Intégration de la durabilité : cadre décisionnel pour les sites contaminés fédéraux

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Annexe A : Intégration de la durabilité à la gestion des sites contaminés

Table des matières

1   Introduction

Le principal objectif du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) est de réduire les risques pour la santé humaine et pour l’environnement ainsi que le passif financier associés aux sites contaminés fédéraux. L’une des priorités du programme est de mieux prendre en considération les effets environnementaux et socio-économiques de la gestion des sites contaminés. En outre, la Politique sur la gestion des biens immobiliers du Conseil du Trésor, qui présente les exigences associées à la gestion des sites contaminés fédéraux, stipule que cette politique « a pour objectif une gestion des biens immobiliers, durant leur cycle de vie, qui soit durable et responsable sur le plan financier afin de soutenir l’exécution rentable et efficace des programmes gouvernementaux ».

Le Secrétariat du PASCF a mis en place des outils, des directives et une formation visant à encourager l’utilisation d’approches durables pour la gestion des sites contaminés fédéraux, y compris l’intégration de considérations liées à la durabilité dans le cadre décisionnel du PASCF. L’annexe présente des ressources supplémentaires pour aider les gardiens à mettre en œuvre des pratiques durables figurant dans les étapes du cadre décisionnel. Les sections ci-dessous présentent des renseignements généraux sur la gestion durable des sites contaminés, les avantages découlant de l’intégration des approches durables, les pratiques de gestion exemplaires associées à la mise en œuvre de ces approches, ainsi qu’un certain nombre de références concernant des documents d’orientation et des études de cas qui décrivent plus en détail ces approches et ces pratiques exemplaires.

2  Principes de gestion durable des sites contaminés

La gestion durable des sites contaminés inclut l’analyse des impacts environnementaux, sociaux et économiques d’un projet pour assurer un résultat optimal tout en protégeant la santé humaine et l’environnement, tant à l’échelon local que pour la collectivité dans son ensemble (extrait du Sustainable Remediation Forum [SuRF], Canada, 2012, définition de l’assainissement durable).

Dans le cadre de la gestion durable d’un site contaminé, on envisage de mettre en œuvre des approches durables à chacune des phases de projet suivantes :

  • Planification préliminaire du projet (étapes 1 et 2 du PASCF)
  • Programme d’essai initial et détaillé et caractérisation de site (étapes 3 à 6 du PASCF)
  • Élaboration d’une stratégie d’assainissement et de gestion des risques (étape 7 du PASCF)
  • Mise en œuvre d’une stratégie d’assainissement et de gestion des risques (étape 8 du PASCF)
  • Échantillonnage et rapports de confirmation/surveillance à long terme (étapes 9 et 10 du PASCF)

Lorsque l’on intègre des approches et activités durables à l’approche en dix étapes du PASCF (de la planification à la surveillance, comme cela est indiqué ci-dessus), on peut réduire l’empreinte écologique de celui-ci à chaque étape. Les gestionnaires de site peuvent choisir des approches qui, non seulement, permettent de gérer ou d’éliminer les risques de contamination, mais aussi de maximiser les avantages environnementaux, sociaux et économiques généraux qui sont associés à ces approches.

3  Avantages de la gestion durable des sites contaminés

L’intégration de la durabilité à la gestion des sites contaminés peut avoir de nombreux avantages, notamment :

  • Diminution de ce qui suit :
    • Coûts du projet
    • Consommation d’énergie
    • Émissions
    • Consommation de matériaux
    • Utilisation de l’eau
    • Production de déchets
    • Poussière
    • Bruit
    • Congestion routière
  • Augmentation de ce qui suit : :
    • Utilisation de l’énergie renouvelable
    • Protection de l’écosystème et de l’habitat
    • Participation et confiance des intervenants et du public
    • Utilisation de services locaux et de fournisseurs de services locaux
    • Emplois locaux

Dans de nombreux cas, les défis que présente le site peuvent motiver l’utilisation d’approches durables qui permettent de les relever. Par exemple, les sites présentant de grandes zones de contamination, ou qui sont situés dans des écosystèmes fragiles, dans des régions éloignées et du Nord, ou dans des endroits où l’accès à l’électricité est limité, peuvent tirer profit d’approches durables, à savoir :

  • l’utilisation de sources d’énergie renouvelable comme l’énergie éolienne ou solaire, qui permettra de réduire la consommation d’énergie;
  • l’utilisation de techniques d’échantillonnage et d’analyse sur place, qui permettra de réduire la nécessité de transporter de grandes quantités d’échantillons hors site;
  • l’utilisation d’options plus passives d’assainissement et de gestion des risques sur place, qui permettra de réduire la consommation d’énergie.

4  Pratiques de gestion exemplaires aux fins de mise en œuvre des approches durables

Les approches de durabilité qui figurent dans les organigrammes du cadre décisionnel sont décrites plus en détail dans les tableaux récapitulatifs sur la durabilité présentés dans les sections ci-dessous. Diverses pratiques de gestion exemplaires sont présentées pour aider les gestionnaires de site à mettre en œuvre des approches de durabilité dans le cadre de leurs projets.

10etapes

Figure 4 1: Concordance entre les sections sur les pratiques de gestion exemplaires en matière de durabilité et le processus en dix étapes du PASCF

La Figure 4 1 illustre la concordance entre les dix étapes du PASCF décrites dans le cadre décisionnel et les sections du présent document, ainsi que les pratiques de gestion exemplaires associées à ces étapes.

Les pratiques de gestion exemplaires proposées comportent divers degrés de complexité. Certaines d’entre elles peuvent être facilement appliquées avec un minimum de temps et de ressources, tandis que d’autres nécessitent une certaine planification et des ressources supplémentaires, ce qui les rend plus adaptées à des sites plus grands et plus complexes. Pour faciliter le choix de pratiques de gestion exemplaires proportionnelles à la complexité d’un site, les tableaux ci-après associent un niveau à chaque meilleure pratique de gestion, comme suit :

  • Niveau 1 : Activités durables simples et analyses qualitatives qui peuvent être appliquées à des sites plus petits et moins complexes.
  • Niveau 2 : Activités durables à volets multiples et analyses quantitatives plus rigoureuses et plus valables qui peuvent être appliquées à des sites plus grands ou plus complexes.

Chaque tableau récapitulatif sur la durabilité comporte des liens vers les sections de références qui indiquent des documents d’orientation et, le cas échéant, des études de cas qui sont liés aux pratiques de gestion exemplaires présentées dans les tableaux.

5  Planification préliminaire du projet (étapes 1 et 2 du PASCF)

5.1  Pratiques exemplaires en gestion durable

Planification préliminaire du projet (étapes 1 et 2 du PASCF)

Pratiques exemplaires en gestion durable

NIVEAU 1* NIVEAU 2*

5.1.1 Élaboration d’un plan préliminaire de durabilité du projet

(Références)

Élaborer un plan préliminaire de durabilité du projet qui comprend les exigences générales énoncées dans la Stratégie fédérale de développement durable et qui présente en particulier les exigences concernant les activités liées au projet indiquées ci-dessous. 

Le plan devrait également imposer aux experts-conseils et aux entrepreneurs qui travaillent au projet d’intégrer les éléments suivants à leurs plans de travail et aux systèmes de gestion de l’environnement de leur entreprise :

X X

5.1.2 Activités de réduction des déchets sur le terrain et au bureau

(Références)

  • Réduire l’utilisation de l’eau et la production de déchets, et réutiliser et recycler les déchets (p. ex., déchets de bureau, déchets de démolition) produits sur place.
X X
  • Recycler le papier et d’autres matériaux.
X X
  • Utiliser du papier recyclé.
X X
  • Éviter d’imprimer, dans la mesure du possible.
X X
  • Utiliser des tasses réutilisables.
X X

5.1.3 Activités liées au transport

(Références)

  • Éviter de laisser tourner le moteur au ralenti.
X X
  • Utiliser d’autres méthodes de transport des employés (covoiturage, bicyclettes).
  X
  • Utiliser des véhicules éconergétiques ou hybrides.
  X
  • Utiliser un carburant de remplacement (p. ex., biocarburant)
  X

5.1.4 Activités liées à l’équipement sur place

(Références)

  • Éviter la marche au ralenti de l’équipement.
X X
  • Optimiser et entretenir l’équipement régulièrement.
X X
  • Utiliser de l’équipement à haut rendement énergétique.
  X
  • Utiliser des sources de carburant de remplacement (p. ex., biocarburant) pour alimenter l’équipement.
  X
  • Incorporer des sources d’énergie renouvelable, comme l’énergie éolienne ou solaire.
  X
  • Utiliser de l’équipement à faibles émissions atmosphériques ou doté de meilleurs dispositifs de lutte contre les émissions.
  X

5.1.5 Évaluer les options de durabilité du projet

(Références)

  • Déterminer les indicateurs et les mesures qui seront évalués tout au long du projet afin de surveiller l’utilisation d’approches durables et d’établir des rapports sur celles-ci.
X X
  • Utiliser des outils qualitatifs ou semi-qualitatifs pour évaluer la durabilité des options de gestion du projet sur les sites contaminés.
X X
  • Utiliser des outils quantitatifs (c.-à-d. analyse du cycle de vie) pour évaluer la durabilité des options de gestion du projet sur les sites contaminés.
  X

5.1.6 Autres facteurs à prendre en considération concernant la gestion durable des sites

(Références)

   
  • Déterminer les meilleures utilisations durables éventuelles pour le site.
X X
  • Assurer la protection des habitats et des écosystèmes.
X X
  • Examiner les possibilités d’utilisations intérimaires (c.-à-d. production d’énergie éolienne ou solaire sur les parties inutilisées du site).
  X
  • Étudier les occasions d’emploi à l’échelle locale et d’autres avantages socioéconomiques.
  X
  • Envisager des mesures d’adaptation liées aux changements climatiques.
  X
  • Inviter des entrepreneurs et des intervenants à formuler des commentaires sur la mise en œuvre d’approches durables pour un site donné.
  X

 

*Remarques

Niveau 1 : Activités durables simples et analyses qualitatives qui peuvent être appliquées à des sites plus petits et moins complexes.

Niveau 2 : Activités durables à volets multiples et analyses quantitatives plus rigoureuses et plus valables qui peuvent être appliquées à des sites plus grands ou plus complexes.

5.2 Références

Élaboration d’un plan préliminaire de durabilité du projet – Références (sections 5.1.1, 7.1.2 et 8.1.1)

Documents d’orientation générale

  • ASSOCIATION OF STATE AND TERRITORIAL SOLID WASTE MANAGEMENT OFFICIALS (ASTSWMO) REMEDIATION AND REUSE FOCUS GROUP. Green Remediation at Federal Facility Cleanups - Final Report, 2011. Sur Internet : <http://astswmo.org/Files/Policies_and_Publications/Federal_Facilities/2011.01_FINAL_Green_Remediation_at_FF.pdf>.

    Ce document fournit un résumé de la manière dont divers ministères fédéraux américains ont intégré l’assainissement durable aux politiques. Bien que beaucoup n’aient pas de document stratégique officiel qui concerne directement l’assainissement durable, bon nombre s’appuient sur le décret-loi no 13423 des États-Unis pour mettre en œuvre des initiatives écologiques telles que celles qui concernent l’énergie renouvelable et les produits verts. Il fournit des liens vers les documents et outils disponibles auprès de l’Environmental Protection Agency des États-Unis, du Département de la défense, de la United States Air Force, de la United States Navy et de la United States Army.

  • ASTM INTERNATIONAL. ASTM E2876 - 13 - Standard Guide for Integrating Sustainable Objectives into Cleanup, 2013. Sur Internet : <http://www.astm.org/Standards/E2876.htm>. Téléchargement payant.

    Ce guide présente un cadre qui permet à l’utilisateur d’aborder des aspects durables (environnementaux, économiques et sociaux) dans le cadre des projets de nettoyage, et l’encourage à le faire. L’utilisateur peut mettre en œuvre ce guide pour intégrer des objectifs durables au nettoyage tout en travaillant dans le respect des critères réglementaires applicables.

  • ASTM INTERNATIONAL. ASTM E2893 - 13e1 - Standard Guide for Greener Cleanups, 2013. Sur Internet : <http://www.astm.org/Standards/E2893.htm>. Téléchargement payant.

    Ce guide fournit un processus permettant de cerner, d’évaluer, de mettre en œuvre et de documenter les activités permettant de réduire l’empreinte écologique d’un nettoyage, et de présenter des rapports à leur sujet.

  • AUSTRALIE. DEPARTMENT OF DEFENCE. Guidelines for consideration of sustainability in remediation of contaminated sites, 2010. Sur Internet : <http://www.defence.gov.au/estatemanagement/governance/policy/environment/contamination/docs/sustainabilityremediationguidelines.pdf>.

    Cette ligne directrice est destinée aux responsables du développement de projet et aux gestionnaires environnementaux et à leurs experts-conseils qui sont chargés de prendre des décisions concernant les travaux et l’assainissement des sites du ministère de la Défense nationale. Elle présente le cadre du ministère de la Défense nationale pour la mise en œuvre de principes de durabilité dans le cadre de la gestion de la contamination, y compris la détermination des principales étapes du cycle de vie des biens immobiliers auxquelles la durabilité doit être prise en considération, ainsi qu’un cadre permettant de prendre en compte la durabilité dans le processus plus général d’évaluation des options de gestion de la contamination.

    Un cadre général d’évaluation des options d’assainissement est présenté et met en évidence les principales exigences liées à la gestion de la contamination qui doivent être respectées avant d’évaluer la durabilité d’une approche d’assainissement d’un point de vue environnemental, social et économique.  Trois études de cas du ministère de la Défense nationale sont présentées, dans le cadre desquelles on a évalué les options d’assainissement, en tenant compte des avantages environnementaux, sociaux et économiques, ainsi que des inconvénients éventuels. Le niveau d’évaluation requis à cette étape et la complexité des méthodes d’évaluation appliquées doivent être proportionnels à l’envergure et à la nature du projet.

  • BARDOS, P., et coll. « Applying Sustainable Development Principles to Contaminated Land Management Using the SuRF-UK Framework », Remediation, 2011. Sur Internet : <https://www.claire.co.uk/component/phocadownload/category/8-initiatives?download=220:surf-uk-applying-sustainable-development-principles-march-2011>.

    Ce document propose plusieurs mécanismes permettant d’accroître l’utilisation et l’efficacité de l’assainissement durable, de la gestion durable et de l’évaluation de la durabilité dans le secteur de l’assainissement. Il avance le fait que l’établissement d’étapes clairement définies pour la prise en compte de la durabilité tout au long du processus d’assainissement fournit une approche de gestion offrant des avantages nets et permet de savoir si les coûts de l’assainissement durable sont plus importants que les avantages pour la société.

  • ELLIS, D.E., et P.W. HADLEY. « Sustainable Remediation White Paper – Integrating Sustainable Principles, Practices, and Metrics into Remediation Projects », Remediation, 2009. Sur Internet : <http://www.sustainableremediation.org/remediation-resources/>.

    Ce livre blanc inclut l’historique du Sustainable Remediation Forum [SuRF] et de l’assainissement durable et présente les enjeux principaux qui pourraient initialement limiter l’efficacité de la mise en œuvre de l’assainissement durable. Le document met également en avant les lois applicables à l’échelle fédérale et de l’État, ainsi qu’à l’échelle internationale (y compris au Canada).

  • FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM). Intégrer la durabilité aux projets de sites contaminés, 2014. Sur Internet : <http://www.fcm.ca/accueil/programmes/fonds-municipal-vert/commencez-d%c3%a8s-aujourdhui/revitalisez-vos-sites-contamin%c3%a9s/r%c3%a9habilitation-durable/int%c3%a9grer-la-durabilit%c3%a9-aux-projets-de-sites-contamin%c3%a9s.htm>.

    Le Fonds municipal vert de la FCM offre un financement et des connaissances aux administrations municipales et à leurs partenaires dans le cadre des activités de planification des friches industrielles, d’évaluation et d’assainissement. Pour aider à l’atteinte de cet objectif, cette page Web comporte une série de feuillets d’information sur l’assainissement durable qui sont accessibles à partir de cette page Web. (Les feuillets sont présentés individuellement dans les sections de référence applicables ci-dessous.)

  • INTERAGENCY TECHNOLOGY AND REGULATORY COUNCIL (ITRC). Green and Sustainable Remediation: A Practical Framework. Technical/Regulatory Guidance, 2011. Sur Internet : <http://www.itrcweb.org/GuidanceDocuments/GSR-2.pdf>.

    Ce document de l’Interstate Technology and Regulatory Council (ITRC) aide le secteur de l’assainissement à intégrer des pratiques écologiques et durables aux programmes existants d’évaluation et d’assainissement de sites. Il donne des explications sur un cadre d’assainissement écologique et durable qui peut être intégré au nettoyage d’un site. Le cadre d’assainissement écologique et durable intègre trois aspects principaux (environnemental, social et économique) à l’assainissement durable des sites. Le cadre d’assainissement écologique et durable est souple et s’adapte à chaque phase du processus d’assainissement. Il comprend également des aspects liés à la planification, aux mesures du rendement et aux outils d’analyse.

  • INTERAGENCY TECHNOLOGY AND REGULATORY COUNCIL (ITRC). Green and Sustainable Remediation: State of the Science and Practice (GSR-1), 2011. Sur Internet : <http://www.itrcweb.org/GuidanceDocuments/GSR-1.pdf>

    Dans ce document présentant un aperçu de la technologie, l’ITRC introduit le concept « d’assainissement écologique et durable » et précise son statut actuel. Ce document comporte certaines définitions de base et décrit certaines approches des différents organismes, États et autres entités. Ce document vise à éduquer et à informer les organismes de réglementation d’État et d’autres intervenants au sujet des concepts et des défis du cadre d’assainissement écologique et durable.

  • INTERAGENCY TECHNOLOGY AND REGULATORY COUNCIL (ITRC). Green and Sustainable Remediation Training Course, s.d. Sur Internet : <http://www.itrcweb.org/Training/ListEvents?TopicID=9&SubTopicID=15>.

    Ce site propose une série de webinaires en lien avec l’assainissement écologique et durable.

  • MINNESOTA POLLUTION CONTROL AGENCY. Greener Practices for Business, Site Development, and Site Cleanups: A Toolkit, s.d. Sur Internet : <http://www.pca.state.mn.us/index.php/topics/preventing-waste-and-pollution/sustainability/greener-practices-toolkit/greener-practices-for-business-site-development-and-site-cleanups-a-toolkit.html>.

    Ce site Web constitue une trousse à outils prévue pour généraliser l’utilisation de pratiques plus écologiques au Minnesota. Il renferme des exemples et des pratiques de gestion optimales qui sont utilisées dans l’État du Minnesota.

  • NETWORK FOR INDUSTRIALLY CONTAMINATED LAND IN EUROPE (NICOLE). NICOLE Road Map for Sustainable Remediation, 2010. Sur Internet : <http://www.nicole.org/uploadedfiles/2010-wg-sustainable-remediation-roadmap.pdf>.

    La « feuille de route » NICOLE (Network for Industrially Contaminated Land in Europe) est un processus simple et structuré comprenant une série d’étapes qui permettent d’assurer une approche cohérente et de collaboration aux fins de prise de décision en matière de durabilité. Elle vise à appuyer la prise de décisions rigoureuses et durables, indépendamment de l’envergure du projet. La feuille de route divise le concept d’assainissement durable en deux : gestion durable et évaluation durable. La gestion durable est nécessaire pour intégrer l’évaluation durable à la prise de décision et pour vérifier l’atteinte des objectifs de durabilité. L’évaluation durable permet de comprendre et de mesurer les résultats éventuels d’après les éléments économiques, sociaux et environnementaux d’un projet en collaboration avec les intervenants. La feuille de route présente également le concept de « gain de durabilité » (c.-à-d. lorsque les résultats nets des approches appliquées sont positifs).

  • NEW YORK ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. DER-31 / Green Remediation – DEC Program Policy, 2011. Sur Internet : <http://www.dec.ny.gov/docs/remediation_hudson_pdf/der31.pdf>.

    Cette politique présente les exigences associées à l’application de techniques d’assainissement écologiques et à la prise en compte des objectifs de durabilité. Elle présente des techniques faciles à mettre en œuvre, ainsi que des méthodes et des concepts généraux permettant de classer par ordre de priorité et de pondérer les mesures applicables lors de la détermination des activités d’assainissement. Elle requiert la documentation des mesures d’assainissement écologiques pendant l’évaluation et l’examen du projet.

  • REDDY, K., et J. ADAMS. Sustainable Remediation of Contaminated Sites, Momentum Press, 2015. Sur Internet : <http://www.momentumpress.net/books/sustainable-remediation-contaminated-sites>. Des frais s’appliquent.

    Ce livre décrit les principaux éléments d’un assainissement durable, y compris des cadres relatifs aux décisions, des outils d’évaluation qualitative et quantitative, et des mesures multidisciplinaires. Il présente aussi plusieurs études de cas qui comprennent des solutions d’assainissement durable et font ressortir les défis liés à la promotion de cette pratique. Les études de cas présentées décrivent des évaluations du cycle de vie qui comparent l’excavation et le transport à la solidification et à la stabilisation.

  • RYAN, J., et coll. « Sustainable Remediation Panel – Screening and Selecting Green and Sustainable Best Management Practices », Remediation, 2011. Sur Internet : <http://onlinelibrary.wiley.com/doi/10.1002/rem.20304/abstract>. Des frais s’appliquent.

    Cet article de journal décrit le processus entrepris par plusieurs professionnels de l’assainissement issus de différentes entreprises (AECOM, CH2MHILL et SCS Engineers) pour classer et organiser les pratiques de gestion exemplaires qui conviennent à leurs projets d’assainissement respectifs.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) AUSTRALIA. A Framework for Assessing the Sustainability of Soil and Groundwater Remediation, 2011. Sur Internet : <https://landandgroundwater.softlinkhosting.com.au/liberty3/libraryHome.do>.

    Ce cadre s’appuie sur le cadre du SuRF du Royaume-Uni pour l’intégration des critères de développement durable à l’assainissement des sols et de l’eau souterraine et l’applique au contexte australien. Ce document décrit des approches d’évaluation de la durabilité pouvant être utilisées pendant les deux étapes principales où s’applique la prise de décision relative à l’assainissement durable : 1) étape de conception du projet ou du plan et 2) étape de sélection et de mise en œuvre des mesures d’assainissement.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) U.S. Site Web SURF US, s.d. Sur Internet : <www.sustainableremediation.org>.

    Il s’agit du site Web du SuRF des États-Unis, qui encourage l’utilisation de pratiques durables pendant la mise en œuvre d’activités d’assainissement, avec l’objectif d’équilibrer la viabilité économique, la conservation des ressources naturelles et la biodiversité, et le renforcement de la qualité de vie dans les collectivités avoisinantes.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) U.S. « Framework for Integrating Sustainability Into Remediation Projects », Remediation, 2011, p. 7-38. Sur Internet : <http://www.sustainableremediation.org/remediation-resources>.

    Cet article aborde le cadre du SuRF des États-Unis qui intègre la durabilité tout au long du cycle de vie du projet d’assainissement. Le cadre établit des paramètres en fonction des répercussions environnementales, sociales et économiques, et aide à concevoir une stratégie de planification structurée. Puisque les phases du projet d’assainissement sont liées au système d’assainissement général, le cadre repose sur une approche systématique fondée sur les processus par le truchement d’une évaluation progressive de la durabilité.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) UK. SuRF-UK Sustainable Management Practices for Management of Land Contamination, 2014. Sur Internet : <http://www.claire.co.uk/index.php?option=com_phocadownload&view=file&id=402:surf-uk-phase-3-bulletin&Itemid=230>.

    Ce document décrit un processus simple visant à encourager une réflexion, une prise de décision et des mesures durables dans le cadre de l’ensemble des activités de gestion de la contamination des terres en utilisant des pratiques de gestion durable, même pour les activités (p. ex., planification de projet) qui ne seraient normalement pas soumises à une évaluation officielle de la durabilité. Certaines activités associées sont également présentées pour encourager et promouvoir la réflexion, la prise de décision et les mesures durables tout au long du processus d’assainissement et de réaménagement. Les pratiques présentées sont relativement simples. Il s’agit de mesures sensées pouvant être mises en œuvre au cours de n’importe quelle étape du projet de gestion de la contamination des terres afin d’améliorer son rendement environnemental, social ou économique. Ce document devrait être utilisé conjointement avec la feuille de calcul sur les pratiques de gestion durable disponible sur le site Web www.claire.co.uk/surfuk.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) UK. SuRF U.K. Roadmap, s.d. Sur Internet : <https://www.claire.co.uk/projects-and-initiatives/surf-uk>.

    Le site Web du SuRF du Royaume-Uni comporte une grande variété de renseignements liés à l’assainissement durable. Le site inclut des renseignements généraux, un résumé des réunions dans le cadre du forum, des présentations et des consultations, et une série de cadres et de documents d’orientation élaborés par le groupe. La page principale du site Web propose une feuille de route pour la consultation de ces documents.

  • U.S. ARMY CORPS OF ENGINEERS (U.S. ACE). Decision Framework for Incorporation of Green and Sustainable Practices into Environmental Remediation Projects. Environmental Interim Guidance Document 10-01, 2010. Sur Internet :  <http://static1.1.sqspcdn.com/static/f/361803/12807992/1308604751560/Footprint-LCA-20289_ftp.pdf?token=ELjDBw6BBjilmiIOck3mHQ%2Bkiyo%3D>.

    Le cadre décisionnel du United States Army Corps of Engineers explique le processus d’élaboration d’un cadre adapté aux besoins précis de l’assainissement de sites. Il s’appuie sur le document « Green Remediation Primer » de l’Environmental Protection Agency et intègre l’importance d’inclure des étapes dans le processus d’assainissement : air, eau, terre et écosystèmes, matériaux et déchets, énergie et intendance. Ce document, toutefois, repose sur ces six composantes en ajoutant la sécurité des travailleurs en tant qu’élément de l’assainissement écologique et durable.

  • U.S. ARMY CORPS OF ENGINEERS (U.S.ACE). Evaluation of Consideration and Incorporation of GSR Practices in Army Environmental Remediation, 2012. Sur Internet : <https://www.fedcenter.gov/Documents/index.cfm?id=22322>.

    Ce rapport d’étude du United States Army Corps of Engineers présente un processus de prise en compte, d’intégration, de documentation et d’évaluation des avantages des pratiques d’assainissement écologique et durable.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Implementing Greener Cleanups through ASTM's Standard Guide (E2893-13). Sur Internet : <https://clu-in.org/conf/tio/gcsg_111715/>. Version en ligne du webinaire diffusé le 17 novembre 2015.

    Le webinaire propose un aperçu du Standard Guide for Greener Cleanups (E2893-13) d’ASTM International, qui présente une approche par étapes visant à réduire l’empreinte écologique des activités de nettoyage de sites. Les sujets couverts sont les suivants : un aperçu de la norme, comment la norme peut guider les décisions relatives au projet, ainsi qu’une description des expériences quant à l’utilisation de la norme aux sites à l’échelle des États-Unis dans le cadre des programmes de nettoyage d’État et fédéraux.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Methodology for Understanding and Reducing a Project’s Environmental Footprint, 2012. Sur Internet : <https://www.epa.gov/sites/production/files/2015-04/documents/methodology_enivro_footprint.pdf>.

    Ce document fournit une introduction à la réduction des effets négatifs sur l’environnement qui pourraient se produire pendant l’évaluation et l’assainissement de sites, ou dans le cadre des mesures d’élimination non urgentes.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Superfund Green Remediation Strategy, Office of Superfund Remediation and Technology Innovation, 2010. Sur Internet : <http://www.epa.gov/superfund/greenremediation/sf-gr-strategy.pdf>.

    Ce document aborde l’importance d’établir une stratégie d’assainissement de sites qui prolonge le cycle de vie du projet et qui insiste sur le fait que la stratégie doit tenir compte du concept d’assainissement écologique. La stratégie se concentre sur des activités de nettoyage et comporte neuf mesures principales qui sont classées dans trois catégories : élaboration de politiques et de directives, développement de ressources et mise en œuvre et évaluation de programmes. Ces neuf activités principales sont : le rôle de l’assainissement, un recueil de protocoles et d’outils, des options permettant l’utilisation, le traitement des émissions de polluants atmosphériques, le développement de projets pilotes, l’établissement d’occasions de contrats, la communication d’exemples de réussite, les feuilles de route aux fins d’évaluation ainsi que l’évaluation.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Focus. Contaminated Sites Clean-up Information, 2016. Sur Internet : <http://www.clu-in.org/greenremediation/>.

    Le portail Web de l’Environmental Protection Agency des États-Unis pour l’assainissement écologique des sites contaminés constitue une ressource comportant des renseignements sur les éléments contaminés, les technologies, les problèmes, les stratégies et les initiatives, les fournisseurs et les développeurs, les webinaires et événements de formation en ligne, et des ressources supplémentaires.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation : Incorporating Sustainable Environmental Practices into Remediation of Contaminated Sites, 2008. Sur Internet : <http://www.clu-in.org/download/remed/green-remediation-primer.pdf>.

    Ce document présente les principes d’un assainissement écologique et décrit les occasions de réduire l’empreinte des activités de nettoyage tout au long du projet. Les Pratiques exemplaires en gestion présentées dans ce document aident les décideurs à définir de nouvelles stratégies en termes de durabilité.

  • U.S. NATIONAL RESEARCH COUNCIL. Sustainability Concepts in Decision-Making: Tools and Approaches for the US Environmental Protection Agency, National Academies Press, 2014. Sur Internet : <http://dels.nas.edu/Report/Sustainability-Concepts-Decision-Making-Tools/18949>. Des frais s’appliquent.

    Ce rapport du Comité du National Research Council sur les outils et les approches scientifiques de durabilité présente l’application des outils de durabilité dans les études de cas de l’EPA et ailleurs, et dans le cadre des collaborations public-privé. Le rapport conclut que l’EPA a beaucoup d’occasions d’appliquer davantage les outils et les approches de durabilité dans le cadre de ses activités variées, et qu’elle devrait le faire aussi rapidement que possible.

  • U.S. NAVAL FACILITIES ENGINEERING COMMAND (NAVFAC). Green and Sustainable Remediation Fact Sheet, NAVFAC (version 7), 2014. Sur Internet : <https://www.navfac.navy.mil/navfac_worldwide/specialty_centers/exwc/products_and_services/ev/erb/gsr.html#resources>.

    Cette fiche technique donne un aperçu des mesures d’assainissement écologique et durable. Elle traite des mesures d’assainissement écologique et durable et de la méthode d’évaluation de l’empreinte liée à l’assainissement, et des méthodes de réduction de l’empreinte, et comporte une liste des ressources applicables.

  • U.S. NAVAL FACILITIES ENGINEERING COMMAND (NAVFAC). Naval Facilities Engineering Command – Green and Sustainable Remediation, s.d. Sur Internet : <https://www.navfac.navy.mil/navfac_worldwide/specialty_centers/exwc/products_and_services/ev/erb/gsr.html>.

    Ce portail Web fournit diverses ressources associées à l’application des mesures d’assainissement écologique et durable du Naval Facilities Engineering Command et l’outil d’assainissement écologique et durable SiteWiseMC.

  • WISONSIN ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Wisconsin Initiative for Sustainable Remediation and Redevelopment (WISRR) - Green & Sustainable Remediation Manual, 2012. Sur Internet : <http://dnr.wi.gov/files/pdf/pubs/rr/rr911.pdf>.

    Ce manuel est un guide portant sur l’assainissement durable dans l’État du Wisconsin. Il fournit une description détaillée des facteurs et des mesures, une liste de contrôle indiquant les facteurs à prendre en considération concernant la durabilité, l’élaboration d’une ligne de référence en matière de durabilité, y compris le calcul du bilan carbone, la catégorisation des sources, un exemple de conception de cas, l’optimisation du processus d’assainissement, des considérations liées à l’énergie de remplacement et une matrice de durabilité.

Études de cas

  • PLAN D’ACTION POUR LES SITES CONTAMINÉS FÉDÉRAUX (PASCF). Programme d’assainissement de l’aéroport de Fort Nelson, 2014. Sur Internet : <https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sites-contamines-federaux/progres-realises.html#fornelson>.

    Cette étude de cas décrit l’assainissement de plusieurs sites à l’aéroport Fort Nelson, où environ 153 000 m3 de sol sont contaminés en raison d’activités qui datent de la Seconde Guerre mondiale. À ce site, Transports Canada a lancé un projet pilote qui vise à établir et à mettre en œuvre plusieurs pratiques exemplaires aux fins d’assainissement durable. Transports Canada a mis en œuvre un plan de gestion de la durabilité qui comportait ce qui suit : recyclage et réutilisation des matériaux, interdiction de laisser tourner le moteur au ralenti, autres méthodes de transport (covoiturage et bicyclette), équipement lourd écoénergétique, déclaration de la consommation de carburant et prise en compte des émissions de gaz à effet de serre en fonction du projet.

Activités de réduction des déchets sur le terrain et au bureau – Références (section 5.1.2)

Documents d’orientation générale

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Materials and Waste Management, 2013. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/>.

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique couvre les approches de durabilité liées à la réduction et à la gestion des matériaux et des déchets dans le cadre des projets d’assainissement.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Recycled Content (ReCon) Tool, 2010. Sur Internet : <http://www3.epa.gov/epawaste/conserve/tools/warm/ReCon_home.html>.

    L’outil ReCon (Recycled Content) permet de calculer les émissions de gaz à effet de serre et la consommation d’énergie liées aux activités d’achat ou de fabrication en menant des analyses de scénarios de référence et d’autres scénarios relatifs au contenu recyclé. Plus particulièrement, l’outil peut être utilisé pour calculer la réduction de tonnes de matériaux grâce à l’achat ou à l’utilisation d’articles au contenu recyclé.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Waste Reduction Model (WARM), 2012. Sur Internet : <https://www.epa.gov/warm>.

    Le modèle WARM (Waste Reduction Model) calcule les émissions de gaz à effet de serre découlant des pratiques de référence et de rechange en matière de gestion des déchets, comme la réduction à la source, le recyclage, la combustion, le compostage et l’enfouissement. Le modèle calcule les émissions de gaz à effet de serre en fonction des stratégies typiques et de rechange de gestion des déchets et comporte 46 différents types de matériaux, ainsi que diverses unités de sortie (million de tonnes d’équivalent charbon, million de tonnes d’équivalent CO2 et million de BTU).

Études de cas

  • PLAN D’ACTION POUR LES SITES CONTAMINÉS FÉDÉRAUX (PASCF). Programme d’assainissement de l’aéroport de Fort Nelson, s.d. Sur Internet : <https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sites-contamines-federaux/progres-realises.html#fornelson>.

    Cette étude de cas décrit l’assainissement de plusieurs sites à l’aéroport Fort Nelson, où environ 153 000 m3 de sol sont contaminés en raison d’activités qui datent de la Seconde Guerre mondiale. À ce site, Transports Canada a lancé un projet pilote qui vise à établir et à mettre en œuvre plusieurs pratiques exemplaires aux fins d’assainissement durable. Transports Canada a mis en œuvre un plan de gestion de la durabilité qui comportait ce qui suit : recyclage et réutilisation des matériaux, interdiction de laisser tourner le moteur au ralenti, autres méthodes de transport (covoiturage et bicyclette), équipement lourd écoénergétique, déclaration de la consommation de carburant et prise en compte des émissions de gaz à effet de serre en fonction du projet.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Profiles of Green Remediation (Materials & Waste), s.d. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/profiles>.

    Ce site de l’Environmental Protection Agency des États-Unis fournit un tableau reprenant plusieurs études de cas sur l’assainissement durable et indique les pratiques de gestion exemplaires utilisées dans le cadre de ces dernières. Le tableau peut être utilisé pour choisir des profils qui mettent en évidence les techniques de réduction des matériaux et des déchets. Les descriptions comportent également des technologies novatrices et des méthodes nouvelles sur le terrain.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Profiles of Green Remediation (Water), s.d. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/profiles>.

    Ce site de l’Environmental Protection Agency des États-Unis fournit un tableau reprenant plusieurs études de cas sur l’assainissement durable et indique les pratiques de gestion exemplaires utilisées dans le cadre de ces dernières. Le tableau peut être utilisé pour choisir des profils qui mettent en évidence les techniques de réduction de l’utilisation de l’eau. Les descriptions comportent également des technologies novatrices et des méthodes nouvelles sur le terrain.

Activités liées au transport – Références (section 5.1.3)

Documents d’orientation générale

  • RESSOURCES NATURELLES CANADA. Nous vous souhaitons la bienvenue dans le site Action contre la marche au ralenti, 2014. Sur Internet : <http://www.rncan.gc.ca/energie/efficacite/collectivites-infrastructures/transports/ralenti/4398>.

    Ce site Web contient des documents graphiques, des articles, des outils et des modèles visant à aider à organiser une campagne d’éducation du public portant sur l’interdiction de la marche au ralenti sur un lieu de travail ou à mettre en place une campagne de sensibilisation et d’information à grande échelle dans une collectivité.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Clean Fuel & Emission Technologies for Site Cleanup, 2010. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/>.

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite de l’utilisation de carburants propres et de technologies de contrôle des émissions dans le cadre des projets d’assainissement.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Diesel Emissions Quantifier (DEQ), 2015. Sur Internet : <http://www2.epa.gov/cleandiesel/diesel-emissions-quantifier-deq>.

    Cet outil interactif peut être utilisé pour évaluer les projets sur le diesel propre en estimant les réductions des émissions, la rentabilité et les avantages en matière de santé.

  • U.S. Environmental Protection Agency (U.S. EPA). Emission Facts - Idling Vehicle Emissions. Air and Radiation EPA420-F-98-014, 1998. Sur Internet : <http://www3.epa.gov/otaq/consumer/f98014.pdf>.

    Lorsque les estimations précises et détaillées sur les émissions adaptées aux conditions locales ne sont pas requises, cet outil peut fournir des estimations générales sur les émissions liées à la marche au ralenti. Ce résumé des facteurs d’émissions liées à la marche au ralenti peut être utilisé pour obtenir des approximations de premier ordre des émissions dans des conditions de marche au ralenti.

Études de cas

  • PLAN D’ACTION POUR LES SITES CONTAMINÉS FÉDÉRAUX (PASCF). Programme d’assainissement de l’aéroport de Fort Nelson, s.d. Sur Internet : <https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sites-contamines-federaux/progres-realises.html#fornelson>.

    Cette étude de cas décrit l’assainissement de plusieurs sites à l’aéroport Fort Nelson, où environ 153 000 m3 de sol sont contaminés en raison d’activités qui datent de la Seconde Guerre mondiale. À ce site, Transports Canada a lancé un projet pilote qui vise à établir et à mettre en œuvre plusieurs pratiques exemplaires aux fins d’assainissement durable. Transports Canada a mis en œuvre un plan de gestion de la durabilité qui comportait ce qui suit : recyclage et réutilisation des matériaux, interdiction de laisser tourner le moteur au ralenti, autres méthodes de transport (covoiturage et bicyclette), équipement lourd écoénergétique, déclaration de la consommation de carburant et prise en compte des émissions de gaz à effet de serre en fonction du projet.

Activités liées à l’équipement sur place – Références (section 5.1.4)

Documents d’orientation générale

  • INTERAGENCY TECHNOLOGY AND REGULATORY COUNCIL (ITRC). Remediation Process Optimization: Identifying Opportunities for Enhanced and More Efficient Site Remediation, 2004. Sur Internet : <http://www.itrcweb.org/Guidance/GetDocument?documentID=78>.

    Ce document d’orientation fournit des renseignements sur l’optimisation du processus d’assainissement, qui peut aider à économiser de l’argent, de l’énergie et du temps au cours d’un projet d’assainissement, en particulier pour les grands sites complexes.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Integrating Renewable Energy into Site Cleanup, 2011. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/>.

    Ces fiches techniques sur les pratiques exemplaires en gestion de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite des approches de durabilité liées à l’utilisation de l’énergie renouvelable dans le cadre des projets d’assainissement.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). RE-Powering America's Land, s.d.Sur Internet : <http://www2.epa.gov/re-powering>.

    Ce site Web propose une variété de ressources liées à l’utilisation des approches relatives à l’énergie renouvelable tout au long d’un projet d’assainissement et à l’intégration de ces approches à la planification du projet. Les contrôles administratifs qui peuvent limiter l’application de projets sur l’énergie renouvelable (notamment le zonage, les avis sur la consommation de poisson, les clauses restrictives, les servitudes et les actes) sont abordés.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Clean Fuel & Emission Technologies for Site Cleanup, 2010. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/>.

    Ces fiches techniques sur les pratiques exemplaires en gestion de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite de l’utilisation de carburants propres et de technologies de contrôle des émissions dans le cadre des projets d’assainissement.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Diesel Emissions Quantifier (DEQ), 2015. Sur Internet : <http://www2.epa.gov/cleandiesel/diesel-emissions-quantifier-deq>.

    Cet outil interactif peut être utilisé pour évaluer les projets sur le diesel propre en estimant les réductions des émissions, la rentabilité et les avantages en matière de santé liés à la réduction des émissions.

Études de cas

  • PLAN D’ACTION POUR LES SITES CONTAMINÉS FÉDÉRAUX (PASCF). Biobarbotage des eaux souterraines alimenté à l’énergie éolienne au lac Farnworth, 2014. Sur Internet : <https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sites-contamines-federaux/progres-realises.html#farnworth>.

    Les options d’assainissement à ce site étaient limitées en raison de l’éloignement du site : le transport de tout équipement ne pouvant être apporté depuis Churchill coûterait très cher. Par ailleurs, puisque le site est situé en dehors du réseau électrique, tout équipement d’assainissement devrait être alimenté sur place. Enfin, les conditions météorologiques subarctiques difficiles ont limité davantage les options d’assainissement du site. La solution pour ce site était un système d’assainissement de l’eau souterraine qui utilisait des turbines fonctionnant à l’énergie éolienne pour alimenter un compresseur servant à fournir de l’air au système de barbotage des eaux souterraines qui assainirait les hydrocarbures pétroliers dans l’eau souterraine.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Profiles of Green Remediation (Air Emission), s.d. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/profiles>.

    Ce site Web de l’Environmental Protection Agency des États-Unis fournit un tableau reprenant plusieurs études de cas sur l’assainissement durable et indique les pratiques de gestion exemplaires utilisées dans le cadre de ces dernières. Le tableau peut être utilisé pour choisir des profils qui mettent en évidence les techniques de réduction des émissions atmosphériques. Les descriptions comportent également des technologies novatrices et des méthodes nouvelles sur le terrain.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Profiles of Green Remediation (Energy: Efficiency), s.d. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/profiles>.

    Ce site de l’Environmental Protection Agency des États-Unis fournit un tableau reprenant plusieurs études de cas sur l’assainissement durable et indique les pratiques de gestion exemplaires utilisées dans le cadre de ces dernières. Le tableau peut être utilisé pour choisir des profils qui mettent en évidence les techniques liées à l’efficacité énergétique. Les descriptions comportent également des technologies novatrices et des méthodes nouvelles sur le terrain.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Profiles of Green Remediation (Energy: Renewable), s.d. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/tab_d.cfm>.

    Ce site de l’Environmental Protection Agency des États-Unis fournit un tableau reprenant plusieurs études de cas sur l’assainissement durable et indique les pratiques de gestion exemplaires utilisées dans le cadre de ces dernières, y compris en ce qui concerne l’énergie renouvelable. Les descriptions comportent également des technologies novatrices et des méthodes nouvelles sur le terrain.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Renewable Energy use on Contaminated Sites - Fact Sheets and Success Stories, s.d. Sur Internet : <http://www2.epa.gov/re-powering/re-powering-your-community#factsheets_success>.

    Ces fiches techniques présentent les installations d’énergie renouvelable présentes sur les terres actuellement ou anciennement contaminées, les sites d’enfouissement et les sites miniers.

Évaluation des options de durabilité pour le projet – Références (section 5.1.5)

(Remarque : cette section fournit une orientation et des références propres à l’évaluation des options de durabilité du projet dans son ensemble. La section 7.1.1 fournit des renseignements et des références liées tout particulièrement à l’évaluation de la durabilité des technologies d’assainissement.)

Documents d’orientation générale

  • BLEICHERA, A, et M. GROSSA. « Sustainability assessment and the revitalization of contaminated sites: operationalizing sustainable development for local problems », International Journal of Sustainable Development & World Ecology, vol. 17, no 1 (2010). Sur Internet : <http://www.tandfonline.com/doi/abs/10.1080/13504500903488263>. Des frais s’appliquent.

    Ce document décrit comment élaborer des indicateurs de la durabilité pouvant aider les utilisateurs à établir des critères propres aux cas en matière d’assainissement durable des sites. Le document décrit les différentes étapes du processus d’établissement des indicateurs et aborde les domaines qui doivent être améliorés pour obtenir des réponses allant au-delà du domaine de la gestion des sites contaminés.

  • CALIFORNIA ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Interim Advisory for Green Remediation, Californie, Department of Toxic Substances Control, 2009. Sur Internet : <http://www.dtsc.ca.gov/OMF/upload/GRT_Draft_-Advisory_-20091217_ac1.pdf>.

    Ce document procédural aborde les concepts de la durabilité et de la gestion du cycle de vie et les intègre à toutes les étapes du projet de nettoyage. Il présente également une matrice d’évaluation de l’assainissement écologique (Green Remediation Evaluation Matrix) qui effectue des comparaisons qualitatives des autres solutions de traitement.

  • ILLINOIS ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Greener Cleanups: How to Maximize the Environmental Benefits of Site Remediation, Illinois, Environmental Protection Agency, Bureau of Land, 2008. Sur Internet : <http://www.epa.state.il.us/land/greener-cleanups/matrix.pdf>.

    Ce document présente une matrice de sélection des pratiques durables d’évaluation de site, de planification et de conception, et de nettoyage. Cette matrice permet à l’utilisateur d’analyser les mesures prises en matière d’assainissement de sites par coût, calendrier et complexité technique et indique comment elles profitent à l’environnement. L’article sépare les avantages pour l’environnement en quatre catégories : air, eau, terre et énergie.

  • INTERNATIONAL JOURNAL OF SUSTAINABLE DEVELOPMENT & WORLD ECOLOGY. Sustainability assessment and the revitalization of contaminated sites: operationalizing sustainable development for local problems. International Journal of Sustainable Development & World Ecology. Volume 17, Issue 1. 2010. Sur Internet : <http://www.tandfonline.com/doi/abs/10.1080/13504500903488263>. Des frais s’appliquent.

    Ce document décrit comment élaborer des indicateurs de la durabilité pouvant aider les utilisateurs à établir des critères propres aux cas en matière d’assainissement durable des sites. Le document décrit les différentes étapes du processus d’établissement des indicateurs et aborde les domaines qui doivent être améliorés pour obtenir des réponses allant au-delà du domaine de la gestion des sites contaminés.

  • MINNESOTA POLLUTION CONTROL AGENCY. Toolkit for Greener Practices: Decision Tree, 2011. Sur Internet : <http://www.pca.state.mn.us/index.php?option=com_k2&view=item&id=2274>.

    Cet arbre décisionnel vise à aider à déterminer les options de pratiques plus durables adaptées à un site. Les 15 options énumérées dans l’arbre décisionnel sont liées aux opérations, à l’aménagement de sites et au nettoyage de sites. Elles sont regroupées en fonction de trois scénarios : choix de la méthode d’assainissement à la suite du nettoyage, pratiques opérationnelles, et aménagement et rénovation.

  • BUTLER, P.B., et coll. « Metrics for Integrating Sustainability Evaluations Into Remediation Projects », Remediation, vol. 21, no 3 (2011), p. 81-87. Sur Internet : <http://www.sustainableremediation.org/library/guidance-tools-and-other-resources/Metrics-20290_ftp.pdf>.

    Ce rapport résume une série de mesures qui peuvent être utilisées pour évaluer la durabilité des divers aspects d’un projet d’assainissement de sites contaminés. Les mesures sont réparties selon les étapes de projet typiques : enquête, choix de la méthode d’assainissement, conception de la méthode d’assainissement et construction, et fonctionnement et entretien.

  • FAVARA, P.J., et coll. « SURF Guidance for Performing Footprint Analyses and Life-Cycle Assessments for the Remediation Industry », Remediation, vol. 21, no 3 (2011), p. 39-79. Sur Internet : <http://www.sustainableremediation.org/library/guidance-tools-and-other-resources/Footprint-LCA-20289_ftp.pdf>.

    Ce document tient compte des limites des approches actuelles d’analyse du cycle de vie (aucune normalisation sur le plan des professions, des mesures, de la portée et des limites, du manque de définition, etc.) et fournit un processus normalisé en neuf étapes permettant de mesurer les résultats des activités d’assainissement. Même s’il est axé sur les normes ISO visant l’évaluation du cycle de vie et l’évaluation des risques pour l’environnement et la santé humaine, on peut l’appliquer aux enjeux sociaux et économiques. Le document propose également deux études de cas ainsi que des conseils aux fins de mise en œuvre.

  • Regeneration of European Sites in Cities and Urban Environments (Rescue). Best practice guidance for sustainable brownfield regeneration, 2005. Sur Internet : <http://www.eugris.info/DisplayResource.asp?ResourceID=5442&t=Manual: Best practice guidance for sustainable brownfield regeneration>.

    Ce manuel décrit l’outil d’évaluation de la durabilité RESCUE (Sustainability Assessment Tool [RESCUE-SAT]), qui fournit une méthode d’évaluation de la durabilité propre au site concernant les projets relatifs aux friches prévues. Le manuel aborde les éléments suivants : 1) outils administratifs et incitatifs aux fins de régénération durable des terrains en friche; 2) outils pour les utilisateurs finaux visant la régénération durable des terrains en friche; 3) centre de formation virtuel qui fournit des ressources de formation en ligne aux fins de régénération durable des terrains en friche.

  • RYAN, J., et coll. « Sustainable Remediation Panel – Screening and Selecting Green and Sustainable Best Management Practices », Remediation 2011. Sur Internet : <http://onlinelibrary.wiley.com/>. Des frais s’appliquent.

    Cet article décrit le processus entrepris par plusieurs professionnels de l’assainissement issus de différentes entreprises (AECOM, CH2MHILL et SCS Engineers) pour classer et organiser les pratiques de gestion exemplaires qui conviennent à leurs projets d’assainissement respectifs.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) AUSTRALIA. A Framework for Assessing the Sustainability of Soil and Groundwater Remediation, 2011. Sur Internet : <https://landandgroundwater.softlinkhosting.com.au/liberty3/libraryHome.do>.

    Ce document s’appuie sur le cadre du SuRF du Royaume-Uni pour l’intégration des critères de développement durable à l’assainissement des sols et de l’eau souterraine et l’applique au contexte australien. Ce document décrit des approches d’évaluation de la durabilité pouvant être utilisées pendant les deux étapes principales où s’applique la prise de décision relative à l’assainissement durable : 1) étape de conception du projet ou du plan et 2) étape de sélection et de mise en œuvre des mesures d’assainissement.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) U.S. SURF Metrics Toolbox, 2011. Sur Internet : <http://www.sustainableremediation.org/library/guidance-tools-and-other-resources/metrics-toolbox/>.

    Cette boîte à outils fournit une compilation de renseignements sur les outils d’évaluation, les mesures, les directives de mise en œuvre, les défis et les avantages de divers paramètres associés aux étapes d’assainissement des sites suivantes :

    • Conception de l’assainissement
    • Enquête relative à l’assainissement
    • Choix de la méthode d’assainissement
    • Construction de l’assainissement
  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) U.S. SURF Guidance for Performing Footprint Analyses and LCAs in the Remediation Industry. Remediation 2011. Sur Internet : <http://static1.1.sqspcdn.com/static/f/361803/12807992/1308604751560/Footprint-LCA-20289_ftp.pdf?token=ELjDBw6BBjilmiIOck3mHQ%2Bkiyo%3D>.

    Ce guide présente un processus en neuf étapes permettant de réaliser et de documenter une analyse de l’empreinte et une évaluation du cycle de vie des projets d’assainissement.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) UK. SuRF UK Sustainable Management Practices spreadsheet, 2014. Sur Internet : <http://www.claire.co.uk/index.php?option=com_phocadownload&view=file&id=403:surf-uk-smps&Itemid=230)>.

    Cette feuille de calcul a été produite en association avec le document Sustainable management practices for management of land contamination [pratiques de gestion durable aux fins de gestion de la contamination des sites] (CL:AIRE, 2014). Cette feuille de calcul peut être utilisée pour déterminer les pratiques qui, individuellement ou collectivement, peuvent conduire à des gains de durabilité dans le cadre du projet.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) UK. SuRF UK-URS Tier 1 Sustainability Assessment, s.d. Sur Internet : <http://www.claire.co.uk/index.php?option=com_phocadownload&view=category&download=405:tier-1-sustainability-assessment-for-surf-uk-urs-final&id=16:surf-uk-bulletins&Itemid=230)>.

    Cette feuille de calcul sur l’évaluation de la durabilité de niveau 1 est fondée sur le porte-document du SuRF du Royaume-Uni et devrait permettre la réalisation d’évaluations de façon systématique en fonction des directives du SuRF du Royaume-Uni. Le processus est divisé en trois catégories : 1. Préparation – description du projet, de l’objectif de l’évaluation, des intervenants, des contraintes et du plan de déclaration et de dialogue; 2. Définition – définition des objectifs, des limites, de la portée, de la méthodologie et des incertitudes; 3. Exécution – tableaux visant à faciliter l’exécution de l’évaluation, y compris les critères d’évaluation du SuRF du Royaume-Uni.

  • PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR L’ENVIRONNEMENT (PNUE). Lignes directrices pour l’analyse sociale du cycle de vie des produits, 2009. Sur Internet : <http://www.unep.fr/shared/publications/pdf/DTIx1164xPA-guidelines_sLCA.pdf>. Frais exigés.

    Ces lignes directrices fournissent un cadre et des pratiques exemplaires pour lévaluation des répercussions sociales et socioéconomiques du cycle de vie des produits.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Framework for Responsible Environmental Decision-Making (FRED): Using Life Cycle Assessment to Evaluate Preferability of Products, 2000. Sur Internet : <http://www.gdrc.org/decision/fred.pdf>.

    Le cadre de prise de décision environnementale responsable (FRED) démontre comment le concept de cycle de vie peut être utilisé pour quantifier le rendement environnemental de produits concurrents afin que cette information puisse être intégrée aux considérations relatives au coût total de la possession et à la performance technique. Plus particulièrement, ce rapport décrit comment l’analyse du cycle de vie (appelée « approche d’analyse du cycle de vie à l’aide du cadre FRED ») peut être appliquée pour déterminer et comparer les répercussions des produits concurrents sur l’environnement et la santé humaine.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Methodology & Spreadsheets for Environmental Footprint Analysis (SEFA), s.d. Sur Internet : <http://www.cluin.org/greenremediation/methodology/index.cfm>.

    Ces feuilles de calcul sont prévues pour être utilisées avec la méthode de l’Environmental Protection Agency afin de fournir des renseignements quantitatifs sur les réductions de l’empreinte qui ont été possibles grâce à l’application des pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency en matière d’assainissement écologique.

  • U.S. Navy, Naval Facilities Engineering Command (NAVFAC). SiteWise™ GSR Tool, s.d. Sur Internet : <https://www.navfac.navy.mil/navfac_worldwide/specialty_centers/exwc/products_and_services/ev/erb/gsr.html#resources>.

    SiteWise est un outil de calcul quantitatif dans Excel élaboré conjointement par Battelle, la United States Navy et le United States Army Corps of Engineers. Il est conçu pour déterminer les empreintes des mesures de restauration environnementale en termes de mesures sélectionnées, telles que les émissions de gaz à effet de serre, la consommation d’énergie, les émissions des principaux polluants atmosphériques, la consommation d’eau et la sécurité des travailleurs.

Études de cas

  • AKAMBIH TAJAM, J., et coll. « Small Scale In-Situ Bioremediation of Diesel Contaminated Soil – Screening Life-cycle Analysis (LCA) of Environmental Performance », dans International Conference on Natural Sciences and Technologies for Waste and Wastewater Treatment, Remediation, Emissions Related to Climate, Environmental and Economic Effects, 2010. Sur Internet : <http://swepub.kb.se/bib/swepub:oai:DiVA.org:miun-12255?tab2=abs&language=en>.

    Ce document fournit une analyse du cycle de vie aux fins d’utilisation de la biorestauration améliorée des sols contaminés au diesel à l’aide de lactosérum, un sous-produit de la production du fromage. Par l’intermédiaire d’un site de contamination réelle par le diesel utilisé pour une étude de cas, on a utilisé un modèle d’analyse préalable du cycle de vie. Il s’agissait d’étudier le rendement environnemental de la méthode utilisant du lactosérum, et de la comparer à l’excavation et au compostage. Les résultats de l’analyse préalable du cycle de vie indiquent un bon rendement environnemental de la méthode utilisant du lactosérum et ont permis de conclure que le traitement du site à base de lactosérum pourrait constituer une solution de rechange intéressante à la biorestauration, en particulier aux sites qui, autrement, ne seraient pas traités en raison de leur petite taille ou de leur éloignement.

Autres facteurs à prendre en considération concernant la gestion durable des sites – Références (section 5.1.6)

Documents d’orientation générale

  • INTERAGENCY TECHNOLOGY AND REGULATORY COUNCIL (ITRC). Planning and Promoting Ecological Land Reuse of Remediated Sites. Technical and Regulatory Guidance, 2006. Sur Internet : <www.itrcweb.org/Guidance/GetDocument?documentID=30>.

    Ce document met en évidence les avantages et les contraintes d’une réutilisation écologique des terres. Il présente des critères liés à la prise de décisions, ainsi que des facteurs à prendre en considération pour ce qui est de la rentabilité. Il applique la durabilité aux résultats et traite des intervenants communautaires ainsi que des avantages économiques et environnementaux.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). The Incorporation of an Ecosystem Services Assessment into the Remediation of Contaminated Sites. Préparé par Sarah Slack, National Network for Environmental Management Studies Fellow, Université du Connecticut, 2010. Sur Internet : <https://clu-in.org/download/techdrct/sarah-slack-ecosystem-services.pdf>.

    D’après les recherches dans la documentation et les communications personnelles, ce rapport présente des renseignements de base sur la protection de l’écosystème et les étapes pouvant être suivies pour atténuer ou éviter les répercussions sur les écosystèmes tout au long du processus d’assainissement. Ce rapport propose des pratiques reproductibles que les gestionnaires des projets d’assainissement peuvent utiliser pour atténuer les répercussions négatives sur un écosystème. Ce rapport décrit également le statut actuel des méthodes de collecte de données et les problèmes relatifs au processus d’évaluation du service écosystémique, avec l’objectif ultime de favoriser la production d’une méthode reproductible pouvant conduire à des nettoyages plus écologiques.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Climate Change Adaptation Technical Fact Sheet: Contaminated Sediment Remedies, 2015. Sur Internet : <https://semspub.epa.gov/work/11/177110.pdf>.

    Cette fiche technique examine la manière dont les changements climatiques peuvent influer sur les processus existants de l’Environmental Protection Agency des États-Unis concernant la planification et la mise en œuvre des projets de nettoyage des sédiments contaminés. Elle montre comment les analyses de la vulnérabilité aux changements climatiques et la planification de l’adaptation peuvent être intégrées tout au long du processus de gestion des sites contaminés. Une stratégie propre au site visant la prise en compte des répercussions des changements climatiques et des mesures d’adaptation potentielles est encouragée en raison de la grande variation dans les lieux et les caractéristiques hydrogéologiques des sites contaminés, dans la nature des mesures d’assainissement à ces sites, et dans les régimes liés au climat et aux conditions météorologiques locaux ou régionaux.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Superfund Climate Change Adaptation - Webpage, s.d. Sur Internet : <http://www2.epa.gov/superfund/superfund-climate-change-adaptation>.

    Cette page Web communique des renseignements sur les approches d’adaptation aux changements climatiques pendant le nettoyage des sites contaminés.

Études de cas

  • PLAN D’ACTION POUR LES SITES CONTAMINÉS FÉDÉRAUX (PASCF). Projet d’assainissement de la mine Colomac, s.d. Sur Internet : <https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sites-contamines-federaux/progres-realises.html#colomac>.

    Cette étude de cas décrit l’utilisation des matériaux ramassés à l’échelle locale, des techniques de bio-ingénierie du sol et des processus naturels, qui ont conduit à une végétalisation durable des berges de la rivière et du lac après la contamination par la mine d’or de Colomac désormais fermée.

  • PLAN D’ACTION POUR LES SITES CONTAMINÉS FÉDÉRAUX (PASCF). Des milieux humides artificiels à l’installation de ravitaillement de Colwood, s.d. Sur Internet : <https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sites-contamines-federaux/progres-realises.html#colwood>.

    Des terres humides aménagées ont été utilisées à cette installation de ravitaillement militaire à titre de solution à faible coût pour gérer la contamination au site. Une fois l’assainissement terminé, les terres humides sont restées sur place et constituaient un habitat attrayant sur le plan visuel pour la sauvagine et la végétation. Cette étude montre combien de défis qui compliquent particulièrement la végétalisation dans le nord ont été surmontés. Plus particulièrement, l’éloignement du lieu augmente les coûts de la main-d’œuvre et du transport des matériaux, et l’établissement d’une couverture initiale fortement ensemencée dans un climat subarctique pourrait facilement supplanter les espèces indigènes et gêner la succession naturelle de la végétation au site.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Profiles of Green Remediation (Land & Ecosystem), s.d. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/profiles>.

    Ce site de l’Environmental Protection Agency des États-Unis fournit un tableau reprenant plusieurs études de cas sur l’assainissement durable et indique les pratiques de gestion exemplaires utilisées dans le cadre de ces dernières. Le tableau peut être utilisé pour choisir des profils qui mettent en évidence les techniques d’utilisation des terres et de protection de l’écosystème. Les descriptions comportent également des technologies novatrices et des méthodes nouvelles sur le terrain.

6 Programme d’essai initial et détaillé et caractérisation de site (étapes 3 à 6 du PASCF)

6.1 Pratiques exemplaires en gestion durable

Programme d’essai initial et détaillé et caractérisation de site (étapes 3 à 6 du PASCF)

Pratiques exemplaires en gestion durable

NIVEAU 1* NIVEAU 2*

6.1.1 Évaluation durable de sites

(Références)

Planifier et mettre en œuvre des méthodes d’évaluation de sites durables qui permettent de réduire la consommation d’énergie et la production de déchets, lorsque cela est possible, tout en assurant le maintien de la diligence raisonnable nécessaire. Quelques exemples :
X X
  • Utiliser des techniques analytiques sur place pour éviter le transport d’échantillons au laboratoire sur de longues distances.
X X
  • Utiliser des dispositifs analytiques passifs qui évitent la nécessité de creuser des puits ou de percer des trous.
X X
  • S’il est nécessaire de creuser des puits ou de percer des trous, utiliser des techniques susceptibles de réduire la production de déchets, comme des techniques de vidange à faible débit pour l’échantillonnage de l’eau souterraine.
X X
  • S’il est nécessaire d’échantillonner, élaborer un plan d’échantillonnage stratégique et utiliser des méthodes statistiques pour éviter le suréchantillonnage sur place.
  X
  • Utiliser la télémesure ou la collecte de données à distance.
  X

 

*Remarques

Niveau 1 : Activités durables simples et analyses qualitatives qui peuvent être appliquées à des sites plus petits et moins complexes.

Niveau 2 : Activités durables à volets multiples et analyses quantitatives plus rigoureuses et plus valables qui peuvent être appliquées à des sites plus grands ou plus complexes.

6.2 Références

Évaluation durable de sites et activités de surveillance – Références (sections 6.1.1 et 9.1.1)

Documents d’orientation générale

  • FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM). Approches durables pour l’évaluation d'un site, s.d. Sur Internet : <http://www.fcm.ca/accueil/programmes/fonds-municipal-vert/commencez-d%c3%a8s-aujourdhui/revitalisez-vos-sites-contamin%c3%a9s/r%c3%a9habilitation-durable/approches-durables-pour-l%c3%a9valuation-dun-site.htm>.

    Cette page Web présente de l’information et des exemples se rapportant à diverses techniques d’évaluation durable de sites.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Site Investigation, 2009. Sur Internet : <https://clu-in.org/greenremediation/>.

    Ces fiches techniques sur les pratiques exemplaires en gestion de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite des techniques d’échantillonnage non intrusives, par l’intermédiaire de laboratoires certifiés écologiques et en minimisant l’utilisation de produits non écologiques dans les bureaux.

Méthodes de passation de marchés durables - Références (sections 6.1.2, 7.1.4 et 9.1.2)

Documents d’orientation générale

  • TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA (TPSGC), Politique d’achats écologiques de TPSGC, 2006. Sur Internet : < https://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=32573>.

    L’objectif de ce document est d’améliorer la protection de l’environnement et de soutenir le développement durable en intégrant les facteurs à considérer en matière de performance environnementale au processus de prise de décision relative à l’approvisionnement. Les représentants ministériels sont tenus de veiller à ce que les objectifs d’approvisionnement écologique présentés dans la politique soient atteints, tout en faisant respecter la conformité avec l’ensemble des lois et des obligations réglementaires et stratégiques.

  • TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA (TPSGC). Protection de l'environnement, section 01-35-43, Devis directeur national, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, s.d. (Ce document n'a pas été rendu public. On peut s’en procurer une copie auprès des agents d'approvisionnement de TPSGC)

    Ce document comprend une série de spécifications liées à la protection de l’environnement et à l’assainissement durable. Le but est d’ajouter ces spécifications aux contrats d’assainissement pour fournir aux soumissionnaires des exigences claires visant la protection de l’environnement et l’exécution de leur travail de manière durable.

Étude de cas

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SuRF) UK. SURF UK Bulletin Case Study -Upper Heyford - Remediation Options Appraisal, 2013. Sur Internet : <http://www.claire.co.uk/index.php?option=com_phocadownload&view=category&download=366:surf-case-study-2&id=16:surf-uk-bulletins&Itemid=230>.

    Cette étude de cas porte sur la mise hors service du système de distribution du pétrole à une ancienne base aérienne militaire de la guerre froide. Une analyse des options d’assainissement et de la durabilité a été entreprise dans le cadre d’un processus d’appel d’offres concurrentiel. L’objectif de cette analyse était de servir d’outil commercial pendant l’appel d’offres pour démontrer la compréhension des enjeux et pour éclairer le processus de prise de décisions. L’analyse a également servi à démontrer aux organismes de réglementation que l’option d’assainissement choisie était la plus durable.

7 Élaboration d’une stratégie d’assainissement et de gestion des risques (étape 7 du PASCF)

7.1 Pratiques exemplaires en gestion durable

Élaboration d’une stratégie d’assainissement et de gestion des risques (étape 7 du PASCF)

Pratiques exemplaires en gestion durable

NIVEAU 1* NIVEAU 2*
7.1.1 Choix de méthodes d’assainissement/de gestion des risques durables

(Références)

(Remarque : Cette section fournit une orientation et des références propres à l’évaluation de la durabilité des technologies d’assainissement. La section 5.1.5 fournit des renseignements et des références liés à l’évaluation des options de durabilité du projet dans son ensemble.)

Prendre en considération l’aspect de la durabilité au moment de choisir une méthode d’assainissement ou de gestion des risques.

X X
  • Envisager d’adopter une approche de gestion des risques (plutôt que d’assainissement) lorsqu’il est possible de garantir des restrictions appropriées de l’utilisation des terres et une protection de la santé humaine et de l’environnement.
X X
  • Lorsqu’il n’est pas possible d’adopter une approche de gestion des risques, il faut envisager d’utiliser des techniques d’assainissement sur place susceptibles de détruire les contaminants.
X X
  • Utiliser une approche qualitative ou semi-qualitative (c.-à-d. un outil de développement durable de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada [TPSGC] ) pour évaluer la durabilité des options viables d’assainissement ou de gestion des risques pour le site.
X X
  • Utiliser une approche quantitative (c.-à-d. une analyse du cycle de vie) pour évaluer la durabilité des options viables d’assainissement ou de gestion des risques pour le site.
  X
7.1.2 Plan de durabilité mis à jour

(Références)

Mettre à jour et peaufiner le plan de durabilité préliminaire établi au cours de la deuxième étape du PASCF (tel qu’il est décrit à la section 5.1.1).

X X
7.1.3 Démonstration de l’assainissement durable

(Références)

Rechercher les occasions de démontrer qu’il est faisable d’inclure des activités d’assainissement durables.

  X
7.1.4 Méthodes de passation de marchés durables

(Références)

Élaborer un plan d’acquisitions durable et utiliser des clauses contractuelles durables, tel qu’il est énoncé dans les procédures environnementales, à la section 01-35-43 du Devis directeur national de TPSGC.

X X

* Remarques

Niveau 1 : Activités durables simples et analyses qualitatives qui peuvent être appliquées à des sites plus petits et moins complexes.

Niveau 2 : Activités durables à volets multiples et analyses quantitatives plus rigoureuses et plus valables qui peuvent être appliquées à des sites plus grands ou plus complexes.

7.2 Références

Choix de méthodes d’assainissement/de gestion des risques durables – Références (section 7.1.1)

Documents d’orientation générale

(Remarque : Cette section fournit une orientation et des références propres à l’évaluation de la durabilité des technologies d’assainissement. La section 5.1.5 fournit des renseignements et des références liés tout particulièrement à l’évaluation des options de durabilité du projet dans son ensemble.)

  • AUSTRALIE. DEPARTMENT OF DEFENCE. Guidelines for consideration of sustainability in remediation of contaminated sites, 2010. Sur Internet : <http://www.defence.gov.au/estatemanagement/governance/policy/environment/contamination/docs/sustainabilityremediationguidelines.pdf>.

    Cette ligne directrice est destinée aux responsables du développement de projet et aux gestionnaires environnementaux et à leurs experts-conseils qui sont chargés de prendre des décisions concernant les travaux et l’assainissement des sites du ministère de la Défense nationale. Elle présente le cadre du ministère de la Défense nationale pour la mise en œuvre de principes de durabilité dans le cadre de la gestion de la contamination, y compris la détermination des principales étapes du cycle de vie des biens immobiliers auxquelles la durabilité doit être prise en considération, ainsi qu’un cadre permettant de prendre en compte la durabilité dans le processus plus général d’évaluation des options de gestion de la contamination.

    Un cadre général d’évaluation des options d’assainissement est présenté et met en évidence les principales exigences liées à la gestion de la contamination qui doivent être respectées avant d’évaluer la durabilité d’une approche d’assainissement d’un point de vue environnemental, social et économique. Trois études de cas du ministère de la Défense nationale sont présentées, dans le cadre desquelles on a évalué les options d’assainissement, en tenant compte des avantages environnementaux, sociaux et économiques, ainsi que des inconvénients éventuels. Le niveau d’évaluation requis à cette étape et la complexité des méthodes d’évaluation appliquées doivent être proportionnels à l’envergure et à la nature du projet.

  • U.S. AIR FORCE CIVIL ENGINEER CENTER (AFCEC). Sustainable Remediation Tool (SRT), s.d. Sur Internet : <https://clu-in.org/conf/itrc/gsr/SRT_rev_2_3.xls>.

    L’AFCEC et ses partenaires ont créé un outil d’assainissement durable (SRT) utilisé à deux fins générales : 1) planification de la mise en œuvre future des technologies d’assainissement à un site particulier et 2) moyen d’évaluer l’optimisation des systèmes de technologie d’assainissement déjà en place ou de comparer les approches d’assainissement d’après les mesures liées à la durabilité.

  • CALIFORNIA ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Interim Advisory for Green Remediation, Californie : Department of Toxic Substances Control, 2009. Sur Internet : <http://www.dtsc.ca.gov/OMF/upload/GRT_Draft_-Advisory_-20091217_ac1.pdf>.

    Ce document procédural aborde les concepts de la durabilité et de la gestion du cycle de vie et les intègre à toutes les étapes du projet de nettoyage. Il présente également une matrice d’évaluation de l’assainissement écologique (Green Remediation Evaluation Matrix) qui effectue des comparaisons qualitatives des autres solutions de traitement.

  • CALIFORNIA ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Leaking UST Footprint Calculator, s.d. Sur Internet : <http://ustcalc.org/>.

    Cette calculatrice estime et compare les émissions de gaz à effet de serre des cinq technologies d’assainissement les plus courantes utilisées aux sites de réservoir de stockage souterrain contaminés en Californie.

  • FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM). Réhabilitation durable et gestion des risques, s.d. Sur Internet : <http://www.fcm.ca/accueil/programmes/fonds-municipal-vert/commencez-d%c3%a8s-aujourdhui/revitalisez-vos-sites-contamin%c3%a9s/r%c3%a9habilitation-durable/r%c3%a9habilitation-durable-et-gestion-des-risques.htm>.

    Cette page Web présente de l’information et des exemples se rapportant à diverses techniques d’assainissement durable des sites et d’évaluation des risques.

  • HARRE, K. et coll. Quantifying Life Cycle Environmental Footprints of Soil and Groundwater Remedies – Final Report, 2013. Sur Internet : <http://www.serdp.org/content/download/22250/229137/file/ER-201127-FR.pdf>.

    Cet article fournit une comparaison des divers outils d’assainissement écologique et durable, comme SiteWise et le SRT, et les compare au logiciel d’analyse du cycle de vie SimaPro.

  • ILLINOIS ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Greener Cleanups: How to Maximize the Environmental Benefits of Site Remediation, Illinois, Environmental Protection Agency, Bureau of Land, 2008. Sur Internet : <http://www.epa.state.il.us/land/greener-cleanups/matrix.pdf>.

    Ce document présente une matrice de sélection des pratiques durables d’évaluation de sites, de planification et de conception, et de nettoyage. Cette matrice permet à l’utilisateur d’analyser les mesures prises en matière d’assainissement de sites par coût, calendrier et complexité technique et indique comment elles profitent à l’environnement. L’article sépare les avantages pour l’environnement en quatre catégories : air, eau, terre et énergie.

  • INTERAGENCY TECHNOLOGY AND REGULATORY COUNCIL (ITRC). Life Cycle Cost Analysis - First in a Series of Remediation Process Optimization Advanced Topics, 2006. Sur Internet : <www.itrcweb.org/GuidanceDocuments/RPO-2.pdf>.

    Ce rapport fournit des renseignements sur les concepts de base de l’analyse des coûts du cycle de vie et sur son application potentielle aux projets d’assainissement de sites. Deux sites hypothétiques ont été créés et sont utilisés à titre d’exemple pour « guider » le praticien dans le processus d’analyse du cycle de vie. Chaque exemple comporte une activité d’assainissement existante qui ne permet pas la réalisation de la stratégie de sortie du site dans le respect du calendrier ou du budget. Les exemples présentent les objectifs d’assainissement de sites, le statut d’assainissement actuel, le coût du cycle de vie des opérations actuelles, des processus d’assainissement de rechange qui respectent le budget et le calendrier, et une comparaison du coût du cycle de vie de toutes les options. Les avantages et les bénéfices sont évalués et résumés pour chaque site. Le document comporte un exemple de calcul des coûts liés à un projet actuel par rapport à une méthode de rechange. Un coût unique est requis pour chaque solution de rechange, qui devrait durer tout au long du projet.

  • MINNESOTA POLLUTION CONTROL AGENCY. Toolkit for Greener Practices: Decision Tree, 2011. Sur Internet : <http://www.pca.state.mn.us/index.php?option=com_k2&view=item&id=2274>.

    Cet arbre décisionnel vise à aider à déterminer les options de pratiques plus durables adaptées à un site. Les 15 options énumérées dans l’arbre décisionnel sont liées aux opérations, à l’aménagement du site et au nettoyage du site. Elles sont regroupées en fonction de trois scénarios : choix de la méthode d’assainissement à la suite du nettoyage, pratiques opérationnelles, et aménagement et rénovation.

  • BUTLER, P.B., et coll. « SURF Metrics for Integrating Sustainability Evaluations Into Remediation Projects », Remediation, vol. 21, no 3 (2011), p. 81-87. Sur Internet : <http://www.sustainableremediation.org/library/guidance-tools-and-other-resources/Metrics-20290_ftp.pdf>.

    Ce rapport résume une série de mesures qui peuvent être utilisées pour évaluer la durabilité des divers aspects d’un projet d’assainissement de sites contaminés. Les mesures sont réparties selon les étapes de projet typiques : enquête, choix de la méthode d’assainissement, conception de la méthode d’assainissement et construction, et fonctionnement et entretien.

  • STRATEGIC ENVIRONMENTAL RESEARCH AND DEVELOPMENT PROGRAM (SERDP). Quantifying Life Cycle Environmental Footprints of Soil and Groundwater Remedies, 2011. Sur Internet : <https://www.serdp-estcp.org/Program-Areas/Environmental-Restoration/Contaminated-Groundwater/Monitoring/ER-201127/ER-201127/%28language%29/eng-US>.

    Ce rapport décrit un projet visant à démontrer et valider deux outils d’assainissement écologique et durable sous forme de chiffrier actuellement utilisés et accessibles au public du ministère de la Défense nationale (SiteWiseMC et SRTMC) et à comparer ces outils à un progiciel d’analyse du cycle de vie accepté par l’industrie (SimaPro®).

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) UK. SuRF UK-URS Tier 1 Sustainability Assessment, s.d. Sur Internet : <http://www.claire.co.uk/index.php?option=com_phocadownload&view=category&download=405:tier-1-sustainability-assessment-for-surf-uk-urs-final&id=16:surf-uk-bulletins&Itemid=230>.

    Cette feuille de calcul sur l’évaluation de la durabilité de niveau 1 est fondée sur le porte-document du SuRF du Royaume-Uni et devrait permettre la réalisation d’évaluations de façon systématique en fonction des directives du SuRF du Royaume-Uni. Le processus est divisé en trois catégories : 1. Préparation – description du projet, de l’objectif de l’évaluation, des intervenants, des contraintes et du plan de déclaration et de dialogue; 2. Définition – définition des objectifs, des limites, de la portée, de la méthodologie et des incertitudes; 3. Exécution – tableaux visant à faciliter l’exécution de l’évaluation, y compris les critères d’évaluation du SuRF du Royaume-Uni.

Études de cas

  • AUSTRALIE. DEPARTMENT OF DEFENCE. Guidelines for consideration of sustainability in remediation of contaminated sites, 2010. Sur Internet : <http://www.defence.gov.au/estatemanagement/governance/policy/environment/contamination/docs/sustainabilityremediationguidelines.pdf>.

    Cette ligne directrice est destinée aux responsables du développement de projet et aux gestionnaires environnementaux et à leurs experts-conseils qui sont chargés de prendre des décisions concernant les travaux et l’assainissement des sites du ministère de la Défense nationale. Elle présente le cadre du ministère de la Défense nationale pour la mise en œuvre de principes de durabilité dans le cadre de la gestion de la contamination, y compris la détermination des principales étapes du cycle de vie des biens immobiliers auxquelles la durabilité doit être prise en considération, ainsi qu’un cadre permettant de prendre en compte la durabilité dans le processus plus général d’évaluation des options de gestion de la contamination.

    Un cadre général d’évaluation des options d’assainissement est présenté et met en évidence les principales exigences liées à la gestion de la contamination qui doivent être respectées avant d’évaluer la durabilité d’une approche d’assainissement d’un point de vue environnemental, social et économique. Trois études de cas du ministère de la Défense nationale sont présentées, dans le cadre desquelles on a évalué les options d’assainissement, en tenant compte des avantages environnementaux, sociaux et économiques, ainsi que des inconvénients éventuels. Le niveau d’évaluation requis à cette étape et la complexité des méthodes d’évaluation appliquées doivent être proportionnels à l’envergure et à la nature du projet.

  • BAYER, P., et M. FINKEL. « Life Cycle Assessment of Active and Passive Groundwater Remediation Technologies », Journal of Contaminant Hydrology, 2006. Sur Internet : <http://www.researchgate.net/profile/Peter_Bayer3/publication/7392008_Life_Cycle_Assessment_of_Active_and_Passive_Groundwater_Remediation_Technologies/links/00b495204d17ac2d20000000.pdf>.

    Cet article présente une étude de cas dans le cadre de laquelle l’utilisation d’une barrière réactive perméable et une technologie de pompage et de traitement sont comparées à un site d’usine de fabrication du gaz en Allemagne. Une analyse du cycle de vie est utilisée pour comparer ces deux technologies.

  • PLAN D’ACTION POUR LES SITES CONTAMINÉS FÉDÉRAUX (FCSAP). Analyse des options d’assainissement à l’île Brevoort, s.d. Sur Internet : <https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sites-contamines-federaux/progres-realises.html#brevoort>.

    Un bris de conduite à la station de radar à longue portée du ministère de la Défense nationale à l’île Brevoort, près de la côte de l’île de Baffin au Nunavut, a provoqué le déversement d’environ 150 000 litres de carburant aviation (Jet A-1). Ce travail a consisté à analyser des options intégrant des éléments de durabilité, comme l’assainissement écologique et la réutilisation des déchets. L’analyse a été réalisée à l’aide d’un système de pondération fondé sur les principes directeurs de l’analyse décisionnelle multicritères, qui permet de pondérer les indicateurs de durabilité, comme les impacts social et économique, dans le cadre d’une approche globale fondée sur le cycle de vie.

  • FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM). Remediation and Redevelopment of the former WC Wood Company Site I Facility, City of Guelph, 2012. Sur Internet : <http://www.fcm.ca/home/programs/green-municipal-fund/funded-initiatives.htm?lang=en&project=9e45e11d-d16e-e211-820e-005056bc2614&srch=brownfield>.

    Cette étude de cas décrit l’utilisation d’une approche de gestion des risques sur un terrain en friche à Guelph, en Ontario. Le plan d’assainissement pour le site combine des normes propres au site et fondées sur le risque, un assainissement actif sur place et la mise en œuvre de mesures de gestion des risques. La gestion du sol constitue une composante importante du plan, ce qui permet à certains sols d’être réutilisés sur place plutôt que d’être transportés et jetés.

  • HIGGINS, M.R., et T.M. OLSON. « Life-Cycle Case Study Comparison of Permeable Reactive Barrier versus Pump-and-Treat Remediation in Environmental Science and Technology », Environmental Science and Technology, 2009. Sur Internet : <http://pubs.acs.org/doi/abs/10.1021/es9015537>.

    Dans cet article, une technologie de barrière réactive perméable est comparée à un système classique de pompage et de traitement à l’aide d’une analyse du cycle de vie. Cette évaluation est utilisée pour déterminer si les exigences plus importantes en matière de production de matériaux pour installer des barrières réactives perméables pourraient contrebalancer les réductions prévues des répercussions de la phase opérationnelle. Les impacts environnementaux liés au cycle de vie du fer zérovalent contenant des barrières réactives perméables avec une configuration en entonnoir et une technologie de pompage et de traitement sont comparés dans une étude de cas. Cette étude a démontré que, même selon des estimations faibles et prudentes de la longévité, la barrière réactive perméable offre des avantages environnementaux importants dans les catégories de répercussions de la santé humaine et de l’appauvrissement de l’ozone. Les innovations suggérées en matière de conception de la barrière réactive perméable visant à réduire les impacts environnementaux comprennent la création d’autres milieux réactifs et méthodes de construction.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) UK. « SURF UK Bulletin - Helpston Contaminated Land Project », 2013. Sur Internet : <http://www.claire.co.uk/index.php?option=com_phocadownload&view=category&download=367:surf-case-study-3&id=16:surf-uk-bulletins&Itemid=230>.

    Cette étude de cas aborde l’utilisation d’une analyse des options de durabilité à deux anciens sites d’élimination des déchets présentant une forte contamination des eaux souterraines. Il s’agit d’un examen rétrospectif d’une analyse antérieure des options d’assainissement, afin d’étudier la manière dont elle aurait différé si le cadre du SuRF du Royaume-Uni avait été utilisé. Il examine également les avantages que ce cadre peut apporter.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SuRF) UK. « SURF UK Bulletin -Upper Heyford - Remediation Options Appraisal », 2013. Sur Internet : <http://www.claire.co.uk/index.php?option=com_phocadownload&view=category&download=366:surf-case-study-2&id=16:surf-uk-bulletins&Itemid=230>.

    L’étude de cas supposait la mise hors service du système de distribution du pétrole à une ancienne base aérienne militaire de la guerre froide. Une analyse des options d’assainissement et de la durabilité a été entreprise dans le cadre d’un processus d’appel d’offres concurrentiel. L’objectif de cette analyse était de servir d’outil commercial pendant l’appel d’offres pour démontrer la compréhension des enjeux et pour éclairer le processus de prise de décision. L’analyse a également servi à démontrer aux organismes de réglementation que l’option d’assainissement choisie était la plus durable.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) UK. « SuRF UK Bulletin - Sustainability Assessment: Shell Terminal Facility, Madeira », 2013. Sur Internet : <http://www.claire.co.uk/index.php?option=com_phocadownload&view=category&download=365:surf-case-study-1&id=16:surf-uk-bulletins&Itemid=230>.

    Une évaluation de l’assainissement durable a été appliquée à ce projet. Cette évaluation a comparé le processus de désorption thermique ex situ à la biorestauration améliorée in situ. L’option de biorestauration a été choisie en fonction des avantages de durabilité suivants :

    • Une réduction des émissions de CO2 en raison d’une consommation d’énergie moins importante.
    • Une réduction des coûts.
    • Une réduction de l’utilisation du carburant.
    • Une réduction de la perturbation du quartier provoquée par le bruit découlant de l’exploitation de l’usine de désorption thermique.
    • Des possibilités d’emploi à l’échelle locale.

  • AKAMBIH TAJAM, J., et coll. « Small Scale In-Situ Bioremediation of Diesel Contaminated Soil – Screening LCA of Environmental Performance », dans International Conference on Natural Sciences and Technologies for Waste and Wastewater Treatment, Remediation, Emissions Related to Climate, Environmental and Economic Effects, 2010. Sur Internet : <http://swepub.kb.se/bib/swepub:oai:DiVA.org:miun-12255?tab2=abs&language=en>.

    Ce document fournit une analyse du cycle de vie aux fins d’utilisation de la biorestauration améliorée des sols contaminés au diesel à l’aide de lactosérum, un sous-produit de la production du fromage. Par l’intermédiaire d’un site de contamination réelle par le diesel utilisé pour une étude de cas, on a utilisé un modèle d’analyse préalable du cycle de vie. Il s’agissait d’étudier la performance environnementale de la méthode utilisant du lactosérum, et de la comparer à l’excavation et au compostage. Les résultats de l’analyse préalable du cycle de vie indiquent une bonne performance environnementale de la méthode utilisant du lactosérum et ont permis de conclure que le traitement du site à base de lactosérum pourrait constituer une solution de rechange intéressante à la biorestauration, en particulier aux sites qui, autrement, ne seraient pas traités en raison de leur petite taille ou de leur éloignement.

Démonstration de l’assainissement durable – Références (section 7.1.3)

Documents d’orientation générale

  • UK CONTAMINATED LAND: APPLICATIONS IN REAL ENVIRONMENTS (CL:AIRE). CL:AIRE Projects - Technology Demonstration Projects, s.d. Sur Internet : <https://www.claire.co.uk/cl-aire-projects>.

    L’un des objectifs principaux de CL:AIRE consiste à démontrer l’application de technologies pouvant offrir des techniques améliorées d’étude du site, une meilleure surveillance ou de meilleures solutions d’assainissement. Comme l’indique cette page Web, afin de répondre à cet objectif, CL:AIRE a élaboré un processus dans lequel des projets de démonstration sont présentés, évalués par une équipe d’experts indépendants (groupe de technologie et de recherche de CL:AIRE) et, s’ils sont approuvés, contrôlés et soumis à un rapport afin que l’industrie dans son ensemble puisse profiter des résultats.

8 Mise en œuvre d’une stratégie d’assainissement et de gestion des risques (étape 8 du PASCF)

8.1 Pratiques exemplaires en gestion durable

Mise en œuvre d’une stratégie d’assainissement et de gestion des risques (étape 8 du PASCF)

Pratiques exemplaires en gestion durable

NIVEAU 1* NIVEAU 2*
8.1.1 Mise en œuvre du plan de durabilité

(Références)

Mettre en œuvre le plan de durabilité établi et présenté à l’étape 7 (tel qu’il est décrit dans la section 7.1.2)

X
X
8.1.2 Mise en œuvre des méthodes d’assainissement ou de gestion des risques durables

Mettre en œuvre les méthodes d’assainissement durable et de gestion des risques sélectionnées à l’étape 7 et dans le cadre du plan d’assainissement. Des méthodes durables liées aux techniques précises d’assainissement comprennent :

X X
8.1.3 Excavation du sol

(Références)

   
  • Réduire le volume d’excavation et d’élimination hors site, dans la mesure du possible
X X
  • Envisager le recours à des traitements sur place plutôt qu’à des traitements extérieurs des sols
   
  • Éviter une excavation du sol inutile en délimitant correctement la contamination
   
  • Répartir le travail afin de réduire au minimum le double traitement des matériaux
  X
  • Tirer avantage du recyclage des sols excavés sur place, dans la mesure du possible
X X
  • Avoir recours à des sources d’énergie renouvelable ou des carburants propres pour faire fonctionner l’équipement et les véhicules
   
  • Si le transport de matériaux est requis, les transporter à un endroit aussi près du site que possible
   
  • Séparer et recycler ou réutiliser les déchets et les matériaux de démolition (béton, barres d’armatures)
X X
  • Réduire l’utilisation de l’eau
X X
  • Lorsque d’autres matériaux sont requis pour le remplissage, choisir les matériaux locaux qui sont recyclés après consommation, comme le béton concassé
X X
8.1.4 Optimisation de l’assainissement sur place

(Références)

   
  • Optimiser les systèmes afin de réduire les volumes de réactifs, les taux d’extraction et le nombre de puits d’injection
   
  • Utiliser les puits actuels en tant que points d’injection
   
  • Utiliser des méthodes de forage pour foncer des puits
   
  • Avoir recours à des sources d’énergie renouvelable afin d’alimenter les pompes d’injection
   
  • Recycler l’eau souterraine pour mélanger les réactifs
   
  • Utiliser des réactifs qui sont des sous-produits d’autres processus
   
8.1.5 Optimisation du pompage et du traitement de l’eau souterraine

(Références)

   
  • Optimiser les systèmes afin de réduire le nombre de puits d’extraction et le taux d’utilisation de réactifs
   
  • Recycler l’eau extraite
   
  • Avoir recours à des sources d’énergie renouvelables afin d’alimenter les pompes d’extraction
   
8.1.6 Méthodes de passation de marchés durables

(Références)

Mettre en œuvre le plan d’acquisitions durable et utiliser des clauses contractuelles durables, tel qu’il est énoncé dans les procédures environnementales, à la section 01-35-43 du Devis directeur national de TPSGC.

X X

* Remarques

Niveau 1 : Activités durables simples et analyses qualitatives qui peuvent être appliquées à des sites plus petits et moins complexes.

Niveau 2 : Activités durables à volets multiples et analyses quantitatives plus rigoureuses et plus valables qui peuvent être appliquées à des sites plus grands ou plus complexes.

8.2 Références

Excavation du sol – Références (section 8.1.3)

Documents d’orientation générale

  • CONTAMINATED LAND: APPLICATIONS IN THE REAL ENVIRONMENTS (CL:AIRE). Use of the Definition of Waste: Development Industry – Code of Practice (DoW CoP) in London & the South East, 2013. Sur Internet : https://www.claire.co.uk/projects-and-initiatives/dow-cop)

    Ce code de pratique décrit le processus de réutilisation des matériaux sur place ou encore leur déplacement entre les sites selon le fardeau réglementaire considérablement réduit du Royaume-Uni. Il établit également les conditions permettant d’appuyer la création et l’exploitation des installations fixes de traitement du sol, qui jouent un rôle clé dans l’avenir de la gestion des matériaux durables. Le processus aborde la réutilisation des matériaux contaminés et non contaminés sur le site de production et entre les sites dans le cadre de projets « communs ».

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Excavation and Surface Restoration, 2008. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/)

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite des approches de durabilité liées à l’excavation et à la restauration de la surface.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices : Materials and Waste Management, 2013. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/)

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite des approches de durabilité liées à la réduction des matériaux et des déchets tout au long de la gestion pendant les projets d’assainissement.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Mining Sites, 2012. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/)

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite des approches de durabilité dans le cadre des projets d’assainissement des sites miniers.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Sites with Leaking Underground Storage Tank Systems, 2011. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/)

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite des approches de durabilité liées aux systèmes de réservoir de stockage souterrain qui fuient.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Recycled Content (ReCon) Tool, 2010. Sur Internet : http://www3.epa.gov/epawaste/conserve/tools/warm/ReCon_home.html)

    L’outil ReCon (Recycled Content) permet de calculer les émissions de gaz à effet de serre et la consommation d’énergie liées aux activités d’achat ou de fabrication en menant des analyses de scénarios de référence et d’autres scénarios relatifs au contenu recyclé. Plus particulièrement, l’outil peut être utilisé pour calculer la réduction de tonnes de matériaux grâce à l’achat ou à l’utilisation d’articles au contenu recyclé.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Waste Reduction Model (WARM), 2012. Sur Internet : https://www.epa.gov/warm)

    Le modèle WARM (Waste Reduction Model) calcule les émissions de gaz à effet de serre découlant des pratiques de référence et de rechange en matière de gestion des déchets, comme la réduction à la source, le recyclage, la combustion, le compostage et l’enfouissement. Le modèle calcule les émissions de gaz à effet de serre en fonction des stratégies typiques et de rechange de gestion des déchets et comporte 46 différents types de matériaux, ainsi que diverses unités de sortie (million de tonnes d’équivalent charbon, million de tonnes d’équivalent CO2 et million de BTU).

Études de cas

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Profiles of Green Remediation (Materials & Waste), s.d. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/tab_d.cfm)

    Ce site de l’Environmental Protection Agency des États-Unis fournit un tableau reprenant plusieurs études de cas sur l’assainissement durable et indique les pratiques de gestion exemplaires utilisées dans le cadre de ces dernières. Le tableau peut être utilisé pour choisir des profils qui mettent en évidence les techniques de réduction des matériaux et des déchets. Les descriptions comportent également des technologies novatrices et des méthodes nouvelles sur le terrain.

Optimisation de l’assainissement sur place – Références (section 8.1.4)

Documents d’orientation générale

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Bioremediation, 2010. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/)

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite des approches de durabilité liées à la biorestauration.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Implementing In Situ Thermal Technologies, 2012. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/)

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite des approches de durabilité liées à l’assainissement thermique sur place.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Soil Vapor Extraction & Air Sparging, 2010. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/)

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique traite des approches de durabilité liées à l’utilisation de l’extraction des contaminants volatils du sol et de l’injection d’air.

Études de cas

  • BAYER, P., et M. FINKEL. « Life Cycle Assessment of Active and Passive Groundwater Remediation Technologies », Journal of Contaminant Hydrology, 2006. Sur Internet : http://www.researchgate.net/profile/Peter_Bayer3/publication/7392008_Life_Cycle_Assessment_of_Active_and_Passive_Groundwater_Remediation_Technologies/links/00b495204d17ac2d20000000.pdf)

    Cet article présente une étude de cas dans le cadre de laquelle l’utilisation d’une barrière réactive perméable et une technologie de pompage et de traitement sont comparées à un site d’usine de fabrication du gaz en Allemagne. Une analyse du cycle de vie est utilisée pour comparer ces deux technologies.

  • FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM). Projet de démonstration d’assainissement des sols du site contaminé de Greenwich Mohawk dans la Ville de Brantford, 2012. Sur Internet : http://www.fcm.ca/accueil/programmes/fonds-municipal-vert/projets-approuves?lang=fr&project=e7eb026d-c590-e111-9d21-005056bc2614&srch=brownfield)

    La ville de Brantford met à l’essai une technologie in situ d’assainissement du sol accéléré par la chaleur sur une partie d’un terrain en friche de 52 acres (projet Greenwich Mohawk). L’essai sur le terrain ciblera l’élimination des hydrocarbures pétroliers d’une surface de 300 m2 qui est la source d’un important panache de contamination de l’eau souterraine. Le processus de traitement injecte de la vapeur chaude dans le sol par l’intermédiaire de puits d’injection. Les contaminants mobilisés sont extraits à l’aide d’un système d’aspiration. Ils sont ensuite condensés, séparés et éliminés comme déchets chimiques. Ce processus peut être mené sans démolir l’infrastructure existante, ce qui permettrait à la ville de préserver les bâtiments patrimoniaux sur place pendant l’assainissement intensif final. Les résultats d’essai seront comparés aux méthodes d’assainissement ex situ à l’aide d’une approche à triple résultat.

  • FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM). Essai de phytoremédiation en milieu urbain au jardin communautaire Monsabré à Montréal, 2013. Sur Internet : http://www.fcm.ca/accueil/programmes/fonds-municipal-vert/projets-approuves?lang=fr&project=2c1de87a-da6e-e211-820e-005056bc2614&srch=monsabré)

    L’Institut de recherche en biologie végétale (IRBV), en partenariat avec le Jardin botanique de Montréal, dirige des expériences sur la phytoremédiation pour prouver la viabilité et la rentabilité de cette technique sur le plan environnemental et économique. Plusieurs espèces végétales sont évaluées pour déterminer leur capacité à assainir le site. La biomasse est récoltée et convertie en biocarburant et en bioproduits. Outre la réduction des coûts de fonctionnement et d’entretien par rapport à d’autres méthodes, la phytoremédiation présente également de nombreux avantages environnementaux : capture des gaz à effet de serre, réduction des îlots thermiques, réduction des émissions découlant du transport et associées à l’expédition des sols contaminés vers les sites d’enfouissement, entre autres.

  • HIGGINS, M.R., et T.M. OLSON. « Life-Cycle Case Study Comparison of Permeable Reactive Barrier versus Pump-and-Treat Remediation », Environmental Science and Technology, 2009. Sur Internet : http://pubs.acs.org/doi/abs/10.1021/es9015537)

    Dans cet article, une technologie de barrière réactive perméable est comparée à un système classique de pompage et de traitement à l’aide d’une analyse du cycle de vie. Cette évaluation est utilisée pour déterminer si les exigences plus importantes en matière de production de matériaux pour installer des barrières réactives perméables pourraient contrebalancer les réductions prévues des répercussions de la phase opérationnelle. Les impacts environnementaux liés au cycle de vie du fer zérovalent contenant des barrières réactives perméables avec une configuration en entonnoir et une technologie de pompage et de traitement sont comparés dans une étude de cas. Cette étude a démontré que, même selon des estimations faibles et prudentes de la longévité, la barrière réactive perméable offre des avantages environnementaux importants dans les catégories de répercussions de la santé humaine et de l’appauvrissement de l’ozone. Les innovations suggérées en matière de conception de la barrière réactive perméable visant à réduire les impacts environnementaux comprennent la création d’autres milieux réactifs et méthodes de construction.

  • MINNESOTA POLLUTION CONTROL AGENCY. Toolkit for Greener Practices - Showcase of Ideas - Option 1-1: In-Situ Treatment - Reagent Injection - Source Area, s.d. Sur Internet : http://www.pca.state.mn.us/index.php/view-document.html?gid=11803)

    La contamination à ce site a découlé d’un rejet important de solvants chlorés dans l’eau souterraine à partir d’une ancienne usine de revêtement métallique. Les impacts (du trichloroéthylène [TCE] principalement) dans la zone source se sont répandus en dessous de la nappe phréatique. Un projet pilote pour le traitement in situ du TCE a été réalisé et a indiqué que l’injection d’un réactif à base de permanganate de potassium dégraderait le TCE en sous-produits non dangereux. Du point de vue de la durabilité, l’injection de réactif représente une solution de rechange à faible consommation d’énergie qui s’avère prometteuse pour traiter les concentrations élevées dans l’eau souterraine à la source.

  • MINNESOTA POLLUTION CONTROL AGENCY. Toolkit for Greener Practices - Showcase of Ideas - Option 1-2: Innovative and More Efficient Remedies - Ground Water Treatment Through a Restored Wetland, s.d. Sur Internet : http://www.pca.state.mn.us/index.php/view-document.html?gid=11804)

    Au site, l’eau souterraine a été contaminée par des solvants chlorés issus des activités de dégraissage à une ancienne usine de fabrication. La méthode d’assainissement privilégiée consistait à restaurer d’anciennes terres humides de rivages qui ont été canalisées aux fins d’aménagement résidentiel au début des années 1900. Les attributs naturels des terres humides restaurées permettraient de traiter le panache d’eau souterraine qui s’est déversé dans la zone canalisée anciennement occupée par les terres humides. Les avantages de cette approche en matière de durabilité étaient que la méthode d’assainissement choisie renforçait l’environnement naturel, les terres humides datant d’avant les années 1900 étaient restaurées, les perturbations mécaniques et liées à l’équipement étaient minimes, les exigences en matière d’énergie étaient faibles et aucun produit chimique n’était rejeté dans l’eau souterraine.

  • MINNESOTA POLLUTION CONTROL AGENCY. Toolkit for Greener Practices - Showcase of Ideas - Option 1-3: Constructed Wetland - Anoka Closed Landfill Groundwater Treatment, s.d. Sur Internet : http://www.pca.state.mn.us/index.php/view-document.html?gid=11805)

    Ce site est un ancien site d’enfouissement sanitaire municipal qui comporte un important panache d’eau souterraine contaminé par des composés organiques volatils (COV) à des profondeurs allant jusqu’à 100 pieds au-dessous de la surface. En 1991, deux tours d’extraction à l’air ont été installées. Elles rejettent jusqu’à 300 millions de gallons d’eaux traitées dans la rivière Mississipi chaque année, ce qui abaisse le niveau de la nappe phréatique et détruit les terres humides présentes sur le site. En outre, ces tours étaient peu performantes, ce qui a entraîné la nécessité de prendre des mesures d’assainissement supplémentaires, entraînant ainsi l’élaboration d’un système de cascade et de terres humides aménagé. Les avantages de ce système en matière de durabilité sont la préservation de l’eau et donc la protection de l’eau souterraine et des terres humides, ainsi que le renforcement de l’habitat. Par ailleurs, les économies potentielles en matière d’énergie sur toute une vie sont très importantes.

  • SUSTAINABLE REMEDIATION FORUM (SURF) UK. « SuRF UK Bulletin - Sustainability Assessment: Shell Terminal Facility, Madeira », 2013. Sur Internet : http://www.claire.co.uk/index.php?option=com_phocadownload&view=category&download=365:surf-case-study-1&id=16:surf-uk-bulletins&Itemid=230)

    Une évaluation de l’assainissement durable a été appliquée à ce projet. Cette évaluation a comparé le processus de désorption thermique ex situ à la biorestauration améliorée in situ. L’option de biorestauration a été choisie en fonction des avantages de durabilité suivants :

    • Une réduction des émissions de CO2 en raison d’une consommation d’énergie moins importante.
    • Une réduction des coûts.
    • Une réduction de l’utilisation du carburant.
    • Une réduction de la perturbation du quartier provoquée par le bruit découlant de l’exploitation de l’usine de désorption thermique.
    • Des possibilités d’emploi à l’échelle locale.

  • AKAMBIH TAJAM, J., et coll. « Small Scale In-Situ Bioremediation of Diesel Contaminated Soil – Screening LCA of Environmental Performance », dans International Conference on Natural Sciences and Technologies for Waste and Wastewater Treatment, Remediation, Emissions Related to Climate, Environmental and Economic Effects, 2010. Sur Internet : http://swepub.kb.se/bib/swepub:oai:DiVA.org:miun-12255?tab2=abs&language=en)

    Ce document fournit une analyse du cycle de vie aux fins d’utilisation de la biorestauration améliorée des sols contaminés au diesel à l’aide de lactosérum, un sous-produit de la production du fromage. Par l’intermédiaire d’un site de contamination réelle par le diesel utilisé pour une étude de cas, on a utilisé un modèle d’analyse préalable du cycle de vie. Il s’agissait d’étudier la performance environnementale de la méthode utilisant du lactosérum, et de la comparer à l’excavation et au compostage. Les résultats de l’analyse préalable du cycle de vie indiquent une bonne performance environnementale de la méthode utilisant du lactosérum et ont permis de conclure que le traitement du site à base de lactosérum pourrait constituer une solution de rechange intéressante à la biorestauration, en particulier aux sites qui, autrement, ne seraient pas traités en raison de leur petite taille ou de leur éloignement.

Optimisation du pompage et du traitement des eaux usées – Références (section 8.1.5)

Documents d’orientation générale

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Green Remediation Best Management Practices: Pump and Treat Technologies, 2009. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/)

    Ces fiches techniques sur les pratiques de gestion exemplaires de l’Environmental Protection Agency des États-Unis visent à aider les gestionnaires de projet et les autres intervenants à appliquer les principes de façon régulière, tout en maintenant les objectifs de nettoyage, en assurant la fonction protectrice de l’assainissement et en améliorant ses répercussions sur l’environnement. Cette fiche technique aborde les approches de durabilité liées à l’utilisation de systèmes de pompage et de traitement pendant les projets d’assainissement.

  • U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY (U.S. EPA). Profiles of Green Remediation (Water), s.d. Sur Internet : https://clu-in.org/greenremediation/tab_d.cfm)

    Ce site de l’Environmental Protection Agency des États-Unis fournit un tableau reprenant plusieurs études de cas sur l’assainissement durable et indique les pratiques de gestion exemplaires utilisées dans le cadre de ces dernières. Ce profil met en évidence des techniques de réduction de l’utilisation de l’eau. Les descriptions comportent également des technologies novatrices et des méthodes nouvelles sur le terrain.

9 Échantillonnage et rapports de confirmation/surveillance à long terme (étapes 9 et 10 du PASCF)

9.1 Meilleures pratiques de gestion durable

Échantillonnage et rapports de confirmation/surveillance à long terme (étapes 9 et 10 du PASCF)

Pratiques exemplaires en gestion durable

NIVEAU 1* NIVEAU 2*
9.1.1 Échantillonnage de confirmation et surveillance durables des sites

(Références)

Planifier et mettre en œuvre des méthodes de surveillance de sites qui permettent de réduire la consommation d’énergie et la production de déchets, lorsque cela est possible, tout en assurant le maintien de la diligence raisonnable nécessaire. Voici quelques méthodes de surveillance de site à envisager :

X X
  • Utiliser des techniques analytiques sur place pour éviter le transport d’échantillons au laboratoire sur de longues distances.
X X
  • Utiliser des dispositifs analytiques passifs qui évitent la nécessité de creuser des puits ou de percer des trous.
X X
  • S’il est nécessaire de creuser des puits ou de percer des trous, utiliser des techniques susceptibles de réduire la production de déchets, comme des techniques de vidange à faible débit pour l’échantillonnage de l’eau souterraine.
X X
  • S’il est nécessaire d’échantillonner, élaborer un plan d’échantillonnage stratégique et utiliser des méthodes statistiques pour éviter le suréchantillonnage sur place.
  X
  • Utiliser la télémesure ou la collecte de données à distance.
  X
9.1.2 Méthodes de passation de marchés durables

(Références)

Élaborer un plan d’acquisitions durable et utiliser des clauses contractuelles durables, tel qu’il est énoncé dans les procédures environnementales, à la section 01-35-43 du Devis directeur national de TPSGC.

X X
9.1.3 Description des approches durables

Faire un rapport sur l’utilisation des approches durables au site et décrire cette utilisation.

  X

* Remarques

Niveau 1 : Activités durables simples et analyses qualitatives qui peuvent être appliquées à des sites plus petits et moins complexes.

Niveau 2 : Activités durables à volets multiples et analyses quantitatives plus rigoureuses et plus valables qui peuvent être appliquées à des sites plus grands ou plus complexes.

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