. | 88 885 | 0,3 | 0 | 0 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | 71 025 | 0,3 | 0 | 0 |
| Jaguar Land Rover Canada, ULC | 24 | 0,3 | 0 | 0 |
| Kia Canada Inc. | 40 299 | 0,3 | 0 | 0 |
| Mazda Canada Inc. | 193 | 0,3 | 0 | 0 |
| McLaren Automotive Ltd. | 79 | 0,3 | 0 | 0 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 14 673 | 0,3 | 0 | 0 |
| Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. | 32 746 | 0,3 | 0 | 0 |
| Nissan Canada Inc. | 2 706 | 0,3 | 0 | 0 |
| Porsche Cars Canada, Ltd. | 13 927 | 0,3 | 0 | 0 |
| Subaru Canada, Inc. | 76 070 | 0,3 | 0 | 0 |
| Toyota Canada Inc. | 26 836 | 0,3 | 0 | 0 |
| Groupe Volkswagen Canada | 2 644 | 0,3 | 0 | 0 |
| Volvo Car Canada ltée | 14 673 | 0,4 | 0 | 0 |
3.3.2. Camionnettes légères de type 2
Le tableau 20 résume les valeurs moyennes d’EVAP des entreprises pour leur parc de CLE2.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne d’EVAP du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| Groupe BMW du Canada | 9 685 | 0,3 | 969 | 2 445 |
| FCA Canada Inc. | 28 922 | 0,4 | 0 | 0 |
| Ford du Canada Ltée | 85 560 | 0,4 | 0 | 0 |
| General Motors Canada | 48 509 | 0,4 | 0 | 0 |
| Honda Canada Inc. | 17 459 | 0,4 | 0 | 0 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | 51 269 | 0,4 | 0 | 0 |
| Jaguar Land Rover Canada ULC | 1 384 | 0,3 | 0 | 0 |
| Kia Canada Inc. | 16 366 | 0,4 | 0 | 0 |
| Mazda Canada Inc. | 19 521 | 0,3 | 1 952 | 12 720 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 12 736 | 0,3 | 1 274 | 4 047 |
| Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. | 14 265 | 0,4 | 0 | 2 706 |
| Nissan Canada Inc. | 15 232 | 0,4 | 0 | 0 |
| Subaru Canada, Inc. | 2 201 | 0,4 | 0 | 0 |
| Toyota Canada Inc. | 24 800 | 0,3 | 0 | 0 |
| Groupe Volkswagen Canada | 98 287 | 0,4 | 0 | 0 |
| Volvo Car Canada ltée | 39 955 | 0,4 | 0 | 0 |
3.3.3. Camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers
Le tableau 21 résume les valeurs moyennes d’EVAP des entreprises pour leur parc de CLO et VMP.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne d’EVAP du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| Aston Martin Lagonda Ltd. | 38 | 0,5 | 0 | 0 |
| Groupe BMW du Canada | 8 111 | 0,5 | 0 | 0 |
| FCA Canada Inc. | 128 853 | 0,5 | 0 | 0 |
| Ford du Canada Ltée | 110 610 | 0,5 | 0 | 0 |
| General Motors Canada | 92 194 | 0,5 | 0 | 0 |
| Honda Canada Inc. | 5 265 | 0,5 | 0 | 0 |
| Hyundai Auto Canada Corp. | 402 | 0,5 | 0 | 0 |
| Jaguar Land Rover Canada ULC | 2 820 | 0,5 | 0 | 0 |
| Maserati North America, Inc. | 484 | 0,3 | 0 | 0 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 11,020 | 0.5 | 0 | 0 |
| Morgan Canada Corp. | 40 | 0,5 | 0 | 0 |
| Nissan Canada Inc. | 12 109 | 0,5 | 0 | 0 |
| Porsche Cars Canada, Ltd. | 2 252 | 0,5 | 0 | 0 |
| Toyota Canada Inc. | 18 776 | 0,5 | 0 | 140 |
| Groupe Volkswagen Canada | 3 946 | 0,5 | 0 | 2 792 |
| Volvo Car Canada ltée | 2 245 | 0,4 | 0 | 0 |
3.3.4. Véhicules de classe 2B et de classe 3
Le tableau 22 résume les valeurs moyennes d’EVAP des entreprises pour leur parc de VLO.
| Entreprise | Nombre total de véhicules du parc | Valeur moyenne d’EVAP du parc (g/mille) | Total de points pour l’année de modèle 2022 | Solde de points |
|---|---|---|---|---|
| FCA Canada Inc. | 6 657 | 0,6 | 0 | 0 |
| Ford du Canada Ltée | 21 865 | 0,6 | 0 | 0 |
| General Motors Canada | 15 150 | 0,6 | 0 | 0 |
| Mercedes-Benz Canada Inc. | 344 | 0,5 | 34 | 40 |
3.3.5. Ensembles de calcul des émissions d’EVAP
Les ensembles de calcul distincts suivants s’appliquent aux normes d’émissions d’EVAP :
- VLE et CLE1 représente un ensemble de calcul.
- CLE2 représente un ensemble de calcul.
- CLO et VMP représente un ensemble de calcul.
- VLO (Classe 2B et 3) représente un ensemble de calcul.
Les points peuvent être échangés entre les ensembles de calcul comme suit si des points supplémentaires sont nécessaires pour compenser un déficit après la dernière année de maintien des déficits :
- Vous pouvez échanger des points d’émissions VLE/CLE1 et CLE2.
- Vous pouvez échanger des points d’émissions CLO et VLO.
3.4. Réduction progressive des émissions de particules et d’EVAP
Concernant l'année de modèle 2022, 100 % du parc de véhicules légers, de camionnettes légères et de véhicules moyens à passagers d'une entreprise et 100 % du parc de véhicules de classe 2B et de classe 3 d'une entreprise doivent respecter les normes de niveau 3 visant les particules et 100 % de la flotte globale d'une entreprise doit répondre aux normes de niveau 3 visant les EVAP. Toutes les entreprises ont répondu à ces exigences.
4. Conclusions
Les résultats de l’année de modèle 2022 représentent le sixième cycle de rapports aux termes des nouvelles normes plus strictes de niveau 3. Toutes les entreprises assujetties à des exigences annuelles de rapports de conformité ont présenté des rapports de fin d’année de modèle portant sur un total de 1 574 725 véhicules construits ou importés au Canada pour la première vente au détail.
La valeur moyenne de GONM+NOx des parcs canadiens combinés de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1 de l’année de modèle 2021 est de 0,0460748 g/mille, comparativement à la norme de 0,051 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx des parcs canadiens combinés de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de l’année de modèle 2021 est de 0,0574179 g/mille, comparativement à la norme de 0,056 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx pour la flotte canadienne de véhicules de classe 2B de l'année modèle 2021 est de 0,19805 g/mille par rapport à la norme de 0,178 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx pour la flotte canadienne de véhicules de classe 3 de l'année modèle 2021 est de 0,27132 g/mille par rapport à la norme de 0,247 g/mille.
Les moyennes globales de GONM+NOx des parcs témoignent des améliorations continue de l’industrie au chapitre du rendement des émissions depuis 2004. Bien que les valeurs moyennes du parc de camions légers 2, de camions lourds et légers et de véhicules moyens à passagers, du parc de véhicules de classes 2B et du parc de véhicules de classe 3 soient légèrement supérieures aux normes applicables pours l'année de modèle 2022, les entreprises disposent de 3 ans pour compenser les déficits reportés, et toutes respectents actuellement les dispositions du règlement relatives aux moyennes du parc.
Toutes les entreprises ont respecté les normes de 2022 relatives aux particules, les pourcentages d'introduction progressive de l'EVAP et les normes moyennes du parc NMHC à froid.
Toutes les entreprises restent en conformité avec le règlement.