Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2/10

Avis de modification 2/10, 2010-01-29

Autorité approbatrice : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357

DOADs à ajouter

Ajouter les DOADs suivantes :

Numéro Titre – DOAD Cocher
6110-0

Terminologie de la Défense

6110-1

Programme de terminologie de la Défense

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

3002-4

Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs

changement mineur

3 à 7

3 à 7

3002-5

Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs

3 à 8

3 à 8

5008-0

Relations patronales-syndicales – Personnel civil

5

5

5008-1

Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat

9

9

5008-2

Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

9 et 10

9 et 10

5012-0

Prévention et résolution du harcèlement

5 et 6

5 et 6

5016-0

Normes de conduite et de discipline – Personnel civil

5 et 6

5 et 6

Table des matières -

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