Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/17

Avis de modification 1/17, 2017-01-06

Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publié avec l’autorisation du sous-ministre et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-8960

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
3020-0 Transport Modification mineure Mise à jour de l’autorité approbatrice
3020-1 Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire Modification mineure Mise à jour de l’autorité approbatrice
6110-0 Terminologie de la Défense Modification mineure Mise à jour des références
6110-1 Programme de terminologie de la Défense Modification mineure Mise à jour des références

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