Le 23 mars : Mise à jour du Bureau de la dirigeante principale des ressources humaines (BDPRH)

Mise-à-jour - Directive sur les rassemblements en milieu de travail

Dans le contexte de la COVID-19, les rassemblements de 50 personnes et plus ont été découragés afin de freiner la propagation du virus, et des directives ont été élaborées à l’intention des organisateurs et planificateurs d’événements pour appuyer leurs prises de décisions. Le nombre de personnes constituant un rassemblement dans ce contexte a été réduit de 250 à 50 par l’ASPC, et même à 5 dans certaines provinces.

Si les employés et les visiteurs sur le lieu de travail ne sont pas contraints d’être en contact étroit, comme dans une salle de réunion ou de conférence, ou dans une salle d’attente, ce n’est pas considéré comme un rassemblement. L’Agence de santé publique du Canada (ASPC) et le Programme de santé et sécurité au travail de Santé Canada (PSST) ont tous deux fourni des conseils précis qui s’appliquent au milieu de travail. Conseils d’ordre général :

• Accroître la sensibilisation au sujet de la COVID-19;
• Évaluer en milieu de travail les endroits où les employés se retrouvent fréquemment en contact entre eux et les objets qu’ils partagent;
• Accroître la distance entre les bureaux et les postes de travail ou répartir les employés à l’étendue de l’aire de travail;
• Ajouter des affiches pour les visiteurs et restreindre l’accès aux personnes symptomatiques; et
• Assurer le nettoyage fréquent des lieux, l’accès à des aires de nettoyage des mains, et l’installation de distributeurs de désinfectant pour les mains dans des emplacements bien en vue.

Nous réitérons que les gestionnaires doivent envisager le travail sur place seulement pour ceux qui occupent un poste défini comme étant indispensable et pour qui il est impossible de s’acquitter de ses tâches à distance.

L’interprétation ci-dessus est conforme aux instructions reçues des agences de santé nationale et régionales en date du 22 mars 2020.

Les évaluations de chaque lieu de travail, accomplies en collaboration avec le comité d’orientation ministériel en santé et sécurité au travail, le comité ministériel en milieu de travail ou le représentant en santé et sécurité peuvent aider à assurer que les directives émises par l’ASPC et le PSST (Santé Canada) sont suivies et peuvent aider les gestionnaires à déterminer comment poursuivre la prestation des services indispensables selon les besoins.  

Services indispensables sur place

Les gestionnaires doivent envisager le travail sur place seulement pour ceux qui occupent un poste défini comme étant indispensable et qu’il est impossible de s’acquitter de ses tâches à distance.

Un service indispensable est un service qui, s'il était perturbé, porterait un préjudice élevé ou très élevé à la santé, à la sécurité ou au bien-être économique des Canadiens, ou encore au fonctionnement efficace du gouvernement du Canada. Tous les ministères sont tenus d'identifier leurs services indispensables respectifs et les ressources de soutien connexes. Pour plus d'information, veuillez consulter la Politique sur la sécurité du gouvernement.

Vu la nature de la crise, votre liste actuelle de services indispensables n'est peut-être pas à jour. Si vous ne l'avez pas déjà fait, je vous invite à la réviser en conséquence et à désigner des remplaçants pour les fonctions les plus en demande, en prévision d'éventuelles absences et pour éviter l'épuisement professionnel si la situation perdure.

À l’opposé, on parle de service essentiel lorsqu’il s’agit de déterminer les postes qui doivent continuer à fournir des services lors d’une grève. Les ententes sur les services essentiels sont conclues avec les agents négociateurs. Il n'existe actuellement aucune entente sur les services essentiels pour la grande majorité des organismes de la fonction publique.

Comme avant, veuillez continuer de consulter les sites Web suivants :  Renseignements à l'intention des employés du gouvernement du Canada (avec les avis et messages à l'intention des employés) et Canada.ca/Coronavirus.

Utilisation du réseau pour les services indispensables et non indispensables

Les lignes directrices et directives à l’intention des ministères concernant les PCA ne précisent pas comment les ressources du réseau devraient être utilisées pour appuyer les employés chargés des services indispensables et non indispensables.

L’utilisation appropriée du réseau pour permettre aux utilisateurs prioritaires de bénéficier d’un accès optimisé est une décision qui relève de chaque administrateur général. Toute décision devrait être prise en consultation avec le dirigeant principal de l’information (DPI) et l’agent de sécurité principal des ministères, qui bénéficient des dernières mises à jour de Services partagés Canada et du bureau du dirigeant principal de l’information du Secrétariat du Conseil du Trésor sur la capacité du réseau.

Dans tous les cas, veuillez vous reporter aux pratiques exemplaires en matière d’utilisation du réseau qui vous ont été communiquées dans notre message du 13 mars ou consultez votre DPI.