Vérification de la gouvernance – Région de l’Atlantique

Sommaire exécutif

Le Plan de vérification axé sur les risques de 2010-2013 de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) a mis de l’avant le besoin de réaliser une vérification de la gouvernance, dans la Région de l’Atlantique. Le Plan de vérification axé sur les risques a relevé les initiatives sur le plan de la vérification et de la consultation qui devaient être entreprises durant l’année en cours, en tenant compte d’une combinaison des risques et des priorités du Ministère. Cette vérification couvrait l’ensemble des aspects relatifs à la gouvernance et à la gestion du risque, au sein de la Région de l’Atlantique. Le travail sur place a été effectué les 6 et 7 juillet 2010.

La vérification a été menée dans le but de se conformer à la Politique sur la vérification interne du gouvernement du Canada et aux normes de la pratique professionnelle de l’Institute of Internal Auditors.

CIC a la responsabilité de la sélection et du traitement des demandes de personnes qui souhaitent venir au Canada de manière temporaire ou permanente; il a aussi la responsabilité d’aider les nouveaux arrivants au Canada à s’adapter à la société canadienne et à devenir des citoyens. Par l’entremise du sous-ministre adjoint des Opérations, le Secteur des opérations est chargé de l’exécution des programmes de CIC. La Région de l’Atlantique est l’une des régions intérieures du Secteur des opérations de CIC qui s’occupe de l’exécution des programmes.

La vérification visait à évaluer la pertinence du cadre de gouvernance de la Région. Elle a porté sur tous les aspects importants des processus de gouvernance et des pratiques de gestion du risque de la Région de l’Atlantique. La portée de la vérification touchait tous les aspects importants des pratiques en matière de gestion du risque et des processus de gouvernance de la Région. La vérification comportait deux secteurs d’intérêt : les processus de gouvernance et les pratiques de gestion du risque.

Selon les conclusions de la vérification, la Région de l’Atlantique répond à nos attentes en ce qui concerne la capacité de son cadre de gouvernance à gérer ses opérations. Cependant, nous avons relevé un certain nombre de domaines dans lesquels les pratiques pouvaient être renforcées. Les pratiques de gestion du risque répondent à nos attentes.

Le rapport fait état de certains points à améliorer. En conséquence, il formule les trois recommandations suivantes. La directrice générale régionale de l’Atlantique devrait :

  • élaborer des plans opérationnels pour appuyer le plan d’activités de la Région, ceux-ci devant être revus périodiquement;
  • élaborer un cadre plus solide pour promouvoir et renforcer les valeurs ainsi que l’éthique, à l’échelle locale;
  • élaborer un plan de ressources humaines intégrant une stratégie en matière d’apprentissage afin d’appuyer les objectifs de la direction et des employés décrits dans le plan d’activités de la Région.

Ce rapport présente des observations et des recommandations détaillées. On y retrouve également les réponses de la direction, un plan d’action ainsi que les dates de mise en œuvre proposées pour les recommandations.

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