Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules de l’année modèle 2011

Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers pour l’année de modèle 2011

par rapport au Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs et en vertu de la
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Division du transport

Mars 2014

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Avertissement

Le présent document constitue un résumé des données recueillies en vertu du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs. Il ne remplace ni ne modifie d'aucune façon les dispositions de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) ou du Règlement élaboré en vertu de cette Loi. En cas de contradiction entre le présent document et la Loi ou le Règlement, la Loi et le Règlement ont préséance.


ISSN : 1927-2456

No de cat. : En81-10/2011F-PDF

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© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l’Environnement, 2014

Also available in English: Fleet average NOx emission performance of 2011 model year light-duty vehicles, light-duty trucks and medium-duty passenger vehicles

1. Sommaire

En vertu du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (ci-après « le Règlement »), chaque nouveau véhicule léger, camionnette et véhicule moyen à passagers doit être certifié par son fabricant comme étant conforme à une des séries correspondantes à celles de l’Environmental Protection Agency des États-Unis pour lesquelles il y a des normes d’émissions particulières d’oxyde d’azote (NOx) et d’autres polluants. De plus, les fabricants et importateurs de ces véhicules sont requis de faire rapport du rendement de leur parc relativement aux émissions moyennes de NOx pour chaque année de modèle.

Ce rapport est le huitième rapport annuel et il résume le rendement du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions moyennes de NOx pour l'année de modèle 2011. Au total, 23 entreprises ont soumis des rapports de fin d’année de modèle comprenant un total de 1 450 947 véhicules fabriqués ou importés au Canada pour la vente au premier usager. Le rapport inclut la valeur moyenne de NOx pour chacune des entreprises ainsi que leurs points/déficits relatifs aux émissions. Il comprend également une comparaison de la distribution des véhicules certifiés conformes aux différentes séries ainsi que le rendement général de NOx calculé pour l’ensemble du parc canadien par rapport aux années de modèles précédentes (c.-à-d. années de modèles 2004 à 2010).

La valeur moyenne de NOx de l’ensemble des parcs canadiens de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers pour l’année de modèle 2011 est de 0,06454148 g/mille, comparativement à la norme de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NOx pour chaque entreprise était égale ou inférieure à la norme, et toutes les entreprises ont respecté, selon leur rapport, les dispositions du Règlement relatives aux normes moyennes des parcs.

La valeur moyenne de NOx a continué de diminuer pour l'année de modèle 2011. Ce résultat correspond aux objectifs de rendement environnemental du Règlement.

2. Objet

Le présent rapport a pour objet de résumer le rendement individuel des entreprises et du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions moyennes de NOx pour l’année de modèle 2011, selon les données soumises par les entreprises dans leurs rapports de fin d’année de modèle. Il a également pour objet de faire état de l’efficacité du programme sur les émissions moyennes de NOx du parc canadien en vue de l’atteinte des objectifs de rendement environnemental.

3. Introduction

Le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs est entré en vigueur le 1er janvier 2004 en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999). Le Règlement instaure des normes nationales d'émissions plus rigoureuses pour les véhicules routiers et leurs moteurs. Il harmonise les normes canadiennes d'émissions pour les véhicules légers, les camionnettes, les véhicules moyens à passagers, les véhicules lourds, les moteurs de véhicules lourds et les motocyclettes avec celles de l'Environmental Protection Agency des États-Unis, qui sont incorporées par voie de référence au Code of Federal Regulations.

Le Règlement fixe également les normes d’émissions moyennes de NOx des parcs de véhicules légersNote de bas de page 1, de camionnettes légèresNote de bas de page 2, de camionnettes lourdesNote de bas de page 3 et de véhicules moyens à passagersNote de bas de page 4. Chaque nouveau véhicule léger, nouvelle camionnette légère ou lourde et nouveau véhicule moyen à passagers doit être certifié comme étant conforme à une des séries présentées dans le tableau 1 pour lesquelles il y a des normes d'émissions particulières de NOx et d'autres polluants. Le choix de la série dans laquelle un modèle de véhicule sera certifié au cours d’une année de modèle donnée est limité par l’obligation d’une entreprise de se conformer aux normes d'émissions moyennes de NOx des parcs associées à cette année de modèle. Le tableau 2 présente la norme d'émissions moyennes de NOx des parcs des entreprises regroupant des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers.

Tableau 1 : Normes d’émissions de gaz d'échappement pour la durée de vie utile totale des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers
(gramme/mille)
Numéro
de la série
NOx GONM CO Formaldéhyde Particules
11* 0,9 0,28 7,3 0,032 0,12
10* 0,6 0,156/0,230 4,2/6,4 0,018/0,027 0,08
9* 0,3 0,090/0,180 4,2 0,018 0,06
8 0,20 0,125/0,156 4,2 0,018 0,02
7 0,15 0,09 4,2 0,018 0,02
6 0,10 0,09 4,2 0,018 0,01
5 0,07 0,09 4,2 0,018 0,01
4 0,04 0,07 2,1 0,011 0,01
3 0,03 0,055 2,1 0,011 0,01
2 0,02 0,01 2,1 0,004 0,01
1 0,00 0,00 0,0 0,000 0,00

* Ces séries ne sont plus disponibles.

Remarques : 1)
Les limites équivalentes en unités de g/km s'obtiennent en multipliant la valeur de g/mille par 0,621.
2)
Les séries 8 à 10 renferment des normes supplémentaires temporaires, moins strictes pour certains polluants et pour certains véhicules.
3)
La série 11 était disponible uniquement pour les véhicules moyens à passagers pour les années de modèles 2004 à 2008.
4)
Les séries 9 et 10 étaient disponibles uniquement pour les véhicules légers et les camionnettes légères des années de modèles 2004 à 2006 et pour les camionnettes lourdes et les véhicules moyens à passagers des années de modèles 2004 à 2008.
5)
En commençant avec l’année modèle 2009, les normes pertinentes se limitent aux séries 1 à 8 pour toutes les catégories.

 

Tableau 2 : Normes d’émissions moyennes de NO x des parcs
(gramme/mille)
Année de modèle Véhicules légers et camionnettes légères Camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers
2004 0,25 0,53
2005 0,19 0,43
2006 0,13 0,33
2007 0,07 0,20
2008 0,07 0,14
2009 et années de modèles ultérieures 0,07 0,07

La valeur moyenne des émissions de NOx des parcs des entreprises est la moyenne pondérée calculée à partir du nombre de véhicules certifiés conformes à chaque série. Les séries d’émissions, les normes d’émissions moyennes de NOx et les méthodes de calcul des valeurs moyennes de NOx sont alignées avec celles de l’Environmental Protection Agency des États-Unis. Il y a toutefois des différences dans la structure du programme canadien relatif aux émissions moyennes de NOx des parcs conçues pour reconnaître les véhicules vendus tant au Canada qu’aux États-Unis durant la même période. La structure des exigences réglementaires est conçue pour obtenir des émissions moyennes des parcs comparables à celles des États-Unis, tout en réduisant au minimum le fardeau de la réglementation pour les entreprises et en leur offrant la possibilité de vendre des véhicules au Canada indépendamment des États-Unis.

Le Règlement exige que toutes les entreprises soumettent au ministre de l'Environnement, au plus tard le 1er mai suivant la fin de l'année de modèle. Le rapport de fin d’année de modèle doit contenir des renseignements détaillés portant sur les parcs de l’entreprise ou sur ses groupes de véhicules, y compris l’information concernant :

  • les déclarations relatives aux choix faits par l'entreprise en conformité avec les exigences réglementaires relatives aux émissions moyennes de NOx des parcs;

  • la norme d'émissions moyennes de NOx applicable;

  • la valeur moyenne de NOx des parcs atteinte par l'entreprise;

  • les valeurs utilisées pour calculer la valeur moyenne de NOx des parcs des entreprises;

  • le calcul des points ou du déficit relatifs aux émissions de NOx, le cas échéant;

  • le solde des points ou du déficit;

  • les transferts de points vers ou en provenance de l'entreprise, le cas échéant.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le calcul des valeurs moyennes de NOx des parcs et des points ou du déficit relatifs aux émissions de NOx , veuillez consulter le Règlement, qui est disponible sur le registre environnemental de la LCPE d'Environnement Canada. Vous y trouverez également les rapports de fin des années de modèles 2004 à 2010.

4. Rendement des émissions moyennes de NOx des parcs des entreprises pour l'année de modèle 2011

4.1 Portée des rapports des entreprises

Le Tableau 3 contient la liste des entreprises qui ont soumis un rapport de fin d’année de modèle 2011 conformément aux exigences du Règlement. Les marques des véhicules et les nombres de groupes d’essai couverts dans leurs rapports sont également précisés.

Tableau 3 : Portée des rapports des entreprises
Entreprise Marques Nombre de groupes d'essai
Aston Martin Lagonda Limited Aston Martin 2
BMW Group Canada BMW, Mini, Rolls-Royce 20
Chrysler Canada Inc. Chrysler, Dodge, Jeep 20
Ferrari North America, Inc. Ferrari 2
Ford du Canada Limitée Ford, Lincoln 32
General Motors du Canada Limitée Buick, Cadillac, Chevrolet, GMC 28
Honda Canada Inc. Acura, Honda 17
Hyundai Auto Canada Corp. Hyundai 16
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC) Jaguar 1
Kia Canada Inc. Kia 17
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC) Land Rover 2
Lotus Cars Limited Lotus 2
Maserati North America, Inc. Maserati 1
Mazda Canada Inc. Mazda 14
Mercedes-Benz Canada Inc. Maybach, Mercedes, Smart 18
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc. Mitsubishi 9
Nissan Canada Inc. Infiniti, Nissan 25
Porsche Cars Canada, Ltd. Porsche  13
Subaru Canada, Inc. Subaru 4
Suzuki Canada Inc. Suzuki 4
Toyota Canada Inc. Lexus, Scion, Toyota 35
Volkswagen Group Audi, Bentley, Lamborghini, Volkswagen 19
Volvo Cars of Canada Corp. Volvo 4
Remarque :
Un groupe d’essai constitue l’unité de classification de base et est composé de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes ou de véhicules moyens à passagers ayant des rendements d’émissions de gaz d’échappement similaires et partageant toutes les caractéristiques décrites dans le Code of Federal Regulations des États-Unis, à la partie 86, section de chapitre C, article 1827.


Au total, 23 entreprises ont soumis des rapports couvrant les véhicules de l'année de modèle 2011, répartis dans 305 groupes d'essai. Il convient de noter que certains groupes d'essai sont communs entre les entreprises qui utilisent les mêmes plates-formes ou groupes motopropulseurs dans la fabrication de leurs véhicules.


4.2 Valeurs moyennes de NOx des parcs des entreprises

Le tableau 4 offre un aperçu du nombre total de véhicules et des valeurs moyennes de NOx des parcs de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers pour chacune des entreprises.

Tableau 4 : Sommaire des valeurs moyennes de NO x des parcs de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers des entreprises
Norme d'émissions moyennes de NO x des parcs = 0,07 g/mille
Entreprise Nombre total de véhicules Valeur moyenne de NOx (g/mille)
Aston Martin Lagonda Limited 83 0.070
BMW Group Canada 44 661 0.070000
Chrysler Canada Inc. 171 440 0.0539073
Ferrari North America, Inc. 164 0.0700
Ford du Canada Limitée 246 820 0.0581502
General Motors du Canada Limitée 248 938 0.0622566
Honda Canada Inc. 97 573 0.069479
Hyundai Auto Canada Corp. 100 516 0.0695722
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC) 1 022 0.07000
Kia Canada Inc. 65 034 0.069697
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC) 3 342 0.07000
Lotus Cars Limited 55 0.070
Maserati North America, Inc. 133 0.0700
Mazda Canada Inc. 66 565 0.069165
Mercedes-Benz Canada Inc. 31 619 0.068793
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc. 21 882 0.070000
Nissan Canada Inc. 75 713 0.069870
Porsche Cars Canada, Ltd. 2 334 0.07000
Subaru Canada, Inc. 22 529 0.068035
Suzuki Canada Inc. 7 601 0.06895
Toyota Canada Inc. 170 470 0.0686468
Volkswagen Group 66 209 0.070000
Volvo Cars of Canada Corp. 6 244 0.07000
Remarque :
Les valeurs moyennes de NO x des parcs sont arrondies aux mêmes nombres de chiffres significatifs que compte le nombre total de véhicules des parcs des entreprises.


Les valeurs moyennes de NOx des entreprises vont de 0,0581502 g/mille à 0,0700000 g/mille pour les parcs de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. Aucune entreprise n’a déclaré de valeur moyenne de NOx dépassant la norme de 0,07 g/mille. Onze des 23 entreprises ont déclaré une valeur moyenne de NOx égale à cette norme.


4.3 Points et déficits relatifs aux émissions de NOx pour l’année de modèle 2011 et solde de fin d’année de modèle

Le tableau 5 offre un aperçu des points et déficits relatifs aux émissions de NOx des entreprises pour l’année de modèle 2011. Il présente également leur solde de points. Les entreprises qui ont choisi d’exclure leur groupe de véhicules de la conformité à la norme, qui n’ont pas déclaré de points ou qui ont déclaré une valeur moyenne de NOx égale à la norme ont reçu « 0 » pour le « Total des points pour l’année de modèle 2011 ».

Tablaue 5 : Points et déficits relatifs aux émissions de NO x pour l’année de modèle 2011 et solde de fin d’année de modèle
(véhicule-g/mille)
Entreprise Solde initiala Total des points de l'année de modèle 2011Note de bas de page a Nouveau soldea
Aston Martin Lagonda Limited 0 0b 0
BMW Group Canada 913 0c 913
Chrysler Canada Inc. 44 997 2 759 47 756
Ferrari North America, Inc. 0 0d 0
Ford du Canada Limitée 41 823 2 925 44 748
General Motors du Canada Limitée 78 401 1 928 80 329
Honda Canada Inc. 20 129 51 20 180
Hyundai Auto Canada Corp. 3 163 43 3 206
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC) 126 0c 126
Kia Canada Inc. 4 721 20 4 741
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC) 953 0c 953
Lotus Cars Limited 0 0d 0
Maserati North America, Inc. 0 0d 0
Mazda Canada Inc. 15 034 56 15 090
Mercedes-Benz Canada Inc. 40 38 78
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc. 76 0e 76
Nissan Canada Inc. 18 854 10e 18 864
Porsche Cars Canada, Ltd. 456 0c 456
Subaru Canada, Inc. 2 665 44 2 709
Suzuki Canada Inc. 1 273 8 1 281
Toyota Canada Inc. 26 785 231 27 016
Volkswagen Group 0 0c 0
Volvo Cars of Canada Corp. 3 538 0c 3 538
Total 263 947 8 113 272 060

a Les points et déficits relatifs aux émissions de NOx sont arrondis au nombre entier le plus près.
b L'entreprise a choisi de ne pas calculer une valeur moyenne de NOx en vertu du paragraphe 25(1) du Règlement étant donné que chaque véhicule respecte la norme de NOx et que la valeur d'émissions moyenne des parcs applicable est égale ou inférieure à cette norme pour cette année de modèle.
c L'entreprise a déclaré une valeur moyenne d'émissions de NOx qui est équivalente à la norme d'émissions moyenne de NOx des parcs.
d L'entreprise a choisi d’exclure de l’obligation de conformité aux normes canadiennes d’émissions moyennes de NOx des parcs en vertu du paragraphe 31(1) du Règlement, la totalité de son parc qui est vendu simultanément au Canada et aux États-Unis.
e L'entreprise a choisi d’exclure de l’obligation de conformité aux normes canadiennes d’émissions moyennes de NOx des parcs en vertu du paragraphe 31(1) du Règlement, une partie de son parc qui répondait aux critères de choix. Cependant, les valeurs moyennes de NOx pour ces groupes de véhicules étaient équivalentes ou inférieures à la norme d’émissions moyennes de NOx. Par conséquent, l’entreprise n’a pas accusé de déficit.


Au total, les entreprises ont obtenu 8 113 points pour l’année de modèle 2011. Aucune entreprise n’a accusé de déficit relativement à son parc pour l’année de modèle 2011 ni n’a déclaré de solde négatif à la fin de cette année. De plus, il n’y a eu aucun transfert de points entre les entreprises pour cette année de modèle.


4.4 Distribution des séries et valeur moyenne de NOx du parc canadien

Le tableau 6 offre un aperçu de la distribution des véhicules en fonction de la norme d’émissions de NOx (par série). Il présente également la valeur moyenne de NOx calculée pour l’ensemble du parc canadien pour l’année de modèle 2011.

Tableau 6 : Distribution des véhicules en fonction de la norme d'émissions de NO x (par série)
Numéro de la série Norme de NOx (en g/mille) Nombre total de véhicules dans la série Pourcentage de véhicules dans la série
8 0,20 21 819 1,50
7 0,15 0 0,00
6 0,10 0 0,00
5 0,07 1 074 703 74,07
4 0,04 344 878 23,77
3 0,03 7 091 0,49
2 0,02 2 270 0,16
1 0,00 186 0,01
Nombre total de véhicules du parc pour l'année de modèle 2011
1 450 947
Valeur moyenne de NOx du parc canadien (en g/mille)
0,06454148
Norme de NOx moyenne du parc (en g/mille)
0,07


Pour l’année de modèle 2011, presque tous les véhicules (98,5 % du parc) ont été certifiés comme étant conformes à une série ayant une norme équivalente ou inférieure à la norme de NOx moyenne de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NOx du parc canadien était de 0,06454148 g/mille, donc de 7,8 % inférieure à la norme. Pour la première fois, le parc canadien comprend des véhicules qui ont été certifiés conformes à la série 1 (0,01 % du parc).

La figure 1 illustre la distribution changeante du parc canadien entier en fonction de la norme d’émissions de NOx de chaque série pour les années de modèles 2004 à 2011. La présentation de ces renseignements sous forme de pourcentages à la figure 2 facilitera la comparaison entre les années.


Figure 1 : Distribution du parc canadien en nombres absolus de véhicules en fonction de chacune des séries

Distribution du parc canadien en nombres absolus de véhicules (voir description longue ci-dessous).
Description pour la figure 1

La figure 1 est un diagramme à barres qui illustre la distribution changeante du parc canadien en nombres absolus de véhicules en fonction de chacune des séries au cours des années de modèle 2004 à 2011.

 


Figure 2 : Distribution du parc canadien en pourcentage par rapport au parc en fonction de chacune des séries

Distribution du parc canadien en pourcentage par rapport au parc (voir description longue ci-dessous).
Description pour la figure 2

La figure 2 est un diagramme à barres qui illustre la distribution changeante du parc canadien en termes de pourcentages en fonction de chacune des séries au cours des années de modèle 2004 à 2011.


4.5 Tendance des valeurs moyennes de NOx des parcs

La figure 3 présente la tendance des valeurs moyennes de NOx en fonction des normes applicables depuis 2004 pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. Le parc entier des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers est maintenant assujetti à une seule norme moyenne générale de 0,07 g/mille plutôt qu’à deux normes différentes. Par conséquent, une seule valeur moyenne de NOx est donnée pour les années de modèles 2009 à 2011.


Figure 3 : Valeurs et normes d’émissions moyennes de NOx des parcs

Valeurs et normes d’émissions moyennes de NOx des parcs (voir description longue ci-dessous).
Description pour la figure 3

La figure 3 est un graphique qui illustre la tendance des valeurs moyennes de NOx par rapport à la norme depuis 2004 pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. Globalement, la valeur moyenne de NOx du parc combiné de véhicules légers, camionnettes légères, camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers a diminué de 2004 à 2011. Plus précisément, la valeur moyenne de NOx pour l’année de modèle 2011 est 7,8% en deçà de la norme d’émissions moyennes de NOx de 0,07 g/mille applicable à l’ensemble du parc.


De façon générale, la valeur moyenne de NOx des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers a diminué de 2004 à 2011. Plus précisément, la valeur moyenne de NOx des parcs pour l'année de modèle 2011 continue de diminuer, et se situe à 7,8 % sous la norme de 0,07 g/mille.

5. Conclusions

C’est la huitième année que les entreprises font l’objet des exigences pour les émissions moyennes de NOx en vertu du Règlement. Au total, 23 entreprises ont soumis des rapports sur 305 groupes d’essai composés de 1 450 947 véhicules construits ou importés au Canada pour y être vendus au détail.

La valeur moyenne de NOx de l’ensemble des parcs canadiens de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers pour l’année de modèle 2011 est de 0,06454148 g/mille, comparativement à la norme de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NOx des parcs de chaque entreprise était égale ou inférieure à la norme, et toutes les entreprises ont respecté, selon leur rapport, les dispositions du Règlement relatives aux normes moyennes des parcs.

La valeur moyenne de NOx a continué de diminuer pour l'année de modèle 2011. Ce résultat correspond aux objectifs de rendement environnemental du Règlement.

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