Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Rendement des émissions de polluants atmosphériques du parc de véhicules routiers de l’année de modèle 2024

Avis

Les renseignements figurant dans le présent rapport ont été compilés à partir des données soumises à Environnement et Changement climatique Canada conformément au Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999). Les renseignements présentés ici font l’objet de constantes vérifications.

Version PDF [PDF - 1010 Ko]

Table des matières

Liste des figures

Liste des tableaux

Sommaire

Le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (ci-après appelé « le Règlement ») définit des normes nationales afin de limiter les émissions contribuant au smog (gaz organiques non méthaniques (GONM), oxydes d’azote (NOx), particules, hydrocarbures non méthaniques (HCNM) froids, émissions de vapeurs de carburant (EVAP)) provenant des véhicules routiers et moteurs neufs. Les normes moyennes de niveau 3 des parcs entrées en vigueur en juillet 2015 concordent toujours avec les normes progressivement plus strictes adoptées par l’Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis, qui couvrent les années de modèles 2017 à 2025 et au-délà. Le Règlement impose aux importateurs et aux constructeurs de véhicules neufs de respecter les normes moyennes de polluants atmosphériques des parcs et établit des exigences annuelles de déclaration de conformité. L’année de modèle 2017 était la première année de modèle où les entreprises étaient tenues de respecter les nouvelles normes de niveau 3.

Le présent rapport résume le rendement moyen en matière de réduction des polluants atmosphériques du parc de véhicules canadiens de l’année de modèle 2024. Au total, 26 entreprises ont présenté des rapports de fin d’année de modèle portant sur un total de 1 808 386 véhicules construits ou importés au Canada pour la première vente au détail. Le rapport inclut les valeurs moyennes de GONM+NOx, de HCNM froids et d’EVAP pour chacune des entreprises ainsi que leurs points/déficits relatifs aux émissions. Il comprend aussi une comparaison de la distribution des véhicules certifiés conformes aux différentes séries d’émissions ainsi qu’une comparaison du rendement général en matière de GONM+NOx par rapport aux années de modèles antérieures au niveau 3.

La valeur moyenne de GONM+NOx des parcs canadiens combinés de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1 de l’année de modèle 2024 est de 0,0318593 g/mille, comparativement à la norme de 0,037 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx des parcs canadiens combinés de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de l’année de modèle 2024 est de 0,04469244 g/mille, comparativement à la norme de 0,038 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx pour la flotte canadienne de véhicules de classe 2B de l'année modèle 2024 est de 0,17001 g/mille par rapport à la norme de 0,178 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx pour la flotte canadienne de véhicules de classe 3 de l'année modèle 2024 est de 0,24823 g/mille par rapport à la norme de 0,247 g/mille.

Les moyennes globales de GONM+NOx des parcs témoignent des améliorations continue de l’industrie au chapitre du rendement des émissions depuis 2004. Bien que les valeurs moyennes du parc de camions légers 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers, et du parc de véhicules de classe 3 soient légèrement supérieures aux normes applicables pour l'année de modèle 2024, les entreprises disposent de 3 ans pour compenser les déficits reportés, et toutes respectent actuellement les dispositions du règlement relatives aux moyennes du parc.

Toutes les entreprises ont respecté les normes 2024 relatives aux particules et à l'EVAP et ont respecté les normes moyennes du parc NMHC à froid.

Toutes les entreprises restent en conformité avec le règlement.

1. Objet

Le présent rapport vise à résumer le rendement moyen de chaque entreprise et du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions de polluants atmosphériques pour l’année de modèle 2024. Ceci est basé sur les données soumises par les entreprises dans leurs rapports de fin d’année de modèle ainsi que toute révision reçue avant la publication du présent rapport. Il a aussi pour objet de faire état de l’efficacité du programme sur les émissions moyennes de polluants atmosphériques du parc canadien en vue de l’atteinte des objectifs en matière de rendement environnemental énoncés dans la réglementation.

2. Le Règlement

Le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs, pris en application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE), est entré en vigueur le 1er janvier 2004; il a instauré des normes nationales d’émissions plus rigoureuses pour les véhicules routiers et leurs moteurs. Le Règlement harmonise les normes canadiennes d’émissions pour les véhicules légers (VLE)Note de bas de page 1; les camionnettes légères (CLE)Note de bas de page 2, qui comprennent les camionnettes légères de type 1 (CLE1) et 2 (CLE2); les camionnettes lourdes (CLO)Note de bas de page 3, qui comprennent les camionnettes légères de type 3 (CLO3) et 4 (CLO4); les véhicules moyens à passagers (VMP)Note de bas de page 4; ainsi que les véhicules lourds; les moteurs de véhicule lourd; les motocyclettes routières avec les normes de l’EPA des États‑Unis, qui sont intégrées par voie de référence au Code of Federal Regulations (CFR).

De l’année de modèle 2004 à l’année de modèle 2016, les entreprises étaient tenues de respecter les normes d’émissions moyennes de NOx des parcs (normes des niveaux 1 et 2). La figure 1 illustre le rendement global canadien durant ces années.

Figure 1: moyennes et normes de NOx applicables aux véhicules des années de modèles 2004 à 2016.

Figure 1: moyennes et normes de NO x applicables aux véhicules des années de modèles 2004 à 2016.
Longue description de la figure 1
La figure 1 est un graphique qui illustre la tendance des valeurs moyennes de NOx par rapport à la norme depuis 2004 pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers.   Globalement, la valeur moyenne de NOx du parc combiné de véhicules légers, camionnettes légères, camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers est resté inférieur à la norme applicable de 2004 à 2016.  Il convient de noter qu’une seule valeur moyenne de NOx est donnée pour les années de modèles 2009 à 2016 puisque les camionnettes légères, camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers étaient assujettis à la même norme que les véhicules légers.

La modification du Règlement en 2015 visait à établir de nouvelles normes d’émissions de plus en plus strictes pour les automobiles, les camionnettes légères et certains véhicules lourds des années de modèles 2017 et subséquentes qui sont importés ou construits au Canada. Les modifications ont établi des normes et des normes moyennes pour les parcs des années de modèles 2017 à 2025 en ce qui concerne les émissions combinées de GONM et de NOx, et ont défini un calendrier d’application graduelle de normes plus rigoureuses sur les particules et les EVAP, en phase avec les normes EPA américaines adoptées en 2014.

Les parcs de véhicules légers, de camionnettes légères et de véhicules moyens à passagers des entreprises devront respecter des normes d’émissions de gaz d’échappement progressivement plus sévères, pour atteindre une norme moyenne de parc de 30 mg/mille d’émissions de GONM+NOx pour l’année de modèle 2025. De même, les parcs de véhicules lourds des classes 2BNote de bas de page 5 et 3Note de bas de page 6 devront respecter des normes moyennes progressivement plus rigoureuses à l’égard des émissions de GONM+NOx, qui atteindront respectivement 178 mg/mille et 247 mg/mille pour l’année de modèle 2022.

De plus, depuis l’année de modèle 2017, de nouvelles normes d’émissions de gaz d’échappement à l’égard des particules ont été progressivement mises en œuvre. Ainsi, un pourcentage croissant de véhicules des parcs des entreprises pour chaque année de modèle successive devra graduellement respecter ces normes, et la mise en œuvre pleine et entière se fera à compter de l’année de modèle 2021. Une autre approche progressive en matière de conformité à ces normes permet aux entreprises de satisfaire à ces dernières en démontrant qu’un nombre équivalent de véhicules respecte les nouvelles normes, lorsqu’on en établit la moyenne sur plus d’une année de modèle incluse dans la phase de transition. Concernant les véhicules dont le poids nominal brut (PNB) peut aller jusqu’à 6 000 lb, la norme relative aux particules est de 3 mg/mille. Concernant les véhicules dont le PNB est supérieur à 6 000 lb et peut aller jusqu’à 14 000 lb, cette norme est de 3 mg/mille pour les camionnettes légères et les véhicules moyens à passagers concernés, et de 8 mg/mille et de 10 mg/mille pour les véhicules lourds des classes 2B et 3, respectivement.

Depuis l’année de modèle 2017, de nouvelles normes d’EVAP ont été progressivement mises en œuvre. Un pourcentage croissant de véhicules des parcs des entreprises pour chaque année de modèle successive devra graduellement respecter ces normes, et la mise en œuvre pleine et entière se fera à compter de l’année de modèle 2022. Une autre approche progressive en matière de conformité à ces normes permet aux entreprises de satisfaire à ces dernières en démontrant qu’un nombre équivalent de véhicules respecte les nouvelles normes, lorsqu’on en établit la moyenne sur plus d’une année de modèle incluse dans la phase de transition. Pour ce qui est des VLE et des CLE1, cette norme est de 0,3 g par essai. Pour ce qui est des CLE2, cette norme est de 0,4 g par essai. Pour les CLO, cette norme est de 0,5 g par essai, et pour les véhicules lourds (classes 2B et 3), elle est de 0,6 g par essai.

Les modifications de l’année 2015 ont établi aussi de nouvelles normes moyennes des parcs au Canada concernant les émissions d’HCNM des gaz d’échappement par temps froid. En ce qui a trait aux parcs de véhicules dont le PNB peut aller jusqu’à 6 000 lb, la norme moyenne des parcs à l’égard des HCNM froids a été établie à 0,3 g/mille depuis l’année de modèle 2017. Concernant les parcs de véhicules dont le PNB est supérieur à 6 000 lb et peut aller jusqu’à 10 000 lb, la norme moyenne des parcs à l’égard des HCNM froids a été établie à 0,5 g/mille depuis l’année de modèle 2017.

Des assouplissements concernant les véhicules vendus tant au Canada qu’aux États-Unis sont prévus à des fins de conformité aux normes d’émissions moyennes des parcs et aux normes d’émissions à mise en œuvre progressive. Ces assouplissements reconnaissent que le rendement des émissions du parc d’une entreprise qui vend des véhicules tant au Canada qu’aux États-Unis est effectivement régi par le programme de réglementation des États-Unis.

Le Règlement exige que toutes les entreprises soumettent un rapport de conformité au ministre au plus tard le 1er mai suivant la fin de chaque année de modèle. Le rapport de fin d’année de modèle doit contenir des renseignements détaillés sur les parcs de l’entreprise et/ou sur ses groupes de véhicules.

Pour en savoir davantage sur le Règlement et, plus précisément, sur le calcul des valeurs moyennes des parcs et des points/déficits relatifs aux émissions, veuillez consulter le Règlement, qui est accessible à partir du registre environnemental de la LCPE d’Environnement et Changement climatique Canada.

3. Rapports de niveau 3 pour l’année de modèle 2024

Conformément aux normes de niveau 3, les entreprises certifient un véhicule conforme à une série de « GONM+NOx » combinée. Ces séries représentent les normes de la procédure d’essai fédérale (PEF) selon lesquelles les véhicules sont certifiés. Concernant l’année de modèle 2024, les valeurs moyennes de la PEF pour les GONM+NOx du parc d’une entreprise sont calculées pour les parcs suivants :

  1. le parc d’une entreprise constitué de tous ses véhicules légers et camionnettes légères de type 1 auxquels s’applique la norme de GONM+NOx pertinente pour une durée de vie utile de 120 000 milles

  2. le parc d’une entreprise constitué de tous ses véhicules légers et camionnettes légères de type 1 auxquels s’applique la norme de GONM+NOx pertinente pour une durée de vie utile de 150 000 milles

  3. le parc d’une entreprise constitué de l’ensemble de ses camionnettes légères de type 2

  4. le parc d’une entreprise constitué de l’ensemble de ses véhicules de classe 2B; et

  5. le parc d’une entreprise constitué de l’ensemble de ses véhicules de classe 3

Le tableau 1, tableau 2 et tableau 3 présentent les normes d’émissions d’échappement correspondantes pour les séries de niveau 3 de la PEF.

Tableau 1: normes d’émissions d’échappement (g/mille) par série de niveau 3 de la procédure d’essai fédérale visant les véhicules légers, les camionnettes légères, les camionnettes lourdes et les véhicules moyens à passagers.
Numéro de série GONM+NOx CO Formaldéhyde Particules
160 0,160 4,2 0,004 0,003
125 0,125 2,1 0,004 0,003
1101 0,110 2,1 0,004 0,003
851 0,085 2,1 0,004 0,003
70 0,070 1,7 0,004 0,003
50 0,050 1,7 0,004 0,003
30 0,030 1,0 0,004 0,003
20 0,020 1,0 0,004 0,003
0 0,000 0,0 0,000 0,000

1 Séries de transition d’après lesquelles les véhicules peuvent être certifiés conformes jusqu’à l’année de modèle 2019.

Tableau 2: normes d'émissions d'échappement (g/mille) par série de niveau 3 de la procédure d'essai fédérale visant les véhicules de classe 2B
Numéro de série GONM+NOx CO
3951 0,395 6.4
3401 0,340 6.4
250 0,250 6.4
200 0,200 4.2
170 0,170 4.2
150 0,150 3.2
0 0,000 0.0

1 Séries de transition d’après lesquelles les véhicules peuvent être certifiés conformes jusqu’à l’année de modèle 2021.

Tableau 3: normes d'émissions d'échappement (g/mille) par série de niveau 3 de la procédure d'essai fédérale visant les véhicules de classe 3
Numéro de série GONM+NOx CO
6301 0,630 7.3
5701 0,570 7.3
400 0,400 7.3
270 0,270 4.2
230 0,230 4.2
200 0,200 3.7
0 0,000 0.0

1 Séries de transition d’après lesquelles les véhicules peuvent être certifiés conformes jusqu’à l’année de modèle 2021.

Le tableau 4 présente les entreprises ayant soumis un rapport de fin d’année de modèle portant sur des véhicules certifiés conformes aux normes de niveau 3, notamment les marques des véhicules et le nombre de groupes d’essai de certification de niveau 3.

Tableau 4: aperçu des rapports d’entreprise (niveau 3).
Entreprise Marques Nombre de groupes d’essai
Aston Martin Lagonda Ltd. Aston Martin 3
Groupe BMW du Canada BMW, MINI, Rolls-Royce 26
FCA Canada Inc. Chrysler, Dodge, Jeep, Fiat, Alfa Romeo, RAM 30
Ferrari North America, Inc. Ferrari 5
Ford du Canada Limitée Ford, Lincoln 50
General Motors Canada Buick, Cadillac, Chevrolet, GMC 33
Honda Canada Inc. Acura, Honda 29
Hyundai Auto Canada Corp. Hyundai 36
Ineos Automotive Canada Limited Ineos 1
Jaguar Land Rover Canada ULC Jaguar, Land Rover 12
Kia Canada Inc. Kia 26
Lucid Motors Canada ULC Lucid 3
Maserati North America, Inc. Maserati 6
Mazda Canada Inc. Mazda 11
McLaren Automotive Ltd. McLaren 2
Mercedes-Benz Canada Inc. Mercedes, Smart 46
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. Mitsubishi 5
Nissan Canada Inc. Infiniti, Nissan 20
Porsche Cars Canada, Ltd Porsche 13
Rivian Automotive Canada, Inc. Rivian 3
Subaru Canada, Inc. Subaru 7
Tesla Motors Canada Inc. Tesla 10
Toyota Canada Inc. Lexus, Scion, Toyota 42
VinFast Canada Inc. VinFast 1
Groupe Volkswagen Canada Audi, Bentley, Bugatti, Lamborghini, Volkswagen 33
Volvo Car Canada ltée Volvo 4

Le tableau 5 résume la distribution des véhicules selon la norme d’émissions de GONM+NOx de chaque série.

Tableau 5: distribution des véhicules de niveau 3 selon la norme d’émissions de GONM+NO x de chaque série.
Niveau et numéro de série Norme de GONM+NOx (g/mille) Nombre total de véhicules dans la série Pourcentage de véhicules dans la série
Niveau 3 série 400 0,400 1 022 0,057
Niveau 3 série 395 0,395 0 0,000
Niveau 3 série 340 0,340 0 0,000
Niveau 3 série 270 0,270 9 153 0,506
Niveau 3 série 250 0,250 31 0,002
Niveau 3 série 230 0,230 19 790 1,094
Niveau 3 série 200 0,200 11 628 0,643
Niveau 3 série 170 0,170 16 216 0,897
Niveau 3 série 160 0,160 2 863 0,158
Niveau 3 série 150 0,150 17 171 0,950
Niveau 3 série 125 0,125 37 089 2,051
Niveau 3 série 70 0,070 251 553 13,910
Niveau 3 série 50 0,050 240 762 13,314
Niveau 3 série 30 0,030 999 132 55,250
Niveau 3 série 20 0,020 16 330 0,903
Niveau 3 série 0 0,000 185 646 10,266
Nombre total de véhicules de niveau 3 dans le parc de l’année de modèle 2024 1 808 386

3.1. Rendement moyen des parcs relativement aux émissions de GONM+NOx

La présente section décrit le rendement moyen des parcs des constructeurs à l’égard des émissions de GONM+NOx.

Le tableau 6 et le tableau 7, tous deux tirés de l’article 86.1811-17 du CFR, présentent les valeurs moyennes décroissantes des normes d’émissions de niveau 3 de la PEF et de la procédure d’essai fédérale supplémentaire (PEFS) visant les GONM+NOx pour les parcs de véhicules des années de modèles 2017 à 2025.

Tableau 6: valeurs moyennes décroissantes des normes d’émissions de GONM+NO x de niveau 3 de la procédure d’essai fédérale visant les parcs de véhicules (g/mille).
Année de modèle VLE, CLE1 – 150 000 milles de vie utile1 VLE, CLE1 – 120 000 milles de vie utile 1 CLE2, CLO2
20173 0,086 0,073 0,101
2018 0,079 0,067 0,092
2019 0,072 0,061 0,083
2020 0,065 0,055 0,074
2021 0,058 0,049 0,065
2022 0,051 0,043 0,056
2023 0,044 0,037 0,047
2024 0,037 0,031 0,038
2025 et les années de modèle suivantes 0,030 0,026 0,030

1 Les véhicules certifiés conformes aux normes selon une vie utile de 120 000 milles peuvent satisfaire à la norme moyenne des parcs selon une vie utile de 150 000 milles dans certaines circonstances, tel qu’il est énoncé au paragraphe (b)(8)(iii)(A) de cet article (en anglais).

2 Les VMP sont visés par les mêmes normes d’émissions et dispositions relatives à la certification applicables aux CLE4.

3 Les CLO et les VMP doivent respecter les normes de niveau 3 à partir de l’année de modèle 2018.

Tableau 7: valeurs moyennes décroissantes des normes d’émissions de GONM+NO x de niveau 3 de la procédure d’essai fédérale supplémentaire visant les parcs de véhicules – (g/mille).
Année de modèle GONM+NOx (g/mille)
20171 0,103
2018 0,097
2019 0,090
2020 0,083
2021 0,077
2022 0,070
2023 0,063
2024 0,057
2025 et les années de modèle suivantes 0,050

1 Les CLO et les VMP doivent satisfaire aux normes de niveau 3 à partir de l’année de modèle 2018.

Le tableau 8, de l’article 86.1818-18 du CFR, présente la valeur moyenne décroissante des normes d’émissions de GONM+NOx de niveau 3 de la PEF pour les parcs de véhicules de classe 2B et classe 3 des années de modèles 2018 à 2022.

Tableau 8: valeurs moyennes décroissantes des normes d’émissions de GONM+NO x de niveau 3 de la procédure d’essai fédérale visant les parcs de véhicules (g/mille).
Année de modèle Classe 2B Classe 3
2016 1 0,333 0,548
2017 1 0,310 0,508
2018 0,278 0,451
2019 0,253 0,400
2020 0,228 0,349
2021 0,203 0,298
2022 0,178 0,247

1 Les normes moyennes sont indiquées pour les années de modèles 2016 et 2017 à des fins de conformité anticipée volontaire.

3.1.1. Véhicules légers et camionnettes légères de type 1; durée de vie utile de 150 000 milles

Le tableau 9 résume les valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEF pour leur parc de VLE/CLE1 dont la durée de vie utile est de 150 000 milles.

Tableau 9: résumé des valeurs moyennes de GONM+NO x des entreprises selon la procédure d’essai fédérale – parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1, durée de vie utile de 150 000 milles.
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024Note de bas de page 7 Solde de pointsNote de bas de page 8
Aston Martin Lagonda Ltd. 52 0,0742 0 0
Groupe BMW du Canada 14 461 0,036748 4 2 253
FCA Canada Inc. 7 623 0,02365 0 0
Ferrari North America, Inc. 348 0,0657 0 0
Ford du Canada Limitée 13 783 0,024273 175 130
General Motors Canada 46 466 0,036183 38 702
Honda Canada Inc. 48 933 0,031293 0 0
Hyundai Auto Canada Corp. 75 130 0,027806 0 0
Jaguar Land Rover Canada ULC 332 0,0844 -16 72
Kia Canada Inc. 63 715 0,026104 0 0
Lucid Motors Canada ULC 140 0 5 14
Maserati North America, Inc. 388 0,0724 0 0
Mazda Canada Inc. 24 042 0,040244 -78 1 925
McLaren Automotive Ltd. 108 0,119 0 0
Mercedes-Benz Canada Inc. 7 181 0,02355 97 625
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 24 111 0,070000 0 0
Nissan Canada Inc. 50 808 0,032225 243 3 908
Porsche Cars Canada, Ltd 4 327 0,08144 0 0
Subaru Canada, Inc. 57 066 0,035945 0 0
Tesla Motors Canada Inc. 46 868 0,00000 1 734 12 424
Toyota Canada Inc. 72 167 0,033520 251 3 729
Groupe Volkswagen Canada 40 209 0,044300 -294 5 207
Volvo Car Canada ltée 5 958 0,007182 178 535

Le tableau 10 résume les valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEFS pour leur parc de VLE/CLE1 dont la durée de vie utile est de 150 000 milles.

Tableau 10: résumé des valeurs moyennes de GONM+NO x des entreprises selon la procédure d’essai fédérale supplémentaire – parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1, durée de vie utile de 150 000 milles.
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
Aston Martin Lagonda Ltd. 52 0,0570 0 0
Groupe BMW du Canada 14 461 0,045955 160 2 326
FCA Canada Inc. 7 623 0,02739 0 0
Ferrari North America, Inc. 348 0,0592 0 0
Ford du Canada Limitée 13 783 0,027896 401 3 296
General Motors Canada 46 466 0,054347 123 4 753
Honda Canada Inc. 48 933 0,051849 0 0
Hyundai Auto Canada Corp. 75 130 0,028110 0 0
Jaguar Land Rover Canada ULC 332 0,0901 0 0
Kia Canada Inc. 63 715 0,030315 0 0
Lucid Motors Canada ULC 140 0 8 21
Maserati North America, Inc. 388 0,0735 0 0
Mazda Canada Inc. 24 042 0,056523 11 5 466
McLaren Automotive Ltd. 108 0,0794 0 0
Mercedes-Benz Canada Inc. 7 181 0,02649 219 2 841
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 24 111 0,076644 0 0
Nissan Canada Inc. 50 808 0,041790 773 7 046
Porsche Cars Canada, Ltd 4 327 0,07927 0 0
Subaru Canada, Inc. 57 066 0,052803 0 0
Tesla Motors Canada Inc. 46 868 0,00000 2 671 17 041
Toyota Canada Inc. 72 167 0,049726 525 10 188
Volkswagen Group Canada 40 209 0,056747 10 9 100
Volvo Cars of Canada Corp. 5 958 0,009488 283 746

3.1.2. Camionnettes légères de type 2, camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers

Le tableau 11 fourni un résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEF pour leur parc de CLE2.

Tableau 11: résumé des valeurs moyennes de GONM+NO x des entreprises selon la procédure d’essai fédérale – parc de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers, durée de vie utile de 150 000 milles.
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
Aston Martin Lagonda Ltd. 14 0,0700 0 0
Groupe BMW du Canada 21 310 0,031227 144 -615
FCA Canada Inc. 84 189 0,042200 0 0
Ford du Canada Ltée 195 864 0,0356845 454 1 223
General Motors Canada 209 062 0,0373206 142 -4 603
Honda Canada Inc. 66 081 0,044925 0 0
Hyundai Auto Canada Corp. 49 939 0,036613 0 0
Ineos Automotive Canada, ULC 534 0,05 0 0
Jaguar Land Rover Canada ULC 8 980 0,03341 41 1 111
Kia Canada Inc. 17 789 0,048789 0 0
Maserati North America, Inc. 51 0,130 0 0
Mazda Canada Inc. 48 225 0,043471 -264 1 917
Mercedes-Benz Canada Inc. 15 572 0,034505 54 144
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 27 738 0,040033 0 0
Nissan Canada Inc. 40 546 0,058183 -818 5 089
Porsche Cars Canada, Ltd. 7 470 0,07257 0 0
Rivian Automotive Canada, Inc. 967 0,000 37 79
Subaru Canada, Inc. 30 671 0,035682 0 0
Tesla Motors Canada Inc. 2 314 0,000 88 88
Toyota Canada Inc. 179 909 0,0393907 -250 3 445
VinFast Canada Inc. 1 764 0,000 67 105
Groupe Volkswagen Canada 101 549 0,0499435 -1 213 1 442
Volvo Car Canada ltée 10 049 0,052991 -151 475

Le tableau 12 fourni un résumé des valeurs moyennes de xGONM+NOx des entreprises selon la PEFS pour leur parc de CLE2.

Tableau 12: résumé des valeurs moyennes de GONM+NO x des entreprises selon la procédure d’essai fédérale supplémentaire – parc de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers, durée de vie utile de 150 000 milles.
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
Aston Martin Lagonda Ltd. 14 0,0570 0 0
Groupe BMW du Canada 21 310 0,047524 202 -451
FCA Canada Inc. 84 189 0,046263 0 0
Ford du Canada Ltée 195 864 0,0515491 1 068 6 911
General Motors Canada 209 062 0,0548361 452 -4 682
Honda Canada Inc. 66 081 0,066389 0 0
Hyundai Auto Canada Corp. 49 939 0,043978 0 0
Ineos Automotive Canada Limited 534 0,05 0 0
Jaguar Land Rover Canada ULC 8 980 0,06080 0 0
Kia Canada Inc. 17 789 0,048789 0 0
Maserati North America, Inc. 51 0,145 0 0
Mazda Canada Inc. 48 225 0,065702 -420 3 151
Mercedes-Benz Canada Inc. 15 572 0,040523 257 3 445
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 27 738 0,065050 0 0
Nissan Canada Inc. 40 546 0,084287 -1 106 1 337
Porsche Cars Canada, Ltd. 7 470 0,07733 0 0
Rivian Automotive Canada, Inc. 967 0,000 55 111
Subaru Canada, Inc. 30 671 0,049759 0 0
Tesla Motors Canada Inc. 2 314 0,0000 132 132
Toyota Canada Inc. 179 909 0,0470094 1 797 12 011
VinFast Canada Inc. 1 764 0,000 101 151
Groupe Volkswagen Canada 101 549 0,0516130 547 5 545
Volvo Car Canada ltée 10 049 0,065748 -88 7

 

3.1.3. Véhicules de classe 2B

Le tableau 13 présente le résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEF pour leur parc de véhicules de classe 2B.

Tableau 13: résumé des valeurs moyennes de GONM+NO x des entreprises selon la procédure d’essai fédérale – parc de véhicules classe 2B
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de point
FCA Canada Inc. 11 556 0,18976 0 0
Ford du Canada Ltée 28 069 0,15865 543 2 911
General Motors Canada 15 914 0,18178 -60 -1 661
Mercedes-Benz Canada Inc. 6 581 0,1553 149 625

 

3.1.4 Véhicules de classe 3

Le tableau 14 présente le résumé des valeurs moyennes de GONM+NOx des entreprises selon la PEF pour leur parc de véhicules de classe 3.

Tableau 14: résumé des valeurs moyennes de GONM+NO x des entreprises selon la procédure d’essai fédérale – parc de véhicules classe 3
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne de GONM+NOx du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
FCA Canada Inc. 9 568 0,2840 0 0
Ford du Canada Ltée 19 241 0,23130 302 -1 159
General Motors Canada 41 236 0,24839 -57 1 824
Mercedes-Benz Canada Inc. 1 255 0,2300 21 440

 

Des valeurs moyennes de parc de GONM+NOx supérieures aux normes d’émissions (c.-à-d. un total de point négatif) de GONM+NOx applicables à un parc donné peuvent être attribuées aux facteurs suivants :

  1. L’entreprise choisit d’exclure son groupe de véhicules certifiés aux États-Unis vendus au Canada et aux États-Unis à la conformité obligatoire à la norme moyenne de GONM+NOx visant les parcs. Une telle exclusion est autorisée parce que l’objectif des dispositions sur les moyennes des parcs est les parcs de véhicules canadiens atteignent un rendement d’émissions global comparable à celui des États-Unis, tout en réduisant le plus possible le fardeau réglementaire des entreprises. Une analyse réalisée par Environnement et Changement climatique Canada a révélé que, même dans le cas de scénarios extrêmes, les variations entre les parcs canadiens et états‑uniens devraient rester faibles.

  2. L’entreprise a recours à une disposition provisoire qui lui permet d’inclure dans son parc de VLE/CLE1 de durée de vie utile de 150 000 milles ses VLE/CLE1 de durée de vie utile de 120 000 milles certifiés conformes à des séries supérieures à la série 70. Cette disposition provisoire peut être utilisée jusqu’à l’année de modèle 2019. Une telle mesure permet aux VLE/CLE1 de durée de vie utile de 120 000 milles de satisfaire aux normes moins strictes visant les parcs de VLE/CLE1 de durée de vie utile de 150 000 milles.

  3. La valeur moyenne de GONM+NOx est supérieure à la norme de GONM+NOx applicable à un de ses parcs. Une entreprise peut compenser le déficit associé à un parc en utilisant des points associés à un autre parc appartenant au même ensemble de calcul de points.

  4. La valeur moyenne de xGONM+NOx est supérieure à la norme applicable. Une entreprise peut compenser un déficit dans une année de modèle subséquente.

3.1.5 Ensemble de calcul de points GONM+NOx

Les points GONM+NOx ne peuvent être échangés qu’à l’intérieur d’un ensemble de calcul de point, comme suit:

  1. VLE et CLE1 certifiés selon des normes basées sur une durée de vie utile de 120 000 milles et 10 ans

  2. VLE, CLE1 et VMP certifiés selon des normes basées sur un durée de vie utile de 150 000 milles et 15 ans

  3. VLO (Classe 2B et 3)

Cependant, les points PEF et PEFS ne sont pas interchangeables.

3.1.6. Points d’action précoce

Des points d’action précoce ont été obtenus pour le parc de VLE/CLE1 d’une entreprise pour les années de modèles 2015-2016 ainsi que pour le parc de CLE2/CLO/VMP d’une entreprise pour les années de modèles 2016-2017 si les moyennes respectives de GONM+NOx des parcs sont inférieures à la norme de 0,160.

Des crédits d'action précoce ont également été gagnés au cours des années modèles 2016-2017 pour le parc de véhicules de classe 2B ou de véhicules de classe 3 d'une entreprise si les moyennes respectives du parc GONM+NOx sont inférieures aux normes applicables pour l'année modèle en question énoncées dans le tableau 8.

3.1.7. Soldes des ensembles de calcul de points GONM+NOx

Le tableau 15 présente les soldes des ensembles de calcul de points GONM+NOx des entreprises y compris les points d’action précoce obtenus. Les soldes négatifs représentent un déficit.

Tableau 15: Soldes des ensembles de calcul de points GONM+NOx des entreprises
Entreprise Ensemble de calcul de point FTP des VLE, CLE et VMP Ensemble de calcul de point SFTP des VL, CLE et VMP Ensemble de calcul de point des VLO
Aston Martin Lagonda Ltd. 0 0 N/A
Groupe BMW du Canada 1 638 1 875 N/A
FCA Canada Inc. 0 0 0
Ferrari North America, Inc. 0 0 N/A
Ford du Canada Limitée 5 158 9 227 3 347
General Motors of Canada Company 4 098 5 269 2 789
Honda Canada Inc. 0 0 N/A
Hyundai Auto Canada Corp. 0 0 N/A
Ineos Automotive Canada Limited 0 0 N/A
Jaguar Land Rover Canada, ULC 1 183 0 N/A
Kia Canada Inc. 0 0 N/A
Lucid Motors Canada ULC 14 21 N/A
Maserati North America, Inc. 0 0 N/A
Mazda Canada Inc. 4 225 8 618 N/A
McLaren Automotive Ltd. 0 0 N/A
Mercedes-Benz Canada Inc. 769 6 286 1 065
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 0 0 N/A
Nissan Canada Inc. 8 996 8 382 125
Porsche Cars Canada, Ltd. 0 0 N/A
Rivian Automotive Canada, Inc. 79 111 N/A
Subaru Canada, Inc. 0 0 N/A
Tesla Motors Canada Inc. 12 512 17 173 N/A
Toyota Canada Inc. 14 868 25 243 N/A
VinFast Canada Inc. 105 151 N/A
Groupe Volkswagen Canada 6 650 14 645 N/A
Volvo Cars of Canada Corp. 1 010 753 N/A

3.1.8. Rendement global des parcs canadiens

La figure 2 illustre les moyennes globales canadiennes de GONM+NOx des parcs de VLE/CLE1 et de CLE2/CLO/VMP pour les années de modèles 2015 à 2024.

Figure 2: moyennes et normes de GONM+NOx du parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1 et du parc de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers

Figure 2: moyennes et normes de GONM+NOx du parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1 et du parc de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers
Longue description de la figure 2

La figure 2 illustre les moyennes globales canadiennes de GONM + NOx des parcs de VLE/CLE1 et de CLE2/CLO/VMP pour les années de modèles 2015 à 2024.

Année LDV/LDT1 Norme moyenne

LDT2/HLDT/

MDPV Norme moyenne

 Application pleine et entière de la norme progressive LDV/LDT1 Norme applicable

LDT2/HLDT/

MDPV Norme applicable
2015 0,1465676 -  0,03 0,16 0,16
2016 0,1366518 0,1336806 0,03 0,16 0,16
2017 0,09370673 0,1113309 0,03 0,086 0,101
2018  0,07638061  0,09138542 0,03 0,079 0,092
2019 0,06664580 0,07528215 0,03 0,072 0,083
2020 0,06537059 0,07400491 0,03 0,065 0,074
2021 0,05774341 0,06294277 0,03 0,058 0,065
2022 0,0460748 0,0574179 0,03 0,051 0,056
2023 0,0393637 0,04818505 0,03 0,044 0,047
2024 0,0318593 0,04469244 0,03 0,037 0,038

La figure 3 illustre les moyennes globales canadiennes de GONM+NOx des parcs de véhicules de classe 2B et de classe 3 pour les années de modèles 2018 à 2024.

Figure 3: moyennes et normes de GONM+NOx des parcs de véhicules de classe 2B et de classe 3

Figure 3: moyennes et normes de GONM+NOx des parcs de véhicules de classe 2B et de classe 3
Longue description de la figure 3

La figure 3 illustre les moyennes globales canadiennes de GONM + NOx des parcs de véhicules de classe 2B et de classe 3 pour les années de modèles 2018 à 2024.

Année Classe 2B Norme moyenne Classe 3 Norme moyenne Application pleine et entire de la norme progressive de la Classe 2B Application pleine et entire de la norme progressive de la Classe 3 Classe 2B Norme applicable Classe 3 Norme applicable
2018  0,24563  0,45054 0,178 0,247 0,278 0,451
2019 0,24332 0,44316 0,178 0,247 0,253 0,400
2020 0,21299 0,27706 0,178 0,247 0,228 0,349
2021 0,20215 0,27091 0,178 0,247 0,203 0,298
2022 0,19805 0,27132 0,178 0,247 0,178 0,247
2023 0,16807 0,25533 0,178 0,247 0,178 0,247
2024 0,17001 0,24823 0,178 0,247 0,178 0,247

3.2. Rendement moyen des parcs relativement aux émissions de HCNM froids

La présente section décrit le rendement moyen des parcs des constructeurs relativement aux émissions de HCNM froids.

Le tableau 16 présente les normes moyennes d’émissions de HCNM froids des gaz d’échappement des parcs.

Tableau 16: normes moyennes d’émissions de HCNM froids des gaz d’échappement des parcs.
Catégorie de poids de véhicule Ventes de HCNM froids – norme moyenne pondérée des parcs (g/mille)
VLE et CLE 0,3
CLO et VMP 0,5

3.2.1. Véhicules légers et camionnettes légères

Le tableau 17 résume les valeurs moyennes de HCNM froids des entreprises pour leur parc de VLE/CLE.

Tableau 17: résumé des valeurs moyennes de HCNM froids des entreprises – parc de véhicules légers et de camionnettes légères.
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne de HCNM froids du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
Aston Martin Lagonda Ltd. 52 0,3 0 0
Groupe BMW du Canada 22 909 0,3 0 0
FCA Canada Inc. 29 632 0,3 0 0
Ferrari North America, Inc. 348 0,3 0 0
Ford du Canada Ltée 94 779 0,3 0 0
General Motors Canada 95 189 0,3 0 0
Honda Canada Inc. 108 498 0,2 0 0
Hyundai Auto Canada Corp. 96 578 0,3 0 0
Jaguar Land Rover Canada ULC 3 031 0,3 0 0
Kia Canada Inc. 67 090 0,3 0 0
Maserati North America, Inc. 388 0,3 0 0
Mazda Canada Inc. 61 611 0,3 0 35 438
McLaren Automotive Ltd. 108 0,3 0 0
Mercedes-Benz Canada Inc. 11 207 0,1 2 241 10 952
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 38 026 0,3 0 0
Nissan Canada Inc. 72 907 0,3 0 0
Porsche Cars Canada, Ltd. 7 462 0,3 0 0
Subaru Canada, Inc. 85 036 0,2 0 0
Toyota Canada Inc. 185 855 0,3 0 0
Groupe Volkswagen Canada 122 132 0,3 0 0
Volvo Car Canada ltée 8 305 0,3 0 0

 

3.2.2. Camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers

Le tableau 18 résume les valeurs moyennes de HCNM froids des entreprises pour leur parc de CLO/VMP.

Tableau 18: résumé des valeurs moyennes de HCNM froids des entreprises pour leur parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne de HCNM froids du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
Aston Martin Lagonda Ltd. 14 0,5 0 0
Groupe BMW du Canada 7 566 0,3 1 513 4 648
FCA Canada Inc. 58 035 0,3 0 0
Ford du Canada Ltée 100 052 0,4 10 005 96 909
General Motors Canada 106 521 0,4 10 652 88 950
Honda Canada Inc. 5 072 0,3 0 0
Hyundai Auto Canada Corp. 993 0,3 199 464
Ineos Automotive Canada Limited 534 0,5 0 0
Jaguar Land Rover Canada ULC 6 171 0,5 0 3 398
Maserati North America, Inc. 51 0,3 0 0
Mazda Canada Inc. 10 627 0,5 0 0
Mercedes-Benz Canada Inc. 8 930 0,2 2 679 14 979
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 13 823 0,5 0 0
Nissan Canada Inc. 13 038 0,4 1 304 3 820
Porsche Cars Canada, Ltd. 3 410 0,3 0 0
Toyota Canada Inc. 59 634 0,4 5 963 14 186
Groupe Volkswagen Canada 1 890 0,5 0 8 217
Volvo Car Canada ltée 2 617 0,3 523 2 332

3.3. Rendement moyen des parcs relativement aux émissions d’EVAP

La présente section décrit le rendement moyen des parcs des constructeurs relativement aux émissions d’EVAP.

Le tableau 19 présente les normes moyennes d’émissions d’EVAP des parcs.

Tableau 19: normes d’émissions diurnes, moteur chaud, de niveau 3 (grammes par essai).
Catégorie de véhicule Conditions de basse altitude –
moyenne des parcs
VLE, CLE1 0,3
CLE2 0,4
CLO 0,5
VLO 0,6

3.3.1. Véhicules légers et camionnettes légères de type 1

Le tableau 20 montre le résumé des valeurs moyennes d’EVAP des entreprises pour leur parc de VLE/CLE1.

Tableau 20: résumé des valeurs moyennes d’EVAP des entreprises – parc de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1.
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne d’EVAP du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
Aston Martin Lagonda Ltd. 52 0,3 0 0
Groupe BMW du Canada 10 848 0,3 0 0
FCA Canada Inc. 3 478 0,3 0 0
Ferrari North America, Inc. 348 0,3 0 0
Ford du Canada Ltée 6 485 0,3 0 0
General Motors Canada 46 466 0,3 0 0
Honda Canada Inc. 48 933 0,3 0 0
Hyundai Auto Canada Corp. 47 632 0,3 0 0
Jaguar Land Rover Canada ULC 332 0,3 0 0
Kia Canada Inc. 49 301 0,3 0 0
Maserati North America, Inc. 388 0,4 0 0
Mazda Canada Inc. 24 013 0,3 0 0
McLaren Automotive Ltd. 108 0,3 0 0
Mercedes-Benz Canada Inc. 4 665 0,3 0 0
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 24 111 0,3 0 0
Nissan Canada Inc. 45 399 0,3 0 0
Porsche Cars Canada, Ltd. 3 896 0,3 0 0
Subaru Canada, Inc. 57 066 0,3 0 0
Toyota Canada Inc. 71 627 0,3 0 0
Groupe Volkswagen Canada 35 250 0,3 0 0
Volvo Car Canada ltée 873 0,3 0 0

3.3.2. Camionnettes légères de type 2

Le tableau 21 résume les valeurs moyennes d’EVAP des entreprises pour leur parc de CLE2.

Tableau 21: résumé des valeurs moyennes d’EVAP des entreprises concernant leur parc de camionnettes légères de type 2
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne d’EVAP du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
Groupe BMW du Canada 12 061 0,3 1 206 6 825
FCA Canada Inc. 26 154 0,4 0 0
Ford du Canada Ltée 88 294 0,4 0 0
General Motors Canada 48 723 0,4 0 0
Honda Canada Inc. 59 565 0,4 0 0
Hyundai Auto Canada Corp. 48 946 0,4 0 0
Jaguar Land Rover Canada ULC 2 699 0,4 0 0
Kia Canada Inc. 17 789 0,4 0 0
Mazda Canada Inc. 37 598 0,4 0 15 735
Mercedes-Benz Canada Inc. 6 542 0,3 654 5 679
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 13 915 0,4 0 0
Nissan Canada Inc. 27 508 0,4 0 0
Porsche Cars Canada, Ltd. 3 566 0,4 0 0
Subaru Canada, Inc. 27 970 0,3 0 0
Toyota Canada Inc. 114 228 0,4 0 0
Groupe Volkswagen Canada 86 882 0,3 8 688 8 688
Volvo Car Canada ltée 7 432 0,4 0 0

 

3.3.3. Camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers

Le tableau 22 résume les valeurs moyennes d’EVAP des entreprises pour leur parc de CLO et VMP.

Tableau 22: résumé des valeurs moyennes d’EVAP des entreprises concernant leur parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne d’EVAP du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
Aston Martin Lagonda Ltd. 14 0,5 0 0
Groupe BMW du Canada 7 566 0,5 0 0
FCA Canada Inc. 58 035 0,5 0 0
Ford du Canada Ltée 100 052 0,5 0 0
General Motors Canada 106 521 0,5 0 0
Honda Canada Inc. 5 072 0,5 0 0
Hyundai Auto Canada Corp. 993 0,5 0 0
Ineos Automotive Canada Limited 534 0,5 0 0
Jaguar Land Rover Canada ULC 6 171 0,5 0 0
Maserati North America, Inc. 51 0,3 0 0
Mazda Canada Inc. 10 627 0,5 0 0
Mercedes-Benz Canada Inc. 8 930 0,5 0 0
Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada, Inc. 13 823 0,5 0 0
Nissan Canada Inc. 13 038 0,5 0 0
Porsche Cars Canada, Ltd. 3 410 0,5 0 0
Toyota Canada Inc. 59 634 0,4 5 963 6 103
Groupe Volkswagen Canada 1 890 0,5 0 3 970
Volvo Car Canada ltée 2 617 0,4 262 439

3.3.4. Véhicules de classe 2B et de classe 3

Le tableau 23 résume les valeurs moyennes d’EVAP des entreprises pour leur parc de VLO.

Tableau 23: résumé des valeurs moyennes d’EVAP des entreprises concernant leur parc de véhicules lourds
Entreprise Nombre total de véhicules du parc Valeur moyenne d’EVAP du parc (g/mille) Total de points pour l’année de modèle 2024 Solde de points
FCA Canada Inc. 6 040 0,6 0 0
Ford du Canada Ltée 28 806 0,6 0 0
General Motors Canada 24 148 0,6 0 0
Mercedes-Benz Canada Inc. 0 0,0 0 82

3.3.5 Ensembles de calcul des émissions d’EVAP

Les ensembles de calcul distincts suivants s’appliquent aux normes d’émissions d’EVAP:

  1. VLE et CLE1 représente un ensemble de calcul.
  2. CLE2 représente un ensemble de calcul.
  3. CLO et VMP représente un ensemble de calcul.
  4. VLO (Classe 2B et 3) représente un ensemble de calcul.

Les points peuvent être échangés entre les ensembles de calcul comme suit si des points supplémentaires sont nécessaires pour compenser un déficit après la dernière année de maintien des déficits:

  1. Vous pouvez échanger des points d’émissions VLE/CLE1 et CLE2.
  2. Vous pouvez échanger des points d’émissions CLO et VLO.

3.4. Réduction progressive des émissions de particules et d’EVAP

Concernant l'année de modèle 2024, 100 % du parc de véhicules légers, de camionnettes légères et de véhicules moyens à passagers d'une entreprise et 100 % du parc de véhicules de classe 2B et de classe 3 d'une entreprise doivent respecter les normes de niveau 3 visant les particules et 100% de la flotte globale d'une entreprise doit répondre aux normes de niveau 3 visant les EVAP. Toutes les entreprises ont répondu à ces exigences.

4. Conclusions

Les résultats de l’année de modèle 2024 représentent le huitième cycle de rapports aux termes des nouvelles normes plus strictes de niveau 3. Toutes les entreprises assujetties à des exigences annuelles de rapports de conformité ont présenté des rapports de fin d’année de modèle portant sur un total de 1 808 386 véhicules construits ou importés au Canada pour la première vente au détail.

La valeur moyenne de GONM+NOx des parcs canadiens combinés de véhicules légers et de camionnettes légères de type 1 de l’année de modèle 2024 est de 0,0318593 g/mille, comparativement à la norme de 0,037 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx des parcs canadiens combinés de camionnettes légères de type 2, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de l’année de modèle 2024 est de 0,04469244 g/mille, comparativement à la norme de 0,038 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx pour la flotte canadienne de véhicules de classe 2B de l'année modèle 2024 est de 0,17001 g/mille par rapport à la norme de 0,178 g/mille. La valeur moyenne de GONM+NOx pour la flotte canadienne de véhicules de classe 3 de l'année modèle 2024 est de 0,24823 g/mille par rapport à la norme de 0,247 g/mille.

Les moyennes globales de GONM+NOx des parcs témoignent des améliorations continue de l’industrie au chapitre du rendement des émissions depuis 2004. Bien que les valeurs moyennes du parc de camions légers 2, de camionnettes lourdes de véhicules moyens à passagers, et du parc de véhicules de classe 3 soient légèrement supérieures aux normes applicables pour l'année de modèle 2024, les entreprises disposent de trois ans pour compenser les déficits reportés, et toutes respectent actuellement les dispositions du règlement relatives aux moyennes du parc.

Toutes les entreprises ont respecté les normes 2024 relatives aux particules et à l'EVAP et ont respecté les normes moyennes du parc NMHC à froid.

Toutes les entreprises restent en conformité avec le règlement.

Détails de la page

2026-03-31