FAQ : Directive sur la reprise des activités

Remarque : La présente page a été archivée et n’est plus utilisée. Pour consulter la FAQ à jour relative à la COVID-19, consultez la nouvelle page Web FAQ concernant la COVID-19 de l’Équipe de la Défense.

Qu'est-ce que la Directive sur la reprise des activités et où puis-je la trouver?

Les directives et l'orientation les plus à jour concernant la reprise des activités se trouvent dans la plus récente Directive du CEMD/SM. Elle présente les principes directeurs et les attentes à l'égard du retour aux activités opérationnelles en personne pour les N1.

L'annonce de la nouvelle Directive du CEMD/SM signifie-t-elle que je réintégrerai le milieu de travail, même si le nombre de cas de COVID-19 demeure élevé dans ma région?

La reprise des activités opérationnelles en présentiel au ministère de la Défense nationale et dans les Forces armées canadiennes (MDN/FAC) dépendra de diverses conditions, comme les restrictions et les directives à l'échelle locale, et sera adaptée au besoin pour maintenir les opérations essentielles et protéger l'effectif.

Sachant que la situation de la COVID-19 varie d'une région à l'autre, les dirigeants de niveau N1 ont compétence pour reprendre et limiter les activités de façon asymétrique, dans la mesure où :

  • on demande conseil à l'autorité médicale supérieure (AMS);
  • les consultations des autorités régionales (AR) sont menées à bien;
  • les mesures de santé publique (MSP et autres protocoles d'atténuation sont communiqués efficacement.

Il faudra respecter scrupuleusement les mesures de santé publique (MSP), l'emploi l'équipement de protection individuelle (EPI) et les protocoles d'atténuation. Toutes les restrictions provinciales, territoriales, régionales, municipales et du pays hôte devront également être respectées, à moins qu'il ne soit nécessaire de faire autrement dans l'exécution autorisée d'une tâche particulière.

L'Équipe de la Défense doit pouvoir mener ses activités et s'entraîner en présence de la COVID-19 et, parallèlement, assurer notre protection et celle de nos familles et d'autrui dans les collectivités où nous résidons.

Votre superviseur, votre gestionnaire ou la chaîne de commandement vous parlera de plans immédiats de réintégration au milieu de travail si tel est le cas et vous pourrez également lui poser toutes vos questions.

Si mon équipe décide de maintenir un fonctionnement en mode hybride, combien de jours vais-je passer en présentiel?

Les N1, les superviseurs et les gestionnaires prendront des décisions selon ce qui fonctionnera le mieux pour leurs équipes. Votre superviseur, votre gestionnaire ou la chaîne de commandement abordera les plans immédiats de réintégration au milieu de travail si tel est le cas et vous pourrez leur poser toutes vos questions. Vous pouvez également poser des questions sur le nombre de jours en présentiel qui est attendu de vous.

Le personnel qui ne se sent pas en sécurité face à la reprise des activités opérationnelles en présentiel sera-t-il tenu de réintégrer le milieu de travail? Si oui, comment le Ministère contribuera-t-il à apaiser ses inquiétudes?

Nous sommes conscients du fait que la réintégration au milieu de travail sera source de stress et d'angoisse et que chaque personne vivra différemment la reprise des activités opérationnelles en présentiel selon sa situation personnelle.

Dans les étapes vers la réintégration au milieu de travail, toutes les chaînes de commandement devront :

  • discuter avec les membres de leurs équipes de leurs préférences à l'égard de télétravail ou du travail en présentiel;
  • prévoir des accommodements et tenir compte avec soin des besoins particuliers des divers membres de leur équipe;
  • comparer le télétravail et le travail en présentiel aux exigences opérationnelles;
  • déterminer la faisabilité de la reprise des activités opérationnelles en présentiel sous l'angle des infrastructures et de la santé et sécurité au travail;
  • fournir de l'information sur les mesures de santé publique (MSP) et les autres protocoles d'atténuation pour protéger les membres de l'Équipe de la Défense.

Les chaînes de commandement peuvent également joindre leur comité local de santé et de sécurité au travail pour discuter des possibilités en la matière.

Nous invitons les membres de l'Équipe de la Défense à parler franchement et honnêtement avec leurs superviseurs, leurs gestionnaires ou leurs chaînes de commandement afin de déterminer le meilleur régime de travail. Si le problème n'est pas résolu à votre satisfaction, vous pouvez communiquer avec les Services de gestion intégrée des conflits et des plaintes offerts dans votre région. Les membres des FAC incapables de résoudre le problème à l'échelle locale peuvent présenter un grief en vertu du chapitre 7 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes (ORFC).

En outre, si un employé a des motifs raisonnables de croire qu’un retour en milieu de travail n’est pas sécuritaire, des recours s’offre à lui en vertu de la partie II du Code canadien du travail, dont le processus de règlement interne des plaintes (PRIP) et la possibilité d’exercer son droit de refuser un travail s’il a des motifs raisonnables de croire que celui-ci représente un danger. Pour en savoir plus, communiquez avec votre officier de sécurité générale ou avec la Sécurité générale (DSG, VCEMD) – P-OTG.GenSafetyProgEnq@intern.mil.ca.

Les membres de l'Équipe de la Défense qui présentent une vulnérabilité particulière pour laquelle ils souhaitent avoir une prise en compte ou un accommodement (p. ex., ils font partie de la catégorie d'âge des aînés selon les lignes directrices du GC relatives à la COVID-19, leur système immunitaire est affaibli, etc.) doivent rédiger et signer une déclaration à cet effet et s'engager à présenter ultérieurement un certificat médical à l'appui de leur déclaration.

Si vous sentez le besoin de vous confier à propos du stress et de l'angoisse que vous vivez par rapport à la situation, plusieurs outils et ressources sont à votre disposition dans le site Web de l'Équipe de la Défense – COVID-19.

Si je réintègre le milieu de travail effectif, quel genre de mesures de santé publique dois-je suivre?

Le Cadre qualitatif des mesures de santé publique (MSP) de la plus récente Directive du CEMD/SM décrit toutes les MSP disponibles et permet de déterminer si d'autres mesures, comme des exigences relatives à des masques de qualité supérieure ou à des tests rapides, peuvent se révéler nécessaires. Les masques demeurent une MSP efficace et continueront d'être utilisés dans les locaux du MDN et des FAC (pour obtenir des précisions sur la directive permanente du MDN et des FAC sur l'utilisation des masques non médicaux, consultez la section 11.g de la Directive). Compte tenu des directives locales en matière de santé publique, les N1 doivent veiller à ce que tous les membres de l'Équipe de la Défense observent scrupuleusement les MSP.

Depuis le début de la pandémie, les MSP se sont révélées très efficaces pour minimiser les conséquences de la COVID-19. Combinées aux vaccins et, le cas échéant, aux tests rapides de dépistage, elles demeureront notre outil le plus efficace pour atténuer les risques liés à la COVID-19.

Quels sont les accommodements destinés aux personnes qui présentent certaines vulnérabilités (comme les personnes âgées et immunodéprimées)?

Si les membres de l'Équipe de la Défense qui ont besoin d'accommodements sont en mesure d'exécuter leurs tâches en télétravail, les superviseurs sont invités à étudier cette possibilité. De plus, les superviseurs doivent prêter attention aux membres qui éprouvent des difficultés particulières qui ne sont pas prévues dans les accommodements autorités. La décision d'accorder le télétravail est prise par la chaîne de commandement locale en fonction des exigences opérationnelles du lieu de travail et de la situation particulière des personnes.

Les membres de l'Équipe de la Défense qui présentent une vulnérabilité particulière pour laquelle ils souhaitent avoir une prise en compte ou un accommodement (p. ex., ils font partie de la catégorie d'âge des aînés selon les lignes directrices du gouvernement du Canada relatives à la COVID-19, leur système immunitaire est affaibli, etc.) doivent rédiger et signer une déclaration à cet effet et s'engager à présenter ultérieurement un certificat médical à l'appui de leur déclaration.

Nous invitons les membres de l'Équipe de la Défense à parler franchement et honnêtement avec leurs superviseurs, leurs gestionnaires ou leurs chaînes de commandement afin de déterminer le meilleur régime de travail. Si le problème n'est pas résolu à votre satisfaction, vous pouvez communiquer avec les Services de gestion intégrée des conflits et des plaintes offerts dans votre région. Les membres des FAC incapables de résoudre le problème à l'échelle locale peuvent présenter un grief en vertu du chapitre 7 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes (ORFC).

Si la réintégration au milieu de travail est requise, les membres de l'Équipe de la Défense peuvent avoir l'assurance que toutes les mesures de santé publique (MSP) sont mises en place. Depuis le début de la pandémie, les MSP se sont révélées très efficaces pour minimiser les conséquences de la COVID-19. Combinées aux vaccins et, le cas échéant, aux tests rapides de dépistage, elles demeureront notre outil le plus efficace pour atténuer les risques liés à la COVID-19.

Le Bureau de gestion de l'invalidité (BGI) est également à la disposition des employés qui ont besoin d'aide; vous pouvez le joindre au 1-833-893-3388.

J'ai réintégré le milieu de travail et j'ai des inquiétudes. Que dois-je faire?

Si vous avez réintégré le milieu de travail et que vous craignez d'être exposé à un risque, signalez-le à votre superviseur, à votre gestionnaire ou à la chaîne de commandement locale.

Nous invitons les membres de l'Équipe de la Défense à parler franchement et honnêtement avec leurs superviseurs, leurs gestionnaires ou leurs chaînes de commandement afin de déterminer le meilleur régime de travail. Si le problème n'est pas résolu à votre satisfaction, vous pouvez communiquer avec les Services de gestion intégrée des conflits et des plaintes offerts dans votre région. Les membres des FAC incapables de résoudre le problème à l'échelle locale peuvent présenter un grief en vertu du chapitre 7 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes (ORFC).

En outre, si un employé a des motifs raisonnables de croire qu’un retour en milieu de travail n’est pas sécuritaire, des recours s’offre à lui en vertu de la partie II du Code canadien du travail, dont le processus de règlement interne des plaintes (PRIP) et la possibilité d’exercer son droit de refuser un travail s’il a des motifs raisonnables de croire que celui-ci représente un danger. Pour en savoir plus, communiquez avec votre officier de sécurité générale ou avec la Sécurité générale (DSG, VCEMD) – P-OTG.GenSafetyProgEnq@intern.mil.ca.

Les civils peuvent également joindre les Relations de travail au moyen de HR Connect RH (accessible uniquement par le RED).

Si vous sentez le besoin de vous confier à propos du stress et de l'angoisse que vous vivez par rapport à la situation, plusieurs outils et ressources sont à votre disposition dans le site Web de l'Équipe de la Défense – COVID-19.

Le Bureau de gestion de l'invalidité (BGI) est également à la disposition des employés qui ont besoin d'aide; vous pouvez le joindre au 1-833-893-3388.

Existe-t-il des plans pour permettre aux personnes de se réadapter au travail en présentiel?

Le ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes tiennent à offrir un milieu de travail sain, sécuritaire, respectueux et inclusif. Il existe de nombreuses ressources pour permettre aux personnes de réintégrer le milieu de travail de façon saine et sécuritaire. Nous invitons résolument les membres de l'Équipe de la Défense à demander soutien et conseil à leurs gestionnaires et superviseurs.

De plus, les membres de l'Équipe de la Défense peuvent avoir l'assurance que toutes les mesures de santé publique (MSP) sont mises en place. Depuis le début de la pandémie, les MSP se sont révélées très efficaces pour minimiser les conséquences de la COVID-19. Combinées aux vaccins et, le cas échéant, aux tests rapides de dépistage, elles demeureront notre outil le plus efficace pour atténuer les risques liés à la COVID-19.

Il existe également des ressources aisément accessibles pour accommoder les membres de l'Équipe de la Défense affectés mentalement par la réintégration du milieu de travail. Si vous sentez le besoin de vous confier à propos du stress et de l'angoisse que vous vivez par rapport à la situation, plusieurs outils et ressources sont à votre disposition dans le site Web de l'Équipe de la Défense – COVID-19.

Le Bureau de gestion de l'invalidité (BGI) est également à la disposition des employés qui ont besoin d'aide; vous pouvez le joindre au 1-833-893-3388.

Si l'employé doit, à la demande de son superviseur, se présenter au milieu de travail une fois par semaine ou plus parce qu'il lui faut accéder à des appareils dont l'usage à domicile est impossible, peut-il refuser de s'y présenter?

Pendant la pandémie, on a constaté qu'un grand nombre de tâches peuvent être exécutées en télétravail. Un grand nombre, certes, mais pas toutes. La possibilité d'effectuer ses tâches en télétravail est déterminée par les superviseurs, les gestionnaires ou la chaîne de commandement, en fonction des exigences opérationnelles du lieu de travail et de la situation particulière des personnes. Si la réintégration au milieu de travail est nécessaire, les membres de l'Équipe de la Défense peuvent avoir l'assurance que toutes les mesures de santé publique (MSP) sont mises en place.

Les membres de l'Équipe de la Défense qui présentent une vulnérabilité particulière pour laquelle ils souhaitent avoir une prise en compte ou un accommodement (p. ex., ils font partie de la catégorie d'âge des aînés selon les lignes directrices du GC relatives à la COVID-19, leur système immunitaire est affaibli, etc.) doivent rédiger et signer une déclaration à cet effet et s'engager à présenter ultérieurement un certificat médical à l'appui de leur déclaration.

Nous invitons les membres de l'Équipe de la Défense à parler franchement et honnêtement avec leurs superviseurs, leurs gestionnaires ou leurs chaînes de commandement afin de déterminer le meilleur régime de travail. Si le problème n'est pas résolu à votre satisfaction, vous pouvez communiquer avec les Services de gestion intégrée des conflits et des plaintes offerts dans votre région. Les membres des FAC incapables de résoudre le problème à l'échelle locale peuvent présenter un grief en vertu du chapitre 7 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes (ORFC).

En outre, si un employé a des motifs raisonnables de croire qu’un retour en milieu de travail n’est pas sécuritaire, des recours s’offre à lui en vertu de la partie II du Code canadien du travail, dont le processus de règlement interne des plaintes (PRIP) et la possibilité d’exercer son droit de refuser un travail s’il a des motifs raisonnables de croire que celui-ci représente un danger. Pour en savoir plus, communiquez avec votre officier de sécurité générale ou avec la Sécurité générale (DSG, VCEMD) – P-OTG.GenSafetyProgEnq@intern.mil.ca.

Les civils peuvent également joindre les Relations de travail au moyen de HR Connect RH (accessible uniquement par le RED).

Si vous sentez le besoin de vous confier à propos du stress et de l'angoisse que vous vivez par rapport à la situation, plusieurs outils et ressources sont à votre disposition dans le site Web de l'Équipe de la Défense – COVID-19.

Le Bureau de gestion de l'invalidité (BGI) est également à la disposition des employés qui ont besoin d'aide; vous pouvez le joindre au 1-833-893-3388.

Dans le RED, où puis-je trouver la liste chronologique complète des ordres de mission et ordres fragmentaires ayant trait à la COVID-19?

Les ordres de mission et ordres fragmentaires se trouvent dans l'Intranet de l'Équipe de la Défense, à la section « Ordonnances, directives et règlements ». Pour plus de précisions, les ordres des membres des FAC ayant trait à la COVID-19 se trouvent dans Sharepoint au moyen de la clé de recherche « UCV-OpLASER_20-1 ». Consultez la plus récente Directive du CEMD/SM pour obtenir des directives et des renseignements à jour.

Quelles sont les lignes directrices qui justifient le télétravail des membres de l'Équipe de la Défense? Si je peux exécuter mes tâches en télétravail, dois-je réintégrer le milieu de travail?

Pendant la pandémie, on a constaté qu'un grand nombre de tâches peuvent être exécutées au moyen du télétravail. Un grand nombre, certes, mais pas toutes.

Dans les étapes vers la réintégration au milieu de travail, toutes les chaînes de commandement devront :

  • discuter avec les membres de leurs équipes de leurs préférences à l'égard du télétravail ou du travail en présentiel;
  • prévoir des accommodements et tenir compte avec soin des besoins particuliers des divers membres de l'équipe;
  • comparer le télétravail et le travail en présentiel aux exigences opérationnelles;
  • déterminer la faisabilité de la reprise des activités opérationnelles en présentiel sous l'angle des infrastructures et de la santé et sécurité au travail;
  • fournir de l'information sur les mesures de santé publique (MSP) et les autres protocoles d'atténuation pour protéger les membres de l'Équipe de la Défense.

Parallèlement à l'évolution continue de la position de l'Équipe de la Défense à propos du télétravail, en fonction de l'évolution de la pandémie, d'autres directives et mesures de soutien seront transmises et fournies. Nous invitons les membres de l'Équipe de la Défense à parler franchement et honnêtement avec leurs superviseurs, leurs gestionnaires ou leurs chaînes de commandement afin de déterminer le meilleur régime de travail. Si le problème n'est pas résolu à votre satisfaction, vous pouvez communiquer avec les Services de gestion intégrée des conflits et des plaintes offerts dans votre région. Les membres des FAC incapables de résoudre le problème à l'échelle locale peuvent présenter un grief en vertu du chapitre 7 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes (ORFC).

Pour en savoir plus, consultez la Directive du CEMD/SM sur le fonctionnement et la reconstitution du MDN/des FAC dans un environnement COVID-19 persistant.

J'ai entendu dire que mon employeur doit donner aux fonctionnaires en télétravail un préavis de deux semaines avant leur réintégration au milieu de travail. Quelle est la source de référence à ce sujet?

Des consultations syndicales devront se dérouler à l'échelle nationale et locale au moins 14 jours avant la réintégration de l'effectif au milieu de travail afin que les exigences en matière de santé et de sécurité au travail soient respectées.

Il convient toutefois de souligner qu'en tant que membre du personnel du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes, vous devrez également réintégrer le milieu de travail si votre gestionnaire ou la chaîne de commandement vous le demande.

Nous invitons les membres de l'Équipe de la Défense à parler franchement et honnêtement avec leurs superviseurs, leurs gestionnaires ou leurs chaînes de commandement afin de déterminer le meilleur régime de travail. Si vous avez du mal à comprendre vos droits et vos responsabilités relativement au retour au travail, soulevez la question auprès de votre gestionnaire ou de votre chaîne de commandement, ou encore, parlez-en à votre représentant syndical. On continue d’inciter les gestionnaires à discuter des besoins et des défis des individus dans le but de faciliter la transition au lieu de travail physique.

Maintenant que nous avons constaté que le télétravail permet d'assumer de nombreuses fonctions selon des critères de qualité élevés, y a-t-il une volonté de réduire le nombre de réinstallations? Y aura-t-il au MDN et chez les FAC une réévaluation de la nécessité de réinstaller le personnel?

Les conséquences de la pandémie de COVID-19 sur les réinstallations sont en pleine évolution. Toutefois, la réinstallation demeure un élément essentiel du perfectionnement du personnel et du respect des exigences opérationnelles. Les régimes de travail souples, comme le télétravail, le travail en ligne et les modèles hybrides, continueront d'évoluer, mais toutes les tâches ne peuvent être exécutées de cette manière. S'il est plausible de s'attendre à ce que la pandémie entraîne une diminution du nombre de réinstallations et un élargissement de l'accès au télétravail dans un avenir prévisible, nous ne saurions déterminer à ce stade-ci dans quelle mesure les réinstallations seront touchées à l'avenir.

Nous invitons les membres de l'Équipe de la Défense à parler franchement et honnêtement avec leurs gestionnaires et leurs chaînes de commandement afin de déterminer les régimes de travail qui répondent le mieux à leurs besoins et à ceux de leur équipe.

Quels sont les protocoles concernant les tests de dépistage rapide? À quel stade sont-ils utilisés et que se passe-t-il si le résultat de ces tests est positif?

Les tests antigéniques rapides ajoutent un niveau supplémentaire d'atténuation des risques à la Stratégie d'atténuation des risques à plusieurs niveaux. Le cadre de ces tests, qui figure à l'annexe D de la plus récente Directive du CEMD/SM décrit leur mode de mise en oeuvre dans certaines installations et certains milieux de travail au moyen des trousses de tests de dépistage rapide de la COVID-19. Le résultat positif au test de dépistage de la COVID-19 peut nécessiter d'autres tests de dépistage selon les directives provinciales ou territoriales et régionales. Il faudra respecter également les restrictions provinciales, territoriales, régionales, municipales et du pays hôte.

Dans la plus récente Directive du CEMD/SM, on décrit comment le ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes feront évoluer leur programme de tests antigéniques rapides : le dépistage précoce de la transmission de la COVID-19 sera utilisé pour déceler les cas présymptomatiques et asymptomatiques et pour appliquer les MSP nécessaires pour minimiser la propagation virale chez les membres de l'Équipe de la Défense. Vous trouverez de plus amples renseignements sur le cadre du programme des tests antigéniques rapides à l'annexe D de la Directive du CEMD/SM.

Pour toute autre question au sujet du programme des tests antigéniques rapides, adressez-vous à votre superviseur ou à votre chaîne de commandement, ou communiquez avec le VCEMD par la boîte aux lettres du poste de DSG à : P-OTG.DSGRapidTest@intern.mil.ca

Quel protocole s'applique lorsqu'une personne en milieu de travail obtient un résultat positif au test de dépistage de la COVID-19?

Pour obtenir les plus récents renseignements sur les lignes directrices et protocoles ayant trait à un résultat positif au test de dépistage de la COVID-19, consultez :

L'analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) a-t-elle été appliquée à l'intervention du Ministère face à la pandémie? En quoi la carrière des femmes et celle des parents et des personnes soignantes ne s'en ressentiront-elles pas à long terme?

Le ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes, dont l'effectif se chiffre à plus de 100 000 membres, sont organisés par fonction et par groupe, chacun étant responsable de milliers de membres de l'Équipe de la Défense. Pendant la planification de l'intervention face à la pandémie, chaque groupe est passé par un processus exhaustif de planification de la continuité et de la reprise des activités. Au stade de la continuité des activités, chaque groupe était responsable de la sécurité et du bien-être de son personnel. Les ACS+ ont joué un rôle clé dans l'élaboration de chacun des plans relatifs aux activités de N1.

Pendant le passage de l'Équipe de la Défense au stade de la planification de la reprise des activités, les ACS+ ont également fait partie intégrante du travail de chaque groupe dans la mise au point d'un plan visant la reprise d'un nombre croissant de services ou d'activités de base. En tant que catalyseur, Le Directeur – Diversité, genre et inclusion a joué un rôle clé dans la participation à la mise au point et à l'examen de 10 plans différents destinés aux groupes de N1.

Si vous avez des réserves sur la façon par laquelle l'ACS+ a été appliquée à votre plan de reprise des activités N1, nous vous invitons à en parler à votre superviseur, à votre gestionnaire ou à la chaîne de commandement.

Suivant la publication de la nouvelle directive du CEMD/SM relative à la COVID-19, apportera-t-on des changements aux politiques de l’Équipe de la Défense relatives à la vaccination contre la COVID-19?

La nouvelle directive n’influe pas sur les politiques de l’Équipe de la Défense relatives à la vaccination contre la COVID-19. Les exigences et les mesures énoncées dans la Directive du CEMD sur la vaccination contre la COVID-19 des FAC et la Directive 002 du CEMD sur la vaccination contre la COVID-19 s’appliquent toujours aux membres des FAC, et il en va de même pour les exigences et les mesures énoncées dans la Politique du gouvernement du Canada sur la vaccination contre la COVID-19, auxquelles les employés de la fonction publique doivent encore se conformer. Tout changement apporté à l’une de ces politiques sera communiqué à l’ensemble de l’Équipe de la Défense.

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