Notes d’information et matériel de transition – Ministère de la Défense nationale

Titres et numéros des notes d’information

Tous les titres et numéros des notes d’information sont accessibles dans le portail du gouvernement ouvert.

Matériel de transition ministérielle

Le matériel de transition ministérielle comprend trois trousses de documents :

Si vous avez de la difficulté à voir le contenu de ces documents PDF, envoyez un courriel à  DND.WebPosting-PublicationWeb.MDN@forces.gc.ca pour obtenir de l’aide ou les documents dans un autre format.

Remarque :

Ces documents ont été élaborés en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et certains renseignements ont été soustraits à la divulgation conformément aux exceptions et aux exclusions prévues par la Loi. Pour obtenir de l’information liée aux exceptions et aux exclusions appliquées, consultez la page suivante : https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/a-1/

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