Attributions du groupe de travail des militaires de rang de l'opération HONOUR

Table des matières

• Attributions
• Contexte
• Objectif
• Mandat
• Membres
• Gouvernance
• Frequence des réunions
• Approbation
• Perssones-ressource

Attributions

Date de publication

juillet 2019

Réferences

A. O op du CEMD – Op HONOUR
B. O FRAG 001 de l’O Op du CEMD – Op HONOUR
C. O FRAG 004 de l’O Op du CEMD – Op HONOUR
D. Attributions du Comité directeur de l'Opération HONOUR, mai 2019

Application

Cette directive s'applique aux membres du Groupe de travail des militaires du rang de l'Opération HONOUR (GTMR)

Document annulé

S.O

Autorité approbatrice

Les présentes attributions sont publiées avec l'autorisation du vice-chef d'état-major de la défense.

Demandes de renseignements

Sergent-major de l'Équipe d'intervention stratégique des FAC sur l'inconduite sexuelle (SM EISF-IS) ou CEM EISF-IS.

Contexte

Le GT MR est un organisme subordonné au Comité directeur de l'Opération HONOUR. Le comité directeur (CD) de !'Opération HONOUR vise à offrir un forum à la chaîne de commandement afin de pouvoir informer et commenter les efforts de l'opération HONOUR, de l'EISF-IS et du CIIS et d'en discuter, dans le but de respecter l'intention du CEMD en ce qui a trait aux exigences immédiates ou aux objectifs à long terme, entre autres. Au lieu de planifier seule avec un groupe relativement fermé d'experts en la matière et de conseillers spéciaux, l'EISF-IS tirera profit du CD de !'Opération HONOUR à la fois pour informer et s'informer des initiatives et des directives telles qu'elles sont comprises par les Nl. Les réunions visent à informer les processus et les produits avant les processus officiels nécessaires à la transformation de la directive en politique. Les représentants des Nl offrent le point de vue de leur Nl, aident à diffuser l'information et serviront de défenseurs et de chefs d'armée pour l'opération HONOUR. Le groupe de travail des MR est un sous-groupe de travail du comité directeur de l'opération HONOUR.

Objectif

Les membres du Comité directeur de l'Opération HONOUR offrent le point de vue de leur Nl, aident à diffuser l'information et servent de défenseurs et de chefs d'armée pour l'opération HONOUR. L'inclusion du corps des MR à tous les niveaux est essentielle pour ce processus. Les MR sont sur la première ligne pour influencer le changement et ils ont la plus grande compréhension des considérations uniques de la grande majorité des MR dans les FAC. L'adjuc des FAC apporte son leadership, ses conseils et ses directives au groupe de travail des MR, en reconnaissant que l'implication des MR est essentielle pour le succès de !'Opération HONOUR et pour un changement de culture durable.

Le but du GT MR, comme organisme subordonné du Comité directeur de l'Opération HONOUR, est de servir comme tribune par laquelle la perspective des MR est fournie en ce qui concerne les efforts de l'EISF-IS pour respecter l'intention du CEMD. L'EISF-IS et le CIIS tireront parti du GT MR pour intégrer les perspectives et les recommandations des MR pour l'élaboration de processus et de produits, dans le cadre de l'effort d'ensemble pour éliminer l'inconduite sexuelle dans les FAC. Les réunions visent à informer les processus et les produits avant les processus officiels nécessaires à la transformation de la directive en politique. Les membres du GT offriront le point de vue et l'opinion des organisations qu'ils représentent, aideront à diffuser l'information et serviront de défenseurs de l'opération HONOUR.

Mandat

Le mandat du GT des MR vise à offrir le point de vue des MR concernant les activités de l'opération HONOUR à un niveau local et à donner de la rétroaction au comité directeur de l'opération HONOUR. Le mandat comprend les éléments suivants:

• Recevoir des mises à jour sur les services, les initiatives actuelles, les réussites et les défis de l'EISF-IS;
• Recevoir de l'information et des conseils d'experts du CIIS concernant les tendances, les nouvelles idées, la recherche, les programmes, les modèles, les stratégies et les pratiques exemplaires en matière de soutien aux victimes ainsi que sur la manière de prévenir l'inconduite sexuelle;
• Donner une rétroaction sur la gouvernance, la prise de décisions, les plans et les politiques;
• Approfondir la sensibilisation et la compréhension de la situation actuelle au sein des FAC en ce qui concerne l'inconduite sexuelle et surveiller les progrès des initiatives et des changements organisationnels connexes de l'opération HONOUR;
• Donner de la rétroaction sur les stratégies de communication;
• Réviser et analyser les programmes, les politiques et les services du MDN et des FAC;
• Agir à titre de catalyseur du changement en offrant des conseils concernant l'inconduite sexuelle.

Membres

Le président :

L'adjuc EISF-1S préside le GT des MR. Cette fonction ne peut être déléguée. Le président doit :

• réunir le GT;
• produire des résultats en conformité avec le mandat du GT;
• permettre un forum où les services consultatifs appropriés et une analyse stratégique sont fournis dans le but d'atteindre le ou les objectifs du GT;
• établir l'ordre du jour et le calendrier des réunions;
• veiller à ce que l'opinion des membres du GT soit sollicitée et considérée.
• produire et diffuser un compte rendu des décisions.

Les membres doivent :

Le GT des MR est composé de MR supérieurs détenant les grades de m 2/sgt à pm 2/adjurn, y compris les EM des FAC. Les membres devraient tous être choisis selon leur possibilité de participer au GT pendant au moins un an. Si un membre ne peut assister à une réunion, un remplaçant qualifié peut le représenter. Les membres doivent :

• présenter les points de vue de leur organisation respective;
• veiller à faire part des perspectives au GT;
• fournir, en temps opportun, des renseignements pertinents concernant les points relevant de leur responsabilité;
• appuyer le président dans le cadre du processus décisionnel en mettant à contribution leurs connaissances professionnelles et personnelles;
• veiller à ce que les recommandations respectent toute loi, tout règlement, toute politique ou toute directive applicable.

Observateurs facultatifs

• Un conseiller stratégique de l'EISF-IS participera aux réunions et conseillera le GT, comme déterminé par le président.

Secrétaire général :

Le coordonnateur des tâches du GT des MR de l'EISF-IS est le secrétaire général du groupe de travail et relève du président en ce qui a trait à cette fonction. Le coordonnateur des tâches de l'EISF-IS offre également du soutien au GT de la manière suivante:

• fournir des services de secrétariat;
• coordonner le soutien analytique;
• coordonner la gestion des enjeux et le suivi des décisions;
• diffuser les renseignements pertinents en temps opportun;
• diffuser rapidement des comptes rendus de discussions/décisions et de l'ordre du jour.

Observateur optionnel :

Gouvernance

Le GT des MR réagira et répondra au comité directeur de l'opération HONOUR. Le comité fournira des directives stratégiques au GT des MR en ce qui a trait aux sujets de discussion et recevra les résultats du GT.

Le comité directeur de l'opération HONOUR et tous les sous-groupes de travail relèvent du VCEMD.

Frequence des Réunions

Le GT des MR se réunira au moins deux fois par année par téléconférence ou dans la RCN. Le GT des MR peut convoquer des réunions spéciales à court préavis au besoin. La documentation et les initiatives peuvent être présentées par correspondance afin de conserver une certaine souplesse et un certain rythme, et pour tenir au courant le comité directeur de l'opération HONOUR.

Approbation

Ces attributions ont été approuvées par le lieutenant-général P. F. Wynnyk, vice-chef d'état-major de la défense et seront révisées deux ans après la date d'approbation.

Personnes-ressources

CEM EISF-1S : Col R. Raymond: 613-996-3138
Adjuc EISF-1S : Adjuc L. Marche: 613-996-3348
Coordonnateur des tâches et chef du GT : PM 2 S. Wilcox 996-2483

Lieutenant-général
P.F. Wynnyk
Lieutenant-General
9 juillet 2019