Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/10
Avis de modification 2/10, 2010-01-29
Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357
DOADs à ajouter
Ajouter les DOADs suivantes :
Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
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6110-0 | Terminologie de la Défense |
|
6110-1 | Programme de terminologie de la Défense |
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs |
changement mineur | 3 à 7 |
3 à 7 |
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Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs |
3 à 8 |
3 à 8 |
|||
Relations patronales-syndicales – Personnel civil |
5 |
5 |
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Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat |
9 |
9 |
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Consultations patronales-syndicales – Personnel civil |
9 et 10 |
9 et 10 |
|||
Prévention et résolution du harcèlement |
5 et 6 |
5 et 6 |
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Normes de conduite et de discipline – Personnel civil |
5 et 6 |
5 et 6 |
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